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LA

BOÜMANIE

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PIIU.IKK

:i rlt;gt;ccasion do l'ouverturo du promior scrvico direct do navigation a vapeur des chomins do for rouniains onfi'** la Itoiiinaiiif et le port de llotlrrdiini

l'Ali

C G ROMMENHÖLLER,

Consul-Général de Roumanie a Rotterdam.

IIOTTEUDA M

1898.

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Imprimerie cle WED. S. BENEDICXUS, Rullerdam.

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61 Sow êxceCfewcc fc QVamp;iWtïïzc bo C^taA'aiicc t^ut'Cicc»,

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pat. f Qtifcut.

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INTRODUCTION.

„La Boxmanie est en train de devenir ce que le Roi „Charles a rêvé qu'elle deviendrait: une artère de VEurope. „Lorsqu'on offrit au jeune prince de hohexzouierx la „couronne de ce pays, dont il connaissait a peine I'existence, ril ouvrit un atlas. II prit un crayon, et voyant quo la „ligne tirée entro Londres et Bombay passait par la princi-„pauté qui le désirait pour prince, il accepta la couronne, „en disant: ^C'est la nn pays agt;ec uu avenir.quot;

Carmen Sylva.

Ces paroles du Roi Charles se sont montrées une prophetic. Avec une rapidité merveilleuso la principautc, faible et sans culture, s'est développée en un royaume puissant et considóré. La resolution et le courage de Charles, joints a l'énergie bien connue des Hohenzollern, conquirent pour la Roumanie I'mdepondance au milieu de ses puissants voisins.

Mais qu'aurait pu faire Charles sans I'appui de uombre do grands hommes, qui l'assistèrent avec une fermeté inébran-lable? Quoi, sans les frères Joan et Démètre Bratiano, les véritables fondateurs de la Roumanie indépendante, qui méritent de vivre éternellement dans la mémoire des hommes? Quoi, sans ces grands hommes qui, dans chaque domaine, défrichèrent le terrain pour lui? Rosetti, les frères Golesco, Cogalniceanu out bien mérité de leur patric. Pjt plus tard

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le parti conscrvateur comme le parti liberal out produit de grands hommes. II n'est pas possible de donner ici a tous la place qui leur appartient. Les Catargiü, lea Carp, les Sturdza, les deux Ghica, et toute une légion de grands noms se présentent. Et puis, l'héroïsme des Roumains! Sans ce courage qui est au-dessus de tout éloge, Charles n'aurait pas pu conquérir l'indépendance.

Cette indépendance, les Roumains lont payée de leur sang dans la guerre turco-russe de 1877— 1878. Les dix mille braves, tués devant Plewna, assurèrent par leur mort la liberté de leur patrie.

A peine l'autonomie de la Roumanie fut-elle confirmée par le Congres de Berlin, que Charles entreprit la tache non moins grandiose de civiliser, de développer et de faire fleurir le pays libéré. Ce qu'il a fait dans ce but est presque incroyable. Augmentation des voies de communication, extension du réseau des chemins de fer, canalisation des grands fleuves, le port de Constantia (Tancienne Kunstendje), le port du chemin de fer a Cer n mod a, les docks a Constantia, le marché aux bestiaux a Turn-Sever in, les réformes sociales, l'ordre dans les finances, les lois sur l'industrie et sur les mines, la consolidation du crédit public, le haut essor de l'instruction, toutes ces choses, dont cbacune sufïirait a la vie d'un homme, prouvent avec quelle ardeur inaltérable, avec quelle persévérance de fer, Charles et ses ministres out travaillé au bien-être de la patrie. En vingt-cinq années le Roi „Carolquot;, a, suivant Carmen Sylva, voulu accomplir l'uïuvre de plusieurs siècles.

En ce moment les efforts de la Roumanie tendent a mieux régler ses rapports avec d'autres puissances. L'industrie roumaine est encore en arrière sous bien des rapports. D'un autre cóté certaines productions du sol roumain n'ont pas

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encore acquis cette notoriété et cette appreciation générales, qu'elles méritent si amplement. En échange de ses grains, de son sel, de son tabac, de son pétrole, de ses fruits, la Boumanie désire les produits de l'industrie de l'occident, elle désire surtout de la houille. C'est a ce désir que nous devons le service régulier de vaisseaux a vapeur entre Constantia et Botterdam.

Gontribuer a la réussite des efforts de la Boxman ie pour atteindre ce double résultat, c'est le hut du présent écrit. II ne prétend pas être un traité scientifique; il n'a en vue que d'éclairer les industriels, les commergants et les capitalistes hollandais sur letat des choses en Boumanie, et leur donner des renseignements pratiques sur toutes les relations qu'ils pourraient avoir le dessein de nouer avec la Boumanie. Puisse cette étude trouver un bon accueil chez tous, et les convaincre de la grande importance que peuvent avoir de nouvelles relations, ponr eux aussi bien que pour la Boumanie, le „pays de l'avenir.quot;

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Apergu géographique.

La Boumanie, située dans le sud-est de \'Europe, Frontüres. au nord de la Turquie, s'étend entre 43° 38' et 48° 50'

de latitude septentrionale, et entre 40° 20' et 47° 10' de longitude orientale de Paris. Elle a presque partout des frontières naturelles et faciles a défendre. Elle est séparée de la Bucovina et de la Transylvanie par les Carpathes et les Al pes de Transylvanie; de la Serbie et de la Buig ar ie par le Danube; de la Buss ie par le Pruth. La Dobroudja est bornée par la nier Noire.

Le royaume se compose de trois parties: la Moldavië, Division. la Valachie et la Dobroudja. Ces denominations ne sont cependant plus usitées en Boumanie, et 1'on n'aime pas a les entendre. Les Roumains se sont de tout temps nommcs eux-mêmes: „Buminiquot; et ont nommé leur langue: „limba ruminaquot;, puisqu'ils prétendent a bon droit descendre des anciens Romains.

La Bonmanie forme l'extrémité de la plaine basse Situation. de la Russie-Méiidionale, et setend comme une verte guirlande autour de l'angle presque droit, que forment les Carpathes avec les Alpes de Transylvanie.

Le sol s elève graduellement et régulièrement depuis la mer Noire et le Danube jusqu' aux Carpathes, et aux Alpes de Transylvanie, de sorte que Galatz et Braila

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I

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ne sont élevés que de 15 metres au-dessus du niveau do la mer Noire, Vasleu de 76 metres, Craiova de 81, Bucarest de 87, Plocsci de 141, Bacau de 230, Tergoviste de 262 et J assy de 318 metres.

Toute la lloumanie appartient au bassin du Danube, qui longe toute la frontière méridionale dans une direction orientale, jusqu'un peu au-dessous de Silistrie; puis, divisé en deux branches, il se dirige vers le nord jusqua Braila et Galatz; et, coulant de la de nouveau dans une direction orientale, se jette dans la mer par deux embouchuresprincipales. Ces embouchures sont: la bouche de Chilia, et celle de Sulina qui est la plus importante pour la navigation.

Plusieurs rivieres coulcnt dans la direction du sud, ou plus ou moins du sud-est, des Alpes de Transylvanie et des Carpathes au Danube. Les principales sont:

1? Le Chyll. Celui-ci prend sa source sur les monts Vulcanu, eutre dans la Roumanie par le col Vulcanic et coule au Danube dans une direction méridionale. Prés de Craiova cette rivière a une largcur de 100, et a son embouchure dans le Danube en face de Rahova une largeur de 170 metres. Sa profondeur est de 1,5 a 3 metres.

LiOllu ou Aluta vient de la Transylvanie, se fraye un chemin a travers les Carpathes, par le col de la Tour-Rouge, forme la frontière entre la Grande et la Petite Valachie,et se jette dans le Danube pres de Trirmd, en face de la forteresse turque de Nico polis. Dans la partie moyenne de son cours il a 120, et a son embouchure 200 metres de largeur. Sa plus grande profondeur est de 4 metres.

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li'.'l rgesu se jcttc dans le Danube pres de Oltenitu.

Cette rivière a de 100 a ISO metres de largeur, et 3 metres de profondeur. Son prineipal affluent est la Daiuhovita, sur laquelle se trouve Bucarest.

La Jalomita qui coule dans une direction presque oriëntale, se jette dans le Danube pres de Hirsova.

Le Sereth ou Seretu a sa source dans la Bucovina,

et a déja 50 metres de largeur, quand il fait son entree dans 1c territoire roumain, oü il atteint la largeur de 180 metres et une profondeur de 7 a 8 metres. Après avoir rcru plusieurs petits affluents, il se jette dans le Danube pres du petit endroit Barhosu.

Lc Pr nth est après le Danube, la plus grande rivière de la Bon manie. Elle a sa source dans les grandes forêts des Carpathes, coule d'abord dans la direction de lest, mais arrivée au territoire roumain,

elle se dirige vers le sud-est et forme la limite entre la Rouinanie et la Russia, pour se jeter dans le Danube un peu au-dessous de Galatz. Son parcours est de 5J0 kilomètres. A sou embouchure elle a une largeur do 200 et une profondeur de 9 metres. Jusqu'a Skulenl, e'est-a-dire a 40 lieues en amont, le Prufh est navigable en toutesaison pour des vaisseaux d un mètre de tirantd'eau.

11 y a peu de chose a dire sur le Delta du Danube, qui remplit toute la partie nord-est de la Dobroudja.

Outre les bouches de Chilia et de Sulina, déja nommées, on trouve plus au sud la bouchc Saint-George. Ces trois bouches ne servent guère que de passage aux vaisseaux destines a Braïla, a Galatz ou au Fruth

fia Roumanie possède un trés grand nombrc de lacs /.nes. fort poissonneux. Les principaux sont: le lac Ramzin,

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dans 1c district de Tulcea, Bratisu dans 1c district de Covorluiu, non loin de Galatz, Dor oho iu dans le district dn même nom, Sa rat u pres de Br ai la, Balta-Alba dans lo district de Bainmcii-Sarat, Calaraxi dans le district de Jalomita, Grésiloru dans le district iXltfovu, non loin de Buearest, Suhani dans le district de Teleormanu, Potelu dans le district de Romanati, et Nedeia dans le district de Dolju.

Marfcagfs. On trouve des marécages sur le cours inférieur de

toutes les grandes rivières.

//«. On ne trouve des iles de quelque importance que

dans le Danube. Couverte darbies et de huissons, une pareille ile s'appelle „Ostrovu.quot;

Sovrres Aucuii pays nest riclie en sources niédicinales

mintmits. coinme la Boumanie. Ses eaux contenant du sulHte d'iode, de la chlorure de soude, ou du ter sont tres nombreuses et trés considerables. Quelques-unes de ces siiurces sont la propriété de 1'état, d'autres appartiennent a la commission publique des hópitaux; d'autres encore appartiennent a des particuliers. Tous les propriétaires des sources ont déja depuis une dizaine d'années des établissements de bains tout a fait modernes (iiii recoivent des malades de bonne maison.

Parmi les sources minérales de Boumanie qui méritent surtout d'attirer 1'attention, il taut nommer: Les bains sulfureux de Serhancsci-Puciosa (iiii con-tiennent 106.5 milligrammes de soufre sur 1000 grammes d'eau; et qui, avec Deiitsch-Altenbourg et ('hallef en Savoie, surpassent en force tous les bains sultureux connus.

Puis, les bains sulfureux de Nmmtii, ile Bohoci, de Nifonu, de Campina et de Maugalia.

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Les sources sulfureuses chargées d'iode a Stoenesci contiennent 1478 grammes d'iode sur 10.000 grammes d'eau; celles de Bughea 1314 grammes d'iode sur 10.000 grammes d'eau.

Ensuifce les sources de Vulcana, de Virfurile, de Bacau, de Cozia, de Calimanesci et de Slanicu.

On loue beaucoup les eaux iodées potables do Predealu et de Sinaia, et les eaux iodées et sulfureuses de Lacu-Saratu.

II existe des sources alcalines et amères a Slanicu,

Borca, Baltatesci, Piatra, Tazlau; ferrugineuses a Lopataru.

L'institution hydrothérapeutique de Sinaia est fort visitée.

Lacu-Saratu est déja relié directement avec Braila par un cheinin de fer.

Le climat de la Roumanie n'est nullement aussi Climat. tempéré que sa latitude le ferait supposer. Comme elle est située a la même latitude septentrionale (jue le nord de VItalië et le midi de la France, on s'y attendrait a un climat doux et agréable. Le contraire est vrai L'étó y est beaucoup plus cliaud et l'hiver beaucoup plus froid ((ue dans les pays susdits. Et l'alter-nation de l'hiver et de leté a lieu le plus souvent subitement. D'un froid intense on vient sans transition dans uno chaleur insupportable.

„11 n'y a proprement que trois saisons en Roumanie,

„dont une seule est belle; rautomne. Le printemps y „est inconnu.quot; Carmen Sylva.

Le froid de l'hiver y est trés violent, et commence aussi brusquement que la chaleur de leté. 11 arrive

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parfois qu'on peut encore passer en plein air les jours de Noël, et que pen do jours après le thermomètre tombe a — 20° Réaumur. Suivant Henke le thermomètre descendit en janvier 1870 a — 30° Réaumur, Et Carmen Sylva assure que pendant le siège de Plewna, après une violente tempête de neige, le thermomètre baissa jusqu'ii — 40quot;. Dans ces jours froids toutes les rivières se gèlent; même le Danube est alors couvert de glacé; et la iner Noire est cachée sous une croüte de glacé impénétrable, sur une surface de plusieurs lieues.

Après que, souvent durant quatre mois, le paysage a été comme enseveli sous la glacé et la neige, il se développe trés rapidement une chaleur tropicale, et déja au mois de mai il faut compter sur une chaleur de 30° Réaumur, soit presque 100° Fahrenheit.

Mars et avril, mais surtout septembre sont les mois des pluies. En été il pleut trés rarement. Seulement de temps a autre un violent orage rafraichit Fair; et le plus souvent on languit après un tel orage.

L'automne seul est ravissant, et dure heureusement fort longtemps. Cela réconcilie l'homme avec le climat de la Boumanie. C'est la done aussi la saison dans laquelle un étranger doit visiter la Boumanie. Mais, au premier souffle du Erivetu, vent glacial du nord-est qui, parti de VUral, parcourt toute la plaine basse de Bussie et règne en moyenne 155 jours par an, il fera bien de partir au plus vite. Toutes les maisons, toutes les boutiques, tons les magasins se ferment, et ni homme, ni animal, plus une ame qui vive, ne se hasarde dans la tempête de neige. Celui qui est surpris en plein champ par une pareille tempête de neige est perdu sans ressource.

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Le sol de la Roumanie descend assez régulièrement Nature Ju sol. en amphitheatre, au sud depuis les Alpes de Tran-sylvanie jusqu'au Danube] a Test, des Carpathes jusqua la nier Noire. Tout lo territoire est divisé en trois degrés: le pays des montagnes, le pays des collines, et la plaine basse.

La hauteur des montagnes varie de 810 a 2.680 Pays Jfs metres. Les plus hauts sommetssont: VOmuonCaraimanu, 'quot;«quot;(agues. 2.630 metres; le Bucsecs, 2.650 metres; le Négoi, 2.680 metres; VOrtulu, 2.600 metres; le Surulu, 2,410 metres;

le Ceahlau, 2.300 metres.

Quatre grandes routes seulement mènent par dessus ces montagnes:

1°, La chaussée de Kronstadt en Transylvanie Adjud par le col d'Otjez-,

2°. La chaussée de Kronstadt a Bucarest par le col do Toinös;

3°. La chaussée de Hermanstadt a Craiova par le col de la Tour-Rouge-,

4°. La chaussée romaine ou Trajane d'Orsooa a Turn-Severin.

II y a encore plusieurs cols, mais qui sont difficile-ment praticables pour des véhicules. Tels sont;

le col de Tolgyes, de Bekas, de Gyimcs, de Bom, de Törzhourg, de Vulcann, etc.

Si les montagnes occupent 40 0/o de toute la surface Pays des de la Roumanie, le pays des collines et la plaine basse collines. en occupent chacun 30 0/o.

La hauteur des collines diminue insensiblement de 300 a 100 metres. Ces collines sont séparées entre elles par un nombre infini de lits profondément creusés de

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rivieres, de torrents et de ruisseaux, qui entravent les travaux pour les routes ou les chemins de fer.

Pininr basse. Comme il a dója été dit, la plaine basse de

Boumanie forme l'extréniité de la grande steppe russe. Toute la plaine basse de liomnanie appartient au bassin du Danube, et se distingue par une prodigieuse fertilité.

Productions. Les uiontagnes et les collines contiennent un nombre

considerable de niétaux, de minérais. de pierres. etc., etc. On y trouve de lor, de l'argent, du mercure, du plomb, du cuivre, du fer, du soufre, du sel (ce dernier article on si grande quantité quelle suffirait a pourvoir VEurope pendant des siècles), du pétrole et substances analogues, de rambre, de la plombagine, du marbre, du gypse, du porphyre, du quartz, du granit, etc., etc.

Et sur les montagnes on trouve des bois immenses, a l'ombre desquels paissent des troupeaux considerables de brebis et de chèvres.

Sur les collines on trouve beaucoup de vignes et de vergers, surtout de pruniers.

Quand on retranche de la plaine basse les terres nécessaires pour la culture de toutes sortes de legumes, le reste est occupé, a mesure presque égale, par des terres a blé et des paturages.

Dans ces prairies paissent des bocufs, des vaches, des veaux, des butties, des chevaux, des brebis, des chèvres, des porcs, des anes, des muiets, quoique ces deux derniers ne soient pas en faveur.

Population. Sm- uue superficie de 129.947 kilometres carrés la

Roumanie contient une population d'environ 5.400.000 Ames, dont 91 0/o, les véritables Roumains, appartiennent a l'église grecque orthodoxe. Le reste do la population

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— lo

se compose de 300.000 Israelites, 200.000 Bohémiens, 100.000 Bulgares, 100.000 Hongrois, 100.000 Allemands, 15.000 Grecs et 15.000 Arméniens. II y a a peine 2,000 mahométans.

Quand on veut se former une idéé de ce que cette population a de pittoresque, voici comment Carmen Sylva décrit sa première rencontre avec les Roumains:

„Dans la clarté d un beau mois de novembre, sur „ces beaux ciiamps ondulants, sur cette terre noire qui „avait sans cesse donné des trésors, en attendant qu'on „lui en demandat davantage, et sur le sable blanc des „chemins spacieux, se dessinaient en vives couleurs les „vêtements des habitants accourus pour me recevoir. „Ou y voyait des chemises d'une blancheur éclatante, „abondamment garnies de rouge, de noir et dor, des „voiles Hottants de toile blanche, de soie blanche ou jaune „soufre, des jupons rouges. Des hommes arrivaient au „galop sur leurs petits chevaux maigres et alertes, „tandis que leurs manteaux de poil de chèvre flottaient „comme une autre crinière sur le dos de leurs coursiers. „Une cotte brodée ouverte couvrait leur poitrine. Cela „leur donnait l'air d'etre tatoués a plusieurs couleurs „au-dessus de la ceinture qui, large de trois fois la „largeur de la main, logeait tout un arsenal de pistolets „et de couteaux. La chemise également brodée retombait „sur des culottes de feutre blanc. Us portaient de grands „bonnets, comme une pelleterie blanche, d'oü retombaient „sur leurs épaules des tresses de cheveux dun noir „de corbeau.''

„En m'approchant de ces groupes pittoresques, je „vis des statures magnifiques, avec des têtes d'une rare „beauté, dont le sérieux ne se prêtait que par exception

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„a uu fin sourire, qui découvrait des rangées de dents „d'une blancheur de perles. Et tous ces visages si „étranges, tous ces nez aquilins aux narines fines et „vibrantes, tous ces yeux noirs ou gris verdatre d'une „grandeur étonnante, reluisant d'un feu sombre sous des „sourcils droits et épais, ce teint jaune doré, cette voix „claire ot parfois aiguë, et des sons profonds, presque „gutturaux, articulés avec tant d'aisance et avec une „eloquence extraordinaire par ces hommes sérieux, ces „femmes roumaines, ces enfants, dor.t le regard était „clair comme un scintillement d'étoiles—tout cela faisait „sur moi l'impression de quelque chose do fougueux et „de passionnó,inconnu dans le nord-ouest de notre Europe.'''' Et plus loin:

„Je vis des femmes en jupons verts et bleus, qui „toutes portaient des corsages blancs comme la neige, „et sur la tete des fichus également blancs et bordes de „dentelles, qu'elles agrafent derrière l'oreille.quot;

„Tout ce blanc, aux champs comme dans la ville, „frappe et étonne, quand on arrive, jusqua ce qu'on en „vienne a le porter soi-même de preference, puisque „c'est la seule couleur qui résiste au soleil et a la poussière.quot; Voila pour l'extérieur! Maiutenant rintérieur: „On peut bien s'amuser a Bucarest; on y est trés „hospitalier et sociable. Toujours la table est couverte „pour deux ou trois personnes de plus que les convives „présents; c'est pour les hótes inattendus. L'homme du „peuple vous invite a diner, quand même ce repas ne „consisterait qu'en une couple d'oignons, quelques haricots „verts bouillis a l'eau et la moitié d'un melon.quot;

„Et pourtant il n'y a pas de gaité, ou plutót pas „de plaisir. Proprement je n'ai jamais vu de peuple

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„plus mélancolique. Los enfants ont un air abattu qui „u'est pas en rapport avec leur age. Leurs petits visages „sont pales et mesquins, leurs grands yeux ombragés de „longs cils pétillent d'esprit, mais ont l'air si tristes que „cela vous fend lame.quot;

„Jamais le Roumain ne s'étonne de rien. Le nil „admirari est dans son sang; il est né indifférent. „L'enthousiasme lui est tout a fait inoonnu. Les paysans „moldaves qui avaient óté envoy és chez Pasteur, par „suite de morsures de chiens enragés, ne s'étonnèrent „pas plus de Paris que de leur propre village. lis ne „craignent pas la mort; le paysan roumain meurt, son „cierge a la main, avec une indifference parfaite et une „dignité tout oriëntale.quot;

LaJi'oumanie est divisée en 32districtsou prefectures. Division. A la tête de chaque district se trouve un préfet, nommé par le gouvernement.

Ce sont:

en Valachie:

Chef-lieu de préfecture:

Turn-Severin.

Targulu-Jiuliu.

Craiova.

Ramnicu- Valcea. Caraculu.

Slatina.

Pitesci.

Turnu-Margureli. Giurgiu.

Bucuresci (B near est.)

Calarasi.

Campulungu.

District:

1. Mehedinte

2. Gorju

3. Dolju

4. Valcea

5. Bomanati

6. Oltu

7. Argesu

8. Teleormanu

9. Vlasca

10. Ilfovu

11. Jalomita

12. Muscelu

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District;

Chef-lieu de prefecture

13.

Damhovita

Tergoviste.

14.

Prahova

Ploesci.

15.

Buzeu

Buzeu.

16.

Braila

Braila.

17.

Ramnicu-Sarat

Ramnicu—Sarat.

Dans la Dohroudja:

District:

Chef-lieu de préfectun

18.

Constantia

Constantia.

19.

Tulcea

Tulcea.

en Moldavië;

District:

Chef-lieu de préfectur

20.

Covorluiu

Galati (Galatz.)

21.

Tecuciu

Tecuciu.

22.

Putna

Focsani.

23.

Bacau

Bacau.

24.

Tutova

Berladu.

25.

Falciu

Husi.

26.

Vasluiu

Vasluiu.

27.

Bomanu

Bomanu.

28.

Neamtu

Piatra.

29.

Suceava

Folticeni.

30.

Jasi

Jasi {.Jassy.)

31.

Botosani

Botosani.

32.

Dorohoiu

Dorohoiu.

La capitale du royaume de Roumanie est Bncarest ■ {Bucuresci) sur la Damhovita. C'est la ville la plus peuplcc du sud-ouest de VEurope. Elle comptc environ 250.000 habitants.

Pourtant Bucarest est presque aussi etendu que Paris. Depuis trente aus la ville est tellement changée,

Villes principalcs Bn car est.

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quo quelqu'un qui ne I'aurait pas vue pendant ce temps, ne la reconnaitrait pas du tout.

Dune vieille ville oriëntale, composée de différents villages pen considérables, elle est devenue une ville occidentale civilisée, coupée par deux grands boulevards; le „Boulevard de 1'Académiequot; et le „Boulevard Elisabeth.quot;

Bucarest, nommé la „ville de joiequot; ou le „Paris de l'Orientquot;, a en effet un aspect particulier et unique, qui justitie ces deux dénominations. Surtout en hiver le séjour dans la capitale est agréable, et est alors fort recherché par la classe notable.

Les mes principales sont pavées de granit; elles sont bien nettoyées, arrosées et éclairées. II y a quantité de belles maisons particulièrement parées de couleurs et d'ornements.

Le long de la Dambovita, qui traverse la ville de l'ouest a lest, s'alignent de beaux et larges quais.

Dans le nombre de plus de 25.000 maisons de Bucarest, on trouve de beaux magasins, des hotels commodes et élégants, deux grandes halles recouvertes, des fabriques de toile, de tapis, de souiiers, des brasseries, des distilleries d'ean-de-vie, des poteries, des briqueteries, une grande usine a gaz, deux gares de chemin de fer, une belle université, un athénée, un musée de tableaux, une bibliothèque publique, quatre facultés, trois lycées, trois écoles secondaires, une école normale d'instituteurs, une école moyenne de demoiselles, etc. etc.

On y trouve aussi des églises, des hospices et des hópitaux en grand nombre, un atelier pour l'artillerie, une vaste fabrique pyrotechnique, des magasins aux poudres, et une fonderie.

II y a aussi de belles promenades.

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Bucarest est le centre du commerce du pays, 1'entrepot des marchandises destinées a 1'intérieur.

Giurgiu. Giurgevo ou Giurgiu est le port de Bucarest sur le

Danube. La ville compte 22.000 habitants.

Pioiesti. Ploiesti ou Ploesci est une ville tres commergante

avec beaucoup d'industrie. La ligne autrichienne du chemin de fer, qui passe par Frédéal, rencontre ici les lignes moldaves.

Gnfai:. Galatz qui, il y a cinquante ans, n'était qu'un petit

bonrg, compte maintenant 80.000 habitants. Située sur le Danube, entre les bouches du Séreth et du Prutli, cette ville est comme indiquée, par sa position, pour le commerce maritime.

Galatz est maintenant un port tres important, la seconde ville marchande du royaume. L'industrie y a bati des moulins a vapeur.

Galatz est le siège de la Commission européenne du Danube.

Braïia. A une heure et demie en bateau a vapeur de

Galatz, se trouve le port de Braïia. C'est la que les vaisseaux étraugers prennent toutes les cargaisons, tandis que Galatz sart plutót de débarcadère. Ces cargaisons, qui se composent des productions du pays sont transportées a Braïia d'une faoon tros primitive, sur des chariots trainés par des bceufs ou des bufHes.

La population compte 47.000 ames.

/assv. Cette ancienne capitale de la Moldavië a un aspect

beaucoup plus oriental que Bucarest. Son site fait penser a celui de Jerusalem, puisque la ville est batie sur des collines ensoleillées, au milieu de champs fertiles.

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Jansy n'a pas une industrie bien developpec, mais la proximité du Pruth rend cette ville importante, et cette importance ne peut manquer de crottre a mesure que le Pruth servira de voie commerciale; car J assy est l'entrepót de la Russie.

La civilisation de l'Europe occidentale y pénètre avec violence, et forme par-la souvent de capricieux contrastes. Dans cette ville de 90.000 habitants, dont les maisons n'ont qu'un seul étage, les rues sont eclairées a lelectricité, et le pavé de planches a óté remplacé par I'asphalt.

Botochani ou Botnsiani, ville de 40.000 habitants, Botochani. située dans le nord de l'ancienne Moldavië, emprunte son importance au commerce de transit de la Roumanie avec la Pologne et la Galicie.

Botochani possède des moulins a farine de la dernicre perfection, qui non seulement pourvoient la consommation intérieure, mais fournissent aussi la farine destinee a I'exportation.

Constantia, (l'ancienne Kustendje) n'est devenue Constantia. généralement counue que depuis peu d'années. Aujourd'hui c'est un port et une place de bains, dont I'importance va toujours en grandissant.

Le grand essor qu'a pris Constantia dans les derniers temps date surtout de 1'ouverture du pont sur le Danube pres de Cernavoda. Ce pont, un des travaux les plus considerables de ce siècle, porte le nom de „Pont du Roi Charles.quot; La construction de cet ouvrage gigantesque a coiité 34 millions de francs et a duré neuf années.

Calmement les travaux pour l'extension du port de

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— 26 —

Constantia sc poursuivent, travaux qui no demanderont pas moins de 56 millions de francs.

Dans uu nombre d'annces tres liniitc, Constantm deviendra par son importance legale d'Orfma.

Sinaïa. En 1883 le Roi Charles, séduit par la beauté du

paysage, résolut de faire batir dans la proximité du petit village de Sinaïa, presque inconnu alors, le magnifique chateau de Peles, afin d'y établir sa residence d'été.

Depuis, Sinaïa est devenu un lieu de plaisance, ou un tres grand nombre de personnes riches ont leur villa ou leur campagne, et oü des hotels fort bieu organises attirent dója nombre de voyageurs.

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Apergu historique.

L'histoire de la Roumanie commence par i'année 107, lorsque l'empereur Trajan conquit les contrées situées sur la rive gauche du Danube, et en fit une province romaine qui se nommait la Dacie. II fit occuper le pays par des légions romaines; il le fit administrer par des fonctionnaires romains, et y attira de nombreux colons romains pour y exercer des professions et des métiers, comme Césak 1'avait fait en Gaule.

Vers le milieu du troisième siècle commencèrent les invasions des Goths, et, en 274, l'empereur Aurélien se vit contraint de se retirer de la Dacie pour pouvoir d'autant mieux défendre la frontière du Danube. Mais cela ne fit pas cesser les relations de la Dacie avec les provinces romaines voisines. Le pays était déja trop romanisé pour cela.

La grande migration des peuples amena un veritable déluge de peuples barbares.

En 274 les öoths pénétrèrent dans le pays; mais leur division et les fréquents combats entre les Ostrogoths et les Visigoths, rompirent leur force. Les Daces ne se mélangcrent pas avec eux, mais étaient de véritables Romains et le restèrent.

Bientót les Goths durent fléchir devant l'approche des Alans et des Huns, qui furent pendant un siècle la

La Dacie, province Romaine.

La Dacie pendant la grande migration des peuples.

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terreur de VEurope. Puisque VItalië les attirait plus que Byzance, les Uaces purent se soutenir dans leurs montagnes.

Vinrcnt ensuite les Gépides, après qu'en453 Aktius eut battu Attila; maïs ils furent vaincus par les Avares, centre leaquels les Bulgares envahisseurs mêmes étaient impulssants.

Ce ne fut qu'en 796 que Charlemagne souniit les Avares, et mit fin a leur domination.

Mélange Aucun de ces peuples ne rónssit a subjuguer les

avedes Slaves. |)aces au point que ceux-ci cessasseut d'etre de vóritables Komains. Seuls quelques Slaves réussirent a se fixer dans le domaine de la 11 ouman ie actuelle, et de mêler leur langue a la langue du pays. On pretend qu'un grand nombre de mots de la langue roumaine, (suivant quelques-uns même les 2 5), sont d'origine slave. Aussi quelques noms de ville l'indiquent, telles que: Craiova, Tergoviste, Slatina, Slanlcu, Ranmicu et Ocna.

Christianisme. En 861 Methodius prêcha le christianisme dans

ces contróes et l'y établit pour tout de bon.

La Dacic au Au 10e et au 11° siècle, il se forma, dans plusieurs

/oe et au if parties de 1'ancienne Dacie, de petits duchcs ou banats.

En Transylvanie et au Thelss ils furent bientót soumis aux Ilongrois, mais a l'est et au sud des Carpathes ils résistèrent aux assauts des Mongols, des Hongrois et des Tartares, jusqu'a ce qu'enfin deux dues belliqueux , réunissent toutes ces parties morcelées en deux princi-

Fondation ac 1 ^

la Vaiachie et pautés indépendantes. Ainsi fut fondée la Valachie en lie la Moldavië. 1290 par Bassarab et la Moldavië en 1350 par Dhaüosch.

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Durant quatre sioclcs (le 13e jusqu'au 16e inclus) Lntte avec les les Roumains de la Moldavië et de la Valachie luttèrent Ottomans. contre renvahissement des Turcs ou Ottomans en Europe. lis remportörent la victoire dans mainte bataille contre les Ottomans. lis ne laissèrent pas leur pays devenir une province turque, et contribuèrent a rompre la puissance turque. Pourtant ils furent forces de reconnaitre La Moldavl-e la suprematie turque, la Valachie en 1411, la Moldavië et la l 'ala due en 1513. Les deux états conservèrent bien leurs propres tributaims. princes, mais ils durent payer un tribut en argent et fournir des troupes auxiliaires dans la guerre. Leur culte resta inaltéré, et il n'était permis a aucun musuiman de se fixer dans une des principautés

Les choses en restèrent la jusqu'a l'invasion de Pierre-le-Grand. Alors les ïurcs s'inquiétèrent sur les états vassaux, et contre les traités ils instituèrent dans les deux principautés des Phanariotes.

Les Phanariotes étaient des Grecs dc Constantinople, Phanariotes. des princes de finance. Ils étaient chargés de la perception du tribut, et s'acquittaient de leur tache d'une manière grossière et sordide. Les gens de la campagne furent littéralement épuisés par leurs exactions.

Ce déplorable état dura jurqu'en 1768, lorsque la ie guerre lre guerre russo-turque éclata. Cette guerre trouva sa russo-turque. cause dans la rivalité entre la liiissie et VAutriche pour étendre leurs frontières aux dépens de „l'homnie maladequot;

que la Turquie était déja alors. Naturellement les principautés furent le théatre de la guerre. De 1708 a 1772 les principautés furent témoins dc toutes les cala-mités qifentraine la guerre.

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— 30 —

2', s' et 4lt;i Dès lors Ifi Bussie fit des eftbrts continuels pour

guerre agrandir son infiuence dans les principautés. De 1789 msso tiDque. ^ Jm-jj ia seconde guerre russo-turque; de 1806 a

1812 la troisième, et en 1828 et 1829 la quatrième guerre eut lieu. Le 14 septembre 1829 la Turquie reconnut le protectorat de la Russie sur la Roumanie. II n'était mème plus permis au sultan de nommer les hospodars, mais ils devaient être clus a Saint-Pétersbourg.

Secouement Mais la Roumanie eut bientot pris rancune contre

du protectorat ies protecteurs russes. Un désir intime de liberté et d'indépendance commenca peu a peu a se manifester. Ce désir accrut de plus en plus. Enfin en 1848 on en vint aux voies de fait. Un gouvernement provisoire (GrOLESCü, Euade, Tell), secoua le protectorat russe, et brüla sur la place publique a Bucarest le „Reglement organiquequot; décrété de Saint-Pétershourg.

Cet acte eut pour suite un grand déploiement de forces de la part de la Bussie, et le 26 septembre Bucarest fut pris d'assaut et pillé.

Guerre de la Cependant la France et VA ngleterre s'opposèrent

Cnmée. contre l'occupation des principautés par les Russes. La guerre de la Crimée les délivra entièrement de l'usurpation étrangère. La paix de Paris anéantit le protectorat russe, et la Moldavië fut agrandie par une partie de la Bessarabie.

Naissance de Dès ce moment il se produisit un puissant mou-

la prmcipaute yement surtout dans la jeune génération et les véritables Je kou mam,. jjoumajns jis aspiraient a des rétormes dans le domaine de 1 economie politique, et a l'iinion des deux principautés sous un seul chef. Napoléon lil favorisa ces aspirations d'unité, et tacha de fortifier le sentiment naissant de

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nationalité chez les Roumains. Par-la il traversa les plans de la Russie, et augnienta la sympathie pour la France.

Déja en 1859 le commandant Cuza fut élu prince Le prince des deux états. cquot;zn-

Ce prince a exécuté des choses fort importantes '' '' ' dans le domaine de la legislation et de l'administration, p. ex.; 1'abolition des droits de noblesse des Boyards,

l'exemption des paysans du Robot, la distribution de terre aux paysans pauvres, la separation de l'église d'etat d'avec le patriarcat de Constantinople, la secularisation des biens des monastères grecs, reglement de l'enseigne-ment, gouvernement avec deux Chambres. Naturellement par quelques-unes de ces mesures il se fit de nombreux ennemis qui trouvèrent beau jeu dans la corruption et la toute-puissance des favoris, dans la confusion oü se trouvaient les finances, et surtout dans la vie immorale du prince lui-même, pour exciter une insurrection contre lui. Le Prince Cuza fut detróne, sans qu'il y eüt du sang versé, et il se rendit en exil.

Cela eut lieu le 23 février 1866.

Encore le même jour les Chambres élurent Prince Charles de le comte Philippe de Flandre. Comme celui-ci cependant Uohenzoiiem n'accepta pas la couronne, un plebiscite fut temi suivant le conseil de Napoléon III; et le 20 avril 1866 le prince Charles de Hoiienzollern—Sigmaringen fut proclamé Prince de Roumanie par la libre volonté du peuple.

Règne du prince Charles. Le prtnee

Le Prince „Karl, Eitel, Priedrich, Zephyrin,

Lumvic. von Hoiienzollern—Sigmaringen,quot; est le second tils du prince Karl Anton von Hoiienzollern,

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et de la princesse Josépiiink von Baden. II est né le 20 avril 1839. II servait comme officier dans Tarmée prussienne.

Le Prince de 27 ans saisit d'une main de fer les rênes du gouvernement.

Besoïns du II y avait beaucoup a faire! Le pays avait bien

pays. siibi beaucoup d'améliorations politiques et économiques sous le prince Cuza; mais elles n'avaient pas pénétré dans la vie du peuple.

Les villes avaient Vair pauvres et negligees. Le peu d edifices de l'état, sans excepter le palais du prince, étaient caducs; la plupart des tribunaux déménageaient chaque année d'une mauvaise maison louée a une plus mauvaise. Les chaussées faisaient défaut; les chemins de fer étaient encore inconnus. 11 n'y avait pas d'insti-tutions de crédit, des usuriers étaient les maitres. aussi bien vis-a-vis du gouvernement que des particuliers; ils prêtaient de l'argent a 18%. L'armée était incapable de tenir la campagne; le crédit de 1 'état était aft'aibli; la justice portait encore un caractère moitié oriental, moitié russe.

De eet état de profond délabrement Charles devait relever la Kournanie, et y introduire la civilisation occidentale. 11 devait preparer la Roimanie a ce moment oü la question d'Orient reviendrait sur le tapis. II devait porter le petit état a une hauteur qui le mit en état de traiter d'égal a égal avec son puissant voisin.

juono Ce fut un grand bonheur pour Charles de se

Brat ia no. Voir assisté dans cette tache par des ministres qui ne s'épargnaient pas quand il s'agissait du service de leur pays. Juono Buatiano, comme ministre des finances, était bien l'bomme qu'il fallait a cette place. Son énergie

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et sa sagesse diplomatique lui out quelquefois valu le nom de „Bismarck de la Roumanie.quot;

Avec son secours Charles s'attaqua a tout a la fois. Chemins do fer, écoles, organisation de larmee,

justice, finances, bref, toutes les parties de I'cdifice de 1'état furent fondées ou améliorées par lui. Malgre l'opposition et les menees des partis, il poursuivit sans cesse son travail immense. Et le peuple roumain concut Mariage de bientot pour lui une vive sympathie, qui augmenta ' /quot;7r/quot; quot;veL 1,1 encore lorsque le 15 novembre 1869 il épousa Paulina, y^,\'2rih'von Elisabeth, Ottilie, princesse Vox Wied. wud.

Voila qu'en 1877 la guerre éclata de nouveau entre ö* gverre la Bussie et la Turquie. La Roumanie se trouva dans rnsso—turqtu. une position difficile. Elle était pour ainsi dire placée entre deux feux. Les Turcs regardaient encore la Roumanie comme une partie intégrante de l'empire ture;

les Russes regardaient le secours de l'armée roumaine comme une chose qui allait de soi.

Les Roumains restèrent neutres, jusqu'a ce que le commandant en chef de l'armée russe, le grand-prince Nicolas, invoquat leur secours au mois de juin 1877.

Le 17 juin les Roumains franchirent le Danube, /■nits d'ar mes vainquirent les Turcs a Calafata, a iVicopolis, a Rahova, des Roumains. a Smardanu, et lorsque le prince Charles se fut chargé du commandement en chef devant Flewna, il opéra, par l'héroïque assaut de la redoute de Grivitza, la chute de Plewna et la decision de la sixième guerre russo—tur([ue.

La Roumanie victorieuse sortit de la lutte comme /-« Roumanie un pays entièrement libre et indépendant. En échange é,at

pour la Bessarabie, que convoitait la Russie, elle regut quot;quot;1''Pnquot;iquot;nl-la Dobroudja.

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Le peuple roumain reconnaissant proclama, le 22 mai 1881, Charles et son épouse Elisabeth Roi et Reine de Roumanie.

Règne du Roi Carol I.

Aucun peuple, dans le monde entier, n'a jamais fait des progrès anssi rapides que le peuple roumain sous son roi Carol, assisté par des hommes comme Bratiano, Catargi, Constantin, Rosetti, Sturdza, Demeïer Guika, Carp et beaucoup d'autres. Enumérer et décrire les progrès, ce serait superflu. Dans chaque chapitre de eet ouvrage, ils viendront assez en evidence; dans chaque sous-division de 1'organisation de 1'état ils se montreront au premier plan.

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Organisation de l'état.

La Eoumanie est un royaume constitution nel.

héréditaire dans la ligne male.

A la tête du royaume se trouveut le roi Carol Familie royale. et la reine Elisabeth. Comme leur petite fille Marie,

leur enfant unique, est morte tres jeune, et que leur mariage resta sans autres enfants, Charles a nommé son successeur présomptif le prince Ferdinand (second fils du frère ainé du roi) et ses descendants males.

Le prince „Ferdinand, Victor, Albert, Meinrad,quot;

né le 24 aoüt 1865, fut déclaré successeur héréditaire par le sénat, le 26 mars 1889, et re^u au sein de cettc assemblée sous le titre de „prince royal de Roumanie.quot;

Le 16 janvier 1893 le prince royal a épousé a Sigmaringen, Marie d'Édimboürg, fille du due d'Edimbourg, prince régnant de Saxe-Cohourg-Gotha;

elle est done une petite-fille de la reine Victoire. De ce mariage sont nés deux enfants:

Le prince Carol, le 15 octobre 1893, etla princesse Elisabeth, le 11 octobre 1894.

Le prince Carol a été admis par son baptême dans 1'église grecque orthodoxe.

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- 36 —

Division Suivant la constitution de 1868, modifiée en 1884,

politique. |a Komnanie (la Moldavië, la Wdachie ot la Dohroudja) forment un royaume un et indivisible. Le pays est divisé dans les districts deja nommés (32); les districts sent divises en arrondissements (167); les arrondissements en communes (3057).

Responsabilité La persoimc du roi est inviolable; ses ministres

dfs ministres. SOIlt responsables. Aussi tout décret royal doit être signé par au moins un des ministres, qui est responsable pour ce décret.

11 y a un ministre president, qui peut cependant aussi se charger dquot;un des huit portefeuilles. II y a done huit ministères, savoir:

Ministères. 1. Le ministère de l'Intérieur.

Ce ministère comprend tout ce qui se rapporte a l'administration intérieure, inclus la police de la süreté publique, la police sanitaire et vétérinaire, ainsi que l'administration des postes et du télégraphe.

2. Le ministère des Affaires Etrangères.

De ce ministère ressortissent les ambassades, les consulats et l'administration des ordres de chevalerie roumains.

3. Le ministère de l'Agriculture, de ïIndustrie, du Commerce et des Domaines.

De ce ministère ressortissent aussi 1'exploitation des mines, la chasse et la pêche, et les écoles et établissements-modèles pour les métiers, le commerce et 1'agriculture.

4. Le ministère des Cult es et de l' Instruction publique.

5. Le ministère de Justice.

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6. Le ministère des Travaux publics.

De ce ministère resbortit radministration deseheniins de fer de 1'Etat et de la navigation de l'Etat, aussi bien pour le transport des personnes que pour celui des mar-chandises. Cette administration a son propre budget.

7. Le ministère de la Guerre.

8. Le ministère des Finances.

A ce ministère incombe la surveillance des monopoles (sel, tabac, poudre a canon, allumettes chimiques, cartes a jouer) qui se trouvent sous une direction générale spéciale.

Le pouvoir exécutif appartient au roi; le pouvoir Pouvoir législatif au Sénat et a la Chambre des dé|)utés. législatif.

Le Sénat se compose de 110 membres choisis par deux corps d'électeurs votant séparément. Le corps des notables parmi lesqucls les grands propriétaires qui ont un revenu annuel de plus de 2000 francs, cboisit GO membres; la seconde catégorie d'électeurs comprend ceux qui ont un revenu annuel de 800 a 2000 francs; ils cboisissent 50 membres. Pour pouvoir être élu membre du Sénat, il faut, outre qu'on possède tous les droits de bourgeoisie, etc., avoir l'age de 40 ans et un revenu annuel d'au moins 9400 francs.

(Le savoir, le mérite ou le rang peuvent dispenser des déterminations pour les électeurs et les éligiblesquot;).

La Chambre des députés se compose de 183 membres.

Ceux-ci doivent avoir atteint l'age de 25 ans. lis sont élus par trois classes d'électeurs. La première classe cboisit 75 membres, la seconde 70, la troisième 38 membres. Le eens est si minime que presque tous les Roumains majeurs sont électeurs.

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Partis Dans les Chanibres on trouve naturellement, comme

pohtiques. Jans tons les autres pays constitutionnels, des partis politiques. Trois de ces partis méritent plus particu-lièrement l'attention. Ce sont: le parti hlanc. Ce parti est foncièrement conservateur, et se compose principalement de Boyards, qui sont hostiles vis-a-vis du roi comme étranger. Leur vodu serait d'avoir ua Prince indigene, de le dominer avec le secours de la liussie, et de recou-vrer leurs anciens droits comme Boyards; le parti rouge. Ce parti est libéral-national, et peut se diviser en deux groupes: les libéraux gouvernementaux et les libéraux opposants. En face de ces partis se trouvent les Junimistes. Ceux-ci sont trés royalistes, et si leur nombre n'est pas grand, parmi eux se trouvent les meilleurs orateurs et les plus grands savants du pays.

Sanction Chaque loi exige l'adoption par les deux Chambres

royale. et la sanction royale.

Quelgues Suivant la constitution les Roumains jouissent d'une

determinations entière libertó de presse et de reunion. La liberté de d' la conscience est illimitée. II en est de même de la liberté Constitution. cultes, en tant qu'il n'est pas porté atteinte a l'ordre

public ou aux bonnes moeurs.

L'instruction est libre, gratuite dans toutes les écoles de l'Etat, et obligatoire partout oü se trouvent des écoles de l'Etat.

La liberté individuelle et la propriété sont garanties. Le domicile est inviolable. Tous les citoyens sont égaux devant la loi, et obligés sans distinction de contribuer aux impots.

Les Roumains seuls peuvent posséder des terres

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dans le royaume. La naturalisation nc s'obtient que par uno loi et qu'individuellement.

Tout Roumain est oblige au service militaire.

La peine de mort n'existe pas, et ne peut être appliquée de nouveau qu'en temps de guerre dans les cas prévus par le code militaire.

Chaque district est administré par un préfet avec Administra-un conseil general élu; chaque arrondissement par un sous-préfet, chaque commune par un conseil élu Ce conseil choisit lui-mcme son maire, qui est confirmé dans sa fonction par le gouvernement.

Les couleurs de letendard roumain sont: bleu,jaune Couieurs et rouge en bandes verticales. roumaines.

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La Justice.

Vintroduction. Ce que les États de YEurope occidentale n'ont obtenu dans le domaine de la legislation et de la justice que par des siècles de recherches et d'arnéliorations, la Roumanie l'a adopté a un moment donné. Le Code Napoléon n'avait qua être un peu modifié par-ci par-la pour l'approprier pour la Roumanie.

Jury. Le traitement des causes criminelles, de tous les

délits de la presse et des délits politiques, est conféré a un jury, qui se réunit a des époques fixes dans les différents chefs-lieux des districts comme sièges des tribu-naux. Sont exceptés cependant les outrages dirigés dans la presse contre la personne du Roi, la familie royale et les souverains étrangers.

Tribunaux La fonctioii de la justice de 1'Etat se borne done

de canton. au traitement de transgressions communes et a la décision des causes eiviles.

Les tribunaux de paix ou de canton sont des tribunaux dont la compétence se borne a des causes eiviles, simples et exigeant une prompte décision, aussi bien qu'a de petits délits contre les personnes ou les propriétés.

Tribunaux Les tribunaux d'appel contre les arrets des tribunaux

d'appel. (jg paiX) qu'on trouve dans les chefs-lieux des districts, jugent en première instance les proces civils ou de commerce, qui tombont en dehors de la compétence du juge de paix, et les grandes causes criminelles qui ne

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sont pas réservees a un jury Ces tribunaux coniposent les différents jurys dans leur district, et doivent faire l'instruction préléminaire, dont l'ordonnance forme le fondement du réquisitoire du procureur.

II y a ensuite en Roumanie quatre cours d'appel, Cours d'appri. savoir a Craiova, a Bucarest, a Galatz et a Jassy.

Devant ces cours on peut en appeler contre les arrets des tribunaux.

Le tribunal suprème, dont les arrets sont sans appel, Cour dr

c'est la cour de cassation, qui a son siège a Bucarest. cassation.

La procédure est en général lente et coüteuse; et Allure de ia le secours d'un avocat influent est indispensable a cause justice. des fréquents ajournements et exceptions, etsurtoutacause du manque total d'un tarif fixe pour les frais de procédure.

Au lieu de la peine capitale, que present le code Peines. Napoléon pour les plus grands crimes, sont venus les travaux forcés a perpétuité. La coutume de faire travailler dans les mines de sel ceux qui sont condamnés a de longs travaux forcés, n'a pas laissé d'offrir de grandes difficultés, surtout a cause de la surveillance, et des frais qu'entraine 1'entassement de formats.

L'indépendance des arrêts judiciaires est garantie indépendance par l'inamovibilité de tous les hauts fonctionnaires de la dfS arrets. justice. Cette inamovibilité a été proposée dans la session du parlement de 1894/95 par le ministre Al. Marghiloman lors du Cabinet Catargiu—Carp.

Depuis juin 1886 il se public a Bucarest, sous la Jtezue de gérence du chef de division au ministère de ITntérieur, jurisprudence. une revue générale de jurisprudence et de sciences politiques.

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Finances,

État general. L'état des finances de la Roumanie est en un mot excellent. C'est un fait que le budget annuel se termine presque toujours par un solde favorable. Et quel autre peuple peut se vanter aujourd'hui d'un fait pareil?

Les chiffres prouveront ce fait remarquable:

Année.

Recettes.

dépenses.

Francs.

Francs.

1880-81

140.270.000

125.574.000

1881-82

123.180.000

130675.000

1882-83

141.815.000

136.854.000

1883—84

134.695.000

135.557.000

lO

GC

1

00 GO

t-h

116.057.000

130.352.000

1885—86

124.478.000

129.971.000

1886-87

141.266.000

129.418.000

1887-88

139.569.000

140.201.000

1888—89

159.076.000

161.173.000

1889—90

159.849.000

158.770.000

1890-91

170.353.000

162.116.000

1891—92

180.147.000

168.494.000

1892—93

182.095.000

178.532.000

1893—94

219.597.000

199.261.000

1894—95

209.815.000

194.967.000

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— 43 -

Aussi la dettc publique diminue-t-elle régulièrement. DettepubHque. De 1.975.644.863 francs elle a été réduite, par une amortisation sagement poursuivie, a 1.164.000.000 de francs.

Et l'on continue avec énergie a amortir la dette. Amortisation. Outre les sommes destinées a la liberation des obligations par tirages semestriels, et les soldes favorables du budget qui sont entierement destinés a ce but, on a encore fondé une caisse d'amortisation nourrie par le provenu de parties du domaine de l'Etat, et par les intéréts des obligations remboursées.

Le crédit public a done aussi augmenté formidable- CrMit pubhe. ment. Le temps est loin que l'Etat devait payer 6 «/o,

voire TVs % de rente. Les 5 0/o délivrés a 94Vs o/o sont déja au-dessus du pair, et les 4 % sen approchent toujours davantage. Peu de fonds publics offrent une aussi grande sécurité que les fonds roumains; et le nouvel emprunt que la Roumanie devra faire pour l'extension des travaux du port de Constant ia, sera sans doute souscrit avidement.

Le budget pour le service de 1896,97 se termine Budget. par une somme de dépenses de 123.000 francs plus petite que le service précédent. Voici le résumé du budget des deux dernières années 1895/96 et 1896/97.

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RECETTES.

1895—96. I 1896-97.

Francs.

Francs.

Contributions directes. . .

32.390.000

32.600.000

Contributions indirectes . .

63.410.000

59.450.000

Monopoles de 1'Etat . . .

48.700.000

48.350.000

Domaines.......

28.436.500

24.904.000

Travaux publics.....

13.919.000

15.300.000

Affaires de l'lntérieur. . .

10.220.000

10.082.000

Finances.......

2 820.000

3.065.000

Guerre........

1.389.000

1.260.000

Cultes........

868.000

760.000

Affaires extérieures . . .

255.000

205.000

J ustice.....; . .

2.500

81.000

Kevenus divers.....

7.390.000

13.620.000

Total . . .

209.800.000

209.677.000

DÉPENSES.

1895-96.

1896-97.

Francs.

Francs.

Service de la dette publique

73.975.262

76.477.136

Guerre........

41.016.134

43.013.566

Finances .......

25.650.185

24.484.045

Cultes........

26.161.920

26.476.554

Affaires de rintérieur . .

21.350.642

18.317.330

Travaux publics.....

6.318.500

5.591.770

Justice........

6.625.976

6.572.156

Domaines.......

5.950.349

5.918 013

Affaires extérieures . . .

1.725.741

1.599.361

Conseil des ministres . . .

66.500

66.500

208.841.209

208.596.422

Fonds pour credits supplé-

mentaires et extraordi-

naires.......

958.190

1.160.577

Total (global) . . .

209.800.000

209.677.000

ocr page 48

— 45 —

11 faut remarquer que sur cette somme de presque Impóts. 210 millions de francs, 50 millions a pen prés sont dus aux monopoles et 26 millions aux domaines de l'Etat,

de sorte que la population roumaine ne paye en impóts que 135 millions, c'est-a-dire un peu plus de 20 francs par tête. Une contribution moyenne si minime ne se rencontre dans aucun état de \'Europe.

Combien peu la classe inférieure a a payer, on pourra en juger quand on sait commcnt les impóts pèsent sur les classes supérieures. Uu seul exemple;

Un Roumain, monsieur Marinesco Bragadir, un distillateur trés fortuné, qui a fondé a Bucarest en mai 1896 une immense brasserie, paye pour toutes sortes d'impóts ensemble la bagatelle de 2.200.000 francs.

Le commerce roumain est soutenu par un grand Banques. nombre de banques. En teut premier lieu il faut nommer

la Banque Nationale, fondée en 1892, avec un capital de 30.000.000 de francs, auquel l'Etat a pris part pour 10.000.000. Cette banque a seule le droit d'émettre des billets de banque. Dans la première année la provision de matériel monnayé se montait a 14.929.962 francs, et les billets en circulation représentaient une valeur de 34.199.070 francs.

En 1885 ces chift'res étaient déja montés a:

matériel monnayé 34.675.347, billets en circulation 92.329.502 francs;

en 1890 a; 46.629.540, billets 105.858.944 francs.

L'Etat jouit premiérement de 20 0 „ du profit net, et secondement, pour son capital, du dividende que paye la banque. (Je dividende se montait la première année déja a 12 0/o-. mais dans les années suivantes il est monté a 14 et même ii 15 %.

ocr page 49

- 46 -

L'étalon de la monnaie roumaine est l'étalon d'or. L'unité de la monnaie est le lm qui a la valeur d'un franc. L'argent et le cuivre ne servent que de petite monnaie que la banque n'a pas besoin de recevoir en payement pour un montant de plus de 50 francs.

La Banque Nationale roumaine a son siege a Bucarest, mais elle a des succursales a Brmla, a Galatz, k Jassij et a Craiova. Son escompte est ordinairement de 4 0/o.

Déja en 1873 le Crédit fonder fut fondé, et émit en 10 années pour 90 millions de francs en actions hypothócaires.

Méritent encore d'etre nommés:

la Banque roumaine.

le crédit mob Uier rouniain.

la société roumaine de Constructions et de travaux publics.

la Banque Prevederea.

et une mention particuliere doit être faite de

la Caisse de dépots et de Consignations, qui est placée sous le controle du Ministre des Finances.

Les moyens de payement dans le royaume de Boxmanie sont:

1. des Billets de banque de 1000, 500, 100, 50, 20 et 10 lei.

2. des pieces d'or de 10 lei.

3. des pieces d'argent de 5,2 lei, 1 leu et de 50 bani.

4. des pieces de cuivre de 10, 5 et 2 bani.

1 leu = 100 bani. Au lieu de 10 bani on dit souvent 1 banu.

Pour les poids et mesures le système métrique a été adopté depuis longtemps.

Moyens de pavement.

Poids et

ocr page 50

Postes et Télégraphes.

Jusqu'au 1 avril 1869 des employés autrichiens et russes vaquaient a la communication postale avec 1 'Europe-Occidentale et la Russie.

Mais depuis lors ces agences postales furent suppri-mées, et le ministère roumain des Affaires Etrangères se chargea de l'administration des postes. Le nombre des bureaux de poste ne s'élevait encore en 1893 qua 345. Mais alors la poste rurale fut introduite et en

1894 le nombre des bureaux ctait monté a 317G; en

1895 a 321G.

Les chiffres suivants démontrent les progrès de la poste en Roumanie en 11 années.

En 1883 le nombre des lettres était de . . 8.700.000 „ 1894 „ „ , „ . . 13.243.501

» 1895 , , „ , . . 12.169.815

En 1883 le nombre des cartes postales ótait de 1.300.000 - 1894 „ , , 7.081.397

„ 1895 „ v v v n v v 7.744.215

En 1883 le nombre des imprimés et échan-

tillons était de........ 4.000.000

„ 1894 le nombre des imprimés et échan-

tillons était de........ 12.079.363

„ 1895 le nombre des imprimés et écban-

tillons était de........ 23.438.805

ocr page 51

— 48 —

Le port est celui de l'union postale internationale, a laquelle s'est ralliée la Roumanie.

Telegraph,-s. Dans la même proportion dans laquelle la commu

nication postale a augmenté, la telegraphic (et dans les dernières années aussi la téléphonie) s'est également étendue.

La première ligne du télégraphe fut déja inaugurue sous le règne du prince Cuz.v. Mais ce nest que sous le règne du roi Charles que le réseau des fils télégraphiqucs a augmenté tres fortement.

En 1892, 11 y avait 411 bureaux du télégraphe; en 1894, 446; quot;en 1895, 476.

En 1892 le réseau télégraphique était de 5836 kilometres; en 1894, 6444; en 1895, 6832 kilometres.

En 1892 la longueur des cables était de 12664 kilometres; en 1894 de 14737; en 1895 de 16211 kilometres.

Le nombre des dépêches indique peut-être encore plus clairement la grande extension, surtout dans les dernières années. Prenons pour cela les années 1883, 1893, 1894 et 1895.

En 1883 le nombre des dépêches était de 1.045.000

„ 1893 „ „ „

71 » 1

, 1.515.000

, 1894 „

■1 »

„ 1.918.237

„ 1895 JI V rt

V V

„ 2.281.599

Ces dépêches se divisent

comme suit:

en 1894

en 1895

dépêches pour l'intérieur . .

1.400.727

1.710.524

„ „ l'étranger . .

451.657

485.124

télégrammes du service . .

3.566

4.416

„ en transit . .

62.287

81.535

1.918.237

2.281.599

ocr page 52

— 49 —

en 1894

Les recettes de la poste se montaient u, fr. 4.974.640 „ „ du télégraphe „ „ „ , 2.834.852

ensemble . . . „ 7.809.492 Les dépenses des deux services étaient de „ 7.675.703

en 1895

Les recettes de la poste se montaient a fr. 5.544.903 „ „ du télégraphe „ „ „ 3.081.224

ensemble . . . „ 8.626.127 Les dépenses des deux services étaient de „ 8.090.383

Le tarif comporte:

pour un télégramme dans la ville 0.05 fr. par mot.

, „ pour l'intérieur 0.09 v v v

v v v v les FaijN-Bas 0.20 , ,, B

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Chemins de fer.

Développement A aucun égard les progrès dc la Boumanie depuis rapide. ravénement do Charles no sent aussi visiblcs qu'a 1 egard des chemins do fer. 11 n'y a que quelquos dizaines d'années que tout transport dovait se faire par des chariots primi-tifs, tirós par des boeufs, sur dos chaussées extrêmement négligées; aujourd'lmi la Boumanie possède 2.930 kilometres de voies ferróes.

Le 1 novembre 1869 lo premier chemin de fer fut ouvert en Boumanie, de Bnearest a Giurgiu, une distance de 70 kilometres. En 1872 le réseau des chemins do fer s'était déja étendu a 936 kilometres; en 1883 a 1184 kilometres.

Les chemins de En 1879 1'Etat coimnenra a prendre en régie les

'er,) Vhtat. ligneg (les chemins de fer; et depuis 1888 toutes les lignes sont la propriété de l'État. Par cette sage mesure, il fut pour tout de bon possible au gouvernement roumain de faire fleurir le pays. Le cours des lignes est réglé de telle manière, que la meilleure correspon-dance avec les lignes étrangères a été obtenue, et qu'en Boumanie même aucune ville n'a besoin de rester exclue du réseau.

Description Deux lignes pi'incipales traversent toute la Iioutnanie:

des lignes. jg i'Quest a 1'Est la ligne:

Verciorova—Turn-Severin—Craiova—Slatina—Pi-tesci—liurnrest — Fetesti—Cernavoda—Constant ia-, du Sud au Nord la ligne;

Giurgiu—Comana— Bucarest—Ploesci — Buzeu— (ici un embranchement pour Bra'ila—Galatz) Bamnicu-

ocr page 54

— 51 —

Sar at — Focsani—A dj iid — Bacau — li oman —Pascani— Jassy.

Ces deux grandes lignes out a droite et a gauche des etnbranchements pour toutes les villes de quelque. importance et pour I'Etranger. A Verciorova et a Ploesci on a des correspondances directes avee Btide-Pesth, a Giurgiu avee a Jassy avec le chemin de fer

russe du Sud-ouest pour Odessa.

La ligne Bnearest— Verciorova correspond avec \'Orient-express, par letiuel en quittant Bucarest le lundi après-midi, on arrive a Paris le mercredi soir iï 5 h. 41.

La grande extension qu'a prise dans les dernières années le transport de voyageurs et de marchandises en Boumanie, parait clairement dans les profits que les clicniins de fer, malgré leur bas taritquot;, apportent au Trésor roumain. Les profits pour 1890 se calculent ii plus de 18 millions de francs. Le tableau suivant montre clairement comment ces profits ont augmenté et augmentent encore d'année en année:

Années.

Kilomètres.

Profit net.

1883

1184

Francs.

8.149.810

1884

1279

8.112.544

1885

1354

7.853.824

188(5

1391

8.069.371

1887

1883

9.565.610

1888

2127

10.517.187

1889

2402

11.712.909

1890

2411!

12.574.100

1891

2422

14.115.054

1892

2462

15.201.870

1893

2488

16.011.777

1894

2505

16.625.071

1895

2541

15.854.000

1896

2930

18.233.916

ocr page 55

— 52 —

Cela fait en moyenne sur les 14 dernières années un profit net de 5875 francs par kilometre. Dans la dernière année cepondant ce profit est de 6438 francs par kilometre.

Bas tar i/s. Le gouvernement a compris avec r ai son qu'il était

dans 1'intcrêt du commerce de la Roumanie de faire les tarifs trés bas.

a. pour Us Les tarifs des chemins de fer hollandais sont a

per son nes. ceux des chemins de fer roumains dans la proportion do 5 a 3 pour le transport des voyageurs. Ce n'est qu'en 1890 que la Roumanie a tellement réduit son tarif. En consequence le transport de voyageurs a augmenté énormément. En 188t) le nombre de voyageurs par kilometre se montait a 980; en 1893 a 2325.

h. pour les Mais c'est surtout dans l'intérct de l'exportation

marchandises. je9 productions de la RouDtanie que les tarifs devaient être aussi bas que possible. Aussi dans aucun pays, excepté les chemins de fer de l'Etat francais, le trans-- port des grains, n'est aussi bas. 11 ne coüte pas encore 4 centimes par tonne et par kilometre.

Espèce des Après les grains, le transport porte le plus sur la

marchandises. pierre travaillée ou non travaillée, le ciment, le bois ouvrable, le bois a brüler, la houille, le pétrole, le sel et la farine.

ocr page 56

La Navigation.

La grande voie naturelle de communication de la Navigation Roumanie, e'est sans doute le Danube, qui do Verciorova quot;quot; !r I)aquot;quot;h''-a Galatz borne la Valachie et la Moldavië. La navigation a vapeur sur ce fleuve puissant est presque entière-ment entre les mains de la „Première Société privilégiée impériale-royale de navigation a vapeur sur le Danubequot;

qui, avec 190 vnpeurs irréprochablement équipés de 50 a 200 chevaux-vapeur, de même qu'avec 729 remorqueurs en fer et 8 en bois, transporte les voyageurs et les marebandises de Batisbonne en Bavière jusqu'a Sulina.

De Sulina elle entretient en même temps un service /r Datmbe et régulier sur Odessa. la Noire.

On trouve des agences do cetto société a: Turn-Severin, a ('aiofat, a Turn-Margurele, a Zimnitza, a Giurgiu, a Oltenitza, a Calarasi, a Corabia, a Cernavoda,

a Hirsova, a Gura-Jalomita, a Brail a, a Galatz, a Tulcea,

et a Sulina.

Pourtant cette société n'ost pas restée sans de sérieuses concurrences. A cóté d'elle il faut nommer:

La Société de navigation a vnpeur russe sur la mer Noire et le Danube qui fait un service régulier entre

ocr page 57

— 54 —

Odessa ct Hutomn en Russie, ct Galatz ct Calafat en lioumanie. Cotte société fondce par le prince Gugarin re(;oit un important subside dn gouvernement russe. Elle possède 98 vaisseaux jaugeant 40.000 tonnes.

Puis vient le Lloi/d Aiisfro—Hongrois a Triest avec 24 vaisseaux jaugeant 28.800 tonnes pour desservir Constantinople et les ports de la Méditerranée.

Communica- Des communications avec I'Etranger sont en outre

twns avec entretcnucs par:

L' Etr anger.

La ligne allemande dn Levant avec 21 vaisseaux (25.000 tonnes.)

La Société anglaise W. Johnston amp; C1.10 avec 45 vaisseaux, (26.700 tonnes.)

La Société générale italienne de navigation a vapeur de Florio amp; Rubattixo avec 23 vaisseaux (26.700 tonnes.)

Les Sociétés franraises: „Praisixet amp; C'^quot; et les „Messageries maritimes.quot;

Les deux Sociétés turqnes de navigation a vapeur-. M. P. Courdjie amp; C'e avec 39 vaisseaux (24.400 tonnes); et il achsoussé avec 23 vaisseaux (20.000 tonnes.)

Messieurs Glafke amp; Hennings a Hamhonrg entre-tiennent un service mensuel sur Constantinople et Odessa, avec correspondance pour les ports de la mer Noire et le Danube.

Enfin nous faisons mention de la nouvelle iigne de navigation a vapeur, fondée par 1'administration des chemins de fer roumains, et qui fait un service regulier bimensuel entre Constantia et Rotterdam.

La nouvelle ligne est desservie par cinq vapeurs, dont deux ont été construits en Allemagne et trois en

ocr page 58

Avgleterre. Le 8 aout 1897 le premier vapeur, le „Dobrogeaquot; arriva a Rotterdam, comme lo premier des trois vapours, déjiï on service. Les deux autres entreront eu service au commencement de 1898.

Depuis 1890 le gouvernement roumain a aussi un Service lt;/lt;• service de remorqueurs, desservi par cinq vaisseaux a vapour. Co service est maintenant soutenu par le chantier de construction de Turn-Severin. chantier que le gouver-noment a acquis en 1892 do la Société Impériale Royale autrichienno.

Lo mouvement de la navigation sur le Fridh Mouvement consiste presque entièrement dans le transport de grains sur ,clrquot;t'

in r* 7 • oi i f 7 • • i ft le Se'reth.

jusqua Sculem Sur le Sereth on transporte principale-ment du bois, mais aussi des grains, a Galatz.

La Hotte marchande do la Routnanie so compose F/ot/e de 400 navires et de bateaux do mer, avoc un jaugoago marchande. do 26.000 tonnes. Depuis lo mois d'aoüt 1895 lo vaissoau a vapour roumain, lo „Médéequot; entretiont un service régulier de Galatz a Tulcea—Sulina— Constantia—Constantinople, on corrospondance avoc los chomins de for du pays et avoc VOrient-express. Lo „Cobraquot; fait lo service seulomont entro Constantia et Constantinople.

Lo jaugoago dos vaisseaux qui ont passé Sulina Mouvement so monta: quot; Suhquot;a-

tonnes:

en 1881 a 79:5.000,dont 490 000pourcomptedel'J ngleterre , 1886, 950.000, „ 623.000 „ „ „

„ 1891 „ 1.512.000, „ 991.000 „ ,

„ 1894 „ 1.620.000, „ 1.034.000 „ „ „

rrtnorqiieiirs roil mains.

ocr page 59

— 56 —

Dans cette dernière annee les natioualités se divisaient comme suit:

Pavillo.v

Nomire

Tonnes (en milliers.)

Anglais

733

1064

Grec

251

212 (dont 118 voiliers de 32.000 tonnes.)

Turc

417

105 ( „ 352 „ , 58.000 B )

Autrichien

69

67

Francais

37

45

Russe

108

44

Italien

42

42

Allemand

26

30

Norvégien

18

20

Beige

3

6

Espagnol

4

4

Roumain

2

0.3

Autres

6

4

Les recettes de tous les ports roumains ensemble, que se composent d'un Vs % de la valeur de toutes les marchandises entrantes ou sortantes, et des droits de quai se inontèrent en 1894 a 2.169.148 francs.

Le Va % Pour 'es marchandises entrantes se monta a 637.869 francs, pour les marchandises sortantes a 1.267.175 francs; et les droits de quai s'élevèrent a 264.104 francs.

De ces 2.169.148 francs la part de Braïla était de 688.000 francs et celle de Galatz de 545.000 francs.

Pour faciliter la concurrence des céréales roumaines sur le marché du monde, le gouvernement roumain n'a pas hésité de faire construire en 1892 a Galatz et a Braïla de grands bassins avec des silos pour une somme totale de 18 millions de francs. Dans les deux villes les constructions sont identiques. Elles ont chacune

Droits tir port et de quai.

Silos (7 Galat: et a Braïla.

ocr page 60

— 57 —

170 silos ou magasins de grains, dont la moitié peuvent contenir chacun 100 tonnes, l'autre moitié chacun 50 tonnes. LToutillage qui y appartient, fait qu'il est possible d'emmagasiner dans les silos 600 tonnes de grains en une heure, et de charger en même temps 300 tonnes dans les vaisseaux.

Dès la première année 1893, le résultat financier fut:

Recettes..... 1.101.092 francs.

Frais d'exploitation. . 929.040 „

Solde favorable . . . 172.052 francs.

Ce solde croitrait naturellement dans les années suivantes par 1'achèvement et le reliement de différentes lignes de chemins de fer.

Le pont du Danube a Cernavoda a déja été men-tionné en quelques mots. Get ouvrage gigantesque a Dquot;quot;quot;be '» 12 kilometres de longueur, et se compose de trois parties principales, a 50 metres au-dessus du niveau normal de 1'eau, pour ne pas entraver la navigation même quand l'eau atteint la plus grande hauteur possible.

1°. Le pont principal sur le Danube, entièrement construit en metal, est long de 750 metres, et repose sur quatre piliers magonnés dans le lit de la rivière, et sur deux têtes de pont placées sur les deux rives.

2°. Un long; viaduc en pierre au-dessus d'une üe marécageuse qui est inondée chaque année, et qui sépare le Danube de la Dorcéa, un bras du Danube.

3°. Un second pont sur la Dorcéa également construit de métal.

Ce pont, qui ouvre toute une nouvelle perspective au commerce et a la navigation, porte le nom de Podül Regele Carol 1.

ocr page 61

En rapport avec cc pont sont les formidablcs travaux du port de Consfantia.

Avatiiagrs Je Les avautages attcints par la constuction de cc

ce pont. p0nt sont cnormcs. Plus de transbordements embarras-sants, plus dc stagnation dc la navigation, quand même le Danube se gèle. Constantia est devenule portdel'avenir.

La Commission du Danube.

Comme on sait, le Congres de Vienne, en 1815, playa les grands Heuves dont les bords appartiennent a des Etats différents, sous un système protecteur de neutralitc. Les Etats riverains s'engagent a ne nuire en aucune manière a la navigabilité du fieuve, a la faciliter menie par l'exécution des travaux nécessaires; et comme les deux peuples ont les mêmes droits sur la navigation commerciale, ils s'engagent en même temps a fixer des droits de transit et de douane suivant des régies uniformes.

Dans le cours de ce siècle cependant importance du Danube excita continuellement la rivalité entre les peuples riverains. Le traité de Paris, en 1856, mit fin a eet état de choses, et garantit au cours inferieur du Danube les mêmes droits dont jouissaient déja le Rhin, YExcaut, le Neckar, le Main, la Moselle et la M en se. Les péages seraient abolis. et le Delta duserait débarrassé des obstacles qui entravaient la navigation.

Pour faire exécuter ces travaux et veiller a 1'obser-vation des règlements, le Congres nomma une Commission européenne temporaire, et une Commission riveraine permanente.

Cependant, contrairement a ces intentions, la Commission permanente n'a eu qu'une existence éphémère,

Commission du DnnnOr. Son engine.

ocr page 62

— 50 —

tandis que la Commission curopéenne subsiste cncore.

L'ingéniour en chef Sir Charles Hartley vit bientót (ine les travaux proposés ne pourraient pas s'eft'ectuer dans le temps accordé, et le plein-pouvoir de !a Commission fut prolongé par la Conférence de Paris en 1866,

par le traité de Londres en 1871, et un second traité également a Londres en 1883.

Le Congres de Berlin en 1878 admit des représen-tants roumains dans la Commission européenne, fit raser les forteresses qui existaient le long du Danube depuis la Por te de F er jusqu'aux embouchures, et déclara le Danube inférieur terrain neutre.

II n'est done pas permis a des navires de guerre de remonter le Heuve, si ce n'est les vaisseaux stationnants des puissances qui, étant chargés de la police,-ont le droit d'aller jusqua Galatz.

Le dernier traité, signé a Londres en 1883, étend la circonscription de la Commission européenne jusqu'a Braila, et donne aux vaisseaux-marchands le droit de transporter les voyageurs et les marchandises sans payer de péage pour la navigation.

Uéja la Commission du Danube a beaucoup fait. Ses auvres. Pres de Suliiia il y avait un banc considérable. Le canal qui le traverse est maintenant trois fois plus profond qu'en 1857. En outre elle a exécuté des travaux par lesquels des courbes ont été supprimés, desépaves évacués;

elle a bati des phares, établi des télégraphes, bref, elle a tant fait que le tarif du frêt est diminué, et que les naufrages, qui avant 1857 se montaient a 1 %, ne s'élèvent maintenant pas encore a 1 0/oo.

La Conimission a son siège a Galatz. Elle est Ses droits.

ocr page 63

— 60 —

indépendante du gouvernement roumain, et comme représentante des Puissances contractantes et de la Roumanie elle a un certain pouvoir souverain sur la partie du Danube au-dessous de Bra'ila. Elle exerce la police, et publie des règlements qui ont force de loi. Elle léve des impóts, fait des emprunts, et dispose de eet argent pour des ouvrages d'utilité. Annuellement elle tient séance en mai et en novembre; dans l'entre-temps un comité exécutif exerce l'administration. Elle a son

Son pavilion, propre pavilion: 5 bandes horizontdes: rouge, blanc, bleu, blanc, rouge, et dans la bande bleue les lettres C. E. D. (Commission Européenne Danubienne.)

Ses finances. Yoici le compte-rendu de ses finances sur l'année 1894:

RECETTES.

Taxes pergues..................2.269.G73 francs.

Recettes diverses................147.027 „

Solde des années précédentcs . . . 1.075.588 „

Yaleur du materiel et soldes actifs . 281.562 „

Total . . . 4.673.850 francs.

DEFENSES.

Frais d'administration............881.862 francs.

Service technique................453.067 „

Charges diverses................114.090 „

Dépenses spéciales pour 1894 . . . 2.426.850 „

Achats du matéricl et soldes passifs . 371.998 „

Total . . . 4.247.876 francs.

Excédent des recettes . . . 425.974 _

Depuis le 30 juin 1887 toutes les dettes de la Commission sont payées.

ocr page 64

— 61 —

1

m

Actifs de la Commission a la fin de 1894:

Excédcnt ci-dessus.......

Fonds de réserve .... . . Fonds de retraite ponr les employés vvv V V pilotes. ,

Total . . .

Commission dn Prnth.

Depuis décembre 1866 il existe également une Commission du Pruth, se composant de délégués do YAutriche-Hongrie, de la Eoumanie et de la Russie,

qui a pour mission d'améliorer Ie chenal du Prnth.

Déja le Pruth est navigable sur une étendue de 415 kilometres, grace au zèle du directeur des travaux.

On travaille aussi avec grand zèle a la canalisation Travaux dn du Séreth. Séreth.

L'importance du Danuhc grandit d'année en année, Evacuation de a mesure que les magnifiques travaux d'amélioration ta Parte de l-'er. s'ettectuent. Et cette importance graodira encore, main-tenant que le grand obstacle, la Porte de fer, a été évacué dans l'automne de 1896.

425.974 francs. l.üOö.OOO „ 468.037 , 126.102 „

2.020.113 francs.

i

ocr page 65

Représentation diplomatique.

Ambassadeurs. La Routnanie est representee a l'Étranger par des

Ambassadeurs, des Consuls-généraux, des Consuls et des Vice-consuls salaries, et par des Consuls-généraux, des Consuls et des Vice-consuls non salaries. Des ambassadeurs résident:

a

A thènes

pour

la Grèce.

n

Belgrade

V

„ Serhie.

D

Berlin

V

YA llemagne.

n

Bruxelles

V

v Belgique et les Pays-Bas.

V

Constantinople

V

, Turquie.

•n

Londres

V

„ Grande-Bretagne.

D

Paris

V

„ France.

T)

Saint-Pétersho urg

V

v Russie.

7)

Rome

V

V Italië.

n

V ienne

VA utriche-H ongrie.

Consuls-gene- Un Consul-général salarié réside a Sophia, et un

mux salaries. autre a Constantinople.

Consuls Des Consuls salariés se trouvent a Bude-Pesth.

salaries. a Odessa, a Rutschuk et a Salonique.

Consuls- Des Consuls-généraux non salariés se trouvent a

géneraux Anvers, a Berlin, a Breslau, ii Christiania, a Gênes, quot;Oquot; squot;larquot;:s- a Hamhourg, a Leipsick, a Londres, a Monaco, a Paris, a Rotterdam, a Stockholm, a Saint-Fétershourg. a Stuttgart et a Vienne.

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— C3 —

Des Consuls non salaries se trouvent a; Amsterdam, Consuls non Ancóne, Barcelone, Buri, Bern, Brême, Brindisi. salaries. Bruxelles {deux], Céphalonie, Corfou, Francfort s/3/.,

Genève, Likje, Livourne. Mal the, Manchester, Marseille,

Messine, Moscou, Naples, Nice, Palerme, Patras, Pirée,

Sm ij rue, Spezsia, Triest, Turin, Venise et Zurich.

II y a des Vice-consuls non salaries a:

Anvers, Cardif]'-Newport, Florence, Gênes, Gothen-bourg. Helsingfors, Livourne, Ostende, Paris, Stockholm,

Triest et Varna.

Le corps diplomatique représentant les Puissances Etrangères a Bucarest, se compose de:

neuf ambassadeurs, savoir:

de la Belgique, do la France, de la Grande-Bretagne, de VAutriche-Hongrie, de \Italië, do VA llemagne, de la Turquie et de la Serine;

trois ministres-résidents, savoir:

des Pays-Bas, des Etafs-Unis et do la Grèce\

un agent diplomatique de la Buig ar ie.

Des Consuls des Pai/s-Bas resident a Braila, a Consuls et Vice-Bucarest et a Galatz; ^ ^ Z7quot;fiJen

des Vice-consuls ;i Giurgiu, a Sulina et :'i Tulcea. Ron,name.

lice-consuls non salaries.

Corps diplomatique a Bucarest.

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Organisation militaire.

Situation Lorsque CiiAKi.es de Hohenzollern monta en

avant Charles. ]yjjij sul. ]e t;r(*,ne comine Prince de Roumanie, il coniprit avec raison ((ue l'avenir et I'indepondance do sa nouvelle patrie dépendraient du développement et do la validite de 1'armce. A tout autre qua 1'éncrgique officier supérieur allemand, cette tiiche aurait senibló désespérante. L'arme-ment ótait des plus dófeetueux, les soldats n'étaient pas accoutumés a la discipline, les officiers étaient inhabiles et niieux a leur place dans un salon ou une salle de bal que sur le terrain des manceuvres. L'armee ne possédait que 15.000 fusils Minié; le reste offrait un mélange d'armes a feu tout a fait surannées de plusieurs calibres et de plusieurs systemes.

Les munitions manquaient presque tout a fait; la poudre se fabriquait, en petites quantités seulement, dans le pays même.

Ameliorations Mais avec zèle et énergie Charles so mit a nettoyer

atteintes par cette étable d'Augias. Toute l'organisation de l'armee Charles. roumaine fut réglée par lui sur le mode allemand. 11 introduisit le service militaire obligatoire pour tons.

En peu d'années 1 quot;équipement fut complet, l'armée habituée a des mouvements de tactique, et animée d'un ferme esprit militaire. Déja en octobre 1874 le prince

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Charles pouvait dóclarer que son peuple pouvait aller avec confiance au devant de I'avenir, puis(iu'il pouvait comptnr sur son armee. Trois ans plus tard. lorsquo la guerre éclata entre la Russie et la Turquie, Charles pouvait se mettre en campagne avec une armée bien exercée et bien armee de 114.000 hommes et pres de 200 canons.

De même qu'en 1870 chez les Allemands le «La sarde dquot; courage des armées entrant en France t'ut porté a une 1)anquot;b'-bravoure presque délirante par les sons de „la Garde du Rhinquot;, de même dans l'arraée roumaine se manifest a un exemplaire mépris de la mort du aux sons électrisants de „la Garde du Danubequot;.

Et c'était la princesse Elisabeth elle-même qui était la poétesse de ce chant.

„o Ma Patrie, ne crains pas! Mon bras te défendra.

„Que les drapeaux des Turcs flottent d'un air mena^ant!

„Que les canons fassent éclater leurs tbudres violents!

„Nous allons en avant! en avant pour la sainte guerre!

„Le Prince Charles est avec nous! il nous mène „a la Victoirequot;!

Voila tant bien que mal le contenu du premier Une veritable couplet. Par ce chant elle avait versé son esprit héroïque dans lame des soldats que son inari menait a la guerre. Et cela ne lui sutfisait pas. Elle par tit avec 1'armée, non pour porter le glaive comme une autre Jeanne d'Arc, niais pour panser les blessures faites par 1c glaive, et pour alléger les maux de la guerre. Elle établit a Cotroceui une ambulance quelle dirigea elle-même, et ofi elle donna 1'exemple d'un

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dévouement plus qu'humain. Pour cliaque blessé elle avait une parole de consolation et d'encouragement; elle aidait a les soigner tous; elle prenait une part active même aux plus graves operations. Sa conduite admirable frappa tellement Ie peuple roumain qu'il lui donna le titre honorable de „Muma ranitilorquot; (Mère des blesses). II est touchant de lire comment elle-même, avec la naïveté d'une mère aimante, elle décrit le sort de l'armée. On sent qu'elle vit la vie de ces braves.

Faits d'armfs. Une armée ainsi commandée et avec de tels exem-

ples devant les yeux devait bien accomplir des prodiges do valeur. Et c'est ce qu'elle fit. Ayant franchi le Danube le 17 juillet 1877 elle remporta une série de victoires. Calafatu, Nicopolis, liahova, Sniardanu, Grivitza, Opanes furent témoins de la victoire des enseignes roumaines; et le 28 novembre de la même année la prise de Flewna mit fin a la guerre.

La jeune armée setait comblée de gloire, et le 26 mars 1881 Chaki.es et Elisabeth furent proclamés Roi et Reine de Roumanie.

Ayant ainsi acquis l'inciépendance comme (ruit de ses victoires, Cuaeles put vouer encore plus de soins au perfectionnement de l'armée, pour la porter a la hauteur oil elle se trouve maintenant.

Organisation En vertu des lois du 27 février 1876, du 17 novembre

de rarmée. 1882, du 6 mars 1883 et du 1 juillet 1891 tous les lloumains qui n'ont pas de défauts physiques sont obliges au service militaire dès qu'ils out atteint l'age de 21 ans. La durée du service est de 7 ans, en service effectif ou en congé, et de 2 ans dans la reserve. La durée du service effectif ne peut pas être de plus dc 3 ans

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dans 1'armée active, on de 4 ans dans la cavalerie territoriale (calarachï) ou de 5 ans dans l'infanterie territoriale (dorohanti.) Les hommes en congé et la réserve ne sont appelé» ijue pour les manoeuvres; les hommes des troupes territoriales sont appelés sous les armes deux fois par an, au printemps pour l'instruction et le tir, en automne pour les manoeuvres. L'incorporation dans Tarmée active ou dans l'armée territoriale est décidée par le sort. La levée se fait par district et selève a 28.000 hommes, dont 11.000 sont destinés a l'armée active et 17.000 aux Dorobanti. De sa :J0e a sa 3Ce année tout Roumain fait partie de la milice, qui nest appelée sous les armes qu'en temps de guerre; et jusqu'a ce qu'il ait 40 ans évolus il appartient a 1'arrière-ban (gloté) qui n'ost appelé que dans des cas extraordinaires pour la defense de la patrie.

En temps de paix l'armée compte 42.000 hommes, 2.480 officiers, 8.200 chevaux et 360 canons; et en temps de guerre 235.000hommes, 3.070officiers, 25.000chevaux et 500 canons.

L'armée est divisée en quatre corps, chacun de deux divisions, et une division a part pour la Dobroudja. Chaque division se compose de deux brigades, qui a leur tour se composent chacune de deux régiments d'infanterie.

II y a done eu tout 34 régiments d'infanterie, chacun de trois bataillons (2 territoriaux et 1 actif.)

A chaque corps appartient un bataillon do chasseurs, une brigade de cavalerie de 2 ou 3 regiments, une brigade d'artilleric de 3 régiments, un escadron du train. une compagnie du service sanitaire, une compagnie pour l'approvi-sionnement,et unecompagnie pourVadmiuistration militaire.

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II y a en Hou manie 2 arsenaux, 1 établissement pyrotechnique, 1 fabrique de poudre, 1 haras, 1 académie militaire, 1 école de la guerre, 1 école d'application, 1 école pour les officiers d'admimstration, 1 école pyrotechnique, 1 école pour les sous-officiers et 2 écoles pour les enfants des militaires.

Armenient. L'infanterie est armée de fusils a répétition de

0.5 millimetres, ayec une portée maximale de 2.750 metres; l'artillerie de canons Krüpp d'acier de fonte.

Bucarest est défendu par des travaux de fortification tres étendus. II est entouré par une ceinture de 18 forts. En outre il est protégé au sud par le Danube, et au nord par la ligne de defense Focsani—Galatz.

Plotte La Hotte militaire de la Rotimanie est de trés peu

nnhtaire. J'importance: un croiseur, 1'„Elisabethquot; de 1.300 tonnes et de 4.700 chevaux, armé de 14 canons, est le principal vaisseau de guerre. Le reste, une vingtaine de petits vaisseaux, sert a la défense des ports ou a la police.

Système de défense.

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Littérature, Sciences et Arts.

D'abord un mot sur la langue; car la langue est l'instrument dont la Littérature, les Sciences et les Arts Joivent se servir. Meme Tart plastique doit compter avec elle, car dans la langue se réfléchit tout le peuple.

Le Roumain est une langue romane, comme le francais, l'espagnol et l'italien. 11 ressemble le plus a l italien, et ccla tellement fjue quelqu'un qui entend tres bien l'italien n'aura pas bcaucoup de peine a apprendre a parlor le roumain. La plus grande difference est qu'en roumain Particle s'attache a la fin du substantif.

Un second point que le roumain a de commun avec l'italien, c'est 1c son extraordinairement harmonieux.

11 n'y a pas de dialectes. A leglise et a l'école,

dans la bouchc du peuple et dans la littérature, chez les savants et les illettrés, dans les villes et dans les vill.iges, c'est toujours la même langue.

Le roumain est tres facile a apprendre pour quelqu'un qui possède déja une ou plusieurs langues romanes. La grammaire est extrcmement simple. La question n'est pas do savoir en combien de mois, mais en combien de somaines, voire en combien d'heures on pourrait en apprendre assez pour pouvoir lire le roumain.

II n'y a que la prononciation qui soit difficile a La apprendre, memo en restant quelque temps en Roumanie, prononciation. car les Roumains glisscnt sur les difficultés avec une rapidité qui no permet pas a l'étranger de songer

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comment il doit écrire ce qu'il entend. Mais ce qu'il entend est toujours mou et harmonieux.

Poêsie lyriqtie. Par le fait même une telle langue se prêtait le

mioux a la poésie lyrique. C'est la done aussi la poésie populaire, qui se manifeste dans une foule de chansons populaires. Toutes ces chansons populaires ont quelque chose de mélancolique. Dans le cours des siècles elles ont óté changées ou renouvelées, on d'autres chansons en ont etc dérivees; mais le fond resta toujours mélancolique, donnant lieu quelquefois a des dialogues drama-tiques ou a des refrains épiques: fidele image de l'histoire des soutfrances de la Boumanie.

Maintenant que la Boumanie a vu poindre une période de gloire et de grandeur, de paix et de prospérité, la poésie prendra probablement un ton plus joyeux. Carmen Sylva, l'immortelle Reine Elisabeth, en a déja donné l'exemple. Nous avons vu déja Vinfluence enthousiasmante de son chant de guerre: „la Garde du Danube.quot;

Carmen Mais Carmen Sylva elle-mêmc a aussi quelquefois

Sylva. (Jeg pensées mélancoliques qui s'adaptent parfaitement au caractère du psuple roumain. De crainte dentendre de sa bouche: „Une mauvaise traduction est comme si l'on vous présentait de la paille coupée, en disant; „ Voila l'aspect qu'a un champ de blé!quot; nous ne traduirons ici aucun de ses poèmes. D'ailleurs ces poèmes sont traduits dans toutes les langues, et quand même la traduction reasemblerait par-ci par-la un pen trop a de la paille coupée, elle n'en est pas moins recommandable pour tous ceux qui n'ont pas lu ses poèmes. Ses poésies pétillent d'esprit.

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Mais les dons poétiques de Carmen Syf.va nedoivent AUxandri. pas nous faire oublier le prince des poètes roumains:

Alexandri, qui a travaillé sans relciche dans tous les domaines de la littérature. Né a Mircesci en 1821, il étudia a Jas.ti/ pour se vouer entièrement plus tard a la civilisation fran^aise. Longtemps il a été l'ambassadeur du Koi Charles a Paris, ou il séjournait volontiers, et qu'il quittait done aussi rareinent.

D'abord le poète chanta les anciennes ballades et romances de son peuple; ensuite il fournit comme premier essai une nouvelle: „la jeune marchande-fleuriste de Florencequot;. A partir de l'an 1861 il pourvut le theatre de Jassiy de drames et de comedies. En 1864 il soutint Majorescü et Técole littéraire des Junimistes dans leurs efforts pour faire adopter la langue populaire comme langue grammaticale. En 1869 il gagna le premier prix de Montpellier par son hymne: „Canteculu gintei latine.quot;

At.exaxdiu est un des poètes les plus fertiles dans le genre lyrique, didactique et dramatique. Ses pieces de theatre suttisent seules pour pourvoir tous les theatres de la Roumanie. Comme homme il était grand et noble.

En 1848 il donna l'exetnple de l'afFranchissement des serfs, exemple que suivirent 991 propriétaires.

a cóté d'alexandri méritent d'etre nommés: Anirtspc'tcs. Mitresianu, qui décrit dans ses odes avec une chaleur saisissante la douleur et la nostalgie de sa nation; et Démétre Boleortineanu qui écrivit le beau poème épique, „Traïanidaquot; et plusieurs drames.

Après ces poètes il convient de donner une Traduction place au célèbre traducteur des drames de Schiller, drames de Jacob Negruzzi. Schuier.

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Prose. Quant a la prose il suftit de nommer Alexandri

et Carmen S\'lva qui dans leurs écrits romantiiiues ont su les premiers colorier de leur style la langue roumaiue.

r.a presse. Mais le journalisme s'cst développé dans les vingt

dernières années avee une rapidité colossale. A Bucarest seul paraissent bien quarante journaux.

Voici le nom d'une douzaine des principaux:

Constitutionalul (ziar cotidian).

Curierul financiar.

Journal „universuV quotidien,

universul littéraire hebdomadaire.

Monitorul oficial.

Monitorul comunal.

Nationalul (organ liberal-conservator).

Natiunea (doua editiune pe zi).

Romanul.

Telegraful roman.

Vointa nationala (national libéral).

L'Indépendance roumaine, journ.al frangais.

Bucarester Tageblatt.

Progrès des Les pi'odigieux progrès des Roumains dans le

sciences domaine des sciences frappent quiconque compare la situation de il y a trente ans avec la situation actuelle. Aujourd'hui il n'y a presque plus une seule branche des sciences qui ne trouve en Roumanie d'ardents amis (iui la cultivent.

Mais 1 etonnement diminue quand on apprend qu'une armee de jeunes Roumains vont annuellement a Paris ou a Berlin pour y étudier les sciences et bien en premier lieu les sciences techniques. La jeunesse roumaine a

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unc aversion centre les métiers; tous les jeunes gens désirent étudier; aussi existe-t-il une foule d'avocats, de médecins, d'ingónieurs et d'industriels.

Ce sont done aussi aujourd'hui des ingénieurs Ingénieurs roumains qui eonstruisent les chaussées et les ehemins roumams. de fer; ce sont des ingénieurs roumains qui ont créé les ports et les silos de Galatz et de Bratla, ce sont des ingénieurs roumains qui exécutent les travaux gigantesques du port do Constant ia, c'est un ingénieur de Bucarest,

monsieur de Saligny, actuellement Directeur général des ehemins de fer de l'Etat roumain, qui a bati le gigantesque pont de Cermvoda.

Télégraphes et téléphones, lumière électri(iue, force motrice hydraulique et électrique, rien n'a plus besoin du concours des étrangers pour sa réalisation.

L'influence des industriels sur Tindustrie des fabri-ques paraitra suffisamment dans l'étude sur l'industrie roumaine.

II n'y a pas encore une génération que l'art L'art. roumain a commencé a prendre son essor; il faut done s'attend re a ce quil ne puisse pas encore se glorifier d'une longue série de productions d'une valeur inappreciable.

Pourtant le peintre Aman a déja laissé un grand Peintnre. nombre de tableaux importants, mais surtout un grand nombre de disciples, dont le principal est l'artiste roumain Gkigorescu a Bucarest. Aussi Mirca, Eug.

Voinescü, Eug. Ghioa, Oscar Obedeanu, Pascali,

George Tatarescu, Popovici, Georgesco Valbuden,

sont des peintres déja renommés.

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Le développement du gout de Tart a été particu-liörement favorisé par la „Scoala de bele-artequot; dans rédifice de l'université a Bucarest.

Architecture. L'architecture a aussi déja donné l'existencc a

beaucoup de constructions monuinentales, biities par des Roumains, surtout a Bucarest et a Jassy. Parmi les églises on trouve de veritables chefs-d'oeuvre d'architecture. Ainsi par exemple Jassy peut se glorifier de sa „Metropoliaquot; et de sa „Doamna Balaschaquot;. Un vrai joyau de 1'art byzantin est la cathédrale de Curten de Argesu pres de Fotesci, batie au commencetnent du lGe siècle, plus tard détruite par un incendie et un tremblement de terre, niais rcstaurée sous le Roi Carol, et inaugurce en 1866 en presence de la cour royale.

Mmique. La musique est l'art favori des Roumains; elle leur

est innée. Sans doute ccla semble tenir du paradoxe, puisque jusqu'ici eet art ne s'est manifesté que par des melodies populaires le plus souvent mélancoliques. Mals dans ces melodies se trouve caché un si grand trésor musical, qu'une collection de toutes ces melodies enri-chirait grandement la littérature de la musique, et serait saluée avec joie par tons les amateurs de la musique. C'est comme un ingénieux interprète de ces melodies populaires que le violiste viennois Wiiiest Sen. s'est rendu célèbre. Pour l'introduction de la musique classique la place d'honneur revient a Ed. Wachtmann, directeur du conservatoire de Bucarest, et a cóté de lui au professeur Peters, maitre de chapelle du concert trés bon et trés fréquente dans l'établissement Bragadiru a Bucarest.

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Église et École.

La religion d'Etat en lioumanie est la religion La religion Orientale-Grecque, aussi bien nominee Grecque-Orthodoxe d'htat. ou simplement Grecque. Jusqu'en 1864 la Roumanie dépendait en matière de religion du Patriarcat de Constantinople, niais dans cette année la Roumanie a óté déclarée indépendante en matière ecclésiastique. Cet événement, également important sous un point de vue politique, est dü au ministre Cogalniceanu sous le règne du prince Cuza.

A cet affranchissement de toute contrainte extérieure Secularisation se joignait la sécularisation des biens des convents, qui dquot; btequot;s li''s furent tout simplement déclarés domaine de l'État. Et ce n'était pas uno bagatelle. On a bien une fois prétendu que ces biens des convents occupaient un tiers de la surface de la lioumanie. Mais quand même cela serait un peu exagéré, il est certain pourtant que la Roumanie y trouva un gage pour les emprunts que son rapide développement dans chaque domaine la fonja plus d'une fois de faire; et en second lieu ils lui fournirent le moyen de venir au secours des pauvres campagnards qui ne possédaient pas de terre.

Si la Roumanie est entièrement indépendante au point de vue ecclésiastique, elle ne s'écïirte dans aucun dogme de l'église grecque-ortbodoxe. Toutes les affaires

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sont réglées par 1c synode, qui se réunit au moins deux fois par an sous la présidcnce du mctropolitain primat do Roumanie. Cependant aucun décret du synode n'est valable si le Ministre des Cultes n'a pas été présent au vote de ce décret.

Le métropolitain est choisi par les deux Corps législatit's, et leur choix doit être ratifié par le Roi.

instruction L'instruction préparatoire pour le clergé se donne

ecdésiastique. dans six séniinaires; tandis (ine pour renseignement supérieur une faculté de théologie est attachée a Tuni-versité de Bucarest.

Antrrs A coté de la religion d'Etat il existe en Roumanie

religions. nombre d'autres religions qui toutes jouissent d'une plcine liberté et de droits égaux. Les plus nombreux sont les Israélites qui possèdent plus de 400 synagogues; puis viennent les mahométans avee pres de 250 mosquées, puis les catholiques. II y a aussi des Lipovènes, des Arméniens, des luthériens et des calvinistes; mais ce sont seulement des étrangers. Les véritables Roumains appartiennent tous a l'église d'Etat.

L'instnu tion. L'État est charyé de l'lnstrnction. Lorsque le gouver

nement roumain adopta cette maxime, il se chargea d'un grand devoir. Mais déja a diverses reprises on a pu voir dans ces pages comment le gouvernement roumain sait s'acquitter de ses obligations.

Assisté par des hommes comme Ma.tohescu, Sturdza et surtout T. Jonesco, il a organisé l'instruction en Roumanie sur les meilleurs modèles dans V Europe-Occidentale.

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En premier lieu l'enseignement fut declare obligatoire Organisation pour tons. Tout d'abord le gouvernement se heurta ici lt;'w tnstructwquot; eontre des embarras et des difiicultés presque insurmon-tables, qui ne sauraient être vaincus en quelques années et devant lesquels maint autre gouvernement aurait reculé. Pas ainsi le gouvernement du Roi Charles.

11 n'y avait pas d'écoles! Elles viendraient. Tout village qui comptait plus de 50 families, devait faire batir unc maison d'école, disait la loi. Les petits villages devaient se cotiser. Mais il était impossible (|u'en été par line chaleur torride. en hiver par des tempêtes de neige ct un froid intolerable, les enfants franchissent la distance souvent longue de plus dune beure, qui sépavait deux villages. „Aux grands maux les grands remèdesquot;, dit entin le miuistre Poni et en 18{t5 96 il proposa au Parlement de fonder une caissc d'etat de 30 millions de francs, pour venir au secours de ces communes qui ne pouvaicnt payer les frais d'une maison d'école en propre.

Education du personnel enseignant.

11 n'y avait pas d'instituteurs, ni d'institutrices.

II fallait aussi pourvoir a cela. L'Etat fonda quatrc écoles normales d'instituteurs et d'institutrices. Mais le besoin est encore trés grand, et ne sera rempli que trés lentement; car le personnel doit être attiré et élevó.

Pourtant ce besoin est un mal dont la Roumanie peut attendre la guérison dans un avenir qui n'est plus incalculable.

Malgré ces difiicultés l'enseignement a marché avec Amelioration des pas de géant. En 1855 il y avait dans le peu d'écoles de iquot; situation. de village 8.000 éléves; dix ans plus tard il y en avait 116.000. En 1885 le nombre total des écoliers dansles villes et les villages ensemble se montait a 107.000,

primaire.

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dix ans plus tard ce nombre s'était élevé a 220.000. II est done a prévoir que, dans une nouvelle dizaine d'années, ce ne sera plus: „L'enseignement est obligatoire partout oü I'oecasion de l'enseignement existequot; niais que ce pourra être: ^l'enseignement est obligatoire pour tous.quot;

Frais Je L'enseignement coute actuellement a l'Etat 221/2

l'enseignement miiiion8 jg fnuics par an, c'est-a-dire trois fois plus que il y a vingt ans.

Nombre des

écoles prima ires, moyennes et supérieures.

11 existe aujourd'hui 4.000 écoles primaires, 18 écoles latines, 11 écoles moyennes (realschüle,) 12 lycées avec un cours de 7 ans, et ua lycée moyen également avec un cours de 7 ans, une école supérieure pour les Fonts et Chaussées a Bucarest, et 2 universités (a Bucarest et a Jassy.)

Ensuite il y a 10 écoles moyennes pour lesjeunes tilles, II écoles professionnelles pour les jeunes filles (ouvrages de main, tissage, etc.) 1 école vétérinaire, 2 académies de peinture, 2 conservatoires de musique, 1 académie forestière, (a Brunesteni pres de Bucarest,) 1 école supérieure d'agriculture (a Herestreu.)

Pour renseignement de l'agriculture il y a trois écoles pratiques et plusieurs fermes-modèles.

A Bucarest, a Jassy et dans beaucoup d'autres villes on trouve de bonnes écoles des métiers.

Enfin la Roumanie a encore ö écoles de commerce du premier rang et 2 du second rang.

Dans quelques grandes écoles de village on enseigne actuellement aussi les éléments de I'agriculture et les ouvrages manuels.

II résulte de ce qu'on vient de lire que, plus on monte mieux le but est atteint, et que de fait il n'y a

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que ronseigncmenf primaire a la campagne qui a encore a hitter centre des difticultés.

Bucarest possede encore quelques institutions qui méritent d'etre nommées ici;

As Hit I Elena Doamua.

1°. Le „Asilul Elena Doanina.quot; lei des jeunes filles sans parents et sans argent sont élevées comine institutrices, ou instruites dans tons les ouvrages de main.

2°. Le „Institutul Carolquot;, une fondation du Roi Chaiu.es lors du 25lt;; anniversaire de son avénement,

est destine a soutenir des étudiants sans fortune, et a décerner des recompenses en argent a d'excellents ouvrages d'étudiants dans le domaine des sciences ou des lettres.

3°. L'„ Académie roumaine.quot; Elle se propose de vAcadémie. faire une grammaire et un dictionnaire étymologique de la langue roumaine, afin d'obtenir de 1'unité dans la manière de parler et d'écrire la langue roumaine. Elle possède un cajjital de huit millions de francs; son revenu annuel est de 4G5.000 francs. Elle décerne de grands prix pour les meilleurs ouvrages scientifiques ou littéraires.

4quot;. Tja „Société géographique'' dont le Koi lui-même Sodété est le Président, et dirige les assemblees. C'est a 1'activité seograP,quot;'iquot;f-du Secrétaire-général Lauovary que la société doit la grande importance qu'elle a acquise.

5°. La „Station d'essai agricole.quot; Elle a pour but Station d'essai d'examiner et d'analyser les productions du sol et le agr'coie. sol même, et de procurer tons les éclaircissements qui peuvent contribuer a I'ennoblissement de la profession d'agriculteur.

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Agriculture et Élève des Bestiaux.

Triste etat Avaiit 1'avóiiement du Roi Charles l'agriculture

ovant l har les. ge {rouvai(; itounuinie dans un état deplorable. Les riches Boyards et les financiers grecs étaient les grands propriétaires fonciers. Ceux-ci qui n'avaient d'autre pensee que de tirer de fortes rentes de leur argent, affermaient simplement leurs terres a des personnes intermédiaires. Les fermiers, qui souvent n'avaient pas d'argent eux-mêmes, louaient les champs a des paysans, et tiraient, de ce qu'ils n'avaient pas loué, autant qu'ils pouvaient, afin de pouvoir satisfaire le Boyard, et en même temps contentcr les acheteurs de la rócolte. Paysan et fermier soustrayaiont a la terre autant qu'ils pouvaient. L'extrênie fertilité du sol leur permettait de travailler a tros peu de frais. Pas d'engrais, qui leur semblait absolument inutile. Une grossière charme de bois déchirait le sol a sa surface. On ne connaissait pas de herse; on passait sur la terre labourée une botte de branches garnies de fortes epines, qui égalisaient seulemcnt un peu la surface de la terre labourée, sans briser les mottes, et la terre était prête pour être ensemencce. Les semailles mêmes se faisaient avec tout aussi peu de soin, ici trop épais, la trop clair. L'ivraie était si abondante que souvent on ne savait pas si l'ivraie croissait parmi le blé ou le maïs, ou bien le blé ou le maïs parmi l'ivraie.

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L'indifférence du paysan roumain n'a pas besoin de trop nous étonner. Depuis des siècles il avait étó opprimé; jamais il n'avait possédé lui-même un pouco do terrain. Qu'il travaillat pour le Turc on pour le Boyard,

pour le Grec ou pour le fermier, cela avait fini par lui être bien égal; son énergie était perdue. A tout cela se joignaient la mauvaise nourriture et les jeunes trop fréquents, qui affaiblissaient son corps. La religion grecque prescrit environ 180 jours de jeune par an, et le paysan jeune done la moitié de l'année. II devint done faible au physique, et indifférent au moral. Ce n'était pas sn terre a lui, que lui importait done s'il 1'épuisait.

(J'est de cette triste situation que 1'agriculture devait être relevée, de eet état d'abjection que le paysan devait être sauvé. Et quand on voit ce que le gouvernement a fait pour I'agriculture dans les vingt dernières années, on est stupéfait do tant de consécration.

En premier lieu Ie paysan devait être aidé et éclairé.

Chaque paysan devait être mis en état de cultiver sa propre terre, et dapprendre comment il devait cultiver cetto terre, pour en tirer :i la longue le plus grand profit.

Pour procurer au paysan sa propre terre, on se Secours dn sorvit des domaines de l'État. Déja en 1868 on avait s0'n'er'quot;'quot;quot;'quot;t-commencé. Mais les conditions auxquelles les ventos de , Iots

, , ilii lioninnie de

lots eurcnt hen alors, etaiont encore trop onereuses. ri:iat Un tiers devait être payé lors de la vente, et le roste en douze tormos annuels égaux, avec 6 0 o d'intérêt.

En 1881 le ministro Carp améliora le système de vente,

et out soin qu'une partie des tormos payés fut employéc a ramortisation des titres do rente do l'Etat. Mais ce ne fut qu'on 1889 qu'on viut tout a fait sur le bon cbemin.

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Alors on arrêta que seuleinent les petits paysans pourraient acheter des lots de 5, 10 et 25 hectares. Le payement fut aussi rendu beaucoup plus facile. Une dixième partie seulement devait être payée sur-le-champ; le reste devait être payé en tennes annuels de 1 % pour amortisation et de 5 0/o de rente. Pour se persuader combien cette nianière de vendre a été salutaire, il suffit de savoir que, depuis 1889 , 308.000 hectares, d'une valeur de 123 millions de francs ont été vendus a des paysans en lots de 5, 10 et 25 hectares.

itresseconrs. Mais d'autres manières encore les agriculteurs

i'urent aidés: de meilleurs moyens de transport pour les productions brutes, la rapide extension du réseau des chemins de fer, les entrepots a Galatz et a Braïla, la diminution considérable des tarifs, et, last not least, l'institution du Crédit agricole, tels étaient les moyens dont le gouvernement se servit pour faire prospérer l'agriculture. La plupart de ces moyens ont déja passé la revue dans eet ouvrage; seul le Crédit agricole pas encore.

-/.lt;■ Credit Le Crédit agricole fut de fait déja fondé en 1873,

agruoie. et, avait pour but une reduction de letalon des rentes en Boumanie. Aujourd'hui des actions hypothécaires a 5 % sont en circulation pour une valeur de 200 millions de francs. Les institutions du crédit agricole sont déstinées aux petits propriétaires, qui, en cas de besoin, y trouvent un soutien par des emprunts.

Le capital destiné aux emprunts se montait pour 1894 a 20.800.000 francs, contre 17.500.000 l'année précédente. Dans le cours de 1894, 231.000 emprunts furent faits pour un montant total de 23.000.000 de francs. La plus grande partie fut remboursée exactement; 23.000

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francs seulenient furent recouvrés par contrainte. En outre 393 000 francs furent fournis a des paysans qui s'engagcaient a batir une maison-modèle.

Voila de quelle manière lagriculture fut secourue;

voyons comment elle fut éclairée.

Elle le fut par 1'instruction agricole supérieure,

moyenne et primaire; par la fondation de fermes-modèles et d'une station d'essai; par l'organisation de lectures;

par la publication de traités populaires; par des expositions, etc.

L ecole agricole supérieure de Herestreu pres de ,icole asr'co,e Bnearest, traite la théorie et la pratique de l'agriculture squot;Pquot;'rquot;quot;-et de la culture des fruits. Elle contient en outre une école de fabrique pour la construction de machines et d'instruments pour l'agriculture.

II en depend des pépinières, des établissements de sériciculture, des champs d'essai, une ferme-modèle, un jardin potager, un verger et un musée. On y fait aussi des observations météorologiques.

La durée du cours théorique est de trois années.

Après cela les cloves doivent encore passer une année et demie daus une ferme-moJèle de 1'état pour l'acquisition des connaissances pratiques.

Après cette école supérieure suivent en importance Éiohsagricoies les trois écoles pratiques pour la formation d'employés pintiques. subalternes de l'administration. Dans chacune de ces écoles l'instruction est donnée par un professeur-en-chef,

un directeur de la ferme et un jardinier.

Dans plusieurs écoles de village on donne déja Ensrigneniciit une instruction agricole élémentaire, et les efforts du gouvernement tendent a introduire ces lemons dans d'autres

agricole elementaire

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écoles. Le but est de comnmniquer ces connaissances qui sont indispensables pour le paysau.

Fennes-modèles. 11 y a déja deux fermes-iuodèles appartciiant, a l'Etat: une dans le district Vaslui, et une dans le district llomanaü. Oliacuue de ces fermes coüte a l'Etat un demi-million de francs en edifices, dépendances, machines et bestiaux.

Le cercle d'activité d'une station d'essai n'a pas besoin d'etre décrite ici. Qu'il suffise de mentionner ici un résultat obtenu. La station d'essai a constaté que des betteraves cultivées en Roumanie, contenaient amplement 15 0/o de sucre, et qu'ainsi la culture de betteraves en Roumanie, serait fort lucrative.

De plus le gouvernement a nommé quelques profes-seurs ambulants, qui tantót dans un endroit, tantót dans un autre, donnent des cours sur les dittërentes parties de l'agriculture; et enfin il tache encore d'éclairer los pay saus cn répandant des écrits populaires.

Les demeures-modèles pour les paysans ont déja été mentionnées. Autrefois les maisons de paysans étaient basses et étroites. Suivant la nouvelle ordonnance, les demeures doivent se trouver a la hauteur d un demi-mètre au-dessus du niveau de la route, et être entourées d'un talus de terre. Les chambres doivent avoir deux fenêtres, être hautes de 2.5 metres au moins, et occuper une superficie de 20 metres carrés. Par cettc ordonnance l'aspect de plusieurs villages, surtout sur le domaine de l'Etat, est tellement changé, qu'iis sont devenus mécon-naissables pour ceux qui ne los ont pas vus depuis quelques années.

Station d'essai.

Professenrs ambulants.

Ecrits popnlaires.

Demeures-modèles.

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Et quels résultats le gouvernoinent a-t-il atteints Résultats par ses efforts incessants? obtenus.

Quoique la situation ne soit pas encore partout telle que le gouvernement le désirerait, pourtant cette situation s'est en general prodigieusement améliorée.

L'aetion de toutes ces institutions et de ces lois n'a pas encore duré assez de temps pour qu'elle put avoir pénétré jusque dans les derniers refuges de 1'ignorance et de l'indifférence; mais ces asiles do 1'ignorance et de l'apatlne commencent déja a appartenir aux exceptions. Sur les 22 paysans, qui autrefois ne possédaient pas de terre,

il y en a maintenant ID qui en possèdent bien. En 25 années la valeur de la terre est augmentée de 50 ii 60

Et les trois restants qui ne possèdent pas de terre, Onvriers s'engagent-ils comme valets de ferme? Non, ils aiment paysans. mieux tacher de loner ici ou la une pièce de terre. Un Roumain se croit humilié, oui dóshonoré, quand il doit travailler pour un salaire. Anmiellement dos milliers d'étrangers vont done aussi en Roumanie pour offrir a 1'agriculture le secours de leurs bras. Leur nombre croit d'amiee en année. Le nombre de ceux qui obtinrent pour cela le consentement du Ministre de rintérieur, et qui s'élevait en 1880 a environ 17.000, se monta en 1800 a 26.700, en 1891 a 28.000, et en 1892 a 35.000.

Le manque de bras for ca les grands propriétaires Machines a introduire des machines pour l'agriculture, et les P01quot;' obligea au progrès. Aujourd'hui on compte déja plus p'V'quot;'/,quot;r de 300.000 charrues de fer, et environ 15.000 différentes machines, parmi les(iuelles une douzaine de charrues a vapeur, des machines pour semer, pour faucher, pour

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biittrc, pourhacher, etc. Dansles troisannées 1888—1890 la valeur des machines importées était comme snit:

de VAllemagne........ 13.283.000 francs.

v VAutriche-Hongrie...... 8.298.000 „

„ YAngleterre........ 6.777.000 „

„ la France......... 24:5.000 „

„ la Suisse......... 197.000 „

„ VAmérique......... 47.000 „

Total . . . 28.847.000 francs.

Les données statistiques snr les six dernières années manquent encore; mais il est certain que riniportation de machines a considérablement augmenté pendant cette période.

Productions. Le but que l'agriculture se propose en Roumanie,

est presque exclusivement la culture de grains et de nourriture pour les bestiaux. La plupart des agriculteurs consacrent a la culture des grains au moins les deux tiers de leurs terres. La distribution de leurs champs repose presque partout sur un système triennal: maïs, blé, jachère, oti jachère, blé,maïs. A quelques endroits les pois, les fcves, les lentilles, etc., out part a la distribution qui devient alors quatriennale. A d'autres endroits c'est le lin, le chanvre, le tabac ou le colza qui prennent part a la distribution des champs. Toutes les productions des regions tempérées réussissent en Roumanie.

Grains et PI us de 5 millions de hectares sont plantés de grains

nourriture des et de nourriture pour les bestiaux. Le produit moyen bestiaux. durant les années 1890—1894 est comme snit:

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Fromcnt sur 1.448.892 hectares 19.013.926 hectolitres.

Seigle „ 145.020 B 1.882.575

Orge „ 551.056 „ 7.880.478

Avoine „ 220.061 „ 3.641.402 „

ifaïs , 1.800.818 „ 22.342.451

Millet „ 104.547 „ 782.274

Épeautre v 85.891 v 670.883 „

Le sol de la Eoumanie est particuliorement propre From ent. a ia culture du froment. II y a des terres qui depuis tres lougtemps, quoiqu'elles ne soient pas travaillées de la meilieure manière. et qu'elles ne soient jamais fumees, ont pourtant un rapport annuel de 21 hectolitres par hectare. D'autres, mieux travaillées donnent 28 a 30 hectolitres par hectare. Le froment et le maïs sout done aussi lea principales productions. On les sème toujours davantage, en vue de I'exportation qui varie de 20 % a 50 0/o de la récolte suivant les circonstances.

La culture du maïs est encore plus considerable Maïs. que cello du froment. Aucun pays du monde ne produit, en proportion de son étendue, autant de maïs que la Eoumanie. Pour ce qui regarde la quantité, le district DoJjti est le premier; pour ce qui regarde la qualité ce sont les districts Dambovita, Teleormanu, Bacau et Tutova.

Dans le district Dolju 143.000 hectares sout plantcs de maïs avec un rapport de 22 a 27 hectolitres par hectare.

Si Ton prend pour le poids moyen d'un hectolitre do maïs 76 kilogrammes, dans le district Dambovita ce poids est de 78 kilogrammes, dans le district Teleormanu de 77.8; dans le district Bacon de 77.4 kilogrammes.

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An/res grains. La culture de I'avoine, du seigle et de toutes les autres céreales augmente également d'année en atmée.

Environ 9000 hectares seulement sont plantes de pommes de terre. Elles ne sont cultivées que pour la eonsonnnation, et ne sont niangées que dans les princi-pales villes. Un campagnard ne les mange jamais; il ne se sert que de maïs avee ses melons. On s'en sert pourtant aussi pour la fabrication d'eau-de-vie.

La culture des betteraves est encore dans sa première phase. Le rapport, environ 20 millions de kilogrammes, alimente la fabrique de sucre de Sascut.

II y a peu de chose a dire sur les autres végétaux cultivés en Roumcmie pour la consommation indigene. Le tabac seul exige quelques communications plus détaillées.

Depuis 1872 le gouvernement roumain ale monopole du tabac; et par conséquent la plantation du tabac depend de la regie roumaine. Comme les Roumalns monies consomment tres peu de tabac, la régie cherche toujours de nouveaux débouchés pour son tabac. Pour la qualité ce tabac ressemble aux bonnes sortes de tabac hongrois.

Dans les derniers vingt ans la plantation a augmenté continuellement. Elle s'étend sur 8000 hectares, avec un rapport annuel de 5 a 6 millions de kilogrammes.

Aussi la viticulture a fait de grands progrès. 163.700 hectares sont plantés de vignes, et rapportent annuellement 8.726.000 hectolitres de vin, d'une valeur do 260.898.000 francs. En général les raisins roumains sont doux, savoureux et aromatiques, et ne contiennent que peu d'eau. Un sixième se compose de raisins noirs cinq sixièmes de raisins blancs.

Pom mes trrre.

Betteraves.

Tabac.

Viticulture.

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Les regions vinicoles peuvent se diviser en deux parties, séparées par la ligne principale des chemins de fer roumains. Dun eóté se trouve le pays des collines, comprenant les collines et les elevations du terrain, qui forment les derniers embranchements des Carpathes; de l'autre cóte la plaine basse qui s'étend jusqu'au Danube.

Le vin que produisent ces deux regions est fort Vins différent; celui du pays des collines est de beaucoup le roumains. nieiileur. Le vin de la plaine basse est plus aigrelet,

et peut se conserver moins longtemps.

Mais le vin du pays des collines a des quaiités qui lui assignent une place entre le bon Bordeaux et le bon Bourgogne. La meilleure marque est le vin de Colnar, d'un fort jaune d'or, ressemblant beaucoup au vin de Tokay, mais plus spiritueux et moins doux. Le vieux Cotnar est tres salubre, et a un fort arome.

Parmi les espèces rouges le vin de Nebuno est le nieiileur. La plupart des vignobles fournissent des espèces blanches et des espèces rouges; les meilleurs sont les vins de Nicoresti, d1 Ivanesti et de Costalupu, d'Orevifa, de Goltd-Drancei, (ÏOdohesti, de Dealu-Mure., et de Dragasani.

Les vins blancs de Foiimanie se pi'êtent on ne peut mieux a la fabrication de Champagne.

Ce qui est dommage c'est que le traitement du vin laisse a désirer. Avec de meilleures caves et de meilleurs tonneaux, le vin roumain s'ennoblirait beaucoup plus.

Mais la aussi l'amélioration ne tardera pas a se montrer, car le gouvernement s occupe sérieusement de la chose. Lorscjue, il y a quelques années, le phylloxera sévissait en Roumanie, le gouvernement nomma une

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commission ofticielle pour la viticulture, afin de com-battre la maladie.

Au lieu des ceps détruits on planta de bons ceps américains, ou des ceps roumains ennoblis par des greffes américaines.

En 1891 l'Etat avait déja cinq écoles de plantation, avec une superficie totale de 86 hectares; en 1895 plus dun million de greffes y furent entées, et 530.000 ceps américains furent distribués gratis.

En 1893 des caves-modeles furent baties, oü les vignerons pouvaient conserver leur vin, et des vignobles-modèles furent pratiqués, qui sont pour ainsi dire de véritables écoles de viticulture.

Par contre le gouvernement exige un impót de 39 francs par hectolitre, c'est-a-dire beaucoup plus que la valeur. Get impót onéreux est encore rendu plus lourd par des impóts exigés par les villes. Dans les grandes villes eet impót est de 3.90 francs par hcctolitre. II va sans dire que ces impóts entravent fortement Ie commerce indigene aussi bien que le commerce d'expor-tation. Pour les deux commerces l'impót est le même.

Élève des Environ un tiers du terrain cultivable. c'est-a-dire

bestiaux. une C0Upie de millions de hectares, se compose de prairies.

Ètat general. Seulcment un bon tiers en est formé par des prairies Paturages. artificielles. Les herbages sont excellents, et les prairies artificielles produisent du trèfie rouge, du mélilot jaune, de la pimprenelle, des vesces; bref, toutes les plantes qui servent a la nourriture des bestiaux, y réussissent parfaitement.

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Les bestiaux. dont 1c nombrc ne peut être Bestiaux. indiquó qu'approximativement, se composent. suivant

Gust ave Bley, de:

Baiufs, vaehes, taureaux et veaux . . 3.000.000 têtes

Chevaux, juments, etalons..........500.000 n

Buffles........................50.000 „

Anes et muiets..................8.000 B

Moutons et brebis................5.000.000 „

Boucs et chèvres..................500.000 v

Cochons........................800.000 „

On s'imaginera peut-être que dans un pays ainsi l'0*quot;'0quot; disposé 1'eleve des bestiaux doit se trouver dans Pquot;lquot;'quot;i:'s-un état tres florissant, et offrir une riche source de reven us.

Mais pour le moment la situation n'est pas tellement couleur de rose. Les paturages sur les montagnes sont trés vastes; on les trouve jusque sur les plus hautes sommités des Carpathes, de sorte que le bétail, surtout les boucs et les chèvres, trouve entre les bois de gras paturages. Ensuite les paturages s'étendent en Moldavië sur les collines, en Valachie sur une terre basse, et dans les vallées creusées par les rivières. La les paturages forment des plaines qui s'étendent a perte de vue, mais qui souvent manquent d'eau. On doit y puiser de l'eau dans des puits tres profonds, et les bergers se servent pour cela de sacs de cuir, qu'ils hissent au moyen d'une corde passant sur une poulie, et tirée par des chevaux. Un système d'irrigation n'y existe pas encore, et la sécheresse fait diminuer souvent d'une manière dés-espérante la quantité et la qualité de 1'herbe, et malgré la bonne qualité intrinsèque de 1'herbe, le rapport moyen

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des prairies u'cst pas plus que la inoitié de ce que rapportent les prairies dans les Pays-Bas.

Sêtes lt;/c Pour le bótail a cornes on n'a pas le soin, qui est

bouchene. reqUis p0ur cn tirer beaucoup de profit. Les bêtes a boucherie ne sont uourrios (pie pour pourvoir de viande les grandes villes, et pour être exportées. La plus grande partie de I'annee elles sent, presque sans controle dans les prairies. Autrefois on les y laissait aussi en hiver; alors il n'était pas rare que des troupeaux entiers périssent de f'roid. Aujourd'hui du inoins elles vont a l'étable pendant la saison rude. Conirne il y a plus de bótail qu'il n'en faut pour la consommation et l'exportation, la viande est a trés bon marché, 40 a 50 centimes par kilogramme. Dans des temps oü il y avait disette de fourrage, il est arrivé quelquefois que le prix de la viande tomba a 20 centimes le kilogramme. Ces prix infimes de la viande sont cause que le nourrissago do boeufs et de vaches n'est pas rémunérateur, puisqu'une béte mange plus qu'elle ne vaut. Aussi 1'engraissement de bétail est presque entièrement négligé.

La guerre douanière avec \'Aidriche-Hougrie a en des suites trés facheuses pour les bestiaux en Jioumanie.

Depuis, l'exportation nest pas encore, a beaucoup prés, ce qu'elle était auparavant, et la situation du bétail dépend presque entièrement de l'exportation.

/Mrs de trait. Le bétail que les paysans entretiennent, se compose

en majeure partie de bêtes de trait.

Le paysan roumain ne mange presque pas de viande. II emploie ses bcraf's ou ses vaches uniquement pour son service dans les champs. Quand il a besoin dargent

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pour payer los impóts ou ses rentes, il engraisse uno couple des plus vieiiles botes, pour les vendre.

Le lait n'est qu'uno chose accessoire. 11 forme, il Lnü. est vrai, un des principaux aliments du paysan; mais c'est a quoi son utilité reste limitée.

Le but principal de l'élève des bestiaux, c'est do gaguer des veaux. L'élève des veaux est la seule chose a laquelle on voue le soin nécessaire. Aussi n'y a-t-il pas un paysan qui n'ait au moins une vache.

Le buttle s'est tres bien accliniaté en Roumanie.

Plus fort que le bumf, il est plus propre aux travaux des champs, mais exige plus de soins. En été on doit le laisser se baigner au moins une fois par jour, et en hiver le mettre a 1'étable et le couvrir. La femelle donne bien deux fois autant de lait que la vache, et un lait plus gras. C'est de ce lait que I'on fait le beurre qui est mangé dans les villes. Si ce beurre est bon? II est permis d'en douter, quand on suit que jusqu'ici le fromage roumain est tres mauvais. En Roumanie la preparation des produits du lait est encore sur le premier échelon, et y restera tant qu'on n'y entretiendra pas spécialcment des vaches a lait, et qu'on ne les traitera pas soigneusenient comme telles.

Leschevaux roumains sont de race oriëntale, petits, Chevaux. vifs et infatigables, mais ne sont pas forts comme betes de trait. Jadis le cheval moldave était célèbre pour sa beauté; mais aujourd'hui il ne reste pas grand'ehose de cette beauté. Los paysans n'y out pas voué assez de soins. Avec plus de soins et de consécration cette beauté pourrait revenir et deviendrait alors une riche source

J faux.

Le Buffle.

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de revonus. Le gouvernement a compris cela avec raison, et c'est pourquoi il a fondó plusieurs haras de l'Etat et haras militaires. Mais beaucoup d'eau passera encore par le Danube, avaut que eet exemple ait porto les paysans a ne pas laisser lours chevaux courlr a l'abandon, par quoi ils deviennent quelquefois si sauvages, qu'il faut les prendre avec des lacets. Cela u'a pas lieu avant que la première tempête de neige commence a sévir; et a peine le printemps est-il revenu que les chevaux retournent aux champs.

Un cheval coüte en moyenne 100 francs, c'est-a-dire 5 francs de moins qu'un bufHe.

AncsetMuUts. Les anes et les muiets sont peu employés en

Roumanie. lis ne sont pas considérés, ce qui ne laisse pas d'etre étonnant pour un pays montagneux comme la Roumanie.

Brebis. L'élève des brebis est tout a fait du goüt des

paysans roumains. La viande de mouton qui fait un des principaux aliments dans les villes, trouve grace même aux yeux des paysans, qui ne mangent presque pas de viande, mais qui ont pourtant a Paques un morceau de mouton roti sur la table. Tout est employé: la viande, la peau, la laine, le lait. La peau sert a faire des vêtements, surtout des bonnets; du lait on fait du fromage, qui se mange avidement. Dans les districts montagneux de: Frahova, Buzeu, Dambovita, Argesu et Muscelu il y a environ 40 fabriques de fromage, qui produisent ensemble annuellement pour 1.200.000 francs.

On compte en Roumanie plusieurs sortes de brebis, qui sont élevées pour les ditt'érentes sortes de laine qu'elles produisent. Les brebis mérinos universellement

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connues, les Tsigaïa h fine laine (3 a S'/s livres par bete), les Stogovha avec de la laine ordinaire; les Tsurceni avec leur laine longue et épaisse; les Fumeri a laine grise; et les Tonca avec leur laine noire fort rccherchée,

dont 011 fait les habillements de dessus des paysans.

Les quelque ciiKi millions de brebis que possède la Roumanie, sont en grande partie I'ete sur les montagnes, et l'hiver dans la plaine. Qa et la on les met a 1'étable en hiver, mais beaucoup de paysans les laissent en hiver dans les champs.

II n'y a certainement pas de district oü l'on ne Chèvres tronve pas de chèvres, le plus souvent des animaux a longs poils d'une espèce ordinaire. Dans les derniers temps on a commence aussi a élever des chèvres-angoras.

De même que la brebis, la chèvre donne sa viande, son lait et ses poils.

Tout paysan roumain possède au moins quelques Codwns cochons. Leur chair est meilleure (ine celle des cochons americains, et est le plus souvent destinée a l'exportation.

Auprès dos grandes villes il y a des marches fort bien disposés, et dans la proximité de ces marchés se trouvent le plus souvent des fabriques de conserves de viande, dont il sera parlé plus tard dans le chapitre sur 1'industrie.

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Sylviculture.

Étendue ,/« La Rounianie est un pays trés boisé. Ses foi-êts

iois. occupent une superficie de plus de deux inillions do hectares, dont 900,000 appartiennent au domaiiie de VEtat, et proviennent de la secularisation des biens des convents. Le reste appartient a des particuliers.

Done un pen plus que la sixième partie de la lloumanie est couverte de bois. II n'y a que la Jiussie, la presqu'ile Scandinave, VAllemagne, VAntriche, la Suisse et Vltalie qui aient encore plus de bois.

Situation Jes Les districts montagneux sont les plus riches en

bois; les bois diminuent a mesure qu'on s'approche du Danube. Quelques parties de la plaine basse sont même entièrement dépourvues d'arbres, et 1'Etat songe a les y planter. C'est entre autres le cas dans limmense steppe de liaragan, située deans le coude du Danube, a l'endroit oü celui-ci se dirige vers le nord. De grandes pépinières pourvoient pen a pen cette plaine de bois, surtout d'acacias.

La division de la Roumanie en pays de montagnes, pays de collines, et plaine basse, joue aussi un grand role dans la distribution des bois et des espèces d'arbres.

pavs je Le pays de montagnes, e'est-a-dire dans ce cas,

montagnes. les plus hauts soniinets des Carpathes et des Alpes de Transylvanie, sont couverts presque exclusivement de

hois.

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sapins, de mélèzes, de pins, de genévriers-nains, et de bouleaux. Dans la Petite- Valachie, et la Moldavië orientale on trouve sur les hautes montagnes aussi des ifs.

Le pays de collines est trés riche en hêtres, qui couvrent des superficies considerables. Puis viennent des bouleaux, des frênes, des chênes, des érables, des merisiers, et des sorbiers.

On trouve dans les meines contrées, mais a l'état sauvage, des pommiers, des poiriers, des nèfliers, des noyers, et dans quelques contrées dans la Petite- Valachie des chataigniers.

Dans la plaine basse on trouve différentes sortes de chênes, derables, de hêtres blancs, donnés, d'aubépines,

de pruniers sauvages, d'acacias et de fusains.

Dans les iles du Danube et de ses affluents, comine aussi le long des riviéres et des flaques d'eau, on trouve aussi différentes sortes de saules, de peupliers, d'aunes,

de trembles, de tamarins, etc.

Le climat de la li nu man ie donne aux différentes espèces d'arbres d'excellentes qualités. Le bois est dur, 'iu

et reste longtemps bon. Quant aux dimensions il y a des chênes, des sapins, des hêtres et d'autres sortes d'arbres qui ont un diametre de 2.50 metres et au dela,

avec une longueur de 16 a 20 metres.

Mais surtout les contrées des collines sont extrême-ment favorables a la croissance des arbres. Toutes les espèces d'arbres des regions tempérées y réussissent prodigieusement bien, et les troncs y atteignent des dimensions exceptionnelles et d'excellentes qualités.

Pays de collines.

Plaine basse.

/les du Danube.

Qualités et

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Xoyrrs et A cóté du clu'tie ct du liutre, le noyer convient le

chenes. niieux lt;aux parties basses, qui sont luunides ot abritees contre le vent. Sur la limite lt;les vignobles nous voyons des milliers de noyers qui couvrent de leur ombre les vastes champs de foin qu'on trouve clans cos contrcos. Sur le terrain de Slanesci dans le district Gorju il y a plus de 300 noyers qui ont un diamètre de 1 metre a 1.50 metre. Chaque année on y abat 200 a 300 noyers. Au même endroit on trouve plus de 10.000 cbènes qui ont un diamètre de 40 a 60 centimetres, et un tronc droit, sain, sans noeuds, et de 6 a 8 metres de longueur.

Mode de Le transport pour l'Etranger se fait par 1c chemin

transport. ,ie fer vja Tuvn-Severiti a Verciorova, ou également par le chemin de fer a Brail a et a Galatz.

Prix. Sur les lieux mêmes le bois se vend trés bon marché;

le bois a brüler y coute au plus un franc par metre cube; le bois ouvrable, comme le chêne, le frêne, 1'if, '20 a 30 francs le metre cube, franco station. Le transport par chemin de fer a Turn-Severin coute au plus 14 francs par tonne.

Les noyers ne se vendent pas par metre cube, mais par tronc; le prix depend des dimensions, de la presence ou de 1'absence de na?uds, et de letat de la partie inférieure du tronc, et peut varier do GO a 1(50 francs par tronc. Gorju seul peut fournir 1000 a 2000 troncs par an.

La population de ces contrées est robuste, laborieuse et assez nombreuse. La main-d'eeuvre y est basse; l'été la journée est au plus de 1.50 franc; I'liiver, le paysan, n'ayant pas d'autre ouvrage, se contente de 1 franc.

Livraison. Le bois se livre équarri ou scié en planches.

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— 'Jil —

C'est un symptóme remarquable que la population Ar bres de tous les pays oü la viticulture forme la principale fmttiers. branche d'existence, est disposée a négliger la culture des arbres fruitiers. C'est aussi le cas pour la Roumanie.

La oü tout marchait vers le progros a pas de géant, la culture des arbres fruitiers est dcnieurée en arrière.

Mais le gouvernement a aussi tixé son attention sur eet objet. On peut done s'attendre a voir des ameliorations dans la culture des arbres fruitiers, mais ces ameliorations no seront visibles que dans quelques années. Ainsi p. ex. le gouvernement a fondé des institutions pomologiques, et dans quelques villages il a fait planter des vergers-modèles. A l'école agricole supérieure a Herestreu il y a aussi une section pour la culture des arbres et des fruits.

Après le raisin le principal fruit est la prune et Especes de en particulier la prune de damas. Cette espèce de prune fmits. est fort employ ee pour la fabrication de l'eau-de-vie (touica).

Mais aussi tous les autres fruits européens prospèrent en Roumanie. Ils excellent en general plutót par leur saveur que par leur grossour. Outre plusieurs sortes de prunes, on y trouve des pommes, des poires, des pêches, des abricots, des cerises, des griottes, beaucoup do noix, des noisettes, des framboises, des müres, des nèHes, des groseillcs, des cassis, des amandes, des figues, des coings, des melons, etc.

Pour conserver les fruits, on les traite suivant leur nature, c'est-a-dire qu'on les sèclie, ou les confit,

ou les met a 1'eau-de-vie, ou en fait des confitures.

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Pêche.

La Roumanie est extrèmenient riche en poisson. Une quarantaine de lacs, grands et petits, fournissent des truites délicieuses; et toutes les rivières sont riches en toutes les sortes de poissons qui se trouvent en Europe. Mais e'est surtout le Danube qui abonde en poisson. Ce puissant fleuve proeure a la Roumanie une telle quantité de poissons de plusieurs espèces, que non seulement il en pourvoit toute la Roumanie, mais que 1'on peut aussi en exporter pour une valeur considerable.

En tout la pêche produit annuellenient 80 a 100 millions de kilogrammes de poisson, pour une valeur de 40 millions de francs.

Partout le long de la rive du Danube on rencontre des villages qui trouvent leur subsistance dans la pêche. Mais c'est surtout dans le Delta que la pêche est florissante. Sur les ties marécageuses les pêcheurs batissent leurs cabanes d'argile sur des pieux, et les nombreux villages ainsi construits trouvent une large subsistance. II y a tel village oü 1'on prend journellement 100.000 a 400.000 kilogrammes de poisson, et cela pendant des somaines.

Mais, comme cela se voit le plus souvent, la cupidité des hommes surpassa encore la richesse des eaux. La rapacité qui caractérise si tristement la pêche chez tous les peuples qui trouvent dans la pêche une partie de leur subsistance, aurait également porté les pêcheurs roumains a dépeupler ces eaux si riches, si le gouvernement n'avait pas veillé a la chose. Le Ministre Caki*

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jugca nécessaire de prendre des mesures pour défendre la pêche contre elle-même. Le gouvernement prit la pêche en régie, et 1'afferma. 11 fut défendu de pêcher dans le temps de l'accouplement; et des établissements de pisciculture pourvurent les lacs et les rivières d'une nouvelle provision de jeunes poissons indigenes et étrangers. Le hareng du Danube surtout fut protégé.

Ce hareng, un pen plus grand que le hareng de Hollande et d'Ecosse, est une vraie délicatesse pour les Roumains. lis le mangent bouilli. assaisonné a froid avec de l'huile et du vinaigre et fortement épicé.

Le gouvernement a également pris sous sa protection les huitres et les au tres testacés.

De Galatz et de Constantia on exporte pour les lieux de consommation sur le continent une grande quantité de poisson, surtout des carpes et de petits esturgeons emballés a la glacé. Dans ces deux villes se trouvent de grandes halles au poisson, avec de grands réservoirs d'eau pour conserver les poissons vivants. En 1894 l'exportation se montait a une valeur de presque l'/a millions de francs, niais pour les dernières années cettc somme sera bien doublée 011 triplée, vu 1'amélioration des moyens do transport.

Le Danube est particulièrement riche en esturgeons, et le caviar qu'ils produisent est fort estimé. Une petite sorte d'esturgeons, le „Esojt luciusquot; produit le caviar rouge, mais la qualité de ce caviar est bien inférieure a cello du grand esturgeon.

Plusieurs espèces de poissons du Danube sont inconnues dans le reste de VEurope, et quelques-unes n'ont pas même de nom dans les autres langues.

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Mines.

Nous avons déja vu combien la lioumanie est richement douce de minéraux et de minérais.

Pour les métaux on y trouve de l'or, de l'argent, du fer, du cuivre, du plomb, du mercure, etc.

Pour les pierres et les espèces de terre on y trouve: du gres, de la pierre calcaire, de la terre a pipes, dc la terre a potier, etc.

En outre on y trouve encore: du salpêtre, du soufre, du pétrole, de l'ozocérite, dc l'anthracite et du lignite, et du sel gemme.

Cependant si l'on excepte le pétrole, l'anthracite et le sel gemme, la plupart de ces trésors restent encore pour la majeure partie enfouis dans le sein de la terre, puisque de grandes difficultés s'opposent encore a l'exploitation des mines.

Ricnesse en

mmeranx.

Difficultés Ces difficultés, pour la plupart techniques, se

attachées a trouvent surtout dans le transport des productions des Sexploitation. mine8 Les chemins de fer ont été pratiques surtout en vue de favoriser le commerce et l'agriculture. Pour transporter les productions des mines jusqu'au réseau des chemins de fer, il faut partout construire des lignes locales. II y en a déja quelques-unes, dont une de 17 kilomètres. Les machines doivent le plus souvent venir

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de VEtranger, et taut qu'il n'y a pas de meilleures voies dc communication, le transport de ces machines éprouve les mêmes ditticultés. Un grand capital est done englouti avant que Ton puisse commence!1 l'exploitation proprement dito. II faudrait done être assure d'avance d'une exploitation tres lucrative, co qui exige des expóriences tres ótendues et de trés longue durée, done aussi tres coüteuses.

Avec tout cela le gouvernement eut encore a vaincre Efforts du le niauvais vouloir du peuple, qui verrait volontiers les s0quot;verquot;equot;'equot;L étrangers, done aussi le capital étranger, exclus non seulement de la possession de terre, mais aussi de concessions de terrain. Pourtant le gouvernement n'a pas hésite de faire des démarches dans la bonne direction.

En 1894 le ministère Carp donna a la Roumanie une des mines. loi des mines, qui fut adoptée malgré les agitations des partis. C etait un premier pas; un second fut l'encou-ragement donné a l'examen scientifique des couches Recherches géologiques. C'esta quoi sont dues les études géologiques de scienujiques. Draghiceanü, de Cobai.cescu, de Gk. et S. Stefanescu et d'autres. Aussi des étrangers ont écrit des études sur ce sujet, savoir: C. M. Paul. Herbich, Fötterle,

de Richard, etc. Et toujours le gouvernement est prêt a donner aide et appui a quiconque désire étudier les Appui du terrains sur les lieux mêmes. gouremement.

dr la loi des mines.

Suivant la loi du ministre Carp, des concessions néten

de terrains peuvent otre faites pour la durée de 75 ans. Partant du principe que le propriétaire du terrain est aussi propriétaire dc cc qui est caché dans ce terrain, la loi assure au propriétaire 4 quot;;ü et a l'Etat 20o des bénétices obtenus.

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Les ditféronts métaux, minérais, etc., sont répartis sur la Uoumanie comnie snit:

Or. On trouve de Tor en grains et en paillettes dans

la plupart des rivières, p. ex. dans XArgem, VOltu, le Buzeu et le Bistritza ou leurs aftiuents. h'Oltetzul charrie de For jusqua 20 kilometres an-dessous de Banzini. On y trouve menie d'assez gros grains qui sont naturellement originaires de rochers aurifères dans les montagnes situées plus haut qui font suite aux filons aurifères de la Transylvanie. Les Remains aussi bien que les Daces exploitaient des mines dor. Des traces de cette exploitation sont encore visibles a différents points. Le rapport était alors abondant, mais a été négligé depuis.

Argtn/. On trouve 1'argent entre autres dans les filons de

quartz de Pasra. II existe aussi des filons de fer argentifères a Baia-de-Fer et a Gorju. Que l'argent se trouverait en grande abondance dans les montagnes de la Moldavië, on le déduit de la grande richesse des mines d'argent sur le versant occidental des Carpathes. Les contrées montagneuses argentifères de la Moldavië ont encore été peu explorées.

Fer. Déja dans un temps fort reculé on a tiré du fer des

montagnes. Des traces clairement visibles d'exploitation dans le dirtrict Gorju et dans d'autres localités, le prouvent. Suivant les recherches du cbimiste beige Hanon et du géologue anglais, le docteur Ansted, un filon de fer pur traverse toute la vallée de la Bistritza, et se montre même par-ci par-la a la surface.

En outre on trouve beaucoup de fer dans les parties élevéea des bassins du Motru et du J/m, a Bahna, a

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Munga, a Baïa-de-Arema, a Baïa-de-Fer, a Tismanu, a Baltisora, a Valar i, a Po reen i, a Dragoesci, a Novaci, etc. etc.

Les minérais de fer a Bakna conticnnent ;i() a 4:5 0/o de fer, ot la pierrc d'aimant a Podeni même jusqu'a 60 %. A Podeni et a Badeni on trouve des alliages de fer avec de l'arsenic, du nickel et du cobalt.

Dans les districts Valcea et Gorju on trouve une abondance de sulfure de fer.

Suivant II anon les filons de fer a Brosceni et a Cotargasi sont immenses et suffiraient a pourvoir de for tout l'orient pendant des siècles.

Mais tons ces trésors attendent encore une bonne exploitation.

On trouve du cuivre presque partout en Roumanie. Cuivre. A Baïa-de-Arema des mines de cuivre ont etc ancien-nenient en exploitation, probablement chez les Remains.

Cela résulte des nombreuses scorics qu'on y trouve entassées. Les invasions incessantes des peuples bar-bares ont fait évacuer ces mines.

Le cuivre se trouve le plus dans les districts Suceava, Mehedinti, Gorju et dans la Dohroudja.

Suivant lopinion unanime de tons les gens du métier,

la qualitc des minérais de cuivre ne le cede pas a ceux d'Espagne, de Portugal, A'Angleterre et d'Allemagne.

Le plomb se trouve a différents endroits sous forme p/omigt;. de sulfure de plomb. Les filons a Vanata peuvent être considérés comme une suite de ceux de la Transylvanie. En Hongrie 1'exploitation des mines de plomb se fait avec une grande activité. Quel dommage que cela n'engage pas les Roumains a arracher aussi ces trésors

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au sein de la terre! Mais 1c temps nest peut-êtro pas loin que les ingénieurs des mines en Roumanie se mettront u l'oeuvre dans cc but.

Mcrcurc. Lc meicurc se trouve en abondance a l'ctat libre

sur les deux versants do XOltu, au-dessus de Ramuic-Valcea. Uans les collines pres de cette ville on ne peut faire un creux, qu'il ne se produise aussitót comme un petit ruisseau de mercure Bien loin d'amasser ce mercure on se bate de boucber toute ouverture d'ou le mercure dégoutte, de crainte que les gens du peuple ne s'en servent comme de medicament.

On trouve également du mercure pres do Gesseni, et pres de Bereed, pres de Pitesci, prés de Rainnic-Valcea, pres du couvent (ÏArgesu. a l'état libre ou comme cinnabre ou sulfure de mercure.

Pier res. Aussi riche que la Roumanie est en métaux, elle

lest en pierres. On y trouve toutes sortes de granit, de porphyre et de quartz, de basalte et de lave.

Pierre calcairc. Mais ce qu'on y trouve le plus abondamment, c'cst

la pierre calcairc si utile a toutes sortes d'usage. Cette pierre se composant de carbure de cbaux, comprend unc foule de variétés, comme: le spatb, l'albatre, le marbre, la craie, la marne, la pierre a cbaux, etc. En Roumanie on n'a qua les prendre.

Parmi cellcs qui sont d'une utilité plus directe il taut compter les pierres a litbographier, les meules, le marbre, les pierres a batir, la cbaux, le ciment, etc. Les pierres a litbographier sont encore peu exploitées. II en est autrement des meules. Celles-ci pourvoient tous les moulins de la Roumanie. On s'en sert aussi

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beaucoup pour la construction des niaisons. II s'on trouve des carrières dans une multitude d'endroits des districts Gov ju, Dambovita, Buzeu, Bacau, Neamtu et surtout a Hirleu dans le district Jassy.

On trouve du marbre a beaucoup d'endroits en Marbre. Roumanie, et dans la plus grande divcrsité. Le marbre blanc de Brelm, et de Valei-Domnei est regardé comme le meilleur. On trouve du marbre jaune a veines rouges a Racovitz sur une étendue de 16 kilometres, et une couche épaisse de 16 metres. A Olanesti on a du marbre de toutes sortes de couleurs.

Le marbre blanc de Dorna dans le district Suceava,

doit, a ce qu'on dit, pour le moins égaler le marbre dc Car rare.

Le marbre noir qu'on trouve dans la Dohroudja mérite une mention particuliere.

Les fours a chaux. les verreries, les poteries, seront traités au chapitre de l'industrie.

Toutes les forêts des Carpathes sont riches en Saipctre. salpêtre. Cependant depuis que le salpêtre du Chili est plus généralement répandu, celui de Hongrie et de lioumanie a beaucoup perdu de sa valeur.

Le soufre se trouve principalement a Valea Bok lui Soufr,-. dans le district Buzeu, a Sotinga dans le district Dambovita et a Teg a dans le district Putna. Dans ces derniers en-droits il se montre en beaux cristaux jaune citron

Le pétrole est, et promet de devenir de plus eu plus. Pétro/r. une riche source de revenus pour la Roumanie. Le territoire sur lequel se trouve du pétrole se compose de trois parties entièrement séparées. La première partie

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isolce sc trouve dans la vallce dc XOltu, a Baicoi, a Apostolache et a Stoenesti. A quatre-vingts kilometres vers le nord-est commence la seconde et principale partic, qui s'étend jusqu'aux environs de Ramnic-Sarat, et est coupée par le cours de la Dambovita, de la Jalomita, de la Prahova, du Teleagean, du Buzeu, du Slanic, du Calnau et de leurs affluents, qui forment tous de profondes incisions parallèles dans le sol, dans la direction du nord-ouest au sud-est. Dans ce territoire on trouve les exploitations les plus florissantes, comme il sera démontré au chapitre sur 1'industrie. La troisième partie est située dans la vallée du Taslau, a l'ouest de Bacau.

Les sources de pétrole qui coulent le plus abon-damment se trouvent dans les environs de Campina.

Ozoccrite. L'ozoccrite est le plus souvent un avant-coureur

du pétrole. On en trouve des traces dans tous les districts pétrolifères; mais a Solonti, au nord de Slanicu en Moldavië, il y a deux puits qui fournissent par semaine environ 800 kilogrammes d'ozocérite.

HouiUe. La houille pour l'usage des fabriques nc sc trouve

pas en Bonmanie, c'est-a-dire n'a pas encore etc trouvée en une quantité assez considerable pour otre digne d'exploitation. On y trouve bien de l'anthracite et du lignite en abondance, et ils sont exploités comme il convient. Le gouvernement lui-même en donna 1'exemple. Mais pour le chauffage des chaudières a vapeur la houille doit être importée.

Set. La provision de sel que contient le sol de Roummie

est colossale. Elle s'étend depuis le district Snceava dans le nord de la Moldavië jusque dans le district Gorju en Va lach ie.

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L'épaisseur de la couche de sel atteint jusqu'a 250, voire jusqu'a 850 metres. Durant des siècles la Roumanie pourrait pourvoir de sel toute VEurope. A Rimnic-Sarat se voit une montagne dont le sel se trouve tout a fait a la surface. Les rayons du soleil. decomposes par les cristaux du sel, donnent a cette montagne un aspect des plus magnifiques.

La plus grande partie du sel roumain est d'une excellente qualité, et contient jusqu'a 99 0 „ de chlorure de sodium.

Le sel est tiré des mines en bloes de 120 a 270 kilogrammes, et divisé ensuite en bloes de 60 a 90 kilogrammes.

Depuis 1862 1'état a le monopole de la production du sel, et lexploite a quatre endroits, savoir: a Slanicu, a Dof tana, a Targu-Ocnei et a Oenile-Mari.

Outre le sel gemme, la Roumanie produit aussi du sel marin. On le gagne par 1 evaporation de 1'eau salée des nombreux lacs d'eau salée que forme la nier Noire.

De pareils lacs dont on obtient le sel, se trouvent a Sasioul, a Saganul, a Al-Beiu et ii Burna-Sola.

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Industrie et Métiers.

Ét at des Les Roumains out par eux-mêmes peu de gout

pour les métiers et l'industrie. Le temps est encore bien pen eloigue, qu'il n'y avait que les Bohémiens qui exer^aient dans les villes les différents métiers. Dans les campagnes le paysan fait tout lui-même. 11 batit sa propre niaison, fabrique ses propres instruments et ses propres meubles; sa femme tisse les étoffes nécessaires pour leurs vêtements. Tout au plus les paysans ont besoin d'un maréchal ferrant pour ferrer leurs chevaux. Dans les villes ce sont des Bohémiens qui exercent le métier de forgeron, de charpentier, de ma^-on, etc.

Le gouvernement fait tout ce qu'il peut pour gouvernement, apportcr des ameliorations. En premier lieu la foudation d'écoles des mériers et d'écoles industrielles exerce déji» une influence tres favorable. En second lieu le gouvernement a créé, le 21 avril 1887, une loi sur l'industrie, afin de développer l'industrie intérieure, et d'encourager l'Etranger a placer ses capitaux dans des entreprises industrielles, et de s'affranchir ainsi de la dépendance des industries étrangères.

Determinations Les principales faveurs que cette loi accorde a

de /a loi l'industrie sont les suivantes.

suri industrie. Pour tous les nouveaux établissements 15 années

métiers.

d'exemption d'impóts.

Soins dn

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Exemption de droits d'entrée durant 15 années pour toutes les maisons, existantes on nouvelles, pour rimportation de machines ou accessoires, et pour eelle des matières premières pour la fabrication, pour autant que ces matières ne peuvent s'obtenir suffisamment en Roumanie.

Les terrains nécessaires pour la fondation d etablis-sements industriels peuvent s'obtenir gratis par des lloumains en pleinc propriété, par des étrangers en buil pendant 90 années, soit sur des terres de l'État, des communes, du domaine ou de la couronne.

Four les articles importés, qui ne se trouvent pas en Houmanie, et y ont été travaillés par l'industrie, le droit d'entrée sera restitué.

Outre que les établissements industriels sont ex-emptés pendant 15 années de tout impót de l'État, du district ou de la commune, ils ont aussi pendant ce temps une reduction considérable sur les tarifs des chemins de ter, nussi bien pour leurs produits que pour leurs machines, leurs matières premières, etc. Aussi pour des envois dans I'lnterieur ils ont des tarifs réduits pour la poste.

A la jouissance de ces faveurs sont attachées les Conditions conditions suivantes: posérs par /lt;?

1. L'entreprise doit disposer d'un capital d'au loi moins 50.000 francs; occuper au moins 25 ouvriers 1 journellement durant au moins 5 mois de l'année.

2. Se servir dans la fabrique des machines et instruments les plus parfaits;

•i. Ija fabrique doit être dirigée par des homines du métier;

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4. A.vant 5 années écoulées les deux tiers des ouvriers doivent être des Roumains.

Effets de la loi. Depuis (|ue la loi sur 1'industrie est entree en

vigueur environ 120 établissements ont été fondés avec un capital de plus de 40 millions de francs et 10.000 ouvriers. Dans ce nombre se trouvent principalement dos moulins a. scier, des moulins ïi inoudre, des fabriques de meubles et de tapis, des tanneries, des distilleries d'eau-de-vie et de liqueurs, des fabriques de conserves alimentaires, des tisseranderies, des fabriques de papier., des verreries, des savonneries et des fabriques de til.

vindustrie en Que fait 1'industrie roumaine par rapport aux

rapport avec productions naturelles du pays? Cette question est de les productions ^'importance que cello qui se rapporte aux articles

du pays. . . _ . x

dc luxe et de jouissance. C est pourqnoi les trois regnes de la nature seront traités ici successiveinent.

Le règne animal.

Le Règne animal.

La fabrication des produits du lait laisse encore beaucoup a désirer en Noionanie. On y fait du beurre de lait de buttle, niais pas plus qu'il n'en taut pour en pourvoir les villes. Le fromage est mauvais; seulement lo fromage de brebis qui se fait en Boumanie parait ètre du gout des Roumains.

Aussi bien ce n'est pas du tout dans la nature du paysan roumain, de vouer au lait ces soins extrêmement ininutieux qui sont nécessaires pour la fabrication de bon beurre et de bon fromage.

La fabrication du cuir est dans un meilleur état. Les tanneries et les fabriques de cuir ont fait de grands progrès. Les principales sont:

Pro duits du lait.

Cuir.

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A Bucarest une fabrique avec uu capital on actions de 200.000 francs; une autre avec un capital en actions do 70.000 francs, et une troisième avec un capital en actions de 1.300.000 francs. La demière fabrique pour-voit 1 armée de bottes, de selles, et d'autres articles en cuir. Elle travaille avec 450 ouvriers.

A Hucovetz: la fabrique de cuir dans cet endroit travailla, en 1894 seuleincnt, 106.000 kilogrammes de peaux brutes.

A Focsani se trouve une tannerie importante.

A Jassy il y a également une grande tannerie.

Les filatures et tisseranderies ont fait encore plus Filatures et de progrès peut-être que les fabriques de cuir. La tisseranderies. principale est celle de Buhusch avec un capital en actions de 1.300.000 francs. Dans cette fabrique travaillent 670 ouvriers.

Puis vient I'importante fabrique i'Asuga avec un capital de 880.000 francs.

Une grande tisseranderie mécanique fut fondóe a Bucarest en 1894, de même (pie 1'Établissement central pour le tissage do coton, de toile. de chanvre et de laine.

A Ploesti on trouve un vaste établissement contenant une filature, une tisseranderie et une fabrique de bas;

a Jassy, une fabrique de tricot; a, Bucarest trois fabriques de tricot; on trouve aussi encore aune fabrique de tricotage.

Móritent encore d'etre nominees: les grandes fabriques de Pietia-Neamtu qui sent, avec cellos do Buhusch et Azuga, chargée des fournitures pour l'armée. Les deux dernières fabriques travaillent en grande partie de la laine de brebis indigenes.

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Pour preuve i|uo cettc industrie est bien entièrement a la liautetir de son temps, il est bon de dire que la fabrique de Buhusch procure a ses ouvriers des deineures spacieuses et bien aérées; qu'en outre une caisse de inalades et une caisse de soutien y sont rattachées, ainsi qu'une école avec un cours de 4 ans.

Viand,- rtt A tons les marches de bestiaux auprès des prin-

conserve. cipales villes sont rattacliés des établissements, oü la viande est mise en conserve dans des boites de ferblanc. On trouve do plus grandes fabriques pour la conservation de la viande a Turn-Severin et a Jassy. La dernière travaille avec un capital de 96.000 francs.

Pourtant ces établissements sont loin de suftire, si I'exportation du bétail n'augmente pas considérablement.

Le règrie végétai. h. Le règne végétal.

Moulins a En premier lieu les moulins a farine méritent notre

attention. En 18S!1 la Roumanie possédait pour moudre le fromcnt, le seigle, l'orge, le millet, ct surtout le maïs, 4.941 moulins, dont 3.188 moulins a eau, 450 moulins a vapeur, 870 moulins a vent et 427 moulins a manége. Tous ces moulins procuraient de 1'ouvrage a 10.000 ouvriers, et moulaient pour une valeur de öO millions de francs par an; ce qui formait pour los produits de ces moulins une valeur de 70 millions de francs. Ces chiffres seront sans doute beaucoup plus élevés pour 1897; du moins en 1894, 31.324.312 kilogrammes de farine de froment furent exportés pour une valeur de 12.529.725 francs.

Brasseries.

L'industrie de la bière est entravée en Roumanie par ile trop lourds impóts. Quelque incroyable ([lie cela

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seinblo, il est vrai pourtant (ine ces inipóts se montent a 40 a 50 centimes ])ar litre. Combien de centaines de pour cent de la valeur cela ne représente-t-il pas quand on sait (jue l'orge ne coüte en moyenne que 9 centimes le kilogramme, ou environ 6.50 francs le hectolitre. Le plus grand distillateur et brasseur a Bucarqst (Marisescu Brauadir) paye comme nous 1'avons vu déja, prés de 21/4 millions de francs en impóts du royaume et de la commune.

En tout il y a en liouinanie une vingtaine de brasseries ((ui produisent ensemble environ 40.000 hectolitres de bière par an.

Depuis 25 années le gouvernement rouinain a le Cniinre du monopole du tabac, de sorte que la plantation du tabac tabac. depend de la régie. Celle-ci est infatigable dans ses efforts 1° pour donner plus d'extension a la plantation,

2quot; pour améliorer l'espèce, quoiqu'elle soit déja excellente,

et 3° pour chercher de nouveaux débouchés pour son tabac.

lf.' Déja la culture du tabac s'étend sur plus de WOOO hectares; le rapport d'un hectare est d'environ 340 kilogrammes pour une valeur de 430 francs. Toute la récolte annuelle se monte a 5 a G millions de kilogrammes. Les districts ou se cultive le plus de tabac sont: Ilforu,

Vlasca, Dambovita, Jalomita, Tutova, Tulcea, Falciu.

]jes sortes les plus renommées sont celles de Gaïesci,

de Bila et de Husii.

2° Le tabac de Roumanie est certainement le meilleur de toute la Péninsule, tres odorant, des feuilles longues et peu larges, tros bonnes pour sous-cap et excellentes pour la coupe. Toujours la régie essaye des semences étrangères, et voue tons ses soins a 1'ennoblisse-ment des sortes existantes.

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3'.' Toujours le gouvernement cherche de nouveaux debouches. Après la visite du Ministro Bkatiano aux Paijs-Bas, il est devenu plus que probable ciue le tabac roumain fera bientüt son apparition sur le marché hollandais, oü il sera legal de la meilleure qualité de tabac hongrois.

Les cigares qui autrefois étaient exclusivement im-portés, sont main tenant fabriqués en Eoumanie ie tabac indigene. Seulement des cigares tins, de 30 centimes et plus, sont encore importés main tenant.

Industrie L'industrie sucrière est encore tres peu développée;

mcriire. 0t c'est d'autant plus dommage que les betteraves croissent parfaitement bien en Roumanie, et sont trés riches en sucre. 11 existe a Saxent une grande fabrique de sucre, dans laquelle travaillent 300 ouvriers. Son capital en actions est de 570.000 francs. Cependant malgré un subside considerable de 1'Etat cette fabrique n'est pas encore, dans un état bien prospère. Mais depuis (jue l'école agricole supérieure de Hérestreu soccupe de la culture des betteraves sur une vaste échelle on peut aussi attendre de meilleurs résultats.

Industrie L'industrie de l'alcool s'est fortement développée

d'aicooi. cm Roumanie, de sorte que 1'importation d'alcool qui en 1883 se montait a 1.700.000 francs est réduite a un tres petit minimum. C'est la un grand bien pour ragriculture. En premier lieu les distilleries consomment une quantité (ionsidérable do froment et de maïs, et en second lieu elles fournissent pour 1'engraissement du bétail une grande (|uantité de malt. Combien la consommation de grain et la quantité de malt sont grandes, on pourra en juger quand on sait que toutes les distilleries ensemble pro-

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(luisent par nn environ 20.000.000 de litres d'alcool.

A cóté de ces graudes distilleries il y en a un tres grand nombre de plus petites, qui distillent 1'eau-de-vie de prunes, principalement de prunes de Damas.

Lo peuple boit beaucoup de cette eau-de-vie, connue sous le nom de tonica.

11 y a aussi une couple de fabriques de cognac. Cognac. mais elles sont de peu d'importance. Elles fournissent chacune une couple de hectolitres par an.

Aucune industrie n'a pour la 11 oh manie une aussi imiustric Ju grande importance (ine celle du bois. Nous avons dója bo,s-vu dans un chapitre précédent contre quelles difficultés elle a a hitter. Pourtant elle s'est prodigieusement dévoloppée dans les dernières années. Le premier élan fut donné par la société sous la direction de P. et C. Götz amp; c1.1'- a Comanesti. Cette société opère avec un capital de 8.000.000 de francs. Avec un tel capital on peut tacilement construire quelques kilometres de chemin de fer. C'est ainsi aue V. Tenow a fait construire une ligne d'attachement au grand réseau,

sur une longueur de 18 kilometres.

Depuis, l'Etat et les particuliers ont rivalisé d'efforts pour faire prospérer l'industrie du bois. Aujourd'hui la Roumanie possède plus de 60 scieries a vapeur et environ 200 moulins a eau.

Lo bois destiné a être transporté est équarri dans les bois mêmes en poutres carrées, ou scié en planches,

ou travaillé en douves ou en traverses pour les voies ferrées,

et est ensuite transporté en chemin do for a Verciorova ou a Galatz. Dans ce dernier endroit il est aussi apporté par les eaux de la Bistrita, du Séreth et du Fruth. La

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plus grande partie de ce bois est du sapin on du chêne.

Le hêtre est le plus souvent employe a la fabrication de toutes sortes d'objetset d'ustensiles pour usage doraestique.

La Roumanie possède des exemplaires inagnifiques do noyers, iiui trouveront probablement un bon aecueil sur los marches européens, aussitót que le transport cessera d'etre un obstacle.

Industrie lt;iu L'industrie du papier est parfaitement a la hauteur

papier. (je son temps, et satisf'ait a tons les besoins des Koumains.

Du papier blanc et colorié et du carton de toute espèce, tout est fabrique dans le pays même, et n'a plus besoin d'etre importé comme autrefois. A Jassy il y a même quatre fabriques de papier a cigarettes et d'ouvrages de carton.

Fruits. Los fruits donnent en Roumanie I'existence a unc

foule de petites industries, lis sont prepares comme compote, gelee et confitures, toutes d'excellente qualité. Ije peuple raffole de confitures; il en mange toute l'année. Pour l'exportation les fruits sont aussi séchés ou contits. On trouve a Bucarest une fabrique do fruits sucrés et conserves d'Economu amp; C1.'1*

Huiles On trouve encore en Roumanie plusieurs fabriques

veSctquot;/es. d'huile végétale.

C.

Situation génerale.

Le règne minéral.

Uès que l'industrie roumaine se vouera avec quclque énergie et perseverance a l'exploitation des trésors incal-culables, caches dans le sein de la terre, le chiffre de l'exportation surpassera celui de I'importation. Jusqu'ici

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— 11!» —

cepcrdant ccs trésors out été négligésavec tinc inditt'érencc toutc roumaine pour lo travail manuel et l'indiistric.

Par-ei par-la on teute bien déja quelques efforts pour fonder rindustrie des metaux, et l'industrie du fer s'est déja développée au point de suffire aux besoins journaliers de l'agriculture et des fabriques. Mais pour For, l'argent,

le cuivre, le plomb et le mercure, il nest pas encore question d'une exploitation sérieuse.

11 n'y a que le sel et le pétrole qui par leur industrie dn abondance même, se sont pour ainsi dire imposes aux sel' Rouniains. Et encore! ün ne fait aucun dérivé chimique du sel. Comine on sait, le sel traité avec de l'acide sulfurique forme du gaz chlorhydrique et du sulfate de sonde. Le gaz chlorhydrique, dissous dansl'eau, donnede l'acide muriatique et entre autres de l'acide chlorhydrique,

dont on peut tirer du chlore. Aussi le sulfate de sonde et les seis de potasse peuvent être tirés du sel. Si la 11 on manie voulait tirer du sel toutes les substances chiniiques qu'elle peut en tirer, elle pourrait en exporter autant (|u'ello en importe aujourd'hui.

ilais maintenant le sel même. Le gouvernement en a le monopole, et le fait extraire des mines par des formats; et la oii ces derniers ne sont pas assez nombreux,

il le fait faire par des ouvriers libres, qui sont alors exemptés d impóts.

Ces miiies se trouvent dans quatre districts: a Targu, a Ocna, a Slanicu, a Ocnele-Mari et a Dof tana.

Elles fournissent aunuellement environ 90 millions de kilogrammes do scl. dont 25 millions sont exportés,

savoir: 22 millions dans les provinces turques et 3 millions en Itussie.

ocr page 123

— 120 —

La valeur du sel roumain destiné a I'exportation est d'environ 4 centimes par kilogramme (1 cent hollandais par livre hollandaise).

Cette exportation s'est montee durant les années 1885 a 1894 a

Quastités en kilogrammes et valeur en francs.

Années.

Quantité.

Valeur.

1885

22.900.130

986.063

1886

23.612.250

1.043.333

1887

31.418.750

1.338.652

1888

27.439.500

1.169.872

1889

26.110.000

1.110.002

1890

26.505.000

1.127.210

1891

34.113.079

1.276.542

1892

38.568.811

1.478.588

1893

26.988.980

1.011.464

1894

32.047.166

1.281.887

Le sel tiré des mines de Roumanie est excellent. 11 contient 97 a 99 % de chlorure de sodium, suivant l'analyse olficielle. II y aurait peut-être bien un pen a marcliander la-dessus, parce que les analyses se font sur des blocs choisis. Mais en tout cas le sel roumain peut soutenir la comparaison avec les meilleures espèces.

L'ancienne manière primitive de tirer le sel des montagnes par moyen de puits creuscs d'ou Ton sortait le sel dans des peaux de bufHes a été remplacee par une exploitation plus rationnelle. On creuse maintcnant de vastes galeries comme dans les autres mines do sel.

ocr page 124

CARTE

de la situation des terrains pétrolifères en Roumanie.

ocr page 125
ocr page 126

Le Pétrole.

Parmi les productions minérales, que fournit la Hou manie, le pétrole prend utie première place C'est ce r|iii a, surtout dans les dernières années attiré l'attention du gouvernement roumain, d'ingénieurs et de géologues, de capitalistes de différents pays. Aujourd'hui tous sont assez unanimement d'accord, que la richesse du sol roumain en pétrole est inépuisable.

Suivant l'ingénieur Bokelberg de Hanovre, qui naguère a visité la Roiirnanie, chargé de cette mission par le Consulat-Général de Roumanie k Rotterdam, le pétrole se rencontre a plus ou moius de profondeur sur au moins la moitié do la superficie en tier e de la Roumanie. Dès maintenant il est certain qu'il existe deux couches de différente profondeur, mais il est trés probable qua une plus grande profondeur il existe une troisième couche. II est a peine nécessaire de dire quo sa supposition no repose pas sur une faible base.

Depuis 35 ans seulement on a commencé en Roumanie a gagner de l'huile minerale; ce n etait cepen-dant qu'une masse goudronneuse, obtenue de puits pen profonds creusés a la main, etnes'employaitquecommc vieux-oing et comme médicament.

L'industrie du pétrole ne pouvait se développor avant que cette huile minérale fut transformée par la

ocr page 127

distilliition en huilc a brviler. Et lorsque, il \ a unc quinzaine d'annces dos forages plus profonds eurent tait découvrir fiu'a une plus grande profondeur il se trouvait de rhuilc plus Huide, quelquos-uns de ces forages com-nieucèrent a devenir lucratifs, puisqu'on trouva bientót pour Ie rendement brut un débouché en Autriche-Uonjrie.

Lentement, tres lentement. l'industrie du pétrole fit des progrès en Boamanie, toute l'exploitation porte sur presque 100.000 tonnes par an, dont environ 20.000 sont exportces.

Quclles peuvent ètre les causes de ce leut déve-loppement?

1°. Les petits propiiétaires-fonciers, les paysans, n'avaient pas les moyens requis pour obtenir d'une autre nianière l'huile végétale qui se trouvait dans leur terre, qu'en creusant eux-mêmes des fosses, et si quelques-unes de ces fosses donnaient un ample produit, la masse dc cette huile goudronneuse n'était pourtant pas assez grande pour fonder la-dessus une grande industrie.

2°. II en fut de mêmc pour les grands propriétaires-fonciers, qui ne possédaient pas les capitaux nécessaires pour les sondages profonds, ou uc voulaient pas les risquer dans des experiences, auxquelles un grand risque est toujours attaché. C'cst pourquoi ils aimaient mieux s'adresscr a l'Etranger, et tacher d'attirer en Jioumanie des capitaux étrangers.

L'afHuence de capitaux étrangers fut assez grande, ct l'industrie du pétrole en ree;ut une forte poussée en avant. Cependant les résultats restèrent bien loin au-dessous des espérances. Et cela ne tenait pas a la pauvreté du terrain, mais a la manière dont les forages et l'exploitation avaient lieu. Tandis que maint Roumain

ocr page 128

qui avait comincucc avcc quclques milliers dc francs, cn gagnorent des centaines dc millicrs, voire meme des millions, la plupart des entrcprises de sociétés óchouèrent coniplètement, par un manque total de connaissance de la branche chez les chargés de pouvoir envoyés. Les plus grandes fautes furent commises pareux,aussi bien dans le choix des personnes qui devaient effectuer les forages (ine dans celui des contrées oü ils les firent essa\ er. Souvent dos forages deja bien avancés durent être interrompus paree que la sonde se brisa, ou que les tubes furent écrasés; souvent on ne pouvait pas forer plus profondément paree qu'on avait commoncé avec des tubes de 20 a 25 centimetres, la oü il aurait fallu des tubes de 40 a 45 centimetres. Dans tous ces cas les sources durent être abandonnées comme étant sans valeur pour l'exploitation.

Si l'on ajoute a tout cola un manque absolu d'études géült)gi(iues préalables, personne ne s'étonnera que de pareilles entrcprises dussent échouer.

Mais ce n'est pas tout encore. II faut encore ajouter un gaspillage d'argent tout a fait incomprehensible Par exemple: il nëtait pas rare qu'un forage a 300 metres qui doit coüter en moyenne environ 30.000 francs, coiitat a la société 4 a 5 fois cette sommc.

Enfin il faut encore ajouter que la plupart des sociétés se mirent a l'ouvrage avec un capital tout a fait insuffisant, et se trouvèrent a sec après quelques forages manqués.

Ce n'est que dans les derniers temps que l'on a commencé a faire venir do la Galicie des ingénieurs de mines expérimentés et scientifiquement dévcloppés, et les consequences ne tarderont pas a se montrer, pourvu

ocr page 129

— 124 —

que les grands capitaux veuillont se prctcr a rindustrie du pétrolc ([ui sera alors tres rémunératrice.

El Ie peut en effet devenir tres rémunératrice, cette industrie; pour en juger on n'a qu'a faire attention a la quantité et a la qualité du pétrole roumain.

1°. La quantité. Du petit nombre de districts oü existe aujourd'iiui l'industrie du pétrole, il ne faut pas conclure que d'autres districts ne posséderaient pas de pétrole. Suivant 1'ingénieur Bokelberg susdit, il est même trés probable que non seulement les contrées montagneuses, niais aussi les plaines peuvent fournirdu pétrole, et cela a peu de profondeur au-dessous des couches diluviales. La, la présence de pétrole ne se manifeste pas par son apparition naturelle, mais des forages seuls peuvent donner la certitude de son existence.

Jusqu'aujourd'hui c'est le district Pr ah ova qui four-nit le plus de pétrole, savoir: par an 4722 wagons dc 10.000 kilogrammes. Puis vient Damhnvita avec 1925 wagons, Fxtcan avec 1067 wagons, Buzen avec 1185 wagons. Bamnku-Valcea en fournit 8, Ramnicu-Sarat 6, Futna 4, Gorju 2 et Néamtu 1. La production totale prise globalement se monte a 9.700 wagons, fournis par 724 puits creusés et 29 ptiits forés.

De tout ce qui précède il ressort clairement que le capital employé avec discernement pourrait plusieurs fois doubler la production.

2°. La qualité. Ija qualité du pétrole roumain est excellente. Toutes les analyses faites le prouvent. Suivant le docteur A. de Richard, ingénieur des mines a Bucarest, le pétrole roumain contient 13 a 15 0 o d'huile lampante de plus que le pétrole américain, 13 a 17 0 „ dc i)lus que celui dc Galicie et 23 0/o de plus que celui du Caucase.

ocr page 130

Geci s'applique a la première et a la seconde qualitc (i'huile lampante ensemble. S'il examine la première qualité seulement, il trouve que le pélrole roumain en contient 9 a 10 quot; o do plus (jue celui de Galicie, 11 ii 14 0 „ de plus que celui d'Amérique et 20 a 24 0 o de plus que celui du Gaucase.

Si 1'on regarde attentivement la carte de la Roumanie a la fin de ce livre, et que 1'on remarque bien l'organisa-tion du réaeau des chemins de ter, on verra (jue le pétrolc est trés facile ii transporter aussi bien a l'Étranger qu a toutes les parties de l'lntérieur. Vers chacune des trois regions pétrolifères se dirige un embranchement de la grande ligne qui parcourt tout le royaume. Les ports de Galatz, de Braila et de Constantia pour VEurope occidentale et la Bussie: de Giurgiu pour la péninsule du Balcan; de Turn-Severin et do Verciorova pour VAntriche-Hougrie et VAllemagne méridionale, sont tous egalement faciles a atteindre.

Déja depuis longtemps le gouvernement a les yeux tixés sur la construction de „pipe-linesquot;; mais jusciu'ici la construction de eet ouvrage, qui doit coüter 5 a 0 millions de francs ne rencontrerait pas encore un transport suffisant pour couvrir les rentes des frais. Mais ce qu'il y a de sur, e'est que le gouvernement serait trouvé disposé iï donner exécution a son projet, nourri depuis longtemps, de faire construire des pipe-lines, aussitót que la production serait assez grande. Alors le pétrole roumain pourrait entreprendre et soutenir par presque VEurope entière la concurrence avec le pétrole américain; et le gaguerait de ce dernier en qualité et en douceur des prix.

Une dernière question: Le capital, engagé dans

ocr page 131

l'industrie du pétrole roumain, serait-il productif? Saus doute! Tout concourt a cela:

1°. Le prix minime do la main-d'oeuvre des ouvriers, dont nous avons déja parlé.

2°. Le bas tarit' des cliemins de fer en Boimanie, dont nous avons égalenient déja parlé.

3°. La distance plus courte qui sépare la liounumie des autres pays de consommation; done aussi moins de frais de transport.

Avee le Caucase la difference de la distance est bien de mille kilometres.

Déja trois sociétés hollandaises s'occupent de l'exploitation du pétrole roumain:

1. La Soriété Neêrlando-roumaine avec un capital d'un demi-million do florins.

2. La Société Hollando-roumaine avoc un capital d'un million de florins.

3. La Société Arnheinmoise, fondée dernièrement avec un capital de 1.600.000 florins.

Toutes les trois out lour siege a Amsterdam.

ocr page 132

Autres Industries.

Plusieurs industries plus ou mois grandes sont déja acclimatées en liomnanie. En voici quelques-unes, aux-quclles il ifest pas possible d'assigner un ordre determine.

La cerisiculture. Les paysans elevent eux-mêmes des vers-a-soie. Cotnme ie mürier croif parfaitement partout, cela nc leur est pas difficile. L^.g fenmies font de la soie ces fins tissus qui font radmiration de tout le monde.

Les meules sont exploitées dans les districts: Mmies. Gorjn, Dainbovita, liuzeu. Bacau, Nututiu, Sureova,

et surtout dans les carrières de Harlm dans le district Botosani.

En 1S!)4, 118 paires en furent exportées pour une valeur totale de 50.000 francs.

On trouve des fours a briques auprès de la plupart des rivieres. 11 \ a environ ;500 établissements avec 500 fours a briques pour la fabrication de briques, de tuiles et de tubes.

On trouve des fours a chaux dans tous los districts a chaux. montagneux. 11 y en a environ 600. lis fabriquent du mortier et de la chaux a blanclnr.

Moindres industries.

Ccrisicultitre.

Fours a briques.

ocr page 133

- 128 —

PoUries. Dans un grand nombro do villages on trouve des

poteries. II y a 700 fabriques avec 800 fours, rópanduos sur les districts Romanati, Prahova, Dambovita, Mehe-(iinti, Suceova, Muscel, Covorluiu et Balgrad. La faience offre une tros grande diversité de couleurs et de formes gracieuses. La vaissello employée par los paysans est rouge, blanche ou noire, et tros souvent avec un émail vort, jnune ou brun. Dans les districts Gorju et Bacaii on fabrique aussi de la porcelaine.

Verreries. 11 existe des verrerios a Grozesti et a linear. Leurs

produits ne s'élèvent guore au-dessus du médiocre. Fabriques de On trouve des fabriques de meubles, tout a fait a

quot;•quot;'bles. ]a iiauteur de ce temps, de même (iuo des fabriques de tapis a linear ext., a J assy et a Bra'ila.

Basalte Ijc basalte artificicl est fabri(iué et travaillé par la

cirtiiiciei. société anon yme pour la fabrication de basalte artificiel a Cotroceni. Les objets qui sortent de la fabrique de cette société se distinguent par le bon goüt et lour infrangibilité.

Imprimeries L'imprimorie et la reliure sont parvenues a une

et Ateliers dr iiauteur éminente. 11 en est do même pour la photograpbie, quot;Iquot;quot;,. iithographie, la cartographie, la zincographie, etc.

Selleries et La sellerie et la fabrication de voituros ne le cedent

fabriques de en rien aux nioilleuros productions dans ce domaine dans I'Etranger.

11 résulte de tout ce qu'on vient de lire ci-dessus que si la grande industrie est encore en arriore, la petite industrie est parvenue en pen d'années a une hauteur considérable.

voi til res.

ocr page 134

Commerce.

Le commerce intérieur est tres fortement développé Commerce en lioumanie. En 1890 le registre des maisons de commerce 'quot;teneur. indiquait déja 42.000 noms. Dans ce nombre se trouvaient 19.885 Roumaina, 12.479 Israelites et 1637 Grecs. Le reste était réparti sur toutes sortes de nationalités.

A Bucarest il y en avait 4938, a J assy 1711, a Gala tz 1471, a Craiova 1389, a Brdila 929, etc.

Le commerce extérieur a fait des progrès énormes; Commerce mais pourtant I'importation surpasse de beaucoup I'ex- ex/eneur. portation. Alors seulement le commerce vaudra de grands avantages a la lioumanie, si la balance incline de l'autre cote.

Pour cela la Roumanie est en bon chemin. En encourageant l'industrie, le gouvernement fera diminuer de plus en plus I'importation d'un grand nombre d'articles;

d'autres qui doivent encore être importés pourront otre exportés. Si la Jiouinanie utilise tous les trésors encore caches dans le sein de la terre, la balance inclinera tres vite du bon cóté. Pour certains articles I'importation a déja fortement diminué dans les dernières années. Les exemples dans le tableau 4 le montrent clairement.

Le No. XVIII (bois et objets de bois) montre pour 1885 une importation de 153.893 tonnes; en 1894 do 33.156 tonnes. Pour les métaux c'est 1'inverse qui a lieu, mais en cela aussi l'industrie apportera du changement.

ocr page 135

— 130 —

Soins du Le gouvernement aspire a donner au connnerce

gouvrrnemeni. rouniain un caractcrc de loyauté et de soliditó, et a gagner et a mériter la confiance de 1'Etranger. II a taché d'atteindre ee but

1'; par la fondation de Ohambres de Connnerce; 2° par une loi severe sur les faillites; 39 parl'institutiond'uu Bureau üfficield'inforinations.

II y a 10 Ohambres de Connnerce et de fabriques; savoir a: Bucarest, Botosani, Braïla, Constant ia, Craiova, Focsani, Galatz, Jassy, Pitesci et Ploesti. Le cercle d'activité de ces chambres est le même que dans les autres pays. Elles servent surtout a éclairer le gouvernement aussi bien que les particuliers, et sont d'une grande utilité pour le commerce.

La loi sur les faillites de 1879 a été remplacée en 1895 par une loi beaucoup plus severe.

Suivant cette loi, p. ex. aucim arrangement ne sera permis, si les créanciers ne peuvent obtenir 40 0 ,gt; de leurs pretentions.

Aucun arrangement ne sera permis avec des maisons qui se sont endettées par une mauvaise gestion des affaires, ou qui ont déja fait faillite une autre fois.

La femme du failli n'a plus de voix dans les deliberations sur un arrangement, comme elle l'avait autrefois en vertu de sa dot.

Des syndicats judiciaires peuvent être nommés auxquels les créanciers peuvent ajouter un homme qui a leur confiance.

Des marchandises envoyées en commission ou vendues au failli, mais non payees par lui, peuvent être reclamées, tant 'que le failli ne les aura pus livrées.

Chain bres dt' Commerce.

Loi sur les faillites.

ocr page 136

— 131

i

Pour arriver a un concordat le failli doit pouvoir proiiTer devant la justice que son actif surpasse son passif, et que la suspension de ses payeinents provient de circonstances extraordinaires et imprévues. Dans ce cas ii doit, dans les 18 mois, avoir satisfait ou contenté ses créanciers. Dans le dernier cas il ne sera réhabilité iiue quand toute la dette aura été acquittée.

En 1895 la Chambre de Commerce a Bucarest institua deux bureaux d'informations.

Les adresses en sont:

C. Fiala, Passage Villacros, lettre C.,

et T. Niculescu, Strade Smardan, No. 16.

Elle controle elle-même les informations a donner.

Les deux maisons nommées sont en même temps autorisées a encaisser des crcances pour conipte de maisons étrangères, et ont versé pour cela une caution.

Pour ce qui regarde le cours de l'importation et Cours de de Fexportation, on voudra bien consulter les tableaux fimportation suivants, tirés de la statistique officielie du Ministère des Finances a Bucarest, publiée en 1895.

Bureaux d' in formations.

't lie r exportation.

i

I

ocr page 137

1

Tableau 1.

Apergu général

de

l'IMPORTATION et de l'EXPORTATION

cn

ROU MANIE.

Valeur en francs.

Quantité on tonnes.

Annces.

Importation.

Exportation.

Importation.

tation.

1885

571.183

1.797.170

268.530.150

247.968.201

1886

571.604

1.704.930

296.407.362

255.547.263

1887

414.243

1.805.216

314.680.752

265.726.613

1888

453.243

1.051.005

310.378.320

256.788.642

1889

485.439

2.236.943

367.044.009

274.167.146

1800

553.938

2.220.944

362.791.054

275.958.415

1801

702.604

2.054.606

436 682.685

274.662.083

1802

653.370

1.953.401

380.747.206

285.384.057

1898

727.125

2.895.490

430.489.731

370.651.787

1894

7} 8.2,72

2.071.161

422.142 287

294.198.284

ocr page 138

— 133 —

Pour Galatz soul I'importation ot l'oxportation se rcsument comme suit:

Années.

Quantitó

en tonnes.

Valeur en francs.

Impor

Expor

Impor

Expor

tation.

tation.

tation.

tation.

1885

74.949

210.657

39.461.614

23.289.777

1886

125.311

210.076

54.380.237

30.455.601

1887

112.152

246.568

51.556.808

36.493.770

1888

151.711

294.005

55.958.229

36.667.039

1889

122.763

343.484

73.497.981

36.225.820

1890

65.115

262.520

69.175.888

29.485.634

1891

197.181

263.476

94.552.967

29.251.170

1892

168.083

225.052

70.444.172

28.773.558

1893

180.909

329.397

76.304.164

37.875.548

1894

177.826

300.533

; 76.866.622

37.284.373

Pour Braila soul Timportation et I'cxportation so rcsument comme suit;

Annéos.

Quantitó

en tonnes, j

Valeur

en francs.

Impor

Expor

Impor

Expor

tation.

tation.

tation.

tation.

89.310 93.062 121.036 129.436 150.741 142.920 178.467 198.762 231.193 197.903 334.323 543.248 537.713 648.219 703.042 652.724 684.709 574.328 825.795 494.900 31.385.910 39.541.574 49.321.504 45.974.872 53.361.141 52.671.816 59.162.379 51.846.452 60.631.174 56.243.522 47.502.879 80.258.767 73.528.727 83.083.681 84.743.552 «2.922.654 78.785.018 77.795.705 106.203.301 71.370.053

1885

1886 1887 18S8

1889

1890

1891

1892

1893

1894

^ i


Les quantités et les valours suivant les différents états se montèrent a:

ocr page 139

a. QUANT

nes

ton

1885.

1886.

1887.

1888.

1889.

ETATS.

1

Impor

Expor

Impor

Expor

Impor

Expor

Impor

Expor

Impor

Expor

Impo

tation.

tation.

tation.

tation.

tation.

tation.

tation.

tation.

tation.

tation.

tatio

1

Autriche-

Hongrie

270679

5/3091

221819

I95199

95881

72831

99499

50016

118269

124004

■365

Belgique . .

25438

63983

23466

103282

22805

103617

26647

224633

29047

297626

298

Bulgarie. . .

70773

34665

62288

38846

21163

30707

12286

47083

12256

37303

101

Chine ....

—

—

—

—

1

—

—

—

—

—

Danemark .

—

—

—

- I!

—

_

I

—

-

-

_

Egypte . . .

15

4080

19

1614

3

36

88

1480

190

1920

1

Suisse. . . .

706

100

728

389

1271

748

1188

2554

1400

24979

9

Angleterre .

107276

729^73

141IOI

913731

162882

1213160

■98734

i214944

163i26

i183180

2007

France . . .

'7752

66-03

19434

i14037

24630

7531 '

37978 ii1749

27065

97892 j

436

Allemagne .

25904

• 7 432

56005

16807

39'24 55205

3733'! 50587

84559

i18691 ^

839

Grèce ....

3662

11222

3065

■345'

2792

25576

1625

8263

2018

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14

Italië ....

4041

71406

3828

■03179:

4846 9331 i

2804

61272

4918

188614

45

Pays-Bas . .

gt;7i

25405

816

43691

2733

31221

1058

72603

1175

53891

»3

Portugal . .

2

—

-

—

—

-

-

10

—

Russie . . .

22074

99574

23620

81358.1

■4229

53156

13622

34246

16977

41651

'53

Serbie. . . .

5286

8214

1896

11215

865

10687

2231; 9343

5922

11006

61

Espagne . .

2

3680

762

7615

432

9448

10

13342

102

3481

Etats-Unis .

862

60

90

-

4

_

5

—

45

—

Suède et

.

Norvège

—

885

—

5736

3

'435

6

61-5

5

1111

2

Turquie. . .

16540

87497

12727

54780

20579

28767

18130

43615

18355

48678

186

Tolaux

571183

1-97170

571664 1704930

414243

j 1805216

453243

1951905 485439

2236943

, 5539

ocr page 140

N TITÉS.

3n nes

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1890. 1891. 1892 1893. 1894.

Tableau 2.

--1

ET ATS.

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Impor- i tation.

Exportation.

Importation.

Exportation.

Importation.

Exportation.

Importation.

Exportation.

Impor-tation. '

Exportation.

Autriche

004

136596

70108

170726

127709

13 S 3 5 3

179133

I7'049

227321

172931

262575

Hongrie

626

29815

311687

29655

311612

47664

280199

38996

515828

38290

426063:

. . Belgique

303

10186

24947

20131

29' 51

16508

'8741

15692

26954

41863

39598i

. . Bulgarie

—

—

—

—

—

—

—

—

—

- 1

.... Chine

—

—

2

—

i

—

—

—

— 1

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920

133

2

144

28

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2645

27

98 1

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45

■ . • Egypte

1979 ;

996

35 gt;5

697

708

1668

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1681

3426

-.5

—

. . . .Suisse

,180

200788

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239062

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269959

900827

308834

/17744

302349

649190

. Angleterre

•892

43680

101470

32437

52458

32660

69483

32925

59067

25816:

6/678

. . . France

3691 \

83905

100642

116626

'83952

66324

252469

64412

1111667

71700

443125

. Allemagne

39i(j;

'477

3448

1891

1557

3538

'3'6

1885, 2366

3559

4059

.... Grece

36' 4

4552!

97322

■ 3606

38309

8525

125305

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9826

29485

.... Italië

5891

1326

4760

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3quot; quot;

300

'3426

1219

22645

494

174quot;

. . Pays-Bas

--

-

—

—

—

—

—

—

—

—

. . Portugal

i()5i

'5327

37043

28781

3 '832

'2387

222C)8

16396

29303

14279

23409

. . . Russie

[006

6173

24297

18660

16333

25739

2272 1

33350

20952

3522

16695

. . . .Serbie

5481

6

2 1809

2

3782

9

I770

/ -

15454

55

2027 1

. . Espagne

47

I

—

385

-

639

—

758

—

828

601

. Etats-Unis Suède et

1111

240

203

27

1050

'57

I05 I

'37

-

47

—

Norvège

S678 !

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47377

285931 3'675

3'830

60s 06

i

29614

50702

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70956

. . Turquie

6943 ; --

553938

2220944

702604

2054606 653370

'953401

727'25

2895490

718272

207ll6l

Totaux

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b. Valeursen

1885.

1886.

1887.

1888.

1889.

ÉTATS.

Impor

Expor

Impor

Expor

Impor

Expor

Impor

Expor

Impor

Expor- \

impo

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tation.

tation.

tation.

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tation.

tation.

tation.

tation.

tation.

I tatio

Autriche-

.

Hongrie

120683924

83783118

93518187

34677718

53155220

21229030

50858862

13545164

49376518

1685878-};

5271C

Belgique .

6671132

98854S5

14(95507

15210368

16615772

15701989

16373436

31651868

19316558

37541890^

1892(

Bulgarie

4477399

5475739

3321385

5349000

2030833

4199723

1725322

5625416

1819265

4095674j

152

Chine . .

-

—

—

—

896

—

—

-

-

- |

Danemark .

—

—

283

—

1952

—

527

-

1104

- I

Égypte . .

65036

385029

2551

108220

4253

24713

220114

79892

450100

95984 i

33

Suisse . .

4133109

107631

2559412

68262

15631886

179354

19206507

273863

22007998

2964530

801(

An gieter re.

51816536

85046660

71407229

116627134

86786839

151243067

84775349

143854789

102261117

140551045

9755

France . .

11273155

11617590

14494550

29134135

25017317

19751011

28078984

18561272

32810094

1310606.

3964

Allemagne.

41484325

2859502

• 73339859

2618003

90053488

8763636!

83224501

6515142

108245586

15517650'

10925

Grèce . .

2836499

1442432

S399862

2713400

1979321

4146448

881590

727710

1231605

758415

90

Italië. . .

2606620

12908679

3152883

16663133

3664018

17224893

3867623

10402633

4320942

22604193

516

Pays-Bas .

2612S4

2860848

871207

5508374

2087989

3805841

2967234

8418574

3228369

507366(1

759

Portugal .

40145

-

-

250

-

-

-

-

535

-

-

Russie . .

8981104

12889347

9644514

12897407

8775683

7895785

7380107

4840419

9829508

4736070

866

Serbie . .

420546

583483

106988

8628341

112923

647943

280461

635149

208445

74312quot;:

245

Espagne .

21508

684606

306873

912857

190085

1088176,

14078

1554666

14629

39716?

États-Unis.

59642

5472

211350

-

10914

lull

4514

-

103852

-

7

Suéde et

Norvège

398 106272

896

643451

2563

156491

3899

551230

4062

103931-

1

Turquie. .

9706488 17326308

5660826

11522657

8258800

6668404

10515212

9550855

12713812

9018921?

1210

Totaux

268539150

247968201

296497362

255547263

314680752

265726613

310378320

256788642!

367944099

274167146

' 3627S

Suivant la nature des marchandises la division de Tin

ocr page 142

rs

e n

francs.

Tableau 3.

1890.

1891.

1892.

1893.

1894

ÉTATS.

)or- i

Impor-

Expor

Impor

Expor

lm por- i

Expor

Impor-

Expor

lm por- |

Expor

on. ]

tatian.

tation.

tation.

tation.

tation. |

tation.

taiion.

tation.

tation. i

|

tation.

Autriche-

58784 |

52716386

8912889

71037576

23195104

89355657!

31566087

110372803

37355480

114805028

42838315

Hongrie

4189!)

18926503

43623519

19395681

41214697

20551190'

42967683

22138967

70006120

22492314

61358669

. Belgique

95674 |

1521180

2578147

2263286

3166214

2251317j

2225321

2402750

3553110

4763368

5539172

Bulgarie

-

-

-

-

-

j

—

—

-

-

-

. . .Chine

-

277

60

1738

-

1301

-

15

-

1758

-

. Danemark

95984 ■

333315

584

284802

22016

176872

474605

66291

447510

16740

4774

. . Egypte

64530

8010551

1435474'

8591785

406689

7295924

583084

7961586

597752

5512818

682

. . Suisse

51045

97558706

161385537

114704592

143716031

84090397

120584017

94013585

80391935

84029087

78841657

.Angleterre

060G-.'

39647820

17195575

41726063

9817884

30910557

11035065

35455282

8420797

34219033

10044633

. . France

17656|

109252061

12605443

139608052

30990277

113501479

33236026

117878929

130977326

l16973895

58084025

.Allemagne

584 ló

903972

435830

1435715

384981

2053318

323409

1782703

664291

307S042

606808

. . .Gréce

04193

5167962

11610219

6845920

6242417

6172224

20388935

S935103

14223170

8073915

3895584

. . Italië

7366i' |

7593219

530248

2053619

4212874

4605881

1777260

847190

2659026

1107724

2449587

. Pays-Bas

-

-

-

-

-

- I

-

-

-

-

-

. Portugal

3607•gt; '

8663744

4588097

13732188

3268690

7484888!

3032608

10647108

3600007

9122710

7010896

. . Russie

43127

228908

1262370

924046

691880

1091047

931793

1479707

862328

195835

735439

. . Serbie

9716-

7792

2958642

3777

446636

17154

318359

87759

2514029

88192

319591o{

Espagne

]

73013

-

610005

-

928277

— |

1148184

474

1261552

60208

Etats-ünis

Suède et

)3939

79472

30375

29011

95455

151950

816056

58377

-

86720

— |

Norvège

8928 ;

1210(5173

6810406

13434829

6790238

14253174

15123749

15213392

14378432

16316856

19532075

. .Turquie

gt;7146

3627910541 275958415

436682685

274662083

3807473141

285384057

430489731

370651787

422142287

294198384

Totaux

de l'importation et de Texportation est comme suit:

'1

ocr page 143

«. c^TT^-isririTÉs

1885. 1886. 1887. 1888.

Nature des March an disks.

Import. Export. Import. Export. Import. Export. Import. Export.

I

Animaux vivants......

■835

9038

1494

9194

419

8282

1806

4871

II

Produits alim. d'animaux .

6600

5 io9

4508

3038

5890

2976

6677

2771

III

Farineux ct leurs derives .

1S388

1538874

I6626

1452199

'4455

1663433

17355

1762086

IV

Fruits (non du midi) légumes

-

et autres productions

végétales.........

1692

47979

IO4O

81761

1017

25434

1657

603 IC

V

Denrces coloniales ct fruits

du midi.........

■4329

102

'5843

148

17852

120

17010

79

VI

Boissons..........

1420

3576

644

9041

381

9356

385

12616

VII

Conserves alimentaires et

produits de confiserie . .

2465

92

2028

3 2

2092

65

2 202

38

VIII

Sues végétaux et médica-

jnents..........

3162

35

23quot;

26

3071

2 2

2950

29

IX

Parfumerie.........

110

1

7'

1

76

1

72

1

X

Matières et produits chimi-

ques...........

401;

'43

CM OJ

00

211

4244

212

3985

215

XI

Matières tinctoriales, tanins,

coulcurs et laques ....

2475

647

2818

373

3764

300

3997

915

XII

Huiles, graisses, cire et

leurs dérivés.......

6261

'55

5535

101

4783

59

5387

36

XIII

Déchets et produits d'ani-

maux divers.......

23

3032

19

1429

4'

388

40

684

XIV

Peaux, fourrures, (et obj.

de-)............

1966

'774

1812

II33

1682

654

'355

818

XV

Caoutchouc, gutta-percha et

manufactures relatives . .

109

6

114

1

127

8

'34

1

XVI

Matières textiles et derivés

l4r73

5553

'6995

3496

18696' 2481

17887

2537

XVII

Papiers, cartons et fabrica

tions dérivées......

2943

■9

3062

19

334f'

23

3499

14

XVIII

Bois ct industries dérivées

153893

1287 12

125726

8805 5

25341

40826

20991

44196

XIX

Combustibles minéraux, bi-

tumes, etc....... . .

14935°

22570

17147'

17281

1 70882

17495

205446

21233

XX

Minéraux, céramique, ver-

rerie...........

126952

2256

103283

21 So

65091

1102

62650

1240

XXI

Métaux (et ouvrages de-) .

54864

3538

86015

2540

66904

3979

69170

quot;953

XXII

Carrosserie.........

1804

1 18

3638

77

3437

146

7907

113

XXIII Appareils de navigation . .

5quot;

1

4-

'5

34

1

40

2

XXIV

Objets d'art et de curiosité

86

6

5, — !

21

1

12

1

XXV

Matières, compositions et

fabrications, non nommées

ci-dessus.........

1609

23834

i026

32579

597

27852

629

25146

TOTAUX . . .

57' '83

1797'70

571664 1704930

414243

1805216

453243

1951905

ocr page 144

IE isr ToisriïTES.

Tableau 4.

1889

1892.

1890

1891.

1893. 1894.

Import. Export.

Import. Export. Import. Export.

Import. Export.

Import. Export. Import. Export.

4440

2882

2321

4I57

2589

3266

2478

2913

2970

2312

•954

950i

6142

3465

6586

4477

9402

3545

73^4

2427

9337

3954

7858

3390

13949

2074953

12118

1979619

17960 1825782

I48()2

1808732

19674

2758679

16171

1905225

i;o6

38802'

1474

104242

3435

95'/6

3972

37254

3'04

32377

11198

28088

18702

24

20142

4()

22522

i '3

22 126

43

28372

'9

30174

27

464

5622

586

5121

780

3036

574

2118

721

1677

580

162

3 '34

44

2868

194

419:

43

4636

20

4454

39

3975

20

378'

23

4870

21

5210

14

6104

18

6383

11

587 •

10

75

—

85

—

102

2

116

1

134

—

95

I

5433

140

5317

87

6249

72

6007

32

7504

20

79^8

34

3642

565

4093

222

5083

406

4/23

814

4416

837

8063

• 798

lt;gt;373

23

6442

30

7845

35

7475

10

7834

gt;4

8095

45

I 2

762

29

'570

64

2077

58

345

69

396

61

474

1738

5 10

2722

535

3735

570

2149

628

2923

1039

3482

1071

174

i

180

3

236

9

237

6

298

9

254

•3

21081

1755

20630

2241

26477

2305

20026

1598

24902

1648

22950

1852

3679

20

3475

13

4029

59:

3549

44

3602

76

4019

4^

38921

48686

42397

56869

42888

5484'

29050 38537

51446

3quot;374

33156

57237

199430

21883

247893

14195

34gt;639

22429

302772

22884

345906

24809

316638

23582

7£gt;073 7454

79752

8294

85572

7613

109389 1275

83438

1568

97574] 2609

72030! 780

82699

1412

105032

3007

97026

4'95

104847

•535

'337 M

2491

3200 102

6308

124

6581

82

/693

89

13374

183

■552

266

424 —

IO

—

168

3

285

3

496

—

2078

3

■4

2 I

■ 4 2

10

1

16

-

47

1

822

28441

920

37472

801

30' 19

689

35314

905

32914

795

33220

485439 2236943

1

553938 2220944

702604 2054606

1

lt;gt;53370

1959301

727125 2895490

718272

2071161

'3 I

2 1

905

ocr page 145

h. X_i HD XT ZES S

1885. 1886. 1887. 1888.

Nature des March an disks.----r-- —r-----i -^-----

Impor- ; Kxpor- Impor- Expor- Impor- Expor- Impor- Expor-

tation. j tation. tation. tation. tation. i tation. tation. i tation.

,

Animaux vivants.......

1417511

6355465!

1153675

7156566

336143

5876281

1592333

3474917

II

Produits alimentaires d'animaux .

4994996

3971346

3559029

2533591

4469114

2647192

5101874

2360239

III

Farmeux et leurs dévirés ....

5236947

188711105

4823465

184173212

3696135

214645511

3740288

206720198

IV

Fruits (non du midi) légumes et

autres productions végétales . .

746632

I2720758

499948

20723691

475496

6415885

'i 34805

15279873

V

Denrées coloniales et fruits dn midi

15950011

78600

17658127

286691

26289954

436199

19408032

4S500

VI

Boissons..........

1471973

5161556

734441

12788884

607205

16516387

629112

11155998

VII

Conserves alimentaires et produits

de confiserie........

2033761

101538

1591199

79216

1680411

43122

1898130

30824

VIII

Sues végétaux et medicaments. .

3384471

206793

2626149

64668

3211079

72765

3146596

57037

IX

Parfumerie.........

678562

1470

439240

1716

457902

1956;

428844

2916

X

Matiéres et produits chimiques

3236625

101672

6620395

382301

6829097

481521

6439070

451838

XI

Matiéres tinctoriales, tanins, cou-

leurs et laques...... .

2567465

190800

3045821

262121

3975018

175238

4389426

208455

XII

Huiles, graisses, cire et leurs

dérivés..........

8099345

148875

6394915

128334

5604199

50317

6689477

47393

XIII

Déchets et produitsd'animaux divers

85749

1537162

101298

1238199

93353

967736

107261

903676

XIV

Peaux, fourrures, (et objets de-) .

2865235S

9344900

23236182

6090630

18250904

2644301

16967418

1591262

XV

Caoutchouc, gutta-percha et manu

factures relatives......

1162915

•17881

1635286

4901

2011526

52844

2195674

16098

XVI

Matiéres textiles et dérivés .

90288989

6339350

116990382

G925531

138776810

4813139 136385501

3938438

XVII

Papiers, cartons et fabrications

dérivées..........

6588868

61835

6917572

114375

12415362

225135

15148895

141222

XVIII

Bois et industries dérivées . . .

17417805

7803432

11977897

7381230

6025394

4111435

4865552

2158731

XIX

Combustibles minéraux, bitumes,

etc............

9897579

2384032

10G151C6

1718458

4393488

1660595

5629307

1891290

XX

Minéraux. céramique, verrerie . .

11655537

218390

13393832

235004

16264780

221873

15281097

222888

XXI

Métaux (et ouvrages de-) ....

40982268

1524436

53769 m

1667200

53201928

2157666

52410962

4690112

XXII

Carrosserie.........

1785620

181680

2138190

94122

1031332

156825

2283565

154300

XXIII

Appareils de navigation ....

5300

600

10560

1100

6900

300

13700

2200

XXIV

Objets d'art et de curiosité . . .

105259

19910

25565

245

104865

2265

59020

1370

XXV

Matiéres, compositions et fabrica

tions, non nommées ci-dessus .

10029624

1204555

6239618

1492277

4442402

1350095

4532331

1238857

TOTAUX . . .

268539150

247968201

296497362

255517263 314680752

265726613 3103783201256788642

ocr page 146

IE IST Tableau 5.

1894.

1889.

1890.

1891.

1893.

1892.

Importation.

Exportation.

Exportation.

Exportation.

Expor-tation.

Importation.

I mpor-tation.

Exportation.

Importation.

Importation.

Impor-tation.

Exportation.

1168563

2129864

2185266

2682449

2491341

2046619

2046619

2010377

2887951

1911718

1980002

6897240

4912291

2711668

5169113

3775015

7212362

3776514

5998259

2816822

7395353

4287154

5919522

3763620

3313968

239539158

3194219

226091014

4620028

225015116

4155689 i 251888427

5096155

339444063

3910092

256043523

799072

9839025

608404

26086027

1305511

24095987

1135671

9629458

1188235

7373461

2290178

6411369

21104890

17552

23C92236

31798

24811465

80187

18821325

97310

25881300

31345

32768341

44815

775697

4531934

977848

2711381

1272170

2178500

781729

1746689

1061576

1364706

1353798

461b00

2435301

30004

2379914

126114

3784542

52692

3963092

22927

4296153

56217

3152317

26032

1137722

79426

6835570

93422

6899977

61689

7613190

75645

7430149

40605

8645760

43177

453522

816

508182

2574

660774

2400

779294

4068

907916

3084

645754

1212

9076284

301119

9328482

168778

10581520

142040

9822970

57178

12355181

34860

13154469

66003

3998341

114194

4722954

67198

5619253

237269

5814331

559266

6675063

552247

8153321

898154

789373G

35392

7860411

36897

10334190

36528

11031026

17155

11191942

18231

11756330

45340

52135

C90505

77807

1022156

145705

1452353

139668

831937

195619

1061065

178813

1087178

19253010

1013183

20318582

1161073

23962968

1264333

12022436

1017776

16681330

1692195

18278211

1864554

2870550

23850

2923038

40678

4062916

1419:20

4143076

62892

5201596

09722

3461351

144768

109467939

4088819

I5:.044(;46

4621548

148161510

4765334

155960578

4079329

168581388

4168930

143927699

4760576

14385840

177409

I3759823

131843

15821261

247631

12659475

261376

14768208

300039

14242035

1027D13

«833583

4011541

7208979

2862417

8618308

3460157

7109525

3247511

8284825

2097749

6220219

4699842

0043781

1949528

7201692

1238672

12813288

1986960

12775136

2116156

15607719

2029035

14782182

2099071

17800816

494293

16471061

506238

16206640

524028

13979769

415972

13965458

194092

15729391

285395

60656023

891765

6 14 98(556

809169

82063818

1587518

81943763

9544725

90552316

1170557

104012054

1533704

1236223

124087

1811391

188000

2259938

1J5842

2768227

156425

4447763

280491

1230765

381384

114500

200

4260

400

14220

2100

27600

2550

90550

100

496780

1750

71495

175»

104845

1430

71160

5610

41641

660

91275

585

179010

4700

608SS17

1337329

5903675

1499139

6852790

1432756

4803387

1718526

5649410

1783527

6655230

1606164

|367944099

274167146

362791054

275958415

426682685

274662083

380747296

285384057

430489731

370051787

422142287

294198384

ocr page 147

Importation des PAYS-BAS et

tl. iil itós on

1885.

1886.

1887.

1888

NATURE DES MARCHANÜ1SES.

Import. Export Import Export. Import Export.

Import. Export.

79087 — , 121310 — 421023G7 35258:31221373 15423172569829

41048

1588271

33000

269783 2520

422

32

249 848 3383271

120304 1648

168 58

1965 378543

2099

214062

4804

133

10297 186624

400

29; 848

399

6800 557

2901 6160!

326

807! —

28

72603229'

25404988 815615143691039 2732800 31221373 1057466

1

Animaux vivants.......

—

11

Produits alim. d'aniluaux . .

97477

III

Farineux et leurs derives . .

775

IV

Fruits (non du midi) legu

mes et autres productions

végétales..........

—

V

Denrées coloniales et fruits

du midi...........

4986

VI

Boissons......■.....

1187

VII

Conserves alimentaires et

produits de confiserie . . .

379

VIII

Sues végétaux et médica-

16

IX

Parfumerie...........

50

X

Slatières et produits chi.

miques............

—-

XI

llatiöres tinctoriales, tanins,

couleurs et laques.....

—

XII

Huiles, graisses, nireetleurs

dérivés...........!

43141

XIII

Déchets et produits d'ani

maux divers ........

—

XIV

Peaux, fourrures, [et objets

de-].............

—

XV

Caoutchouc, gutta-percba et

manufactures relatives . .

164

XVI

Matières textiles et derives .

19992

XVII

Papiers, cartons et fabrica

tions dérivées.......

707

XVIII

Bols et industries ;dérivées

158

XIX

Combustibles minéraux, bi-

tumes, etc.........

—

XX

Minéraux, céramique, verrerie

905

XXI

Métaux [et ouvrages de-1 . .

653

XXII

Carrosserie..........

—

XXIII Appareils do navigation . . .

—

XXIV

Objets d'art et de curiosité.

—

XXV

Matières, compositions et

fabrications, non nominees

9

ÏOTAUX . . .

170599

207759

— , 18755|

2951 259697 1

8149 —

I9585t —

12382 — 1853 —

_ I

393417 3092

577 —

7490 760

12

— 1908449

38

ocr page 148

Exportation dans les PAYS^BAS.

Uilog'z*a.mmes.

Tableau 6.

ït

1892.

1889.

1890.

1891.

1893.

1894.

—r

Jmport. Export. Import. Export. Import Export. Import. Export 'Import. Export. Import. Export.

1159781 - I82141 12704 5388(1288 66G0

50 105059 1722 12209 4319054 9291:29480493 250

57000 — 7000

1400 129938 1108 12354388 7 22052055

829'

ioo; — 60007 — 51949 17311453


441050

908

4942; 545000 51

1013200

2222 100000

000

105331| 3422

13104 1211

13222 1384

4017

38898'

847 87

400 14

— 11848 — —

095 522806

31

115950

223900 410

7545

270 174920

71932 9201

30 1021 103101

17012! —

000 67390 —

33532

00

120 300

r,9 _

52 40135

700900 2318 13189

150 111013 20123

100

- 203598

- 2141

795

- 252

00

- 2048

- 103

- 435395

04405 12

10500 389220

11059 2990

1194 94 22059

81577 1989

•8

22 1

17127 1798 551563

860 14

105350

798 1622925 70

5

298811 4000

195 3

315 27

852 270772

50 230871 50

30000 —

14340

980

172 835

97 732

339

537

80 —

311 11241 299591 13425988 '.218879 22045188 494010 1741 1453

15 —

00

1

1 174573

500

553

738

170

53890882 1325948 4700107 1178993

— t

ocr page 149

Importation des PAYS-BAS et

Ex

h. Vale liv

♦■11 !

1885.

1886

1887.

1888.

II

Nature des marchandises.

---

Import.

Export.

Import.

Export.

Import.

Export.

Import.

Export.

mpor

I

Animaux vivants......

—

IT

Produits alim. d'animaux .

95621

— j

44354

—

^5575

—

102106

—

15344

III

Farineux et leurs dérivés. .

542

2789868i

46308

5 quot; quot; 55

20191

3805841

10796

8409524

789

IV

Fruits (non du midi) legu

mes et autres productions

végétales.........

—

66940

—

397068

—

—

—

8250

—

V

Denrées coloniales et fruits

du midi.........

9974

—

276619

-

401214

—

'3'875

12463

VI

Bcussons..........

210O

—

433C'

150

5735

—

3296

—

54'

VII

Conserves aliinentaires et

produits de confiserie . .

759

—

'233

—

1803

—

320

—

230

VIII

Sues végétaux et medica

ments ...........

206

—

9'9

-

348

—

1098

—

43

IX

Parfumerie.........

160

—

-

-

12

—

-

—

X

Matières et produits chi-

miques..........

—

—

I48I

-

—

—

-

—

XI

Matières tinctoriales. tanins,

couleurs et laques ....

—

— ,1

500I

—

6078

—

^747

—

lt;H3

XII

Huiles, graisses, cire et

1

leurs dérivés.......

65698

—

43o,29

-

437912

—

638011

—

p35cM

XIII

Déchets et produits d'ani

maux divers .......

—

—

—

-

25

—

—

—

-

XIV

Peaux, fourrures.(etobj. de-)

—

—

288

-

«05905

— ,

65047

—

i 744C

XV

Caoutchouc, gutta-percha et

i 48(

manufactures relatives . .

2296

—

—

-

—

—

—

—

XVI

Matières textiles et dérivés

80110

—

51002

-

101083

—

1898053

8oolJ'399/

XVII

Papiers, cartons et fabrica

283

-

25218

—

'3412

1 798/

tions dérivées ......

1156

—

1,28 M

XVIII

Bois et industries dérivées

^35

u»

LM

O 0

41 ?8

-

24093

—

13

—

XIX

Combustibles minéraux, bi-

tumes, etc.........

—

—

476

—

2247

—

3089

—

XX

Minéraux, céramique, ver-

rerie...........

362

999

-

1038

—

—

—

1 33

XXI

Métaux (et ouvrages de-) .

'54'

54°

2433

-

889284

—

93326

—

6152

XXII

Carrosserie.........

—

—

—

-

—

—

—

—

1 —

XXIII Appareils de navigation . .

—

—

—

—

—

—

—

-

XXIV Objets d'art et de curiosité

-

—

—

-

—

—

—

XXV

Matières, compositions et

fabrications, non nommées

ci-dessus.........

1 l8

—

1218

-

228

—

45

—

5-

TOTAUX . . .

261284 2860848

87i207

55o8374

2087989 380584

2967234 8418574

!283(

ocr page 150

et Exportation dans les PAYS-BAS.

ui- ou Francs.

Tableau 7.

1889.

1890.

1891.

1892.

1893.

1894.

port.

mport.

Export.

Import.

Export.

Import.

Export.

Import.

Export.

Import.

Export.

Import.

Export.

59524

1

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7895 5052478

174406

4455

3° 41995'

104038 5166 4836 3801913

15838

175

38000 840 1485120

139185

3

9120 3324 2499316

120 63030 18702

2424587

8250

—

25

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399

4°573i

401

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136250

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25000

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—

281390 4282

—

96970 3978

53

26256 2250

—

32663 2570

102

47780 2206

—

—

2304

435 12

—

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707 396

52

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—

1281

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—

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86 250

1362

337

—

—

—

—

369;

33^57

—

—

—

18945

—

243

—

—

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—

352

—

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—

43

—

20

6300

509818

—

—

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—

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—

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—

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—

410899

1278

28

—

—

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—

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3

12570

—

300

—

416

—

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—

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—

80479 1178

—

167880

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1 200

399028 1946

—

—

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—

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—

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—

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—

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—

—

9

—

-

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—

—

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—

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—

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-

4971

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I 107724

2449587

ocr page 151

— 146 —

Pour ce qui regarde le commerce avec Rotterdam, il consiste en importation et transit de céréaies. Combien ce commerce est considerable résulte clairement du tableau graphique qui suit. 11 faut observer auparavant que ce tableau porte sur 1'importation et le transit, ce qui nest pas le cas dans les tableaux précédents. Dans les chitfres ofliciels des arrivages a Jiotterdain 1'importation et le transit ne sont pas mentionnés séparément.

ocr page 152

Tableau comparatif

de rimportation de froment, seigle, orge et maïs.

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70Ü 680 660 640 620 600 580 560 540 520 500 480 460 440 420 400 380 360 310 320 300 280 260 240 220 200 180 160 140 120 100 80 60 40 20

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1896.

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1895.

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seigle.

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ocr page 153

Situation des Étrangers en Roumanie.

sm

I''

Tout éfcranger qui se rend en Roumanie fera bien Arrivée dans de porter sur soi un bon passeport en due forme, et si la Rouma'quot;e-possible d'autres papiers de legitimation. Car on est tres severe en Roumanie pour l'admission des étrangers. Le passeport est done aussi absolument requis.

Letranger qui est arrivé en Roumanie, et n'a pas Séjour de domicile on de résidence connue, sera tenu, dans les temporair, dix jours après son arrivée, d'obtenir de la municipalité ou de la police locale, un livret de libre séjour pour le temps qu'il déclarcra vouloir sojourner ou voyager en Roumanie.

Pour setablir en Roumanie, l'étrangcr a besoin de Établissement. I'autorisation du conseil communal de I'endroit ou il veut fixer son séjour. Contre un refus du conseil communal il peut en appeler auprès du Ministère de I'Jntcrieur.

Tout étranger, sans distinction de religion, qu'il Naturalisation. soit ou non soumis a unc protection étrangère, peut obtenir la naturalisation aux conditions suivantes;

a. J1 adressera au gouvernement une demande de naturalisation portant indication du capital qu'il possède, de la profession ou du métier qu'il exerce, et do sa volonté d etablir son domicile en Roumanie;

I

■

f

I

ocr page 154

- 148 -

h. A datcr do cette demande, il domiciliera poiulant dix ans dans le pays et prouvera, par ses actes, qinl lui est utile.

Peuvent être dispenses du stage:

a. Ceux qui auront introduit on Roumanie des industries ou des inventions utiles, ceux qui auront des talents distingués, ou ceux qui auront foiuló dans lo pays de grands établissements do commerce ou d'industrie;

h. Ceux qui, nés et élevós en Roumanie de parents y ótablis, n'ont jamais joui, non plus que leurs parents, d'une protection étrangère;

c. Ceux qui ont servi sous les drapeaux pendant la guerre de 1'indépendance. et qui pourront être natu-ralisés collectivement sur la proposition du gouvernement par une seule et même loi et sans autres formalités.

La naturalisation no peut être accordée qu'indivi-duellement et en vcrtu d'une loi.

Droits des line fois établi en Roumanie, l'étranger jouit des

ét rangers, niêmes droits et de la même protection des lois pour sa personne et ses biens quo s'il était ué Koumain. 11 est partout traité avec égards et avec prevenance.

Seulement, a moins d'être naturalisé, il ne pout pas obtenir des propriétés foncières.

11 ne peut pas être nommé a dos fonctions publiques ni civiles ni militaires

Pour toutes les matières, excepté pour les matières commerciales, l'étranger demandeur qui ne posséderait pas dos immeubles en Roumanie d ime valour suflfisante pour assurer le payement des frais do justice et des dommages-intérêts qui pourraient résulter du proces, sera tenu de donnor une caution pour le payement de ces frais.

ocr page 155

— 1-49 —

Les sociótés étrangeres d'assurance sur la vie Societcs auront, dans los polices d'assurance, a faire élection ctrangèrcs. d'un domicile en lioumanie, faute de quoi le tribunal du domicile des personnes assurées sera compétent pour tons litiges avec la société.

Les sociétés par actions et les autres sociétes et associations commerciales, industrielles ou financières,

constituées et ayant leur siège en pays étranger, pour-ront établir un siège secondaire ou une representation en Roumanie:

a. En prouvant, par déclaration de leur gouvernement, que dans le pays oü elles sont constituées,

pleine et entière réciprocité est accordée en la matière aux sociétés roumaines de même nature;

b. En se conformant aux prescriptions de la présente section, chaque société pour ce qui la concerne.

Les sociétés, légalement constituées en pays étranger, qui veulent établir en lioumanie un siège secondaire ou une représentation, sont soumises aux dispositions du présent code en ce qui concerne la dépo-sition et la transcription, l'affichage et la publication de facte constitutif, des statuts, des actes qui introduisent des modifications dans certains des dits actes. et des bilans; elles sont, en outre, obligées de publier, dans les formes prévues par la présente loi, les noms des personnes qui dirigent ou administrent les sièges ou qui représentent, de quelque manière que ce soit, la société dans le pays.

Ces personnes sont responsables vis-a-vis des tiers, de même que les administrateurs des sociétés nationales.

ocr page 156

Les sociétés qui, bien que constituées en pays ótrangers, ont en Roumanie le siège et l'objet principal de leurs affaires, seront soumises, même pour la formc et la validité de leur acte constitutif, bien que ce dernier ait été dressé a l'étranger, a toutes les dispositions contenues dans le présent code, ct devront se conformer aux prescriptions de la présente section pour pouvoir fonctionner dans le pays.

Aucune société étrangère ne pourra faire en Roumanie des operations qui lui seraient défendues dans le pays oü elle a son siège principal.

Le gouvernement pourra, toutes les tois qu'il le jugera nécessaire, controler les opérations des sociétés étrangères.

Les sociétés étrangères sont soumises aux mêmes impóts que les sociétés roumaines de même nature.

Tous les actes que les sociétés étrangères auront a présenter au gouvernement ou a une autorité roumaine quelconque, et qui émaneront de leur administration centrale, devront, en outre des formes constatant leur authenticité, être investis de la légalisation par 1'autorité consulaire roumaine de la localité.

Les sociétés par actions, légalement constituées en pays étranger, ne pourront établir en Roumanie de succursale ou de représentation, sans avoir préalablement obtenu l'autorisation du gouvernement roumain.

Cette autorisation ne pourra être accordée qu'après avis de la chambre do commerce de Bucarest, et, si la société fixe son siège ailleurs, qu'après avis de la chambre de commerce de la localité, ou de la plus voisine, alors qu'il n'y aurait pas une telle chambre dans la localité.

ocr page 157

- 151 —

La demande d'autorisation devra êtrc accompagnóe dos actes suivants:

i 1? Des statuts de la soeiété rovêtus d'une decla

ration d'authenticité en toute regie, ainsi que de tons a litres actes prouvant l'existence légale de la soeiété dans le pays oil clle a été fondée et d'une declaration formelle que la soeiété se soumet aux lois roumaines.

Les statuts ne pourront pas déroger aux principes établis dans le présent code.

2o Du récépissé de la caisse des dépots constatant consignation de la caution fixée par le gouvernement pour assurer 1'accomplissement des obligations que la soeiété contracterait dans le pays. Cette caution ne pourra, en aucun cas, être moindre de 300.000 francs, et le gouvernement pourra même exiger une somme plus élevée se montant jusqu'au quart du capital en actions de la soeiété. Les sociétés d'assurance déposeront une caution d'au moins 250.000 francs pour chaque branche.

Ces cautions serviront au dédommagement des actionnaires et créanciers du pays.

La caution consistera exclusivement en effets publics de l'Etat roumain au cours du jour de la consignation; elle sera déposée au nom de la soeiété qui seule en sera reconnue propriétaire.

3° D'une déclaration de la soeiété, homologuée par lautorité compétente du pays respectif, que la caution ne servira a garantir que les affaires faites par la soeiété en Eoumanie.

En outre des conditions fixées aux articles précé-dents et de celles que le gouvernement prescrira selon les circonstances, les sociétés par actions étrangères

I

ocr page 158

devront se conformer également aux dispositions spéciales suivantes;

1'.' Les sociétés par actions étrangères clioisiront leur siege dans 1 une des villes du pays ou elles auront un représentant general pour toutes leurs operations dans le pays.

Ce représentant devra être confirmé dans ses fonctions par le gouvernement et devra déposer, en même temps que la demande de confirmation, une copie authentique de sa procuration générale. Cette procuration ne pourra contenir d'autres limites que celles imposées par les statuts de la société eux-mêmes a sa direction centrale.

2° Le gouvernement pourra, selon l'importance de 1'objet de la société et toutes les fois qu'il le jugera utile, demander l'institution, auprès du représentant de la société, d'un comité d'administration composé de deux membres pour le moins, lestiuels auraient leur domicile dans le pays; ce comité agira comme délégation de l'admimstration centrale de la société et sera responsable conformément aux statuts de la société et a la loi présente.

3° Les sociétés par actions étrangères publieront k des époques fixes, au moins tous les trois mois, un bilan de leurs operations dans le pays, conformément aux presciptions de la loi.

Elles présenteront en outre au gouvernement, immédiatement après leur publication, les comptes-rendus et les bilans qui seront publiés au siege principal.

4? Le gouvernement pourra cependant retirer l'autorisation accordée, tout en observant les formalités prévues pour l'autorisation:

ocr page 159

a. Quand le capital en actions de la societc autorisóe aura etc rcduit, par iiiicl(iue circonstance que ce soit, a la moitié de la somme indiquée au moment do la demande d'autorisation;

h. Quand. par quekiue circonstance que ce soit, la caution, dóposée conformément a l'art. précédent, vicndrait a être diminuée sans que la société Teut coniplétée dans un tcrme de 30 jours;

c. Quand il sera constate que la société fait des opérations autres que celles prévues dans l'acte de constitution.

5'; La caution déposée ne sera restituée quo lorsqu'il sera constaté que la société autorisée n'a plus dans le pays aucune obligation, ou bien quand une société roumaine, reconnue par le gouvernement, se portera garante, sans aucune condition, pour la société étrangère qui demandera restitution de sa caution.

6? Les actions des sociétés étrangères fonctionnant dans le pays ne pourront être admises a la cote do la bourse roumaine que dans le cas oü les sociétés auraient déja fonctionné dans le pays pendant une année au moins et qu'elles auraient publié leur bilan pour l'exercice respectif.

Les sociétés étrangères cessent de fonctionner dans le pays:

u. Si la société ou son représentant déroge aux principes essentiels do la loi qui règlemcntent les sociétés indigenes et aux dispositions de la présente section;

h. Si la réciprocité prévue a l'alin. a page 149 vient a cesser.

ocr page 160

Un manage conclu en pays etranger entrc Roumains, ou entre Roumains et étrangers, sera valable même en Itoumanie, s'il a été célóbró dans les tormes usitécs dans Ie pays etranger. et si Ie Roumain n'a contrevenu a aucune loi rouniaine.

Le Roumain qui so sera marié en pays étranger sera tenu, dans les trois mois après son arrivée en lloumanie de faire inscrire le contrat de mariage dans le registre du tribunal de son domicile.

ocr page 161

NOUVEAU TARIF GENERAL

DES

DROITS DE DOUANE.

ocr page 162

mmm

ocr page 163

La Politique douanière de la F\oumanie.

Tandis que jusqu'en 1859, la politique douanière des Principautés so bornait presque exclusivement a un but politique ou fiscal, depuis ce temps la conviction a pénétré do plus en plus qu'elle devait se proposer l'avancement du commerce, de 1'industrie, do ragriculturo et autros intéréts óoonomiciues. ilais e'est surtout depuis l avèneniont du Roi Charles que cetto conviction s'est fait valoir. 11 a paru a plusieurs reprises dins los pages précédentes, combien le gouvernement a fait dans cetto direction. La douane sur l'exportatioii fut presque ontièrement supprimée. Le transit est exempt de douane pour tons les pays avec lesquels la Rotimanie a conclu un traité de commerce; pour les autre» états cetto douane est de 1 quot; o. Les trois ports libres: Galatz, Braïla et Ismail furent abolis le 1 janvier 187C; les deux premières de ces villes furent pourvues d'ontropots. La douane sur l'importation fut diminuée pour plusieurs articles et réglóe par un tarif fixe, qui est chaque année revu et arrêté. Ce tarif, qui n'a subi de changoments bien importants dans les dernières années, est do la teneur suivante:

ocr page 164
ocr page 165

a) DROITS A L'IMPORTATION.

Droits

en francs

u

l'entrée

■j. — = i.

O

o

TARES en o/o du poids brut

Designation des marcluindiscs

I. ANIMAUX VIVANTS.

1 Chevaux (étalons et chevaux hongres).........partète

2 Juments........

3 Poulains........

Sont réputés poulains, les chevaux

qui n'ont pas dépassé l'age de deux ans.

Les poulains qui tètent sont exempts de droits.

Mulets et anes......

Sans distinction d'age.

Taureaux, bccuts, bufflos (males), vaches et buttles (femelles) .........

Sont réputés taureaux, bceufs, bufiles,

(males et femelles), vaches, les animaux de Tespèce qui ont deux ans ou plus.

Tauiillons, génisses, bouviilons buttletiiis.........

Sont réputés bouviilons, génisses,

taurillons et buflletins les animaux de l'espèce qui ont plus de neuf mois et moins de deux ans d'age.

Veaux .........

Sont considérés veaux, les animaux de l'espèce jusqu'a Tage de neuf mois.

Beliers et moutons, brebis,

boucs. chevies, agneaux el che-vreaux..........

Sont réputés agneaux et chevreaux les animaux de l'espèce pesant moins de 8 kilogrammes.

Pores.........

300 300 100

25 15

8

6250

200

70

30

12

60

quot;)0

ocr page 166

— 160 -

Droits

3 §,£

' 3

G)

QJ tn

F

en francs

■ Zzz O

gt;

■a

5^

Tentróe

T A 11 E S

en o/o du poids brut

Désijjruation des marchnndises

090

10

11

0ll5

10 0 80

12

25

13

50 10

4 0'80 10

3

14

15

161 17

brut.

40

Cochons de kit.....partète

Sont considércs cochons de lait seu-lement les animaux de Tespèce dont le poids ne dépasse pas io kilogrammes.

Oiseaux de basse-cour grands et petits......... «

Sont compris dans eet artiele; les dindes, oies, eanards, poules, poulets,

pinlades, pigeons et autres semblables.

Oiseaux non-dénommés. . .

Dans eet artiele sont compris: les eanaris et autres oiseaux chanteurs, les paons, les perroquets, les cygnes, les tadornes, (califari, oies sauvages), les faisans et autres semblables.

Gibier a poil, grand et petit.

Dans eet artiele sont compris: les eerfs, les biches, les chamois, les sangliers, les lièvres et autres semblables. Le gibier a plumes, a l'ex-ception des faisans, est soumis aux mêmes droits que les oiseaux domes-tiques.

Chiens de chasse et de luxe. „

Ruches avec abeilles vivantes jla pièce

Sangsues........1 kilo

Animaux vivants non-dénommés...........partète

IT. PRODUITS ANIMAUX ALIMENTAIRES

18i Viandes fraiches de bouche-rie et viandes salées, en saumure ou séchées ........

Dans eet artiele est compris aussi le lard simplement salé.

19 Viandes fumées et charcuterie de toute sorte.......

Sont compris dans eet artiele: les jambons, les filets, le lard,—tout ceci fumé; les saucisses plates (ghiuden), les saucissons (salam) et en general tons les articles de charcuterie.

io en caisses et en

barils.

5 en paniers. 3 en ballots. I en sacs.

100k. (50 30

look. 3oo ioo;

lo en caisses ou barils.

v5 en paniers. y* en ballots.

ocr page 167

161 -

Droits

en francs

rentree

O? 'ü

TARES

en o/o du poids brut

, -o « X

: quot;z'o^

Designation des inarehandises

Gibier de toutes sortes et I volaille abattue......100 k,

Lait.......... „

Dans eet artiele sont eompris aussi:

le lait eonservé, dit „de putina,quot; et les crèmes douces au aigres.

Beurre frais, salé ou fondu, margarine et autres graisses comestibles........

V eompris les graisses fraiehes de bestiaux. les graisses fondues de Ixeuf, le saindoux, la graisse d'oie et toutes les autres graisses comestibles.

Fromages de toutes sortes. .

üeufs de volaille.....

Miel coulé, en rayons et en ruches, les abeilles étant tuées.

Quand le miel est presenté en ruches, les abeilles étant tuées, le poids de la ruche sera déduit et celle-ci sera taxée a part.

Poisson frais, salé, séché ou fume, de toutes sortes ....

Le saumon et les truites fumées

seront traités com me les conserves

alimentaires de poisson, et paieront les droits fixées a Tart. 92.

Esturgeon, nisètre, steriet, boutargue, carpe, chalau et saumon, frais. salé, séché ou fumé.

Les maquereaux ftirii), stock-fisch et harengs......

Sont eompris ici seulement les ha-rengs fumés 011 en saumure: les harengs conservés dans rhuile seront taxés comme les conserves alimentaires de poisson et paieront les droits fixés a Tart. 92.

Thon (lacherda).....

Dans eet artiele est eompris aussi 1c gardon.

Sardines en caques ....

N'entrent dans eet artiele que les sardines conservées dans la saumure; les sardines conservées dans rhuile suivent le régime des conserves alimentaires de poisson et paient les droits fixés a Tart. 92.

20 21

29

250 40 50 12

260 140

23

24 25:

200 75 100 25

100 25i

2(5

60

100 10

180 8

28

29

90 10 100 8

^10 en pots ou en vases

de ferblanc. '5 en vases de bois.

Brut.

.10 en caisseseten barils. # 5 eu panters.

j Pour les outres ou les I ballots on ne déduit ; pas la tare. ^10 en caisses. ^5 paniers. \15 en caisses et en ru-f ches.

ilO en barils, en pots, en ; paniers.

15 en tonneaux et en

caisses. 5 en paniers. 2 en sacs.

Pour les nattes de jonc servant comme emballage, on déduit 2 0/o: pour la glacé )n ne déduit pas la tare.


30

ocr page 168

162 —

Droits

en f nines

a

l'entrée

TARES

en o/u du püids brut

O 'ü

? S-'9

— cc

E

Désiyiialion des marcliandises

Caviar de Boutargue. . . .

Caviar frais, égoutté ou pressé, de toutes sortes de poissons . .

Caviar non-dénommé, nerts d'esturgeon et de steriet, laitan-ces et autres résidus alimentaires de poissons........

V compris les caviars de hrochet, de carpe et autres espèces non-de-nommées specialement.

Sèche et cornet (caracatita); homards et huitres fraiches . .

Monies et autres coquillages pleius; écrevisses et escargots .

III. FARINEUX ET LEUKS DÉRIVÉS.

Blé • ■

V compris les déchets de blé.

Öeigle.......

Maïs.......

re

Orge et malt......

Avoine.........

Millet.........

Sarrasin........

Farine de blé de toute ((ua-

lité...........

Farines d'autres sortes de

céréales......, quot; * '

Son de toutes espèces do

céréales........-

Pain, biscuits communs dits „de nier,quot; craquelins et ga-

lettes ..........

Riz..........

Pomnies de terre.....

Légumes secs et leurs farines; marrons et farine de chataignes; fécules autres que celles dénommées ci-dessous . .

Sont compris ici: les feves, les haricots, les lentilles, les pois, les pois chiches et aulies légumes farineux

31

32

33

34

35

36

37

38

39

40

41

42

43

44

45

46

47

48:

49!

50,

100 k. 1500 160

„ GOO 60

80 8

300 25

15 cn barils et en

caisses. 5 en'paniers. 2 en sacs.

1'our les nattes cm-iloyées a l'emballage jou déduit 2 0/(i;ou ne jdéduit pas de tare pour |la glace.

V

50

4

V

18

exempt.

V

12

V

n

10

v

18

n

9

V

V

8

V

V

8

V

V

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V

V

40

12

V

15

5

V

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1

501'

12

35

2 50

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2

50

Y)

■I 40

4

1

ürul.

^10 en caisses et en barils

en paniers. !y2 en sacs.

lirut.


ocr page 169

— 163 —

Droits

TARES

en o/o lt;lu poids brut

'o

Uési^iiation des inari'hiiiKliscs

a

rentree

secs, ainsi que leurs farines. — La fécule de pommes de terre est également comprise ici.

Patés farineuses dites „Italiëquot; glutens granules, senioules et gruaux..........

Dans eet article sont compris: les macaroni, ie vermicelle, les lagnes taglioni, milefanti, andarini, petites etoiles, nouilles et en general, toutes les patés dites „patés dquot; Italiëquot;: les glutens granules, la semoule, l'orge perlé, les patés dites boulgour, et tra-hana, la semoule de maïs et de millet, les couscoussou et autres semblabes. Sont compris aussi dans eet article les pains a cacheter blancs (non colorés). Les produits conn us sous les noms de „racahout des Arabes, palamoud. erva-lentas, révalentas,1, etc., etc., n'appar-tiennent j^as a eet article: ils seront considérés comme medicaments comjio-sés et seront soumis aux droits prévus a Tart. 141.

Tapioca, arrow-root et sagou.

V compris la farine lactee.

Salep.........

Les droits fixes par eet article sont applicables seulement aux racines de salep. Le salep en poudre sera traité comme medicament compose et sera soumis aux droits fixes par Tart. 141.

Amidon........

V compris la dextrine.

IV. FRUITS (AUTRES QUE LES FRUITS EXOTIQUES) LÉGUMES (AUTRES QUE LES FARINEUX) ET AUTRES PRODUITS VÉGÉTAUX.

Fruits frais de toute sorte. .

Fruits secs. fumés ou échaudés.

Dans eet article sont compris: les prunes, les abricots, les fraises, les framboises et autres, desséchés ou échaudés: ainsi que les noix et noisettes.

51

53

54

55

56

100 k. 75 25

150 12 1 kilo. 700 55

100 k. 70 40

25 45

i o en caisses et en

bar ils.

Pour les sacs, on ne deduit aucune tare.

'lirut.


ocr page 170

— 164 —

Droits

en francs

u

rentrée

!Ï! II-

T A R E S en quot;/quot; du poids brut

i-i I e gt;1

CJ -ö

Designation des inarcliainllses

100 k. 40

01

30 10

58

59

4

25

50 400

caisses. panier.'

GO 61

50

25 1

650 exempt.

80 800

150

62

63

64

65

0 30

Legumes verts......

Sout compris dans eet article: les betteraves et en general tons les legumes verts (frais), nicine les farineux lorsqu'ils sont verts.

Les champignons frais appartiennent aussi a eet article.

Legumes sees......

Sont compris ici, en general, tons les légumes secs, a l'exception des légumes farineux (qui appartiennent a Tart. 50), ainsi que les champignons secs (morilles, mousserons, cépes, etc.)

Arbres, arbustes et fleurs de toutes espèces, vivants; oignons et racines de plantes ....

Houblon........

Graines oléagineuses de toutes sortes ..........

Dans eet article sont comprises: les graines de lin, de chanvre, de colza, de navette, de toumesol, de cameline, de pavot, de moutarde, de ricin, de sésame et toutes autres graines oléagineuses.

La farine de lin appartient ii eet article.

Anis..........

Graines de tabae.....

Graines pour jardins, graines forestières et fourragères . . .

Cet article comprend: les graines de légumes et d'autres plantes, les graines des plantes fourragères, telles que; foin, trèfle, luzerne, raygrass et autres sem-blables.

I .a ciboule appartient aussi a cet article.

Foin, pailles et plantes tour-racères de toutes sortes . . .

\ 15 en caisses et en f harils.

(Pour les sacs on ne ' déduit pas de tare.

I 10 LM

' 5 t'i. .....

( 2 en sacs.

Brut.

Brut.

Brut.

lirut.

V. PRODUITS ET FRUITS EXOTIQUES.

6(i Sucre raftine, en pains, en I 18 en caisses et

morceaux ou pilé; sucre-candi. „ 60 35 j barils. 67 Sucre brut (non raffiné); Glu- 5 cn pamers.

coso de tóculo 0.1 .lc fruit» et ZTSJZ

sirops de sucrc.

ocr page 171

Droits

f 0,1 T A R E S

francs i

en o/o

ll du poids brut

rentree

g llósigrnaüoii des niiirchuiidises

dont jïour

68 69 j 70:

100 k.

20: 18

999

200 80,

71

72

|

73 74: 75

200 350 700 600

10 30 55 50

150 151

7ü

500 125

50 10

77

1 kilo.

de

comprises

Dans cel article sont compris: Le sucre cle ccréales ct de differents fruits, 1c sucre de fccule. le sucre de bois. les sirops de raffinerie, c'est-a-dire la solution concentrée des maticres sacha-rines, (juels que soient les produits lies sont extraites. I .es sirops confiserie (simples ou com]iosés) appartiennent a Tart. 107; et les sirops phannaceutiques entrent dans Tart. 141.

Mólasses........

Café cru de toutcs (|u.i]ités .

Café brülé, on grains ou mouhi et toutes espèces de suc-cédanés dc café (y compris la ciiicoróe).........

Ici sont compris les betteraves, les figues, les pols chiches, les haricots, l'orge ct les autres produits végétaux torrefies, employés comme succédanés du café.

Cacao en grains, avec ou sans cosses ..........

Cacao pilé ou en tablottes. .

Beurre dc cacao.....

Thé de toutes qualités . . .

Poivre noir, poivre blanc, poivre long (ranzisóra); racines (le poivre; piment pilé, ienibahar.

V compris les piments de toutes sortes, ainsi que les piments exotiques, tcls que: Cayennpiper et autres.

Girotle, cassia-lignea, canneilc et fleurs do canneilc; muscades et fleurs dc muscade imacis). .

Safran et vanille.....

les fleurs

lei sont calendula.

|8 en caisses el en

barils.

5 en paniers.

Pour les sacs on ne déduit pas de tare.

en caisses ct barils. en paniers. en sacs.

110 en caisses f barils.

en paniers. en sacs.

20 en caisses.

Caroubcs, figues en chapelets, ct raisins secs ordinaires noirs.

100 k. 40 2 50

Brut.

les sortes boitc qui

Ici sont comprises toutes dc figues excepté celles en suivent la taxc dc Tart So,

78

ocr page 172

— 166 —

Designation des inarcliandises

Citrons, oranges, oranges amè-res (neramze), cédrats et grenades ..........

I.es mandarines suivent le régime de cet article.

Figues en boites; raisins sees rouges (de Corinthe); amandes en coques et amandes sans coques, pignons; dattes; ananas trais;

raisins de Malaga......

Pistaches et autres fruits exotiques non dénommés spó-

cialement.........

Tabacs en feuilles et tabacs fabriqués, sous toutes formes. .

VI. BOISSONS.

Vins de toutes qualités ainsi que les subrogés de vin, — a l'exception des vins et des subrogés de vin importés dans des bouteilles ou des cruchons . . Vins en bouteilles et subrogés

de vin en bouteilles.....

Vinaigres de vin ou de bois aromatisés ou non, en tuts . .

Vinaigres de vin ou do bois, aromatisés ou non, en bouteilles.

Bières en toutes sortes de vases, excepté les bouteilles et

les cruchons........

Biere en bouteilles ou en

cruchons . . . ,......

Cidre,hydromel et autres bois-sons fermentées, en füts, en bouteilles ou en cruchons . . .

Spiritueux distillés dc toute sorte, en toutes sortes de vases, excepté en bouteilles ou en cruchons .........

quot;3

79

80

81: 82:

83!

84, 85: 86: 871

881

89

»

200 12

400 23 600 prohibé.

80 100 180 100 40 i 16 100 35

60 30 100 50

60 25 150 100

Droits

en francs

ü

l'entrée

100 k. 80 5

TARES en 0/u du poids brut

Brut.

J15 cu caisses ct cn ' barils. »5 cn pauiers. 12 cn sacs.

io cn barils.

115 cn caisscs. | io cn paniers.

io cn barils.

115 cn caisscs. |io cn paniers.

io cn barils.

115 cn caisses. |io cn paniers.


90

ocr page 173

— 167 —

Droits

en francs

l'entrée

TAKES

en o/o du poids brut

O lt;1

Dvsi^nalion des niarchiindises

lei sont compris: les eaux-de-vie de grains, de prunes, de vin, de cerises el d'autres fruits; les alcools, le rhum, le trafia, l'arack, Tessence de punch, les liqueurs et autres spiritueux, sucrcs ou non; ainsi fjue toutes les essences spiritueuses, l'esscnce de vi-naigre et autres.

Spiritueux distillés de toute sorte, en bouteilles ou en cru-chons ..........

IO en barils.

91

115 en caisscs. ^ i o en paniers.

100 k. 200 120

VIL CONSERVES ALT-MENTAIRES ET PRODUITS DE CONFISERIE.

ConserTes de viande et de fdbier, de poisson, de homarda, d'huttres et autres, dans la graisse, l'huile ou le vinaigre .

Sont compris ici: les viandes con-servées; les patés de toutes sortes de viande de boucherie, de gibier, de foies, de jambon, de langues, de homards, de crevettes, de saumon et d'autres poissons: les homards, les huitres, les poissons conserves au naturel ou dans l'huile; les poissons marines et autres conserves alimentaires de produits animaux. Le saumon et les truites fumécs appartiennent aussi a eet article.

Bouillon et extrait de viande, en tablettes ou sous toutes autres formes..........

Sont compris ici: la gelee alimen-taire, le lait condense, Tessence de café.

Truffes fraichos, en saumure (murate) ou séchées.....

Conserves de légumes, en ba-rils, en flacons ou en boites de ferblanc.........

92

300 25

93

1500 225

94

95

„ ,2500 200

120 60

\I5 en caisscs et en I barils.

, 5 en ballots et en ^ paniers.

/2 en sacs.

\ 15 en caisscs et en I barils. 5 en ballots et en I paniers.

2 en sacs.

US cn caisscs et en barils.

'5 en paniers.

fio en caisscs el en

S barils.


ocr page 174

— 168 —

Droits

en francs

u

rentrée

T \ K E S

cn o/o du poids brut

~ O p

Désigiialion des innrchaiulises

11quot;

lei sont comprises les eonserves de champignons, de concombres, d asper-j ges, d'anichauts. de fèves, de haricots, j de petits pois, de cornes grecijiies et de ! Unites autres legumes. 1

96 Olives simplement saléos ou conservées cn saumure, en ba-rils ...........

97 Olives en Hacons, ou en boites de ferblanc, (|uel (|nc soit leur mode de conservation ....

98 Capres salées ou eu saumure, cn barils, en flacons ou en boites de ferblanc . .......

99 Moutarde en poudre ....

100 Moutardes préparées et legumes en saumure (muraturi) de toutes sortes.......

V compris aussi les Pickles, la chou-croute, ainsi que toutes espèees de legumes en saumure.

101 Sauces de table (condiments)

V compris aussi le bouillon de to-mates et celui de piment.

102 Fruits conservés dans le miel, le sucre, l'alcool ou autrement; confitures et sorbets, marmelades et autres compotes; patés de fruits; rahatlocoom.....

Dans eet article entrent; les fruits eonfits et les fruits candis; les fruits en sirop ou compotes; les fruits dans reau-de-vie.

103 Confitures ordinaires....

Sont compris ici: le raisinc. les patés j de prunes, de courges et autres; la i pate nominee mustopite.

104 Hal va et pains d'épices. . .

105 Patisserie fine......

Sont comprises ici les dilïérentes l espèees de biscuits p'our le thé, les petits fours pour le dessert et pour le i thé et autres.

100 k. 50 3

150 12

280 300'!

300

23 45

70

450 35

250 95

60 15

150 150

20 40

Brut.

115 en caisses. ^5 en paniers.

15 en caisses et

barils. 5 en paniers.


ocr page 175

,2

I J ^ us.

Droits

en francs

:ï

l'ontrée

T A K E S

en 0/0 du poids brut

IK'tsigniitioii «les niaroliandises

Chocolat et subrogcs de chocolat, en tablettes on en pou-

dre...........

Bonbons, sirops. jus d'oran-ges et autres jns do fruits non-denommes........

\r compris ;uis.si; 1c chocolat ct bonbons, les pralines a la crème et autres; le chocolat en tablettes (napo-litain, mexicain, etc.) en pctits batons: les bonbons flits „anglaisquot; (drops); nougats; bonbons a la gomme; les |gt;ates de guimauve, tie jujube, de réglisse. Appartiennent aussi au même article; les jus de fruits (ananas, gro-scilles, grenades et autres) purs ou melanges de sucre, ainsi que les limonades gazeuses.

l.es jus de fruits mélanges d'alcool suivent le regime prescrit a Part. 91.

VII. sues VÉGÉTAUX, ESPÈCES MÉDICINALES, MEDICAMENTS.

Gomme-mastic......

Gommc-arabique.....

Kusine ordinaire (de sapin) goudron (catran), poix, colopliane

et térébenthine......

Font partie de cet articlc toutes les qualitcs de térébenthine, aussi bien la térébenthine ordinaire que la térébenthine dite ..de Venisequot; brute, purifiée ou distillée (essence).

Oliban (tamaie)......

Myrrhe (smirna).....

Scammonée.......

Gommes et résines non-dé nommées.........

Sont comprises ici: la gomme adra-gante, rammoniaque, l'assa-fcetida, la gomme de Bassora, le copal, la gomme dam ar, la gomme d'clémi, le gaiac, la gomme gut te, le jalap, la gomme-laque, la gomme de Sandaraque et toutes autres gommes ct résines non spécialement dénommées.

ion!

107

108

109

110

111 112

113

114

100 k. 250 16 „ 500 160

1380 80 230 20

100 8

100 5

300 25

4600 285

180 15

15 en caisses ct en barils. , 4 en paniers.

f 1 o en caisses et en

barils. L5 en paniers.

Brut.

11 o en caisses et en ^ barils. U en paniers.


ocr page 176

— 170 —

TARES

en o/o du poids brut

O

Designation des niarchaiidises

Baume de copahu.....

115 11C

Baumes naturels non-dénom-

mes.

100 k. 850' 60

ii I , 1800 130:


15 en caisses, 5 en paniers.

1 kilo. 1000 80

7i50

90, 501

36 2 50

Font partie de ce groupe: les baumes benzoïque, de calaba dit aussi „baume Mariequot; du Canada, de Focot, Houmiri, de la Mecque dit de Judée, le liqui-dambar, le baume du Pérou, le storax, le styrax liquide, le baume de Tolu cl autres baumes naturels.

117 Huile de rose......

118 Huile d'amandes amères . . 110 Huile d'oranges, de citrons

et d'oranges amères.....

Sont aussi comprises dans eet article: les essences de difierentes variétés d'oranges et de citrons, telles que: cédrats, bergamotes et autres; Tessencc de fleurs d'oranger dite „huile néroliquot;.

120 Huiles volatiles non-dénom-mées..........

Ici sont comprises toutes les huiles volatiles: (huiles essentielies ou essences), telles que: huiles essentiellcs d'absinthe, d'anis, d'angélique, de ba-i diane, de cassia lignea, de serpolet (cimbru), de coriandre, de girofle, de cumin, de feuilles de laurier, de menthe, de gingembre, de lavande et de lavandule, de macis, de majoran, d'anet, de mélisse, de camomille, de moutarde, de romarin, de cannelle, d'estragon, de valériane, de wintergreen , etc.

15

80

2 850 8 115

121

122

123

124

30

11 0

Sncs végétaux divers:

Aloës.........

Camphre brut ou. raffiné . .

Manne.........

Opium.........

Y compris la morphine.

Sues végétaux non-dénommés, secs ou liquides (a l'exception du caoutchouc et de la guttapercha) .........

fio en caisses ou en

barils. i 5 en paniers. |2 en sacs ou en ballots.

125

ocr page 177

— 171 —

iii l|s

5l

Droits

G? quot;o *-u

-«1

|.i

l| gt; T.

T A II E S

en quot;/i' du poiiis brut

francs

Désignnlion des niarcliandiscs

l'entrée

Sont compris ici: le kino la réglisse, la sarcocle, et autres non-dénommés.

126 Coques, écorces et racines employees en médecine . . .

Ici sont comprises: les écorces de quinquina, d'oranges, de citrons et d'oranges amères et de toutes sortes d'écorces et de coques employees en médecine: les racines de violette, de jalap, de rhuharbe, de salsepareille, d'ipécacuana et autres racines également employées en médecine.

Sont compris également la salsepareille et ripécacuana falsifiés, ainsi lt;|iie toutes les variétés de rhubarbe spéciale-ment celle nommée rhapontic.

127 Feuilles de séné.....

128 Feuilles et herbes médicinales non-dénommées.......

120 Fleurs d'oranger.....

130 Fleurs employees eu médecine non-dénommées.......

131 CardamOmes.......

V compris les cardamomes en graines et en coques.

132 Badiano (anis étoilé)....

133 Cumin.........

134 Genièvre........

135 Graines et fruits employés en médecine, non-dénommés . . .

136 Mousses et lichens employés en médecine (a l'exception de ceux employés danslateinturerie)

Sont compris ici le lichen d'lslande el le lichen pulmonaire.

137 Cantharides desséchées . . .

138 Ambregris, Castoreum, civette et musc .........

139 Faux distillées, alcooliques ou non

V compris Teau de fleurs.

140 Sulfate et valérianate de quinine.

1 kilo. 3 015

30 40

r

Isó'I

0

15

100 k.

165

14

700

50

V

172

15

1 kilo.

40

250

„ 3',:, 100 k. 110 34

120 12

100 8

1 kilo. 10 100 gr, 400

20

100 k. 6000 100 1 kilo. 460 exempt.

1 O cn caisses ct on

barils.

5 cn ])anicrs.

2 en sacs et en ballots.


ocr page 178

— 172 —

Droits

en francs

u

IVntrce

O

TARES

cn '■/» du poids brut

Designation des iiiarcliaiulises

.1- O) Cf;

w —

D §•

Toutes préparations pharma-ccutiques ou niódicamcuts composes, non-dénommés, ainsi ([ue les préparations niédicinales en poudre, pilules, dragees, pastilles, elixirs, sirops, onguents, huiles, savons, emplatres et, en general, sous toutes autres tormes, liquides ou solides, a 1'exception des vins médicinaux et des sols pour bains..........

Sont compris ici: les extraits, les leintures. les gommes, les résines, les ban mes faetiees, les alealoïdes vcgétaux et toutes autres préparations pharma-eeutiques non tarifées spéeialement. Sont eompris également ici les objets de pansement, la bière eondensée, le suere d'orge, le sucre de lalt, la Frants-brautweien et autres.

Les medicaments, les instruments et les appareils médicaux et chirurgicaux, les lits et le mobilier, les toiles et tous les objets d'habillement et de pansement pour blessés et malades, les voitures destinées au service ou au transport de ceux-ci, le matériel ou les ornements des-tinés a la construction ou a la restauration des églises, des ermitages, des monastères, et des établissements hospitaliers, ainsi que tous les articles ou objets similaires destines a la Sociétc de la „Croix rouge.quot;. .

Vins médicinaux.....

Seis de toutes sortes, prepares ou non, pour bains.....

Eaux minérales, naturelles ou artificielles, gaze uses ou non, en toutes sortes de récipients. . .

141

kilo. 29 2

142

100 k.

exempt.

(iOO 80 300 25

30 2

143

144

1 o en eaisses et en

barils.

5 en paniers.

2 en sacs et en ballots.

40 /

' lo en caisses et en

barils. i 5 en paniers.


145

ocr page 179

- 173 -

I)roits

O

O

T A II E S

en f/'ï du poids brut

i = £ P

lil , £ =

ü E «■§

a

rlt;'ntive

Déftigiiation des inardiaiidises

IX. PARFUMERIE.

146 Eau do Cologne et toutesautres sortes d'eaux odoriterantes. al-cooliques ou non. a savoir: eaux dentifrices, odeurs pour mou-choirs et en general toutes sortes d'eaux do toilette; vinaigres parfum és.........

147 Savons de toilette, liquides, en poudre, en pates ou en pains. .

148 Pates liquides ou en pains, autres (jtie les savons, a savoir: patés d'amandes et autres pareil-les; pommades et cosmétiques de toute sorte pour les cheveux et pour la peau, huiles aroma-tisées pour les clieveux; fards et teintures pour les cheveux, poudres de toute sorte, parfumées ou non, ainsi que: poudre de riz, poudres dentifrices sèclies ou en opiats et autres pareilles; odeurs a parfumer de toutes sortes et sous toutes formes; Papiers et rubans parfumés et autres. . .

V compris aussi la glycérine parfumce.

X. MATIÈRES ET PRODUITS CHIMIQUES.

140 Carbonate de bary te (Witherit), azotate de sonde brut (silitra de soda) (Natronsalpeter); sulfate de baryte (Schwerspath) ....

150 Sulfate do magnésie (sel amcr, sel d'Epsom, sel de Seidlitz). .

151 Acide chlorhydrique oumuria-tique..........

152 Acide sulfurique (vitriol) . .

153 Sulfate de fer (vitriol vert, couperose verte, calaican). . .

100 k. 1000 100

1200 180

io en caisses

barils. 5 en paniers.

500 100

100 exempt. 100

i i O en caisses et en 8 barils.

^5

en paniers.

30 exempt. HO

ili ■

100

ocr page 180

— 174 —

Droits en

francs

a

IVntive

TAR E S en o/o du poids brut

b o quot;o i 3:

3 o-i: i c

IK'sifrmition des inarcliaiidises

154 Soufre en morceaux, en baguettes ou en poudre (fleur de soutVe).

155 Eau regale (acide muriaticjuc mélangé d'aeide nitrique), acide gallitjue; sulfate de zinc (coupe-rose blanche), Zinc-vitriol); chlo-rure do potassium (sol de Sylvius); chlorure de chaux (Chlorkalk, Bleichpulver).......

150; Alan (Alaun piétra acra) . .

157; Salpêtre; sulfured'arsenic (realgar et orpiment); acétate de t'er (bouillon noir, Eisenbeize). . .

158| Acide nitrique (eau forte, acide azotique).........

15!t; Sulfate de cuivre (vitriol bleu).

160 Sonde canstique; carbonate et bicarbonate de sonde; azotate do sonde raffiné (nitre cnbiqne, nitre du Chili, Natronsalpeter); acétate de sonde (essigsaures Natron); silicate de sonde (Wasserglas); borate de sonde; sulfite et hyposnlfite de sonde; hypo-chlorato de sonde (eau de Javelle); sulfure de sonde......

100 k. 25 exempt.

40 50

70

«0 70

100

Sulfate de sonde (sel de Glauber).........

Tartres bruts (Weisenstein) ou raffinés; acide tartrique (Wein-steinsaure); benzine.....

Acide borique (sassolin); acide oxalique; borax; citrate do chaux (citronensaures Kalk); acétate de cuivre (Grünspan, verdet); chlorate de potasse; oxyde detain, (potée detain, Zinnasche). . .

Potasse canstique; carbonate et bicarbonate de potasse (dop-

101

300

102

11 o en caisses ou en ' barils. ^5 en paniers.

20 10

103

220 exempt.

104

ocr page 181

Droits

en T ARKS

francs

en o/o

Jl du poids brut

rentree

Designation des niarcliandises

pcltkohlensaures Kali); sulfate (ie potasse (sel de Duobus,

Duplicatsalz); azotate dc potasse;

iodure de potassium; bromure de potassium; chvomate et bichromate de potasse(chiomsaures Kali), rouge et jauue; bitartrate de potasse; bioxalate de potasse;

(sel d'oseille); cyanure de potassium (Cyankalium); feroeianate de potasse, jaune ou rouge;

arséniate de potasse (arsensaures Kfili)..........100 k. 450 exempt.

165 Ammoniaque eaustique; chlor-hydrate d'ammoniaque (sel ammoniac, tiperig, Salmiac); sulfate d'ammoniaque....... „ 18Ü

10(1 Oxyde de zinc (blanc de zinc, blanc de neige, Zinkweiss);

oxyde de plomb (minium),

(Mennige), litharge, CHleigliitte);

ceruse (carbonate de plomb);

(Bleiweiss); oxyde de ter (Col-cotar Kngelroth), chromate de plomb, (jaune de chrome), (Chrom-gelb); cinabre(sulfure de mercure.

vermilion, chinovar), (Zinnober). n 400

l(j7 Phosphore....... „ 805

l(j8 lode et bróme......1 kilo. 3000

10ÏI Acide citrique......100 k. (500

170 Acide phénique, liquide ou cristallisé................250

171 Acide arsénieux (soricióica) et sulfure de carbone (Schwefel-kohlenstoftquot;, Schwefelalkohol). . „ 2(Xt

172 Acide benzoïque..... v 2300

173 Oxyde de cuivre..... „ 736

174 Safre de cobalt (oxyde de cobalt, (Zaffer)....... „ 4600

ocr page 182

Droits

en francs

u

rentree

O O

T A R E S

en o/o du poids brut

— E

gt; c:

^ 3*

Di-si^imtion des niarcliandises

Combinaisons de cobalt, a

Texception du sat're.....

Etlier, et glycerine .... Alcool amylique (Kartoffelfu-selöl), alcool métylique (esprit pyroxyliciue) (Holzgeist, Xylit)

et autres alcools......

Produits cliiiniciues non-dé-

nommés........

Produits chiiniques non-dé-nommés, derives du pétrole ou

de la houille........

Phosphates naturels divers et autres ainendements agri-coles..........

175

176

177

178

179

ISO

100 120

I

150 exempt. 150 200 jio en caisses et en

100 k. 3000

175i Ti

barils. ^5 en paniers.


Xf. MAT1ÈRES TINCTORIALES ET TAN1NS, COULEUHS Eï LAQUES.

181 Bois, écorces, coques et racines propres a la teinture, en mor-ceanx ou pulverises.....

Ici sont compris: le quercitron, la garauce, l'orseille, le curcuma, l'orca-nete, le bois de campêche (bacan) et I autres semblables.

1gt;S2 Feuilles, fleurs, fruits, gousses, lichens et autres niatières tinc-toriales.........

lei sont compris: le réséda, les feuilles de pastel, les fleurs de car-ihame (Saflor), de nerprun (Kreuz-beeren) bablah, dividivi, libidibi et autres.

183; Extraits de matières tincto-riales..........

Ici sont compris: ( La garancine i (Extrait de garance), le pastel prépare | (pate de pastel), l'orseille préparée et j persio (cudbear), le roucou, le tournesol et autres.

184! Bois, écorces, coques et racines propres au tannage, bruts ou pulverises........

95

175

210

15

ocr page 183

ili

ilil I 5 ^

franc?

Designation des

handises

rentré(

100 k. 7(J exempt.

GJ

[o

^ :

18quot;) Feuilles, Hours, fruits ct lichens proprcs an tannage. .

Ici sont conipris; 1c sumac, les noix de galle, les avelanècles (Eckerdoppeni) mirobolans et autres.

186; Tanins non dénommes ct les extraits de matières pour le corroyage et le tannage . . .

lei sont compris: le eachou, la terre du Japon et autres.

187 Oannin, Cochenille, kermes et indigo..........

188 Bleu de F russe; ()utro-mer (ultramarin) naturel ou artificiel, stil do grain (schütgelb.) . . .

18!) Cendres bleues ou vertes . .

190 Noir mineral, terre de Cologne, terre de Cassel et terre de Sienne ........

191 Noir d'ivoire, noir d'os, noir d'os de eert', noir do fumée et autres..........

192 Boules de bleu et papier garni de bleu pour blanchisseurs de lingo..........

198 Laques en tablettes ou on extraits (Lack dye, Lack Lack); vernis (Firnisse) et huiles siccatives de toute sorto.....

194 Lucre de chine en tablettes .

195 Lucre grasse pour impriinerie

196 Toute autre sorte d'cncrc . .

197 Cirage pour chaussuros (vacs) et pour autres objets do peau .

198 Coulours dérivées du goudron (aniline, t'uchino et autres) . .

lei est eomprise aussi 1'alizarine.

199 Coulours ordinaires préparées a riuiile, (grund, couleur do fond) employees dans les constructions, les batiinents et autres omplois.........

100 r

2000

200 120

20

90 7

260 20

400 35 175

400 20

200 40

100 50

900 60

100 8

15 en eaisses et en barils. i 5 en paniers.

io en eaisses

barils. 5 cn paniers.

T A R E S

en o/o du poids brut

ocr page 184

— 178 —

Droits

en fra tics

T A K E S

en o/0 «in poids brnt

Dósiirnul ion dos murcliiiiidises

rentree

Couleurs prcparées, liquides ou solides, en poudre, en ta-blottes, en vessios, en tubes d'étain, en coquilles, en Hacons ou en boites avec ou sans leurs

accessoires........

Crayons simples (sans gaine) noirs ou de couleur.....

200

100 k. 700 55

201

2200 HO

Ces droits s'appliqucnt seulemcnt aux crayons simplcment coupes en morceaux angulcux. iels ([tie: crayons de sanguine et autres semblables. Les crayons, mcme sans gaine en bols, mals monies ou arrondis (rotunjite) appartiennent a Tart. suivant.

Crayons composes, noirs ou de couleur, avec ou sans gaine, de toute sorte.......

Sont compris lei: les crayons avec gaine en tout beis: les crayons sans gaine monies pour porte-mines: les crayons pour peintres dits ..pastelsquot; et autres semblables.

202

2C00 40

80 10

Sables de couleur pour bureau

203

XII. HUILES, GRA1SSES, C1RE KT LEUKS DÉK IV ÉS.

1 luiles vegétales do toutes sortes, cuites ou non, inais non mélangées a d'autres matières .

Sont comprises ici; les huiles de colza, «le I'm. tie noisettes, de coco, de noix, tie chanvre. de tournesol. de pavots, de palme. de sesame, et toutes autres huiles vegétales fixes.

Huiles d'olives......

Le tatnn est compris dans cet article.

Graisses (unturi) do poisson .

Graisses animales de toutes sortes. employees dans I'industrio .

204

205j

20(1 207

125 80

vases.

00 :-50

lo en paniers et en i sacs en cuir.

150 10

C

jxo en caisses et en barils. (150 '5 cn paniers.


ocr page 185

Droits

Dési^iiittion des innrcliandises

T A R E S

en o/o dn poids brut

rentiéc

Circ pure blanchc ou jauno.

Sont comprises ici, lu circ d'abeilles et la circ végétale dite du Japon.

La circ mclangée en toute proportion avcc la Cérésine ou la parafine sera taxce a l'art. 390.

Spermaceti (blanc do baleine).

Savons de toute sorte, a rexception des savons de parfumerie..........

Sont compris ici: les savons ordi-naires de ménage (sapun de rufe); les savons cpurcs, blancs ou eolores tels (|uc: les savons dits „sapun de rachiuquot; le savon turc. de Crete, les savons dits „de S/.eghedinquot; et ceux dits „de Marseillequot;. — Les savons parfumés, quelle cju'en soit Tespèce ou la qualité, appartiennent a l'art 147. Les savons médicinaux sont taxés a Tart. 141 comme medicaments.

Ohandelles de snif'. ....

Stearine en masse.....

Bougies de stearine ....

Cire pure ouvrée, blanche ou jnune ..........

Ici sont compris: les cierges, les figures, les fleurs, les fruits et toutes autres preparations de cire pure ou mélangées avcc d'autres matières, a rexception de la cérésine et de la parafine. Les cires mélangées avcc la parafine ou avcc la cérésine suivent le régime de Tart. 393.

20S

100 k. 400 40

209

210

356 40

100 30

211

212 218 214

140 25

100 25

200 40

500 250

10 en caisscs et en

barils.

5 en paniers.

Pour les sacs on ne déduit rien.

i 1 o en caisscs el en

barils. \5 en paniers.

F10 en caisscs et en

barils. I5 en paniers.


XI11. DECIIETS ET PRO-DUITS AN1MAUX DIVERS.

215 Os et sabots.......

21G Cornes de bétail, brutes ou préparées.........

217 Queues de bétail.....

218 Baudruches (tiple) et vessies, boyanx de bétail, nerts de bamf, sang coagulé, présure et autres résidus d'animaux......

18 exempt.

100 n

8

lOOpièc

100 k. 160

ocr page 186

- 180 —

••E

Désig'iialioii des miircliiiiidises

Droits

en francs

[

= =

rentree

219!

Dégras de peaux .....

100 k.

80

4

220

Soics de porc......

V

70(1

exempt.

221

Plumes de parure de toutes

1 kilo,

sortes, naturelles......

40

7

Par plumes naturelles de parure on

entend celles qui ivont regu aucun apprêt

et ne sont pas teintes.

Les plumes préparées ou colorées

suivent le régime de Tart. 557.

222

Plumes ;i écrire, brutes ou

préparées.........

V

7

exempt.

223

Plumes pour objets de literie.

10

1

224

Duvet.........

V

25

4

225

Défenses d'élépliant, entières

ou en pieces.......

25

2

226

Carapaces de tortue ....

V

40

exempt.

227

Baleine brute......

V

15

1 20

228

Eponges de toute (jiialité . .

n

20

1 50

229

Oeut's de fourmi.....

T

9

exempt.

230

Graines de vers-a-soie . . .

V

(550

Unit.

jio en caisses. 10 en paniers. J5 en ballots.

20 en caisses et en ba-

' rils, 10 en paniers, ) 5 en ballots.

20 en caisses, 10 en j paniers, 5 en ballots, f 2 en sacs. , 20 en caisses et en ba-I rils. 1 o en paniers, 5

en ballots, 2 en sacs. .20 en caisses et en ba-rils. 5 en paniers et \ en ballots. 2 en sacs.

XIV. PEAUX, SELLERIK

ET DIVERS OBJ ETS EX PEAU OU EN CUJK, CHAUSSURES, FOURUURES

TARES

en o/«» 1I11 poids brut

Peaux brutes:

Peaux de buttle,

2:51

, de porc, ou laine;

100 k. 150 H

2H2

400 100

Unit.

2:53

1000 120

de bamt', de veau, de moutou. d'agneau (excepté l'astrakan). de ehèvre, de chevreau, de cliev avec on saus polls toutes autres sortes tie peaux saus fourrure: toutes celles-ci tï'aiches, salées, 011 séchées . .

Toutes sortes dé peaux tan-nées de grand betail avec ou

saus tête.........

Toutes sortes de peaux tan-uées de petit bétail, avec ou saus tête, a l'excep'tion de celles prévues a r.'irticle suivant.

ocr page 187

— 181 —

I h'oits

en francs

T A R E S

en 0/u du poids brut

Désigiiiitioii des iiiiirchiiiidisus

rentrée

234 Peau do daim dito „cf/.s^orquot;; peau do chovreau glaeóc ou doréc (clievreau) „peau de gantsquot; co-loreo ou non; peau de veau glacée ou vcrnie; cuir odorant dit rcuir de Russiequot;; parchemin et véiin. Ainsi iiue toutes autres peaux du memo genre ....

t

j 15 en caisses et cn f harils. 15 cn ballots. '2 cn sacs.

100 k. 3000 löO

50

235; Morceaux de toutes sortes de pciiux preparees n'ayant pas i)lus do cinii centimetres sur cha((uo dimension........

li nu.

1200 160

236 Harnais et selles do toutes sortes, ainsi (iue leurs accessoires, c'est-a-diro: t'reins (brides), licous et étriers en cuir......

Les scllcs cn bois non tapissécs suivent 1c régime prescrit pour les objets et ouvrages cn liois.

()lgt;jets divers en cuir. autres que ceux appartenant a l'articlc suivant, même combinés avec d'autres matériaux, a l'exception de rivoire, de récaille, de la nacre, de 1'ambre, du jais veritable, de 1'écume de mer, des métaux précieux et des pierres fines ou demi-fines.....

Sont compris ici: Les courroies de toutes sortes, telles que: courroies, ceinturons pour sabres (a rexception iles ceinturons cn fils mctalliques), les ceintures a rexception des ccintures doublécs dc soie et richement ornecs ])our dames, la buflleterie pour é(iiiipc-ment militaire cn general, les sacs pour ccoliers (ghiosdane), les havre-sacs, les cartouchières, les etuis ]ioiir amies, les sacs pour poudre et plomb, — tons ces articles sans distinction d'cspèce de cuir, avec ou sans leurs accessoires mctal-liques.

287

10 en caisses

barils. 5 en ballots.

1500 200

ocr page 188

Droits

en francs

a

Lentrce

T A R E S

en 0/0 du poids brut

= £ quot;p

Dósiuriialion do« iiiareliniMlisos

I .cs fouets et les cravachcs (excepté ceux a poignées (I'ivoire, d'ccaille, de nacre. ou de métaux précieux.

Les valises en cuir dur ou mou et boitcs a chapeaux, entièrement en cuir ou en carton reconvert de cuir. les sacs de voyage a porter en bandoulicre, on a la main, non garnis de nécessaires de toilette ou d'ouvrage (soit entièreinent en cuir. soit en tapisserie, et seulement montés ou garnis de cuir): gourdes de voyage et de chasse en verre ou en métal, recouvertes de cuir.

Les chapeaux et casquettes en cuir et les coiffures militaires dans la fabrication desquelles le cuir constituc rélément principal.

En general tons les objets dans la fabrication desquels le cuir constituc rélément j^rincipal et (jiii n'appartiennent pas a d'autres articles.

l2lt;) en caisses et en

l 1 o en corbeilles. en ballots.

100 k. 2000 120

11 o en caisses et en ' bar i Is. ^5 en ballots.

2000 220

237« Courroies do transmission, plates ou rondes, a bouts relies ou non .........

238 Objets de peau fine (cello comprise dans Tart. 234) com-binéc avoc d'autres matériaux, a l'exception de la soie, du velours, de l'ambre, de l'ivoire, do récaille, de In nacre, du jais veritable, de l'écume do mor, des métaux précieux, des pierres tines ou demi-fines.....

lei sont compris; les porte-monnaie, les porte-cartes de visite, les portefeuilles, les tabaticres. les boitcs pour le tabac, les porte-cigares et cigarettes, les sacs de voyage, les sacs a main, les nécessaires de travail, les boitcs de toutes sortes, les ceintures pour dames et tons les^autres objets dans lesquels la jieau notée a Tart. 234 constituc rélément principal.

ocr page 189

— 183 -

Droits

en francs

['entrée

T A R B S

CU 0/u

du poids brut

Dósiirnation des niarchandises

1 .cs objcts mcntionncs clans cct article, combines avec de la soic, du velours, de l ainbre, de récaille, de rivoire, de la nacre. du jais veritable, de récume de iner, des métaux précieux, des pierres fines ou demi-li nes suivent le régime de l'art 560.

1 .es instruments en acier qui pour-raient garnir les objcts dunt il est fait mention a eet article (tels que les instruments de chirurgie contends dans des trousses, les ciseaux en etuis et au L res scmblables, pourront él re separes des trousses ou étuis et taxes a part, d'après les droits afTérents a chacun d'eux, si les importateurs en font la demande.

Objets divers de voyage, dc campement et de cliusse, en toile épaisse. cirée ou non, meme conibinée avec le bois, le cuir ou les métaux coinmuns. .

Sont compris ici: les coffres et malles dc voyage en bois reconverts de toile: les sacs de voyage en toile cirée ou autre toile, garnis ou non dc cuir, les tentes, les meublcs de campement (tels que lits, chaises et au tres, portatifs et pouvant se démonter) en bois avec toile, cuir ou métaux communs. les gourdes de voyage ou dc chasse, en verre ou en metal, recouvertes de ficelle ou de paille: les paniers ;i provisions de voyage, en osier, en roseau, cn sparterie ou cn Unites autres pi antes, dc rameaux ou d'écorces flexiblcs, garnis de cuir et contcnant les objcts nécessaires pour le repas (dans la fabrication desquels cependant n'cntrcnt (jue les métaux ordinaires. Tos et le verre communs.)

Les memes paniers contcnant des objets nécessaires pour le repps composes de matériaux autres que ceux ici énumérés appartiennent aux articles dc mercerie.

Gants de peau de toutes sor-tes, a Vexception des gants pour militaires.........

239

iio en caisscs et en

barils. ^5 en ballots.

100 k. 65Ü 100

cn caisscs et en ' barils. 5 en paniers et cn ballots.

1 kilo. 100 12

240

ocr page 190

184 —

J

O

H ■= =

gt;1

T A li E S en o/.gt; du poids brut

i-l

l|l = 3

fraii

l't iitu'o

Designation des inarcliniKlises

Gants pour militaires: gants fourrés, ou doubles, gants et plastrons pour Fescrime; vestes et pantalons en cuir memo doublés; objets de literie en cuir.

Chaussures entièrement con-feetionnées ou seulement coupées de youfte quadrille, i)lissé et lisse (glatt), de peau grossière non cirée (bittling) plissée, quadrillée et lisse; cuir de Russia, de veau ciré de maroquin et de spalt (peau fendue). . .

Chaussures de toutes sortes de peau, excepté celles pré-vues a 1'art 242, entièrement confectionnées ou seulement coupées ..........

Les chaussures elites claquées (cu bizeturi) c'est-a-dire confectionnées avec diverses sortes de peau serout soumises aux droits que comportera la peau qui prédomine. c'est-a-dire celle qui est employee en plus grande quantité.

Sont égale ment comprises ici les san-dales (opinci).

241

115 en caisses et en f barils.

15 en paniers et en 1 ballots.

1 kilo. 5(1 4:

242

100 k. 2000 400

Ik» en caisses et en ' barils.

5 en paniers et en i ballots.

243

:i400 500

Chaussures en toutes d'étoffes brodées ou non

Toutes sortes de peaux four-rées (autres (jue celles mention-nées ïi l'art. 231) préparées ou non, mais ni coupées (necroite), ni confectionnées......

Ouvrages en fourrure de toute sorte, coupés, cqufectionnés, mais non combinés avec d'autres matières.........

Sont compris ici: les bonnets (ca-ciuli) non doublés d'autres matières, les couvertures non doublées: les boas: les nappes de fourrure formées de plu-sieurs petits morceaux cousus ensemble:

244

245

sortes

3200 500

2000 100

3000 360

15 en caisses et en

barils. 5 en paniers et en ballots.

/15 en caisses et en ) barils.


246

ocr page 191

— 185 —

Droits en

fmncs

a

rentrée

i'ii m

T A li E S

('II o/o du poids brut

'ia : ?.

Dósi^iialion des marciiaiHlises

les fourrures cousues ou seulement cuupees. destinces ii servir de doublure ou de garniture pour toutes sortes d'objets d'habillement ou de parure: et en general tons ouvrages exclusivement en fourrure. e'est-a-dire non combinésavec d'autres matériaux.

()uvrages en fourrure de toutc sorte, coupés, confectionnés, combines avec d'autres inatieres

247

100 k. (iüOü 800

Sont eompris iei: les manteaux, les capotes, les paletots, les casaques. les vestes de peau de mouton pour paysans (cojoace), les bonnets(caciuli). manchons, cols pélerines, bottes et autres vêtements de ce genre, de toute sorte d'étofTe ou de peau. garnis de fourrures.

XV. CAOUTCHOUC, GUTTA-PERCIIA ET FABRICATIONS DÉRIVÉES.

J15 ^

' bar

nirils.

5 en paniers et en

600 exempt.

15 en pa: 1 ballots.

24iS Caoutchouc et gutta-percha sous toutes formes, non confectionnés, non coupés (necroitequot;* .

Ici est comprise aussi la toile de caoutchouc.

Toutes sortes d'ouvrages en caoutchouc ou en gutta-percha non combinés avec d'autres matériaux .........

Dans eet article sont eompris: le caoutchouc en tablettes ou en batons pour bureaux; les fils de caoutchouc non reconverts d'autres matériaux: les plaques et grilles pour essuyer les pieds: les tubes, les galoehes non doublées: et en général tous autres objets et ouvrages fabriqués exclusivement de caoutchouc et de gutta-percha, non combinés avec d'autres matériaux.

Les instruments de chirurgie en caoulchouc suivent ie régime prescrit par eet article.

24!)

1000 40

i

ocr page 192

— 1S6 —

$1.

Droits

Ill

x -3

i{

en francs

It3!

gt;5

u

l'entrée

en o/u du poids brut

ü 3|£ =1 TARES

quot;G Désiiriiiition des iiiarclituidisvs

250 ïoutes sortes d'ouvrages cu caoutchouc ou gutta-pcrcha combinés avec d'autrcs matóriaux .

115 en caisses et f barils.

Mo en paniers. 15 en ballots.

100 k. 1800 SO

Sont compris ici; les tils de caoutchouc reconverts d'autres matières, les tissus confectionnés de pareils fils, tels que: ctotTes, cordons, bretelles, jarretières, sangles, bandages et autrcs olïjets sem-blables; objets d'habillement et chaus-sures: tels (pie: capotes, (inanteaux), cas(|ueltes, galoches; en general tons ouvrages en caoutchouc et en guttapercha combines avec d'autres matériaux (a 1'exception des objets de mercerie en caoutchouc ou gutta-percha.)

XVI. M ATI KR ES TEXTILES ET INDUSTRIES DÉR I VEES.

Lai nes de toutes espcces, même peignées et teiutes..... „ 250 exempt.

Fils de laine de toutes sortea,

non teints........j „ 600 60

Fils de laine de toutes sortes,

teints.......... , 1500 100

Tissus de laine lt;lu poids de 700 grammes ou plus le mètre carré.......... „ 450 100

Tissus de laine du poids de 500 jusqu'a 700 grammes 1c mètre carré........ „ 1500 120

Tissus de laine du poids de 500 grammes 011 moins le mètre carré.......... „ 2500 135

Les tissus de laine melangee avec d'autres matières textiles, excepté la soie, et les fils d'or, d'argent ou de métaux ordinaires communs, dores ou argentés dans une proportion quelconque jusqu'a 80 f,/o dc leur poids, seront taxes suivant les art. 254, 255 ou 256,

suivant le poids du mètre carré. Ceux (jiii 15 en caisses et en / barils.

251

252

253

254

255

15 en paniers et en * ballots.

f 10 eh caisses. 15 en ballots.

/10 en caisses. i5 en ballots.


256

ocr page 193

— 187 —

Droits

en frnncs

ii

iVntrée

T A R E S

en quot;/o du poids brut

—

O

'•S lt;1

lh;si^iia1ioii des iiiiirchaiilt;lises

sont m él an gés avec des matièrcs textiles en proportion supérieure a 80 o. seront taxés suivant Partiele qui eoneerne la I matière textile prédominante.

257 Chüles brochés ct fagonnés, I autres que coux de l'Inde ilits I chales tures........

258 Chales do l'Iiidc dits „tures.quot; 2591 Bonneterie do laino, do tou-

tos soites, même coupoe, mais non oousno ........

lei sont eompris les bas (a l'excep-tion des tissus dits flanelle). les gilets, les calegons, les gants, les manchettes, les bonnets, les capuchons, les easa-ques, (scurteici), les guêtres, les bottines pour enfants, les fichus, les filets pour meubles et tous autres objets de laine tricotée, même coupés, mais non cousus.

2G0 Passementerie et rubans de laino pure, blancho 011 tointo .

Sont eompris ici: les franges, les effllés, les galons, les cordcmnets (gaitane, snururi), les ganses (sirituri), les boutons et tous autres articles de passementerie de laine pure.

261 Dentelles, tulles et broderies de laino pure......

Sont comprises ici également les dentelles de laine mélangée a des matériaux autres que la soie, les fils d'or, d'argent ou de métaux ordinaires dorés ou argentés. — Ceux qui sont mélangés avec de la soie, des fils d'or, d'argent ou de métaux communs, dorés 011 argentés, seiont soumis aux droits fixés par l'art. 308.

262 Tapis de laine pure ....

I Sont eompris ici piincipaleraent les tapis d'Orient dits „tures.quot; — Les tapis 1 eommuns (obicinuite), dont la trame est de lin ou de ehanvre), appartiennent ! ''art. 332.

Foils:

263 Poils de toute ospèoe. bruts, prepares ou frisós, autres quo

! ceux specifies aux articles 220 et 548 .........

100 k. 5000 1 kilo. 5000

115 en eaisses

barils. '5 en ballots.

400 40

/10 en caisses. S5 en ballots.

4 20

15 en caisses

barils. 5 en paniers.

2500 250

3000 160

ao

1000 80

100 k. 3001 25


ocr page 194

— 188 —

Droits

T A R E S

cn o/o

du poids brut

frnnc.-

TontnV

Dósiiriialioii dos iiiareliiiiidisi's

Sont compris ici: les ])()ils do bumf, de vaehe, de eheval, de chèvre et en general toutes sortes de polls, a l'exeeption des suies de porc et des cheveux.

Fils (torturi) de poils dc toutes sortos, eiinsi (jiie les tissus de toute sorte en toutes cspèces dc poils . . .......

Sont également compris ici: les cables en poils, les couvertures gros-sières (paturi si toluri), lapis et paillas-sons. les toiles pour frictions (ghebrelle), les bissacs et les sacoches, sangles et autres tissus en poils. — Est également comprise ici la toile de erin pour tamis (rapatelle), ainsi cjue différents autres objets en erin de eheval (crinolines, tournures) et autres pareilles, a l'exeeption des chapeaux.

Tricots cn toutes espoces do poils; passementerie en crins de eheval; chapeaux non montés en crins de eheval.......

Feutre épais, ordinaire, non teint ou teint en iine seule couleur .........

lei sont compris; les manehons de feutre pour chapeaux de toutes qualités, non fagonnés et sans forme definitive.

2()4

100 k, 400 :55

15 en caisses. 5 en ballots.

205

300 480

266

300 75

Ouvrasres

en feutre opais, ordinaire, non teint ou teint en une seule couleur......

Parmi d'autres objets, sont compris ici également: les chapeaux dits „pour paysans'1 \ les chapeaux pour soldats* les semelles en feutre: 'les chaussons sans semelle de euir: les filtres en feutre, les bourres de feutre pour amies et autres.

Feutre pour tapis, de toutes couleurs, imprimé óu non, au metre ou en pieces.....

267

iio en eaisses et en ' barils. ^5 en ballots.

1000 150

800 90

268

ocr page 195

— 189 -

iii ?g.£

ui

D §•

Droits

en francs

a

l'entróe

J

C t

TARES

en 0/0

du poids brut

s-=

— r

Dési^iiiilion des niarcliamliscs

Feutre de toutes couleurs, demi-tin on tin........

270 üuvrages en feutre de ce genre

Sont compris ici; les chaussons dont seule la semelle est en cuir, sans autre garniture en cuir, et principale-ment les chapeaux de feutre non montés, ou même mon tés, — a T exception des chapeaux pour paysans et de ceux pour soldats, (jui appartiennent a Tart. 267 et a rexception des chapeaux garnis pour dames, (qui font partie de Tart.

557)-

I.es chapeaux a moitié fabriqués e'esi-a-dire seulement fagonnés, mais non inontcs, appartiennent a eet article.

269

100 k. 9U() 150 „ 5000 (500 i i o en caisses et en

barils.

'5 en ballots.

i 15 en caisses et en f barils.

I5 en paniers et en J ballots.


COTüN.

150 0

i15

résidus de

800 15

27:$

250 500 500 300

8

35' 35 50

274

275

27(i

Ouate do toute sorte. . . .

La Ouate phéniquée stérilisée et autres, employees en pharmacie, sont comprises également dans eet article.

Fils de coton de toutes sortes, non teints, exccpté le til a coudrc (bumbacel)........

Fils de coton de toutes sortes, teints........

Fil ;i coudre (bumbacel) sous toutes tonnes, teint ou non . .

Tissus de quot;coton, écrus, non teints, non apprètés, non faconnés

Sont comprises ici; la toile de coton écru dite „d'Ainérique'1, la toile dite „flancquot; de coton écru, la toile de coton qui imite la toile de chanvre, et autres pareilles* les mèches écrues, tissées.

27! Coton brut, cardé et peigné et charpie de coton.....

Ici sont compris les coton.

I ^ en caisses 011 en

barils.

5 en paniers, en ballots ct en sacs.

ocr page 196

— 190 —

Droits

en francs

ü

rentree

T A R E S

en o/lt;» du poids brut

Designation ties inarchantlises

977; Tissus do coton blancs ou teints en mie seule couleur, par n'importe quel procédé, — mais seulement aprèsleur tissage, apprêtés ou non, fa^'onnes ou non, a lexception des tissus légers et des velours de coton ....

Sont compris ici: la loile de coton blanchie, le madapolam; le calicot, la percalc ct les niouchoirs cn percalc; i les coutils en coton: les piqués non pclucheux ct les couvertures de pique non cousues; le linge de table et de | toilette: les couvertures en coton non j cousues. les moussèlines^ le canavas de ! coton; la toile dite vkeinbric*- 1c : calicot gommé et tous autres tissus blanch is ou teints en une seule couleur ' après tissage.

Ici également seront taxées les mèches ! de coton tissées, écrues ou teintes, celles tricotces appartiennent a 1 art. 228.

ou en ï

115 en caisses ' barils. ^5 en ballots.

1000 00

1000 2001

278 Tissus de coton tissés de fils teints en une seule ou plusieurs couleurs; tissus de coton im-primés; velours de coton ...

Sont compris ici; le tissu dit (d'An-I drinople) (de arniciu) le tissu dit } I „pantalonicquot; ou „hosenzeingquot; la toile j

d'oxford en coton, le „barhentquot; avec i OU sans peluche et autres semblables, j tissés de tils teints en une seule } ou plusieurs couleurs: les tissus dits „calmouksquot; et ceux appelés „bibcr'quot;, \ les indiennes et cretonnes, les toiles ; de coton imprimées (stambe), mouchoirs imprimés (basmale) écharpes et couyei-tures {l)occele) imprimées, non ourlées; i piqués, reps et autres'imprimés pareils: \ velours fa^on-soie dits „velvets et j toutes autres espèces de velours de j I coton.

279 Tissus dits Barhent, Calniouk et les tissus fabriqués avec des j cotons provenant de vieux tissus

100 k, 45U 45

ocr page 197

191 — ' ;

Droits

en francs

rentree

T A R E S

en o/'gt; du poids brut

Designation des niarchaiiilises

280 Tissus de coton légers, simples, brodés on brochés, écrus, blanchis, teints ou iinprimcs, ii l'exception des talles ct dos dentelles.........

lei sont compris: tous les tissus legers de eoton. Iels que: Li gaze et les tarlatanes; la batiste et le linon de coton, ainsi que les mouchoirs de ces tissus, non ourlés. les fichus dils „testemelequot;: les ..mousselines'quot; (tulpa-nuri), ainsi (jiie les mouchoirs et les rideaux de mousseline en morceaux non coupés.

281 Bonneterie de coton pur de tontes sortes et de toutes (iiui-lités, même coupée, mais non cousue..........

lei sont compris: les bas, les gilets, les tlanelles. les calegons, les gants, les bonnets de nuit, les mouchoirs, les bonnets, les capuchons, les casaques, les guêtres, les bottines pour enfants. les rcsilles pour dames, les manchettes. les filets pour meubles et tous autres objets de coton tricotés. même coupés, mais non cousus.

282 Passementerie ct rubans do coton..........

lei sont compris: les lacets, les cor-! dons, les ganses, les mèches tricotées, les galons, les franges, les l)outons et I autres objets de ce genre.

La passementerie de coton, mélangée avee des fils métallilt;iues non dorés ou ! non argentés, appartient a eet article.

288] Les dentolles, les tnlles er les broderies do coton, excepté cellos sur lesquolles sont appliquées dos dentolles de til.......

l.es dentelles, les tulles et les broderies de coton sur lesquelles scront appliquées des dentelles de til, seront taxées a Tart. 300.

Celles qui sont mélangécs a de la soie, a des fils d'or, d'argent ou de métaux communs dorés ou argentés appartiennent a Tart. 3»gt;8.

100 k. 2000 1G0

1500 120

15 en caisses et en

barils.

5 en ballots.

1400 120

4000 200

1

Md

ocr page 198

— 192 —

Droits

|.i

en francs

Hl

= 3

S C-

rentree

T A K E s

en 0/u dn poids brut.

Désteiintioii «les inart'liaiidlses

Jute, abat-ca et autres texüles végétaux.

284 Le jute, l'abacca, le phormium-tenax et les autres textiles végétaux filamenteux, bruts ou peignés.........

l.c erin végétal est également eom-pris dans cct article.

285 Fils de jute, d'abacca, «le phor-niium-tenax, d'aloès et d autres textiles pareils, éerus, blauchis ou teiuts . .......

28») Toile de jute tout a fait ordinaire et sixes confectionnés de pareille toile......

lei sout eompris seulement la loile cl'emballage, la toile a saes et les saes eonfeetionués aves eette même toile. Tous les autres tissus de jute appartiennent a Particle suivant.

287 Tissus de différents textiles végétaux (jute, abacca, aloés, phormium-tenax et autres sem-blables, écrus, blancliis ou colorés.

Cet artiele eomprend: la toile pour teutes, les tissus pour rideaux et pour I meubles, pour stores, pour eouvrir les tables et les parquets, les baches, soit au mètre soit en pieces, mais saus 1 coutures; de même ipie les autres tissus ! de jute ou d'autres textiles végétaux, | a 1quot;exception de ceux prévus a Tarticle i précédent.

Lin el chauvre:

288 Ghanvre et lin bruts (verts), séchés, ou rouis, teillés ou non, peignés ou non: etoupes de

: chanvre et de lin; écorces de tilleul (teiu) rouies.....

289 Fils de lin et de chanvre, écrus, blancliis ou teiuts.....

290 Fil a coudre, blanchi ou non, teint ou non, de chanvre ou de lin..........

100 k. 60 exempt.

Unit.

100

200

200 40

l o en caisses

barils. 5 en ballots.

100 8

2S0 14

000 50,

ocr page 199

OJ

TARES

en o/o (in poids lgt;rut

francs

Designation des niarcliandises

Ici est compris le 111 pour cor-donnicrs.

291 Ficelle de chanvre, de lin, de tilleul, de jute, d'abacca, do phonnium-tenax, d'aloës, et d'autres textiles vcgétaux, écrue, blanchie, teiute ou goudronnée d'une grosseur inférieure a 7 mm. inclusivement: licous, bri-dons et sangles; filets, seines et autres réseaux de ce genre . .

Ici est compris le fil d'amiante. La ficelle spéciale destinée aux machines a moissonner et a lier les gerbes est exempte de droits.

292 Cordes (Franghii) de chanvre. de lin, de jute, d'abacca, de phormium-tenax, d'aloës, de tilleul on autres textiles vegé-taux, comme: cables, cordes, grosses cordes, cordes de timon etc. toutes d'une grosseur a partir de 7 mm. et en dessus, écrues, blanchies, teintes ou goudronnées........

Ici entrent aussi les cordes d'amiante.

293 Toile de chanvre ou de lin de toutes sortes de qualités, simple ou tissue en couleurs, rayée, écrue ou blanchie, pe-sant plus de 400 grammes le metre carré........

Tci sont compris: la toile d'em-ballage, la toile pour sacs, pour voiles de navire, pour tentes, pour stores, pour matelas, pour taies d'oreillers, pour housses, pour couvrir les parquets; toutes ces toiles unies ou teintes (rayées ou (iiiadrillées), mais non blanchies.

Suivent le même régime: les sacs, les tuyaux de pompes, les seaux employés par les pompiers, les baches de grosse toile écrue pour couvrir

100 k. 200 72

Brut.

135 45

io en caisses et en

300 70

barils. ^5 en ballots.

ocr page 200

— 194 —

Droits

en francs

Tent iv«

T A R E S

en

dn poids Itrut

IK'siiriuilion «les iiiiircliiiinliscs

100 k. GOO' Sö

100(1 851

2500 200

10 en caisses ou en

barils.

5 en ballots.

70

5 C.O

1 kilo.

100 k. 2000 380

1200 Kil)

les marchandises, les wagons, etc.. les courroies de chauvre pour transmissions.

204 Coutils dc toutes sortcs, écrus, blanchis. teints on tissus cu couleur.........

295! Toile de liu ou do chanvvc unie, blanchie ou teinte, do toute ([iialitó.......

Ici est comprise la toile tie lin ou de chanvre, même (jiiand elle est a moitié blanchie.

290' Toile de lin unie, imprimée, do toute (iiialité. do inêino ((uo los mouchoirs avec dessins ini-primés, on bandes contenant plusieurs mouchoirs; lingo de table et do toilette, éern, blanch!, teint, imprimé, faconné ou da-massé..........

I .es mouchoirs et le lintje tie table, ourlós ou cousus suivent le régime des confections j)icvues a l'art 339.

297 Batiste et linon.....

I.es mouchoirs de batiste et de linon, ourlés ou cousus autrement. suivent le régime des confections.

298 Bonnoterio, tricots de tils, de toutcs sortos et do toutes qaalitós, inome coupés, mais non cousus........

Sont compris ici: les bas, les gilets, les calegons, les gants. les bonnets de coton. les serre-téte, les bonnets, les résilles pour dames, les manchettes. les filets pour mettre sur les meubles et tous au tres objets de lil, tricotés, même coupés, mais non cousus.

299 Passementerie ot rubans do tils pur, écrus, blanchis ou teints .

Sont compris ici; les cordons, les cordonnets. les ganges, les galons, les franges, les boutons et autres objets 1 semblables.

ocr page 201

— 195 —

Droits

en francs

:i

fentree

l-ll Uil

O

13

=1

ï A R K S en o/-. du poids brul

Dósisrnalion des niarchaiulises

Dentelles, tullcs, et broderies de til..........1 kilo.

Los peluches (ie phormiuni-tenax et d'autres textiles végé-taux..........

Soies:

Cocons de vers ïi soio ... I kilo.

Soies grèges de toutes sortes et bourre de soie....

Fils (torturi) do soie, de toutes couleurs, simples ou moulinós, \ compris le til de soie a coudre (ibrisimul)........ „

Tissus de soie pure ou mélan-gée avec des tils d'or, d'argent ou de métaux communs dorés ou argentés........

Tricots de soie pure ou mélan-gée avec des tils d'or, d'argent ou de métaux communs dorés ou argentés, coupés, mais non-cousus..........

Passementerie et rubans de soie pure ou mélangée avec des tils d'or ou d'argent, tin ou faux.

Deutelles, tulles et broderies de soie pure ou mélangée avec des fils d'or ou d'argent tin ou faux..........

Tissus de soie mélangée a toutes autres matières, a l'ex-ceptiou de lor et de l'argent tin ou faux........

3001

5 GO

70

1501

100 k. 1100 [80

302;

303

304

15 exempt.

50

80, G 50

305

100 k. 10000 800

300

12000 1)00

307

14000 1120

50s

20000 1600!

30!)

SOOO 040

^ 11' en caisses et

barils. ^5 en ballots.

1 lt;» en caisses et

barils. 10 en paniers. 5 en ballots.


Les tissus de soie mélangée avec d'autres matières et avee des fils d'or, d'argent fin ou faux, dans n'importe tiuelle proportion, suivent le régime de 1'art. 305.

Tricots de soie melée a toutes autres matières, a l'exception des Hls d'or et d'argent fin ou faux..........

SOOO (140

310

ocr page 202

— 106 —

Droits

en francs

u

l'entrée

■s. —

O S — ^2 03

- .ti • - o 2c' =

T A R E S

en

du poifls brut.

IK'si^nalion ties marcliiindises

I .es tricots de sole mélangée :i d'autres niatières et avec des tils (iquot;or ou d argent, fin ou faux. en toute proportion, suivent le régime de Tart

Passementerie et rubans tie sole mêlee a d'autres matieres textiles, a l'excoption des lils d'or ou d'argent, fin ou faux. .

La passementerie et la rubannerie de soie, mclce avec d'autres matieres et avec des lils d'or et d'argent fin ou faux suivent le régime de l art. 3°^-

311

100 k, 9000 720

Dentelles, tulles et broderies de soie, mélangée avec toutes autres matieres, a 1'exception de Hls dor ou d'argent, fin ou

312

15000 1200

faux

Les dentelles, les tulles et les broderies de soie, mêlee avec des fils d'or, d'argent fin ou faux, suivent le régime de Tart. 308.

TISSUS MIXTES.

Les tissus d'autres textiles que la soie, mêlés avec des fils d'or ou d'argent. fin ou faux. .

Bonneterie d'autres textiles que la soie mélanges avec des fils d'or ou d'argent fin ou faux.

Passementerie d'autres matieres textiles que la soie, mélangées avec des fils d'or ou d'argent, fin ou faux........

Pointes. tulles et broderies faites d'autres textiles telles que soie brocart ........

Passementerie de fils d'or ou d'argent simples ou combinés avec d'autres matieres ....

Est comprise ici particulièrement la passementerie militaire.

1 z en caisses et en

barils.

5 en ballots.

313'

7500 000

314

7500 G00

315

SOOO 640

315«

8000 800

20000 2000

31()

ocr page 203

— 197 —

Droits

en francs

iï

rentree

T A R E S

en

«In poids brut

Désiirnation des mare hand ises

Étotfcs de laine inélangée avec de la soio, jusqua 2Ü 0„ en poids..........

Les étoffes de laine mélangée avec plus de 2t) (,/o de soie en noids, suivent le regime de Tart. 309.

Bonneterie de laine mélangée do soie, jusqu'a 20 0 o de leur poids, même coupée, mais non cousne..........

Les tricots de laine mélangée de plus de 20 0/0 de soie en poids, suivent le régime de Tart. ^io.

:U7

100 k. 3600 300

818

3600 300

et rubans de mêlee de soio, jusqu'a

319

Passementerie laine 20 0 0 en poids

4000 320

La passementerie et les rubans de

laine mélangée de plus de 20 0 o de

soie en poids, suivent le régime de Tail. 311.

Tissus de coton mêlé a d'autres textiles, a l'exception de la soie, des tils d'or ou d'argent, tins ou faux; chaeune des matières textiles mélangées ne dépassant pas 20 % en poids.....

Quand une des matières qui entrent dans le mélange du tissu depasse 20 % du poids total, on lui appliquera la taxe du tissu de la matière du mélange la plus imposée par le tarif.

I .es tissus de coton mêlé de soie suivent le régime des art. 309 ou 323 suivant la proportion dans laquelle la soie y entre, ceux qui sont mélanges avec des fils d'or ou d'argent fin ou faux suivent le régime de Tart. 313.

Bonneterie de coton mêlé avec d'autres textiles, a rexception de la soie , des tils d'or ou d'anrent tin ou faux, les matières mélangées ne dépassant pas 20 % en poids..........

;-i20

1500 120

2000 140

il

15 en caisses et en

barils.

5 en ballots.


321

ocr page 204

— 19S —

Droits

T A K E S

en 0/0

du poids brut

o 1 11

a = frnno

— quot;3

Drsi^nal ion des imirchiiudlses

I'entir

()uaiul unc des niaticrcs ([iii enlrcut dans 1c melange du tricot dépasse 2o quot;/ei en poids, on appliquera an tricot la taxe de la matière la plus impósée par le tarif.

Les tricots de coton mélange avec tie la soie suivent le régime des art. 310 on 324. suivant la proportion dans laquelle la soie entre. ceux «jui sont mélangés de fils d'or ou d'argent fin 011 faux suivent le régime de Tart 314.

Passementerie de coton mêlé avec d'autres textiles, a I'excep-tion do la soie, des tils d'or ou d'argent tin ou faux, les matières inélaugées ne dépassant pas 20 0 o en poids.....

Quand une des matières (pii entrent dans le mélange de la passementerie dépasse 20 0/o du poids total, on appliquera le tarif de la passementerie de la matière du mélange la plus impósée par le tarif.

La passementerie de coton mélange de soie suit le régime des articles 311 et 325. suivant la proportion dans laquelle entre la soie, celle qui est mélangee de fils d'or ou d'argent fin ou faux, suit le régime de Tart. 31S-

Tissus do coton mole avec de la soie, jusqua 20° „ du poids .

Les tissus de coton mélé a plus de 20 %» de soie en poids, suivent le régime de Tart. 309•

Bonneterie de coton molé do soie jusqua 20 quot; en poids. memo coupee, mais non cousue . .

La bonneterie de coton mélé a plus de 20 0/o de soie en poids, suit le régime de I'art 31«».

Passementerie do coton mêló a de la soie. jusqua 20 quot; „ on poids..........

La passementerie 'de coton mélé a plus de 20 quot;/o de soie en poids, suit le régime de I'art. 3,,•

322

100 k. 2500 150

15 en caisscs ct en

barils.

5 en ballots.

323

3000 240

324

3000 240

3500 280

325

ocr page 205

— ion —

Droits

en francs

u,

Pentrét

T A It E S en o/„ poids brut

KrsiuiKitioii dus iiiiirchaiidises

r.

-rj

Les tissus lt;lc lin ou do chanvro melanges d'autres textiles, a l'exception de la soie,

des tils d'or ou d'argent tin ou faux, les niatières mélangées ne dépassant pas chacuiie 20 quot; o en poids........... 100 k. 2Ü0U

()iiand unc des niatières textiles mélangées dans le tissu dépassera 20 0/o du poids total, on appliquera la taxe de la niatière du mélange la plus imposée par le tarif.

Les tissus de lin ou de ehanvre mêlés a de la soie suivent le régime des art. 3« gt;9 ou 329. suivant la proportion dans laquelle la soie y entre,

eeux (|ui sont mélangés de fils d'or ou d1 argent, lin 011 faux, suivent le régime de Tart. 313.

Bonneterie do lin ou de ehanvre mêles a d'autres textiles, a rexccption do la soie,

des tils d'or ou d'argent, tin ou faux, ciiacune des matièros mó-langóes ne dépassant pas2U quot; o en poids..........

()uand une des matières textiles mélangées dans la bonneterie dépassera 20 0/i) en poids on appliquera la taxe de la matière du mélange la plus imposée par le tarif.

La bonneterie de lin ou de ehanvre mélés ii de la soie suit le régime de Tart. 310 ou 330, suivant la proportion dans laquelle entre la soie, celle qui est mélangée avee des fils d'or ou d'argent fin ou faux. suit le régime de ratt. 314.

Passementerio do lin ou do chanvro mêlés d'autres textiles, a l'oxception de la soie, do lils d'or ou d'argent, les niatières du mélange n'entrant pas pour plus do 20 quot;en poids ....

Quand une des matières textiles mélangée dans la passementerie dépas-

70

200

:W7

15 en eaisses

barils. 5 en ballots.

20ÜU iJSO

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2ÖU0 1 (KJ

ocr page 206

— 200 —

Droits

1«

Mi

D —

J

TARES en 0/0 dn poids brut

francs

Désiiriiatioii des niarclinmlises

II

a

rentr

329

100 k. 3000 240

330

5000 400

331

4500 360

332

850 100

100

81

kilo.

100 k. 300 30

sera 20 0/o en poids, on appliquera la taxe de la matière du melange la plus imposée par le tarif.

I.a passementerie de lin on de chanvre mélanges avee de la soie suil le regime des art. 315 on 331, suivant la proportion dans laquelle entre la soie: celles qui sont melangées de fils d'or ou d'argent fin ou faux suivent le regime de Tart. 316.

Tissus de iiii ou de chanvre mêlés a de In soie, jusqu'a. 20 0/o en poids.......

Les tissus de lin ou de chanvre melanges avec plus de 20 %gt; de soie en poids suivent le regime de Tart. 309.

Bonneterie de lin ou de chanvre, melee de soie jusqu'a 20 % en poids..........

La bonneterie de lin ou de chanvre mélangée de 20 0 o en poids suit le régime de Tart • 3iquot;-

Passementerie de lin ou de chanvre melanges de soie jusquïi 20 0 o de son poids.....

La passementerie de lin ou de chanvre mêlée avec plus de 20 %gt; de soie en poids suit le régime de Tarticle 311.

Tapis de toutes sortes a trame de lin, de chanvre ou d'autres textiles végétaux. au metre ou 1 en pieces formant des tapis

I entiers..........

33?!! Tafetas ciré.......

I

334 Toile goudronnée pour em-haller ct pour couvrir les mar-chandises. toiles öirées, de toutes sortes. unies, teintes ou ornées de dessins, en pieces ou au metre..........

Sont comprises ici: les toiles cirées épaisses pour parquets, la toile cirée fine a poils ou rasée au dos; la toile cirée pour meubles. la toile préparée

lie en caisses et en . barils. )5 en ballots.

15 en caisses et en

barils.

5 en ballots.

Brut.

ocr page 207

— 201 —

Droits

en francs

a

rontrés

iti llJ

T A R E S

en ojo du poids brut

li

O

Désig'tiaitioii des imirchaiHlises

pour les peintrcs, la toile cirée transparente, la toile cirée pour relieurs, les dessous de lam pes non garnis et autres.

Les toiles goudrormées détériorées qui enveloppent les machines, les voi-tures et autres objets, pour les préserver des intempéries sont exemptes de taxes.

Feutrc goudronné et feutre couvert d'asphalte pur oumélangé de sable pour doubler les navires, pour toits de batiments ou autres usages..........

:i:i5

100 k. 350 2:i

lirut.

CONFECTIONS.

336

337

338

339

340

5000 2000

1200

3500 1200

Confections chanvre . .

Le tissu qui sera pris pour base dans la taxe des confections sera celui qui forme la partie extérieure (l'endroit) de robjet confectionné.

Les dentelles, les tulles, les rubans, la passementerie, dont seront garnies certaines confections, seront taxées avec celles-ci.

Les confections faites de divers tissus seront soumises a une taxe triple du tissu le plus imposé par le^tarif.

Les objets seulement coupés suivent également le régime des confections, d'après leur espèce.

Chapeaux de soie pour hommes, cbapeaux mécaniques (gibus), de toutes étoffes; chapeaux en carton-laque, casquettes et autres

Confections de laine ....

Confections de coton....

Confections de jute, d'abacca, de phormimn-tenax, d'aloës et d'autres textiles végétaux. . .

de lin ou de Confections de soie ....

I15 en caisses. f 5 en ballots.

Taxe quintuple du l tissu dont l'objet est 1 confectionné.

iTaxe triple du tissu dont l'objet est con-» fectionné.

iTaxe triple du tissu dont l'objet est con-^ fectionné.

341

ocr page 208

——

— 202 —

Droits

Dési^nalioii des marchaiKlises

T A II E 8 en 0/0 du poids brut

O

l'entrée

articles de coiffure pour hommes, de n'importe quelle étoffe. . .

Sont cgalemenl compris ici; les fez avec ou sans glands, ainsi que les bérets de tolle ei ree:

Les chapeaux de feutre appartiennent: les ehapeaux eommuns (pour paysans) a Tart. 267 et les chapeaux fins a Tart. 270.

Les chapeaux en erin de cheval non montés appartiennent a Tart. 265 et eeux qui sont montés a Tart. 34,•

Les ehapeaux et les casquettes en cuir appartiennent a Tart. 237.

Les ehapeaux de paille et les chapeaux en écorce. en sparte et autres semblables appartiennent a Tart. 342.

Les coiffures fourrées: suivant lt;iu'el-les sont entièrement en fourrure, ou en fourrure combinee avec d'autres matières, appartiennent a Tart. 246 ou a Tart. 247.

Les chapeaux garnis pour dames suivent le régime de Larticle 557.

542 Chapeaux de paille, decorce, de sparte. de fibres, de palmier, de roseau (papura) de copeaux (talasi) et d'autres matières tibreuses de toutes sortes, et de toutes qualités, non montés ou montés (a l'exception des chapeaux garnis pour dames et pour enfants.)

V compris aussi les chapeaux dits „Panamaquot; ainsi que les chapeaux de liège montés.

154:5 Coiffures militaires, telles que: schakos. képis. bonnets pour soldats et autres 'semblables de drap ou d'autres étoffes, avec ou sans orncments ou signes distinctifs de métal, do passementerie ou autres.....

I.cs coiffures militaires dont le cnir constitue rélément principal appartien-! nent ii l'art. 237.

^ 1«gt; en caisses. ^4 en ballots.

100 k. ÖÜÜU 1200

:5200 1000

10 en caisses. 4 en ballots.

5000 1000

1

ocr page 209

— 203 —

I )roils

T A K E S en o/o iln poids tuut

rent rót*

Dési^iiiitioii des niarcliiiiidises

XVJI. PAPIER, CARTON ET FABRICATIONS DÉRIVÉES.

i}44 Papier de paille ou de bois pour embiillaiïc; papier gou-dronnó, reconvert d'asphalte ou de graphite, de poussière de verre, ou lie sable.....

345 Papier a écrire, i)apier a iiu-prinier et pour aftiehes, liasé ou non, a l'exception de celui qui est noté a Part. 348.....

lei est compris Ic papier en bande j)üiir télégraphe.

34('. Papier réglé de toute espècc.

lei esl eonipris le papier pour Uier les mouehes.

100 k. 65 18

11 5 en caisses. 15 en ballots.

[ ()ii ne (léduil pas de tare pour les plan-. ehettes et les eordes I dont sont envelop-I pés eert ai ns pajners.

120 35

120 40

347 Papier a dessin, papier a musique, papier pour relieurs, niême niarbré ou chagriné, papier tin dit „pel urequot;, papier a cigiirettcs, papier de sole, papier dit „de porcelaine et de craiequot;, papier preparé pour ia photographic et pour différents travaux chimiques, papier huilé, ciré et autres; papier a cal-quer, papier buvard de toutcs sortes, papier a filtrer. papier collé sur toilo, papier d'asbeste (aniiante).........

348 Papier de luxe do toute sorte, tel que: papier a initiales, a monogranunes, a einblèmes, ou avec toutcs sortes d'arabesques et orncments, en relict' ou im-primés en toutcs couleurs et même dorés, argentés, ou bronzés, papier velouté, dentelé.

11 o en caisses, |5 en ballots.

350 28

ocr page 210

— 204 —

Droits

en tVn nes

a

reutiéi!

O O

T A R E S

ÜH o/o

lt;lii poids brut

Designation «les inarcliaiidises

gaufré ou découpé a remporte-picce; papier cn teuilles ou en petits moreeaux (bordures, coins et autres) pour travaux de papetcrie et pour carton-nages; papier collé sur soie: papier-parchemin de toute sorte; „papier dit de Chinequot; et papier dit „de Hollandequot;'; Canevas de papier..........

Papiers de teinture, de toutes iiualités.........

100 k. 1200 80

f15 cn caisses. 15 en ballots.

349

400

Pate a papier

Carton goudronné reconvert d'asphalte pour garnir les na-vires, pour couvrir les maisons et autres emplois: carton imi-tant 1'ardoise; carton d'asbeste (amiante).........

Carton tout a fait ordinaire en une ou plusieurs feuilles, non lissé.........

Cartons de toutes sortes, autres que ceux dénommés a 1'article précédent, y compris les cartons prepares pour peintres et pour photographes.......

Enveloppes, sacs on poclies de papier, tubes, cahiers, car-nets et registres, simplemont brochés, qu'ils soient ou non imprimés; étiquettes, comptes, factures, lettres de change, lettres de voiture, cartes de visite, imprimées ou non, adresses, menus, calendriers pour la niu-raille, même collés sur carton, calendriers dits „américansquot;, patrons pour la coupe des vêtements et de la lingerie, modèles de broderies et autres seniblables,

400 prohibé

350

351

300 30

352

150 1H

353

300 40

154

i 5 en caisses. 5 cn ballots. ()n nc deduit pas la tare pour les planchet les et les cor-des qui entourent 1c carton.

^15 en caisses. 45 en ballots.


ocr page 211

— 205 —

Droits

en francs

rentree

7. —

•2 3 «

T A R E S

en ojo (in poids liiut

Dósiipialion des iiiarchaiidiscs

•r. 'i'

■«1

lithographies, graves on impri-més, et inêine en couleurs, mais saus dorure ui argenture, — tout ee (jui precede confectionné de toutes sortcs de papiers appartenant aux articles 344, 345, 346 et 347 ....... .

Tons autres ouvrages en papiei-, non compris dans l'article précédent. tels que: abatjour, éven-tails, (même montés, sur bois commim, simplement verni ou la(iué), porte-bouquets, sacs a bonbons, fauxcols et manchettes, canevas pour broderies. tubes pour cigarettes, fieurs, feuilles et autres semblables.....

100 k. 1500 300

Sar)

3000 100 a 250

35(i Papier a cigarettes, en cahiers de toutes dimensions ....

357 Cartes de toutes sortcs et de toutes qualités.......

3t)8 Objets en papier maché, en carton pierre ou en toutes autres espèces de carton, lissés ou non, vernis ou laqués, combinés ou non avec Ie bois, le verre, la toile, le cuir; avec des métaux connnuns, même dorés ou ar-gentés, avec du papier de toute sorte. même imprimé, doré ou argenté .........

Les cahiers d'ecole, les carnets, et les registres de toute sorte reliés ou seulement cartonnés: les l)lock notes, les albums, les boites et tous autres objets de cartoti (|ui se présenteront dans les conditions énoncées dans | Tarticle.

Les objets prévus dans eet article, combinés avec de l'ivoire. de Lecaille, de la nacre. de 1'ambre, de l'écume de mer, du jais, de la soie. des métaux

(|Q 15 en caisses.

5 en ballots.

800 prohibe

1000 250

ocr page 212

— 206 —

ih

iamp;J II

III gt;■«

T A R E S on n/o dn poids brut

francs

H

rentree

]gt;lt;'sigiiatioii des niiircliaiidiscs

lt;

prccieux ou des pierres fines on demi-li nes suivent le régime des articles de mercerie.

Livres de toutes publications, imprimés en langue roumaine, brochés, cartonnés ou reliés . .

359

100 k. 700 150

360 Livres roumains cerits par des Roumains des pays étrangers .

40

Livres de iectnre et en general toutes sortes de publications imprimées en langues étrangères, oeuvres musicales, lithographiées ou gravées de toute manière, brochées ou non ......

Livres de lecture et en general toutes sortes de publications imprimées en langues étrangères, lithographiées ou gravées de toute manière, cartonnées ou reliées..........

Cartes scientifiques de toutes sortes, telles que: cartes géo-graphiques, géologiques, astro-nomiques, de marine, dessins de méca,ni(|ue et d'architecture, et en général toutes sortes de cartes, de tableaux et de dessins, pour l'usage didactique, soit en teuilles volantes, soit réunis en atlas brochés ou reliés, soit en teuilles collées sur toile et conservées dans des étuis, ou garnies de bois pour être sus-penducs aux mm'ailies; globes géograpiii(iues et globes astro-nomi(iues montés sur bois et combinés avec dos métaux com-muns..........

Photographies, gravures, photogravures, héliotypies, litho-

301

700 exempt.

362

1000 50

363

i 5 en caisses. 5 en ballots.

4000 exempt.

364

ocr page 213

— 207 —

fh r, =-±

IP 2 -

'1' A RES

en o/o tin poids brut

= 7. Z-

frjiiics

Uósigniiilioii des niarcliamliscs

l'entr.M

graphics, chroniolithographies, oleograph i«8 et on general toutes sortes d'estampes imprimées, par n'iniporte (|iiol procédé, sur papier, sur toile, sur bois, sur verre ou sur d'autrcs matériaux communs, — de ce genre, tout co qui precede, soit en teuilles séparées, encadrées ou non. soir réuni en albums brochés ou reliés..........

Pliotographies, photogravures, (déographies, etc.......

100 k. 4000 prohibe I

'15 en caisses. 15 en ballots.

w 4000 200 ^


XV1I1. Büis ET INDUSTRIES QUI EN DÉR1 VENT.

Hois a bruler de toutes sortes. v 1 r.:/ 0 25

Les bois de teinture ne fonl ]):is ;

; parlie de eette calêi^orie. maïs sont compris dans la XI cat ciborie'.

36(i| (Jharbons de bois..... „ 8 1 fiO

367 Troncs de sapin.....in. c. 15 4 i'i •

H6.S Bois de construction et de travail, autres (jiie ceux prévus ïi l'art. 1567; excepté les bois odoriférants et les bois sciés en teuilles pour placage.....100 k. 10 5

Sont eompris iei: les troncs de hêtre.

de noyer. de chene. d'onne et antres;

les ailes de moulins, les batons, les troncs d'arbres pour la quille des na vires, les piliers, les mats, les verblies; les cercles, les armoires, les traverses: les planches a parqueter. les planches pour fonds, les fuseaux. les fourches: les échalas de couche. les poutres, les piquets, les bois a lattls,

les raineaux pour clotures, les pieux.

ocr page 214

I)roils

en francs

T A R E S en ojo dn poids brut

Désiirmttioii des miirchaudises

l'entrée

les perches, les mats a signaux. les planches, les lattes, les échandolles, les bois pour tamis, les aubes pour mou 1 ins. les pot eau x, les pilastres petits et grands, les sabots grands et petits. les traverses de chemin de fer, les planches a rainures (uluci) et autres: tous ces objets bruts, non finis.

Les bois odoriférants sont prévus a Tart. 373 et ceux découpés en feuilles pour le placage non marquetés a Tart. 379: les bois marquetés a Part. 3^°*

Bois d'ébène, de cèdre, dc buis, de gaiac, de citronnier, d'acajou, d'olivier, de palissandre, d'oranger et autres bois exotiques semblables........

30!)

100 k.

1 50

370

371

Douves

Flits et tonneaux

Ceux qui voudront introduire dans le pays des tonneaux vides, pour Texportation des vins indigenes, pour-ront consigner la taxe d'importation a rentree des tonneaux dans le pays, taxe qui leur sera restituéc quand ils prouveront qu'ils ont exporté ces tonneaux pleins de vin indigene.

Liège brut

75

372

215 3

373

374

Brut.

50

100 k. 18 1 140 8

Sont compris ici les' bois de camphre.

d'aloës. de santal. de sassafras et autres | semblables.

Roseaux, osier et joncs ordi- I seibes naires..........

Par liège brut on comprend non seulement le licge encore reconvert de son écorce rugueuse et crevassée, raais encore le liège dépouillé de cette écorce (Liège ras).

Le liège ouvré est prévu a l'art. 379.

Bois odoriférants.....

.Joncs exotiques dc toutes sortes ..........

375

50

I

ocr page 215

Droits

en francs

T ARES

en quot;/«• iln poids brut

Designation des inurcliandlscs

ii

lentn'-e

lei sont coni])ris les joncs pour fouets. pour Cannes et autres objets senihlablcs: de incme lt;|uc les roseaux pour ineuhles: tout cela non travaillé.

OUVRAGES EN BOJS.

01)jets communs on bois ni lustres, ni polis, ni passés au mordant, ni points, ni vernis, ni combines avec d'autres ma-tières, seulcment équarris ou rabotés tels que les ouvrages de tournour, de charpentier, de tonnelier, de charron, de van-nier, de fabricant de paniers, d'éclats de bois ou de bois

100 k. 00 20

fendu

Sont compris lei; Les charpentes I fagonnées. les clives, les vases a eau (clonite) les seaux, les nids en bois pour la volaille. les jattes. inontés et lies seulement avec des cercles de I bois: essieux. jantes, rayons, roues, timons, les limonières. les jongs les moyeux et en general toutes les parties i de chars ou de chariots; les selles. les pel les, les fourches, les rateaux, les poulies, les manches de pioche. de hache. de pies. les instruments de campagne et de jardin. simplement en bois, les escaliers, les echelles, les formes pour chapeliers, les clous de bois pour bottlers, les bois pour allumettes et cure-dents, les chaises, les tables ! les armoires. les caisses, les boites, les porte-manteaux, les portes, les fené- | tres el autres meubles semblables: les auges (albii) les cuillers, les assiettes, les mortiers, les pilons, les chandeliers, les salières, les fuseaux pour filer, les manches de fouet, les tuyaux de pipes, les semelles d'écorce de bouleau ou autre bois, les cadres cylindriques pour tamis, les sabots, les formes pour bottiers et en general tons les objets de bois lt;|iii j se présenteront dans les conditions du i texte de eet article.

ocr page 216

— lt;gt;10 —

Droits

ifi •1= $ ;=5~

J

'o lt;1

ll

T A U E S en nl0 tin pollis Innt

francs

Dósi^nalion tits iiiart-liantlist's

Trilt 1«

1-577 übjets communs tressés, lt;lc roseaux, dosier, de saule, do jancs ordinaires, de paillc, dc sparte, et de plantos senibla-bles, de branches ou decorces tlexibles, tressés sans aucun mélange avec d'autres matières,

telsque: nattes (rogogini) liottes,

' paniers, corboilles, claies, misses, ruches pour les aboilles et autres objets do ce genre points ou non.........100 k. 200 80

:{78 Objets tissus ou tressés avec des roseaux exoti(|iies non combinés avec d'autres matières:

tols (pie paniers grands et petits,

instruments pour battro les mou-bles ot les étoft'es; et autres objets de ce genre points ou non „ 800 100

Les petits objets formes de différents vcgctaux (fibres d'uloüs, paille et autres)

tressés qui par leur genre ou par le soin apporté au travail ou par des combinaisons avec d'autres matières.

telles que étoffes, cuirs. métaux. sortenl de la elasse des objets communs, sont compris dans la categorie XXV, tels sont les porte-cigares et porte-cigarcttes.

les paniers a ouvrage, les paniers a bijoux et autres semblables.

Les cannes et les manches de fouet de toute espèce de roseau combinés avec du ferblanc, du fer ou du cui-vre, suivent le régime de eet article,

Unit.

ceux qui sont combinés avec d'autres matières communes appartiennent a Tart. 562.

:{7!t Tous bois sciés en feuiiios pour placage, parquets non mar-quetés; soit en panneaux, soit 011 t'rises. Liège ouvré, tel (|uo: plaques, feuiiios, somolies, simple ou combiné avec d'autres matières communes, bouchons.

ocr page 217

— -

Droits

en francs

u

rentree

T A R E S en quot;/« • In poids brut

quot;o

Dósi^iiation des iiiaircliaiidises

II i

ir

même combines avec des ma-tières communes, chapeaux non montés et autres objets en liègc..........100 k. 2(M)

Les chapeaux de liège montés appar-tiennent a Part. 342.

Pour Ie liège ouvré. 10 en caisses et en

barils. 5 en paniers et en

ballots.

Pour les autres articles I on ne déduit aucune tare.

40

:JS0 Meubles, ustensiles de ménage et autres objets de bois laqués, polis, vernis, peints, passés au mordant, même combinés avoc des métaux communs (ceux-ci cependant ni dorés ni argentés) avec du cuir ordinaire, du jonc» de la paille, du roseau, avec du verre ou du marbre, mais non tapissés, non garnis, non sculptés. non marquetés, non incrustés, non dorés, non argentés. Parquets marquetés, clous de bois pour bottiers ....

lei sont compris, a coté des objets de Tai l iele ]iréeédent eeux (|iii seront laqués, polis, passés au mordant, peints, vernis 011 comhinés avec des matières communes et divers pet its objets destines a différents usages, tels (pie:

I.es manches pour petits outils, les robinets en bois pour tonneaux et barils, les ustensiles de cuisine, les étuis, les gobelets, les plateaux de diverses grandeurs et autres travaux de tour-neur, les baguettes, les eorniches. même gamies de platre et bronzées pour cadres, les stores montées pour fenêtres, les sommiers a ressorts, même reconverts de toile. les mannequins de bois employés par les tailleurs, les tables pour opération, les soufllets de bois pour forgeron. les rabots. les metres en bois, pour mesurer, les bascules. les machines, les appareils et petits moulins, exclusivement composés de bois. non prévus a l'autre article du tarif.

Les fauteuils et les chaises, et spécialement les pliants ne sont pas considérés comme tapissés et reconverts

aoo 00 il 80

1 lt; gt; en caisses et en

barils.

5 en caisses a claire-voic et en ballots.


ocr page 218

— 212

Droits

en francs

IVntrue

O»

.2 *-C»

-5?

T A R E S en quot;/.gt; dn poids brut

Designation dos iiiarcliaiHlises

quot;3 Jü C

quand ils sont combinés avec de la peau commune, des sangles, du tapis, ou d'autres tissus (excepté la soie pure ou trainee) et sont simplement clones sur le bois des meubles sans aucun autre travail de tapisserie.

Les meubles tournés (incovoite), la-qués ou non, entrent égalemeut dans eet article.

Les marbres et les glacés dont sont ornés certains meubles sont taxes avec les meubles dont ils font partie, a Kexception des cas oü les dits marbres et glacés pouvant être facilement séparés des meubles. les importateurs deman-deront qu'ils soient taxes a leur categorie.

11 o en caisses el en I barils.

i 5 en caisses a clairc-} voie el en ballots.

100 k. 800 50

381 Meubles de tmitos sortcs tapis-sés, reconverts ou non; onvrages fins de tournenr et de vannier; feuilles pour piacage cn mar-queterie; meubles et tons onvrages en bois. sculptés, marquetés, incrustés, dorés ou argentés, et en general tons les objets en bois non désignés aux trois articles precedents, même combines avec d'autres matériaux, a l'ex-ception de l'ivoire, de Técaille, de la nacre, des métaux précieux, des pierres tines ou demi-tines .

Les menus objets d'ébénisterie et de tournenr, tels que: petits meubles, étagères, jardinieres, coffrets, boites et au tres semblablcs, les jeux. les manches pour parapluies et parasols, les manches a couteaux, les montures pour brosses. les manches de fouet (habituellement en bois fin), avec incrustations en ivoire, en écaille, eil métaux précieux, ou bien autrement ornementés avec ces mêmes produits, el tons ces memes objets (en laqué de Chine), ne sont pas soumis aux droits fixes par eet article: ils appartiennent a la XXVe catégorie.

Cette distinction ne s*appli(|ue pas aux meubles proprement dits (lits.

ocr page 219

— 213 —

Droits

en francs

a

rentrée

,22 quot;3

T A Iv K S

en lt;•/» ilu poids brut

Dt'sisriiuliou (les marcliamlises

*3 ?■

canapés, fauteuils, chaises, tables, ar-moires, clc.)

Les meubles lt;le Junes exotiques ainsi que les oruenients en hois dits .,Xylogeiiitquot; suivent le regime de eet article.

382

383

384! 3851

386

387

388 38! I

390

391

392

393

100 k. 4 exempt.

Unit. Hnit. I I'.iiir 1« I

1 I. ra 10 en •

Unit.

30 100

240 10

eaisses et en

» en baril:

XIX. COMBUSTIBLES M1NÉRAUX, BITUMES ET LEURS DERIVES.

Ciiarbon dc tcrrc (liouille) et coke..........

Lignite, anthracite, tourbc et autres seniblables......

Graphite et plombagine. . .

Asphalte........

Pétrole (pacura) de toute ([ita-lité, brut et luiile de schist brute

Pétrole raftiné dit ,gazquot; et luiile de schist raftinee . . .

Huiles et graisses ininérales .

Bituines fluides nou dénommés

Ozocerite (cire minerale); para-tine et cérésine......

Mastics de bitume ....

Goudron mineral (coaltar). .

Bougies et tons autres objets en paratine, en cérésine et cn ozocérite.........

15 20 OjiiO

240 0'S0 0,60

0 50 exempt.

400 400

10 20!

40

30

pc I rule aiiiriH* on iisnlcrncsoiiajon-^'5 o/o an poids net

aissos «'t en barils*

in en oaissrs et en liarils.

caisses et en

I I o en I baril:

XX, M ATI EK ES M1NÉRALES, INDUSTK1ES CÉRAMIQUES

ET NTT U1 El CAT IONS.

•

Diamant, saphir, émeraude, ru-bis, perles fines, spinel , topazc, opale, hyacinthe, turquoise,

394

ocr page 220

Droits

gif II üi

T A K E S

en o/o du poids brut

O

Dósi^nation des niarchaiKlises

a

rentree

améthiste, grenat. corail et autres pierres tines ou gémmes non dé-nommés.........100 k. 1000 10

Cristal de roche. agate, gre-nat. onyx, jaspe, tourmaline,

lapis-lazuli, jais, malachite et autres pierres non dénommées,

brutes tgt;u polies, gravées ou taronnées.........1 kilo, 5000 25

Marbres de toutes sortes et albatre, bruts ou taillés, mais non polis et non scuiptés ... 100 k. :J0 1

Gros ouvrages pour constructions, en marbre ou en pierres dures, polis ou scuiptés, tels ((lie:

colonnes et parties de colonnes,

consoles, socles, ornements, bassins pour jardins et autres sem-blables; objets divers en marbre ou en pierres communes, d'un poids do 5 kilogrammes et au-dessus, polis, scuiptés ou facon-nés, tels que: statues et bustes,

croix et monuments funéraires,

ornements pour jardins, mortiers et autres semblables, non combinés avec dautres matériaux . „ 150

Les statues et les urnemeiits en platre app^tiennent a eet artiele.

Objets divers de n'importc (|uclle pierre commune, d'un poids moindre i|ue 5 kilogram-mos; objets divers de n'importc (liielle pierre commune, de tous poids, combinés avéc d'autres produits, a I'exccption des bron-zes (autres ijue le bronze sim-plement coulé ou tournc et a l'exception de 1'ivoire, de l'écaille,

do la nacre et des métaux pré-cieux; objets en platre peints ou bronzés......... 400 :{2;

Net reel.

Net réel.

;«»(!

I'rut.

ISDN

^ 11 gt; on eaisses et en ^ barils.

ocr page 221

— 215 —

T A R E S

on o/lt;gt;

dn poiüs brut

—

3

fnmo

| £

Désigimlion dus ■iiart-liaiiiliscs

rentree

I .es ubjets ici dé si gu és. combines avec des Ijronzcs. autres que 1c bronze sim-plcnicnt coulc et tournc, sont soumis aux droits fixes par Tart. 448.

I.es objets orués d'ivoire, d'ccaille dc nacre ou de métaux précieux, appar-tiennent a Tart. 561.

39!) Pierces communes de construction, brutes ou ou vrees; pierree brutes pour pierres meulières;

pierres et dalles, pavés de gres,

de porphyre, ou de granit,

granit pour bordures, couron-nement de quais et autres eni-plois de ce genre. Pierres pour la lithographie.......100 k. 5 0 40

Meules de mouliii de teute sorte..........lapaire. 500 25

Pierres a aiguiser, pierres de touche, pierres a tiltrer, pierres ponces, énieri(sclnnirgcl), crayons d'ardoise.........100 k. 45 4

Ciment de toute sorte et plaques de ciment pour carrelages. . . „ 5 1 50

Craie en inorceaux fagonnés ou non, platre, chaux ordinaire et cliaux iiydiaulique; ocres (argiles colorés) de tont genre. „ 5 1

lei est eompris Ie tale, la terre blanche pour courroies (farba). la craie pour tailleurs.

404 Ardoises pour constructions et ardoises pour écrire (tables ou placi de piatra), encadrces ou non.......... „ 10 0 50

405 Sable, gravier, cailioux, manie et argiles divers...... , 0r.o O 15

40() Diverses matières de terre

cuite, saus email...... , 15 4

400

401

402 40H

r.rut.

ocr page 222

— 21« —

m

Droits

en francs

•2 2 » Hl

T A HES en ü/'» «lu puids brut

|£ gt;1

DésifrniiUon des niarvliaiidiscs

fentive

ai-

lei sont compris; les briques ordi-iiiiires pour magonnerie, pleines on a jour. les briques réfraetaires, tuyaux et tuiles ])our eouvrir les maisons (tuiles boinbées et tuiles plates) earreaux, tuyaux pour j)lt;)éles. eonduits pour I'eau et le drainage et autres. tous ees objets non émaillés.

407 Poterio commune de terre uu de gres, avec uu sans émail, ainsi que les objets de 1'article : précédent émaillés.....

lei sont eompris: les divers usten-siles de ménage eomme: pots a eau. mannites. crue hes, pots. casseroles,-poêlons. cuvettes, soupières. terrines et en general tous les autres vases de terre: creusets, y compris ceux de graphite, et tous les objets de ce genre servant aux arts et aux métiers, les alcarazas ou vases jioreux pour rafrai-chir Teau. les poêles et les cheminées de terre cuite. émaillées ou non. de même que les ornements de terre émaillées ou non.

Les objets de eet article faits de terre ou de gres unis au fer ou au bois commun. et les pots a couvercles ou autres accessoires en étain, ainsi que les pipes en terre rouge simples ou ornées de reliefs, argentées ou non, dorées ou non. appartiennent a Tart. 408.

100 k. 5(J 15

4Ult;S Faience de toute sorte, blanclie I ou eolorée, d'une seule 011 de plusieurs couleurs, imprimée ou non, simple ou avec dessins ou ornements en relief.....

120 en caisses et en f barils.

115 en paniers et en \ caisses a claire-voie.

lüü 15

Sont compris ici: tous les objets en faience pour le service' de la table, tels que: assiettes, soupières, pots a eau et autres: ainsi que toutes sortes d'ustensiles de ménage; les isolateurs pour télégraphes: les vases pour élé-ments galvaniques: les vases pour la pharmacie et en général 'les vases pour laboratoires: les poêles: les earreaux: les filtres: etc.

ocr page 223

— 217 —

Droits

en fraiurs

u

I'eutré

T A It E S

en quot;/o • iu poids brut

Désig:iia1ioii des niarcliuiMlises

•5 £

Les pipes en terre rouge simples ou avee orneinents en relief, menie tlorées ou ar^entées appartiennent ii eet artielc.

Poixelaine do toute surtc, blanche ou colorée d'ime seule ou dc plusieurs couleurs, im-primée ou non, doréo ou non, argentée ou non. simple ou avee dessins, ou ornaments en relief..........

Sont eompris iei: les objets en porcelaine ile l'espèee de eeux énumé-rés dans la note de l'artiele précédent; et en general tous les objets de porcelaine qui seront dans les conditions indiquécs dans eet article.

Les boutons en porcelaine pour son-neries électri(jues appartiennent ii eet article.

Objets de fantaisie, en terre cuite, en porcelaine, en biscuit, en faience, tels (|ue: vases, statuettes, figurines, garnitures de bureau, bougeoirs, lam pes et autres semblables, — tous ces objets simples ou ornés de peintures, dc dorures, de bronze, de bois sculpté ou de mar-queterie........

Email et verre en masses, en baguettes, tiges ou morccaux intbrmes, bruts......

409

100 k. :«)() 25

2«» en caisses et en

barils. 15 en paniers et en caisses a clairevoie.

410

n 1500 120

411

UK) U)

en phnjues. soit soit pulverise et peintu re

la

gt;u

en caisses et en barils. 10 en paniers.

(i() 5

sur porcelaine ou mC'ine

Vitres et verre plat en plaques do toute dimension, dans leur couleur naturelle. non dépolis, sans dessins, ni peints ni graves, ni biseautées.......

lei est eompris le verre plat épais pour fenêtres de cave, pour carrelage, pour plafonds pour donner la lumière

I/émail est soit en batons opaques, sert a rémaillage sur métal sur verre.

412

ocr page 224

— 218 —

Droits

T A K E S

en quot;/o du poids brut

si

Dósi^nulion des imirrlininlisvs

■3Ê%

ir

a

rcutróe

ou pour d'autres emplois: Iels tjiic vitres concaves, convexes et ondulces qui seront dans les conditions du texte de eet article.

Les verres prepares pour photographes appartiennent a eet article.

Vitres et verre plat de toute dimension, dépolis, colorés avec dessins, peints, graves, biseautés

I.es vitres composées de plusieurs

morceaux tie verre colore (vitraux)

suivent le régime des objets tie verre, suivant leur espèce.

Miroirs dont aucune des deux dimensions ne dépasse i50 centimetres ..........

Miroirs dont les deux dimensions ou seulement 1'une d'elles dépasse 30 centimetres ....

Les miroirs encadrés de toutes especes de bois, de inétal cuminun. de carton ou autres matières communes, payeront suivant leurs dimensions les droits fixes aux art. 414 en 415.

Les miroirs (|ui ne forment lt;|ue 1'accessoire d'un autre objet. tels que les miroirs appliques aux portraits, aux nécessaires, aux armoires ou autres objets. payent la laxe ctablie pour r objet dont ils dependent, suivant 1*espèce de ce dernier.

Bouteilles ordinaires de verre colore, avec on sans inscriptions pour toutes sortes d'emplois . .

Les dames-jcannes simples ou gar-nies d'osier suivent le 'régime de cel article.

Les bouteilles ayant des incriptions gravées ne dépendent pas de cet article, mais de Tart. 419.

La verrerie de couleur naturelle (verdatre, verte ou jaunatre) soufHée, coulée comprimée, mais

413

100 k. :«)() 24

414

, (iUU 4U

4ir,

SUU 50

20 en caisses

barils. 10 en paniers.

41(gt;

417

40

ocr page 225

Droits

en francs

u

rentree

T A K E S

en 0/0 du poids brut

nósi^iiatioii (los inarcliaiKlises

r. ir

'c 2quot;

non dépolie, non gravée, non sculptée, non ornementée, non biseautée, non pointe, non dorée, non argentée, ni combinée a d'autres matières......

Sont compris ici: les bocaux, les carafes, les verres, les tasses, les sou-coupes, les salières. les soupicres. les cuvettes, les réservoirs pour lampes et tous les au tres objets du genre de ccux prévus par eet article.

4IS Objets de verre entièrement blanc ou colore, souttiés, coulés, comprimés, mais non dépolis, non graves, non scnlptés, non ornementés, non biseautés. non points, non dorés, non argen-tés, ni combinés avec d'autres matières.........

lei sont compris: ;« cóté des objets prévus dans la note de Tarticle précédent. les objets composes de verre blanc ou colore: les verres de lampes. les globes, les abat-jour, les bocaux (chisele) a confitures, les fausses perles, les boutons. les bracelets, les bagues, les divers objets employés dans les labora-toires ou la pharmacie. ainsi que tous les autres objets du genre de ceux jirévus par eet article.

1 .es cannelures des verres et des carafes ne sont pas considcrées comme biseaux.

419 Objets de verre de toute couleur, dépolis. gravés, scnlptés, ornés, taillés, peiuts, dorés, ai-gentés, combinés 011 non a d'autres matières communes . .

Ici sont compris: outre les objets prévus dans les deux articles précédents les pendeloques, les étui les et autres ornements de lustres ou de candélabres, les imitations de pierres lines ainsi (jue le corail et le jais faux. les verres de montre, les verres pour l'optique, les

100 k. 120 30

gt;m (gt;0

20 en caisses et en

barils. U) en paniers.

500 50

ocr page 226

— 220 —

Droits

en francs

T AUKS en

ilii poids brut

llósiirnufion des iiiarcliaiidiscs

rentree

lampes montécs sur inctaux communs,

non dores, non argentés, ct tons autres objels do verre lt;|ui se trouveraient dans les conditions indiquées dans eet article.

420 Objets de tantaisie en toute

sorte de verre.......100 k. 1200 120

XXI. MÉTAUX ET FABRICATIONS .M ÉTALL1QUES.

421 Ur en barres et en linyots;

objets dquot;or brisés; or en poudre

422 Or battu en feuilles pour la dorure..........

428 ür laiuiné et or étiré en tils .

Sont également compris ici les fils d'or (beteala) et les paillettes (fluturii)

d'or tin.

424 Platine brut en masse; pla-tine en inorceaux; objets de platine entiers, autres ((uc les objets d'orfevrerie et de bijouterie ..........

425 Orfèvrerie d'or, de platine, ou de vermeil........

426 Bijouterie d'or ou de platine,

avec ou sans pierres tines. . .

427 Argent brut en morceaux;

objets d'argent brisés ....

428 Argent battu en feuilles pour argenter .........

429 Argent laminé et argent étiré en fils..........

Sont également comprik ici les fils d'argent (beteala) mcine dorés, ct les paillettes (fluturii) mênie dorées, ainsi (|ue le til d'argent doré pour les passementiers.

4iJ0 Orfèvrerie d'argent ....

481 Bijouterie d'argent avec ou sans pierres fines......

j2o en caisses ^ barils. ;i«» en paniers.

Net réel J I .es feuilles de carton rou de papier dans les (luelles les feuilles d'or l v ien n en t en vel op j )ces Iseront pesées avec ces objets.

kilo, :!(!(!() exempt.

„ 500 . 2850 20

2000 exempt.

5000 80 5750 100

287 exempt, 50 180 10

J Net réel

f I .es boites. les écrins ou les étuisseront taxés ia part. suivant les arti-Icles rcspectifs du tarif.

\ Net réel.

I I .es feu i lies de carton 'ou de papier,dans les-/ quel les les objets vien-Inent enveloppés seront /pesées avec eux.

i Net réel.

f I.es boites. les écrins ou les étuis seront taxés jla part, suivant les articles rcspectifs du tarif.

400 28 800 55'

ocr page 227

- 221 -

Droits

J ü

1 -1

T A R E S en »/» «In pokls i»nit

francs

Designation des iiiiircliiindiscs

Pen titie

La bijouterie d'argent dorée ou autre-ment ornée on coml)ince avec For payera, outre les droits fixes a eet article, une surtaxe de 50 quot;/»» de ces droits.

432

Aluminium.......1 kilo. 1(!0 exempt.

Bijouterio et imitation tine ct bijouterie d'aluminium ....

Cet article comprend seulement la bijouterie en double et la bijouterie dorée ou argentée finement travaillée, avec ou sans strass ou imitations de pier res fines.

Pour la bijouterie d'aluininium il n'est ])as établi de distinction, (ju'elle soil ou non montée sur argent, ou com-binée d'une fagon quel con(pie avec ce dernier.

4:{:i

2(M) l(i

Net réel.

Les bolles de carton et les feuilles de carton ou de papier avec lesquelles on les im-porte. sont pesées et taxées avec ces objets.

Hijouteric en naire ....

imitation ordi-

4:u

120

Sont compris ici tons les objets lt;le parure, leis «pie; boucles d'oreilles, broches, bagues. brace leis. aiguilles pour la icte. colliers de monnaies el autres semblabies, en bronze, laiton. inailiechort. tombac et autres alliages, d'un travail coninum, non dorés, non argentés ou légèremont dorés ou argentés, garnis ou non de verres de couleur, de patés et autres compositions imitant d'une fagon grossière les pierres lines: les bijoux dits ..de nohèmequot;quot;, etc.

Suit également le régime de cet article la bijouterie ordinaire fabriquée a Naples et dans d'autres localités du suil de ritalie, a savoir: les boucles d'oreilles, les broches, les bracelets, les ceintures et autres semblabies. en déchets de corail, en cociuillages. en lave, montcs sur dilTérents alliages (a Fexception de Tor et de rargent.)

Perles paillettes (fluturii) clin-(inant et fils (beteala) en laiton; (lorés ou argentés, (poleite) . .

4H5

) IO en caisses et en S ba rils.

10

ocr page 228

— 222 —

Hl

x~

ir

T A RES

en o/o «In poids l»nil

francs

Di'si^iiiilion des iiiiircliandiscs

rentree

411(1 Montres et chronomètres do poche en or. montres cn toutes inatières ornees de pierres tines, lapièce. 250

Les chronomètres dont se servent les navigateurs pour le calcul et (jifon appelle montres marines, suivent le régime prévu a l'art. 569.

I.es bo 1 tiers de montre en or. im-portes sans mecanisme. suivent le régime de Tart. 426.

4157 Montres en argent ou autres inatières, non montées, non or-nées, ni autrement garnies d'or 011 de pierres tines..... „ 18

Les montres appartenant a eet article, (jiii seront présentces ornées ou garnies d'or payeront. outre le droit lixé par eet article, une surtaxe de 5«) 0/o de eet article.

Les pierres dures. qui font partie du mécanisme de la montre, ne don-nent pas lieu ;ï la perception de la taxé fixée a Kart. 436, quand ces pierres se trouvent dans les montres d'argcnt.

Les hoitiers tic montre en argent, gt;

importés sans mécanisme suivent le régime de l'art. 431.

4:{S Pendules de bronze, d'imitation de bronze ou de toutes autres compositions, dorées ou non,

argentées ou non, combinées ou non avec du bois, du marbrc,

de l'albatre, du papier maché ou du carton pierre, a l'exception de l'écaille, de 1'ivoire, do la nacre, des métaux précieux, des pierre tines ou demi-fiijes ... 1 kilo. 20

I .ors(|ue les pendules viendront sépa-rées. c'est-a-dire les holtes (tocurile)

d'une part et le mécanisme monté d'autre part, les hoitcs seront taxées d'après les articles du tarif concernant la matière dont elles sont faites et les mécanismes montés seront taxes suivant le présent article.

f Les bolles dans les-flt;|uelles viennent les montres seront taxées • suivant la matière dont lelies sont faites.

/15 cn eaisses et \ barils.

|

ocr page 229

- 223

Droits

T A K E S en o/'» «In poiils bnit

quot;o

francs

Pent ive

Dési^nalioii dos iiinrcliahdises

439 Pendules et boites ti inusique inontées sur toute sorte de bois, soit simple, soit sculpté, soit peint, soit (loré ou argenté, mais ni marqueté, ni incrusté, ni combine avec de Fécaille, de l'ivoire, de la nacre ou des métaux précieux; les pendules et los boites a musique placées dans des tableaux avec ou sans mouvement, dites pendules de la „forêt iioire.quot;......

1 kilo.

15 150

Sunt cgalemcnt comprises ici: outre les pendules et les boites a nuisi-lt;|ue en cai^es de bois, les pendules en cage de papier maché ou de carton pierre, imitant ie bois, les niétronomes et les autres objets de cc genre mis en mouvement par un mécanisme d'horlogerie: les machines pour lampes „Career* et pour lampes „modérateur.quot;

A ce même article appartiennent les horloges ou les pendules dont le mécanisme est compose en grande partie de bois et pour le reste de fer ou de plomb et (|ui sont inontées sur du lH)is ordinaire grossièrement mordancé ou peint.

Les boites a musique combinées avec des objets qui, présentés a part seraient passiblcs d'un droit supérieur a celui fixé ici (albums, bonbonnières) sont soumises aux droits établis pour les objets auxquels elles sont unies, suivant leur espèce.

()uand les cages des pendules ou des boites a music pie seront présen-tées séparément de leur mécanisme. les premières (cutiile) seront taxées suivant F art. 381 et le second (le mécanisme) sera taxé suivant le présent article.

Les petites boites a musique, qui servent de jouets aux enfants, ne sont pas comprises dans eet article: elles suivent le régime des jouets, établi

' 15 en caisses et en ^ 1 barils.

075 '


ocr page 230

— 224 —

Designation des marctiandises

I)roits

T A R E S

en o/«» «in po ids brut

440

)iS en ^ l)arilgt;

caisses el en

1 kilo. 35 H 50

441

50 exempt.

par Tart. 558 et pavent les droits fixes par eet artiele.

Pendules do bronze, d'imita-tion do bronze ou de toutes autres compositions; les pendules et les boites a musique montées sur toute sorte de bois et toutes les autres pendules incrustées, marquetées, sculp-tées, coinbinées avec de l'ivoire, do I'ecaiile, de la nacre, de l'émail, des métaux préeieux, des pierres fities ou demi-fines . .

La note des articles 438 et 439 s'appliquc aux pendules de eet artiele.

Fournitures pour horlogerie, de toutes sortes, a rexception des verres pour montres et des pieces pour les horloges publiques.........

l'ar fournitures pour horlogerie on eoinprend seuleinent les pieces isolées lt;|ui composent Ie mccanisme des montres, inais non les mécanis-nies montés, prêts a être places dans la holte, qui suivent le régime des pendules.

I.es fournitures pour horloges publiques suivent le régime de Partiele 487.

Les verres de montre suivent le régime de Tart. 419.

Cuivre, laiton et bronze en barres ou en fenilles, bruts; non travaillés; objets do cuivre, de laiton et de bronzé brisés, li-inaille de cuivre, de laiton ou de bronze........

I.e bronze en poudre fine. employé dans la peinture pour bron/er les objets, et qui sen a d'autres usages est com-pris dans Part. 198.

442

200

ocr page 231

- 225 -

Droits

J -il

T ARES

en quot;/o du poids brut

fran

Dési^imllon des inavcliuiiilises

iVntrée

Cuivrc et laiton en feuilles ou étirés en tils non dorcs ni argcntes.........100 k.

Sont compris ici: le clinquant, le fil de cuivre ou cle laiton pour instruments de musique, soit simples, soit retors sur des fils de coton, de fil de soie, sur des cordes a hoyaux: le lil de cuivre ou de laiton retors sur du coton. du lil ou de la soie pour passe men tiers, les li Is pour les tissus ou les broderies, tout cela ni doré ni argentc.

i .e lil de fer et les Ills qui se prc-senteront dorés on argent és payeront outre le droit fixé par eet article une surtaxe de 50 0/o,

Cables de ton te nature pour conduire rólectrieité.....

Objets en tils de cuivre ou do laiton, polis ou non. étamés ou non, peints ou non, combines ou non avec d'autres matières conimunes, innis ni dorés ni argentés.

Toile de cuivre ou de laiton.

443

j i o en caisses

barils. '5 en paniers.

et en

400 20

444

200

llrui.

445

1)00 65

lei sont compris: les cpingles, les agrafes, les petits crochets, les boucles pour vêtements, les crochets a tricoter. les anneaux (belciugele), les pointes, les petits clous, les cages, les petits paniers et autres objets de fil de cuivre ou de laiton, qui seront fabri-qués dans les conditions du texte de eet article.

Oliandronnerie de toute sorte et ustensiles de ménage . . .

lei sont compris: chaudrons, mar-mites, poêles. petites chaudières pour les besoins du ménage et autres vases; ustensiles de cuivrc, de laiton ou de bronze pour le ménage.

Les couvercles de cuivre ou de laiton suivent le régime de eet article.

'10 en caisses et en

barils. 1 5 en paniers.

500 125

44«

ocr page 232

— 226 —

Droits

en francs

:i

Pentieo

-2 » 'xo'o

O» [o '-C

T A R E S

en o/o iln poids lgt;rnt

Dósiarnalion des marcliundisfs

447 Vases et appareils pour usines,

pour bateaux, pour machines a vapeur, pour raffineurs, distillateurs. teinturiers et autres industries; reservoirs, cuves, tou-neaux. chaudières, tubes, touril-lons, coussiuets, boites de moyeu pour les roues.......100 k. nOO 50

448 Objets de cuivre, de laiton ou de bronze, coulés ou tournés,

ouvrages en plaques de cuivre ou do laiton, le tout peint ou non, luisant ou non, poli ou non. combiné ou non, avec d'au-tres matiores communes, mais ni cisclé, ni verni. ni nickelé,

ni argenté, ni doré..... „ 1000 150}

lei sont compris: les lits, les lustres,

les lampes, les devant de eheminées,

les paravants pour eheminées, les galeries pour les poêles et les fenêtres,

les portes grandes et petites pour poêles, les plateaux de toutes dimensions, les ehandeliers, les cloches d'église, les clochettes pour bétail,

les fers a repasser, les formes pour la cuisine, les roulettes pour meuhles,

les poignées pour portes, pour fenêtres et pour portieres de voitures, les ser-rures, les cadenas, les vis, les entrees pour clefs, les ornements pour bourre-liers et carossiers, les rosaces, les em-brasses, les cadres, les cachets, les clous de fer a tête de cuivre, les agrafes, les crochets pour chaussures, les poids, les outils pour divers métiers,

surtout pour relieurs et en général tons les objets de cuivre, de laiton ou de bronze fjui se présenteront dans les conditions indiquées dans le texte du présent article.

449 Objets de cuivre, de laiton ou de bronze ciselés, vernis,

polis, nickelés, même dorés ou argentés, combines avec d'autres matières, a 1'exception de l'ivoire,

de la nacre, de l'écaille, du

io en caisses et en barils. i 5 en paniers.

ocr page 233

227 —

Droits

en francs

ii

Tentrce

ü t- .ti

-ï

3

ril

X 5 quot;2

TARES

en o/o dn poids bmt

Dósi^iintion des miirchaiidises

I

jais veritable, de l'ambre, de la soie, des métaux précieux, des pierres fines ou demi-fines. . .

lei sont compris: les candélabres, les lustres, les lanternes de voiture, les lampes, les girandoles, les garnitures de bureau, les ornements pour meubles, les cadres, les boites, les coflfrets et autres menus obje^s de table et d'étagère: les vases, les statues, les statuettes, les bustes, les médaillons, etc.

Les objets de cuivre, de laiton ou de bronze, prévus aux articles précédents, appartiennent a eet article, quand ils sont ciselés, vernis, polis, nickelés ou légèrement dorés ou argentés.

Quand les objets auxquels ces dispositions s'appliquent, se présentent combinés a des matériaux communs, passibles, s'ils sont seuls, d'un droit inférieur a celui prévu par le présent article, tels que socles de marbre et autres semblables, les importateurs ont la faculté, si le demontage est facile, de demander qu'ils soient taxes a part, d'après leur espèce.

Les objets de cuivre ou de bronze, combinés avec de l'écaille, de l'ivoire, de la nacre, de l'ambie, du jais veritable ou de la soie, appartiennent a la categorie XXV, ceux qui sont combinés avec des métaux précieux ou ceux qui sont dorés ou argentés autre-ment que par simple brunissage, appartiennent aux articles d'orfèvrerie et de bijouterie.

Les objets en bronze d'aluminium, suivent également le régime de eet i article.

Étain brut, sous toutes tormes; limaille d'étain, vieux objets d'étain brisés, alliage d'ótaiu et d'antimoine (metal anglais) en barres; étain pur ou alliage d'étain, battu ou laminé; étain en feuilles (sta-niol)...........

jig en caisses et en . barils. 15 en paniers.

100 k. 2500 20(1

200 exempt.

450

ocr page 234

Droits

Dt'si^nalion «les inarcliiimliscs

T A R E S en quot;/0 • In poids hmt

Penti'ée

451 Objets en étain pur ou combine avec le plomb et le zinc; objets en alliage d'étain et d'antimoine; — le tout de n'im-porte quelle qualité, mals ui doré, ni argenté ........

Sont compris ici: les pots. les théières, les cafetières, les plateaux, les assiettes. les couverts, les bougeoirs et autres ustensiles de ménage ou objets de fantaisie, en étain ou en alliage d'étain, leis que inétal anglais et autres.

Les objets auxquels s^pplique eette tarification pavent, lorsqu'ils se jux'sen-tent argentés ou dorés.—en dehors du droit fixé a eet article,—une surtaxe de 50 0 o de ce droit.

452 Antimoine brut......

45n Caractères d'iinprimerio, di-chés, plaques, estainpilles et, en general, tons les types mobiles en metal servant a l'im-pression.........

454 Nickel brut, en masse, tbrgé, laminé ou étiré.......

455 Pakfong brut en masse, tbrgé, laminé ou étiré en fils, nidoré. ni argenté ........

456 Objets en packfong (argentan) on en autres alliages blancs, dorés ou non, argentés ou non, combinés ou non avec d'autres matières communes-.....

ï.a bijouterie cu pakfong suit 1c régime de Tart. 433*

Les objets compris dans eet artiele combinés avec de l écaille, de 1 ivoire. de la nacre, de l'ambre, du jais veritable ou de la soie a]gt;parliennent a la catégorie XXV.

j l o en caisses et en

barils. fii paniers.

100 k. (tOO 50

100 exempt.

iio en caisses et en ' barils. 15 en paniers.

500 40

1400 exempt.

600

en caisses et en

1

' barils. 15 en paniers.

2500 200

ocr page 235

— 220 —

Droits

T A li E S

CM. o/„

du poids brut

francs

Dési^iiiition des itinrcliandiscs

Ccux qui sunt combines avec des

niétaux précieux, autreivieiit fjue par

simple hrunissa^e, appartiennent aux articles de bijouterie.

Bismuth ....

Cadmium........

Mercure (vif-argcnt) ....

Plomb brut sous toutus tormes; limailie de plomb; ob-jets de plomb brisés; plomb laminé..........

Plaques, tuyaux, gros objets coules, balles, petit plomb (alice) et eu general tons objets on plomb simplcment coulés, n'ayant subi aucun autre travail; nou peints, non vernis, non polis . .

Les tubes de plomb doublés, a rintérieur, d'unc couche d'élain jxmr conduites d'cau. ainsi lt;|ue les feuilles de plomb goudronnces et couvertes de sable pour garaiitir les maisons de rhumiditc. suivent le régime de eet article.

Tous autres objets en plomb de toutes nualités, peints ou non, polis ou non, vernis ou non, mais ni dorés, ui argen-tés, ui unis aux produits soumis a uu droit supérieur a celui tixé par eet article.....

Les objets appartcnant a eet article, dorés ou argentés, payeut —endehors du droit lixé par eet article, une surtaxe de 5° 0/o dc ce droit: s'ils sont combinés avec des matériaux soumis a un droit plus élevé que celui fixé par eet article, ils pavent le droit alTcrent a ces matériaux.

Zinc brut, sous toutes tormes; limailie de zinc; objets eu zinc brisés: zinc en plaques; zinc laminé........ . .

. . 100 k. 2100 exempt.

457

458

459 4(50

50 r

40

4()1

50 4

462

400 35

80 exempt.

jio en caisses et en

barils. '5 en paniers.


463

ocr page 236

— 230 —

Droits

TAKES

en o/0 tin poids brut

francs

■a's gt;1

Designation des marehainlises

® oj cc I ®

I 'S o

Tentree

Objets en zinc de toutes ([ualités, peints on non, vernis ou nou. inéine avec reliefs ou autrement ornementés, combi-nés ou non avec des produits communs, mais ni dorés, ni argentés.........100 k. 400 80

Les objets uppartcnant a eet article. s'ils sont dorés- au argentés,

pavent — en dehor.- du droit tixé par eet article — une surtaxe de 50 quot;/.» de ce droit.

Ponte brute, fer brut, en masse, ou eu barres carrées ou rondes; ter dit „turcquot; martelé,

vieille ferraille (objets de fer ou de fonte brisés).....

Acier brut, acier de cementation ou fondu sous toutes formes, non farouné pour usage direct ..........

Rails en fer ou en acier, de toutes tonnes, et changemcnts de voie.........

Fer en bandes pour roues,

pour cercles et autres emplois.

Fer en plaques laminées . .

4ti4

4t)5:

466

467

468

469

470

20 exempt.

65

:J5

:55 85

jiü en caisses et en

barils. T5 en paniers.

li rut.


Ferblanc et fer eu plaques, étamé, cuivré, reconvert de zinc ou doublé de plomb, ou simple-nient poli (lustruit).....

Feuilles et plaques d'acier, poli ou non........

471

60 4 100: 8

472

ocr page 237

— 231 —

|| J : Droit, ill • i| Ili h

= 3 Tentrée

T ARES

en o/o du poids brut

quot;3

Designation des niarcliandisos

473

100 k. 200 5

474'

250 20

475

Brut.

(iU

47(J

80 10

gt; en caisses et en

barils.

en paniers.

351) 35

quot;»5

Fil d'acier ou dc fer, noir poli, ótamé, cuivré. galvanise ou recouvert de plomb ....

Ici sont compris: le lil d'acier pour instruments de musique: le fil d'acier recouvert de cotou ou de soie; le fil de fer pour les lignes télegraphiques, les cables en fils de fer ou de cuivre avec leurs armatures de fer, le fil de fer tissé avec des piquants pour clotures, les cables pour transmissions.

Toile de fer noire, peinte, enduite dc bitume, et autres. .

Ici sont compris: la toilc pour passer le sable, pour cribles, pour tamis et autres usages.

Objets de tbnte brute, seu-lement fondus, limés ou non, goudronnés ou non, peints au minium ou non.......

Ici sont compris: les plaques de fonte, les pieces de fonte employees a la construction des maisons et des ponts: les colonnes et les tuyaux, les poêles tout a fait communs, les roues pour wagons, les chaudières. les grilles, les gros arbres pour machines, les essieux pour wagons et tous autres objets de fonte, seulement fondus, qui se présenteront dans les conditions de eet article.

Objets en tbnte polis, émaillés, ornementés au moment dc la fonte ou tournés......

Ici sont compris: les vases de cuisine, les ustensiles de ménage, les fers a repasscr, les poêles, les appareils d'cclairage, les fontaines, les grillages, les balances et les poids et tous autres objets de fer qui se présenteront dans les conditions du texte de eet article.

Objets dc fonte ciselés, polis, vernis, bronzes, nickelcs, ar-gentés ou dores, combinés ou non avec d'autres matériaux communs.........

477

ocr page 238

Droits

en francs

a

I'entree

T A R E S

en 0/o du poids brut

O

=

•- a)~

Designation des niareliundises

i5 quot;O —

lei sont conipris: les lustres, les eandélabres, les ehandeliers. les lampas, les eneriers, les garnitures de bureau, les garnitures de poêles, les objets de fantaisie. les ornements en foute pour divers emplois et tous autrcs objets de fonte lt;|ui se présenteront dans les conditions du texte de eet artiele.

Les objets de eette categorie combines avec récaille, l'ivoire. Ie nacre. l'ambre, le jais veritable ou la soie appartiennent a la categorie X.W.

Ceux qui sont combinés avec des métaux précieux. autrement (|ue simple-ment dorés. appartiennent aux articles d'orfèvrerie.

Grosse ferronnerie. (i) . . .

Boulous et clous de ter noir, clous en ter étiré, de toute grandeur, clous a échandoles (cuie de sindrila) pointes, clous pour t'ers a cheval, chevilles en ter (nituri)........

lei sont compris; les clous pour les bottes, les pointes a fleurs ou a crètes, les clous pour poser les glaees et les galeries.

Vis et mortiers de fer ou d'acier de toute grandeur......

Arbres de couche et essieux de voitures et de wagons, tubes et tuyaux de fer, ancres ct cliaines de toute grandeur. . .

Grillages en fer pour toutes sortes d'emplois, meubles en fer pour jardin. ni dorés ni argentés .........

Les grillages et les meubles dorés ou argentés. en tout ou partie, payeront line double taxe.

Objets de tole noire, non polis, non étaniés, non emaillés, non points; combines ou non avcc de la fonte........

478

479

100 k. ' 70: 6

70 (!

lgt;rut.

480

70 (i

481

100

482

100 2«

48:J

j i o eti caisses et en barils.

90

5 en paniers.

(') lei sont compris: la grosse ferrure employee dans la construction de maisons et de ponts; les ferrures pour wagons, les voitures et les chariots: les éclisscs. les lieus pour changement de voie ct autres. Tout cela. ni tourné, ni poli, ni limé.

ocr page 239

— 233 —

Droits

Dêsi^initioii des marchiimliscs

T A K E S

en quot;h du poids brut

francs

rentree

lei sont compris: les ehaudieres pour niaehines. les poéles et les fourneaux de euisine. les devant de eheminées et les petites portes pour poéles, les tuyaux de poéle. les vases noirs pour la euisine. les plaques de fer déeou-pées de toutes manières et tous les autres objets de tóle. qui se présen- j teront dans les conditions du texte de eet article.

Caisses et cassettes en fer et en acier.........100 k.

Lits en ter ordinaires, simples, seulement peints, saus autres ornements que des ornements en fonte inoulée, ni dorés ni argentés ......... „

484

150 12

Unit.

485

75 28

Lits en fer avec ornements de toutes sortes, peints, vernis, avec peintures ou bronzés, meu-bies de fer pour appartements, tapissés ou non. mais ni dorés, ni argentés........

()uand les objets prévus dans eet article seront dorés ou argentés en tout ou en partie. ils payeront, en dehors du droit fixé ici. une surtaxe de 25 0/o de ce droit.

Objets de fer ou d'acier, simples, seulement limés, ni étamés, ni émaillés, ni peints, ni polis.........

Ici sont compris: les garnitures pour poéles (pincettes, pelles, tisonniers et autres) les charnières. les verrous. les serrures, les ferrures pour portes et fenétres. les cadenas ordinaires et tous autres objets de fer ou d'acier. qui se présen teront dans les conditions de eet article ct ne seront pas spéci-alemcnt prévus dans d'autres articles du tarif.

Objets de fer ou d'acier étamés, émaillés, peints, vernis mais non polis..........

486

2UÜ :5()

487

10 en caisses et en

barils.

5 en paniers.

loo ao

2001 30,

488

ocr page 240

— 234 —

T A K E S en o/o du poids brut

O

lei sont compris: les serrures pour portes et tiroirs, les c ad en as, les elefs pour voitures dites frangaises, les tournevis, les touniebroches méeani-ques, les mors, les étriers, les éperons, les compas de fer eommuns, les chandeliers de fer ou d'aeier. les mouehettes, les anneaux, les argons, les boucles pour bourreliers, les monies en fer pour fondre les balles, les tire— bourre pour ])a^uettes de fusils, les tire-bouchons, les crochets pour tirer les bottes, les ciseaux pour jardiniers. pour ferblantiers, pour tondre les brebis. les clochettes pour le bétail. les étrilles et tous autres ol)jcts de fer ou d'aeier qui se présenteront dans les conditions du présent article.

Designation des iniu'chaiidises

Übjets en terblanc ou en tóle étamée. galvanisée ou cuivréc,

ni points, ni vernis, combinés ou non avec du bois......100 k, 180;

lei sont compris les vases de toutes sortes pour l'usage domestique: pelles,

cuillers, gobelets, passoires, rapes, petits baquets, seaux, entonnoirs, arrosoirs,

refrigerants. baignoires et appareils pour douches, mesures de capacitc,

chandeliers, lampes, lanternes, plateaux grands et petits. gamelles, bidons.

formes pour la cuisine et tous autres objets du genre de ceux indiqués dans Ie texte de Tarticlc.

489

6u;

lo en caisses ct en

barils.

5 en ballots.

Objets en fciblanc ou en tóle de fer. peints, vernis, ornés de peintures et mênie dores ou argentés, combinés ou non avec d'autres matières, a i'oxee])-tion de lecaiile, de 1'ivoire, de la nacre et des inetaux precieux.........

C.et article comprend: les plateaux grands et petits, les boites a sucre. a cafe, a thé, a bonbons et pour tous autres emplois; les moulins a café. les lampes et les chandeliers, les taba-tières, les porte-allumettes, les fleurs

4!)ü

51)0 80

ocr page 241

— 285 —

ih pas

■111 ir

Droits

T A R E S

en o/o du puids brut

li

13

frain-s

Designation lt;1es niarcliaiidises

rentree

ct les couronnes: ainsi que tons les objets de l'artiele précédent (jiii se présenteront dans les conditions du présent article.

4i)l Objets en tóle de fer énuiil-

lée...........100 k. 400 100

C'et article coraprend: les vases de cuisine, les cuvettes, les pots a eau, |

les seaux. les cafetières, et autres objets 'i

de fer émaillés.

2000 ÜO

492 Objets en fer et en acier, polis, vernis, nickelés, bron-zés, combinés ou non avec (i'autres matières cominnnes; plumes métalliques a écrire, a l'exception des plumes en or, en argent et en platine; bijouterie d'acier ..........

C'et article comprend: les aiguilles a coudre de toute grandeur, y compris celles pour machines a coudre, les boutons d'acier, les chames et clefs de montre, les cachets, les garnitures pour lunettes ct pour pince-nez, les buses pour corsets, les garnitures, montures et fermoirs de portc-monnaie, dc petits sacs, les mors, ctricrs, cpe-rons, boucles. agrafes: pointes d'acier, patins ct autres objets de fer ou d'acier du genre de ceux prévus dans cet article.

•

4flii Objets en fils de t'er ct en toile dc fer ou d'acier simple, ctamés on non, polis ou non, combines ou non avec d'autres matières communes; mais ni dorés ni argentés ......

lei sont compris: les épingles, les agrafes, les épingles a cheveux, les boucles pour vetements, les crochets a tricoter, les hamegons. les cages, les pièges pour souris, les paniers de toutes dimensions.

lo en caisses ct

barils. 5 en paniers.

650

öo

ocr page 242

— 236 —

Droits

en IVatics

u

l'entrée

T A 11 E S

en o/o du poitls brut

—

r- il

l)ési(?iiiitioii (leg iiiarcliaiKliscs

3 5-

Les outils agricoles sans manches.....

494

avee ou

100 k. 100 exempt.

Sunt considérés conimc instruments agricoles seulement eeux qui servent i uniquement a ragriculture, tels que: ' les soes de charme, les faux. les fau-cilles et les houes.

495 Tons auties outils et instruments en fer ou en acier, avec ou sans manches de bois . . .

Sont soumis aux droits prescrits par eet aiticle: Les haches de charpentiers. les doloires, les scies. les ciseaux. les tenailles. les rabots. les truelles. les pelles. les bêches. les pies. les haches. les fourches. les étaux. les enclumes et en general toutes sortes (Toutils (|ui servent a rexercice (1*1111 métier, tels que: la menuiserie, la magonnerie, la tonnellerie, etc.

496 Coutellerie de fer poli ou non et coutellerie d'acier non poli, montéc sur bois simple, ou sur cuir, sur fer, sur cuivre, sur os ou sur corne .......

Les ciseaux de toutes sortes. (a l1 except ion de eeux prévus a Tart 488) entrent a Tart. 497.

497 Coutellerie en fer ou en acier poli, montée sur toutes sortes de matières, cxcepté 1'or ou l'argent.........

49!S Instruments de chirurgie . .

499 Armes diverses, telles que: Sabres, épées, baïonnettes, Heu-rets et autres. a lexception des armes a feu et des armes, mon-tees sur ou ornées de produits soumis a un droit plus élevó que celui prévu a eet article. .

Les armes appartenant a 'eet article montées sur ou avec des produits soumis a un droit plus élevé que celui

200 U)

6U0 50 lt;ï 100

2500 150 a 60 2000 -SO

1000 so

m eu caisses et • en

barils. 5 en paniers.


ocr page 243

| l| «

Droits

en francs

u

Pentnie

T A li E S en o/o «lu poilt;ls brul.

Dósifiriiiitioii des niarcliiiniliscs

fixé ici, pavent les droits afférant aux produits (jiü servent a la monture de ehaque arme.

500 Armes a fou de toutes sor-tes, ainsi ((lie pieces et accessoires d'armes semblables, ex-ceptó les armes de guerre et leurs accessoires......

Sont compris ici: les fusils, les cara-I bines, les pistolets et en géneral toutes 1 les armes a feu, de chasse ou de luxe. revolvers sans distinction de qualité, canons, cheminées, chiens, batteries et autres pieces semblables d'armes a feu.

Sont compris également ici les différents accessoires pour démonter. remonter et nettoyer les armes a feu.

Les crosses de fusil suivent, en raison de leur espèce, le régime des objets de ))lt;)is, les monies a balles sont également tarifés suivant leur nature comme objets en métal.

ftOl Amies do guerre et accessoires de pareilles armes.....

502 Machines, parties de maclilues et accessoires en f'onte ....

50:5 Machines, parties et accessoires do machines, on for ct on acier, a 1'exception de celles prévues a 1'art. 492 .....

Art. 502 et 503 les machines com-]iosées de fer et de fonte pavent les droits fixés pour les machines en fer.

Les machines en fonte et les machines en fer dans la construction desquelles entrent comme accessoires des pieces en laiton (telles que clous, coussinets, tourillons, etc.) ne sont pas soumises pour ces pieces au pavement d'un droit supplémentaire.

Pour les machines en fonte et pour celles en fer combinées avec du bois, lorsque les parties en bois ne pen vent

jio en caisses ct en 100 k. 2000 1(;0 , barils.

'5 en jïaniers.

prohibe 200 (i

200 12


ocr page 244

- 238 —

Droits

on francs

u

l'entrée

■X C ü « X

O

T A R E S

en o/t» du poids brut

1 3 ^

i I'i

O cc

DuHi^nation iles marchiindiscs

pas ctre séparées pour être taxées a part. il est pergu suivant Tespèce, sur le poids total de la machine les droits fixés aux art. 502 et 503.

Les machines a hacher la viande et a malaxer la peinture suivent le régime de Tart. 503.

504 Machines de toute sorte: a vapour, a l'électricité ou a gaz; machines agricoles et industriel-les, ainsi que les accessoires ou pieces dont elles sont for-mées quand ils sont importés seuis..........

Sont considérées corame machines agricoles: les charmes de toute sorte, les herses. les rouleaux, les machines a moissonner, a semer, a faucher, a battre le blé et le maïs, a nettoyer les grains, les ventilateurs et autres.

505 Machines et app.areils faits d'autres inétaux que la fonte, le fer et l'acier ou dans la construction desquels prédomi-nent d'autres métanx communs que la fonte, le fer et l'acier, parties et accessoires de pareilles machines.........

lei sont compris les timbres pour sonneries électriques et les lampes électriques.

506 Monnaies dor et d'argent ayant cours légal en Roumanie . . .

507 Monnaies d or n'ayant pas cours légal en Roumanie.....

508 Idem d'argent et monnaies de bronze roumaines......

509 Monnaies de bronze qui n'ont pas cours légal en Roumanie .

510 Minerals de n'importe quel métal..........

100 k. 150 exempt.

(100 50!

exempt.

prohibé exempt.

Bruto.

ocr page 245

— 239 —

il* 'iH

lt;n S «

Droits

V x

en francs

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a,

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1

rentree

T A K E S

en lt;»/quot; •In poids brut

o

Designation des niiircliandiscs

XXH. CARROSSERIE.

Wagons pour voyageurs de premiere et de seconde classe. tapissés; wagons de poste pour bureaux ambulants.....

Wagons pour voyageurs de fll-me classe; wagons mixtes pour poste et bagages; wagons a bagages; wagons écuries; wagons couverts pour marchan-

512

Brut.

„ 2600 208;

„ ! |2500 160'

{

100 k. 200 16

515

lo en caisses.

5 Ifi

wagons couverts pour marchan-dises; wagons a bestiaux; wagons pour le transport du bois; plates-tonnes

513 Wagons pour tramways

Toutes autrcs véhicules qui circulent sur rails, tels (iue;

wagonnets, drésines et au tres semblables........

Voitures de luxe suspendues,

(calesci), landaus, clarences,

coupés, phaetons et voitures de place suspendues (drosci), a deux ou ii quatre places; voitures de voyage, avec ou sans coffres a bagages; chars funèbres; diligences de poste et omnibus contenant huit places ou davan-tage; — toutes ces voitures couvertes ou non, tapissées ou non...........lapièce. 1500 360*

Voitures légères de luxe, non couvertes, telles que: cabriolets, cabs, dog-carts et autres,

tapissés ou non; traineaux tapissés ou non; voitures ordi-naires suspendues sur ressorts,

511

lapièce. 6000 480

couvertes ou non, tapissées ou non, telles que: briski, voitures dites „de Brasovquot;; voitures dites „de Neutitscheinquot;; carioles de

514

ocr page 246

Droits

en francs

T A li E S en lt;gt;/o ilu poids hrul.

Dósisnintion «It's iiiiirrliiindises

a

rentree

poste avec au sans coupé sur le devant; fourgons avec place pour le conducteur, couverts ou non; omnibus contenant moins de huit places.......

lapièce. 800| 1()()

I.es omnibus prévus a eet artiele sont soumis aux droits fixes par Tart. 515, lorsqu'ils eonstituent, par les finesses de leur travail, des voitures de luxe (qui ne sont pas destinées a un service public de transport de voyageurs).

517 Parties détachées des voitures

comprises aux deux articles

100 k. 300 70

10 en caisses.

precedents

518 Voitures non suspendues, non couvertes, non tapissées, telles que: briski dits „de Neutitscheinquot;

et „de Radaoutziquot;, bardées do ter, peintes ou non, et autres semblables; chars et chariots (care, harabaie) bardés de ter,

points ou non, voitures diverses

pour ambulances .... lapièce. 150 75

I.es diverses voitures pour équipages militaires sont également soumises aux droits fixes par eet artiele.

519 Parties détachées dos voitures comprises a l'article pré-

cédent

100 k. CO1 7()i 10 c-n caisses.

Art. 517 et 519. — Sont comprises dans ces articles les pièces détachées et les accessoires de voitures. Toutefois, lorsque toutes les parties d'une voiture sont présentées a la fois, c'est-a-dire lorscjifon présente a la douane une voiture démontée, alors toutes ces parties sont soumises aux droits fixes pour la voiture, suivant Fespèce de celle-ci.

Chars et chariots de paysans, coucous (cotige) et autres sem-blables, en bois seulement, ui

520

ocr page 247

— 241 —

Dési^iiatioii lt;les insiroliaiidises

jj

T A R E S

en quot;/o •In poids brut

Pen tree

peints, ui combiues avec le ter qu'aux roues; traineaux de paysaus eu bois seulemeut . . lapièce. 150 20

52] Velocipedes on bicycles et tricycles; fauteuils et autres ap-pareils roulants pour les malades;

eu général, toutes espèces de petites voitures mises en mouvement a la main ou au pied,

a l'exception des petites voitures pour enfants....... „ ]()() S

Les petits velocipedes qui servent de jouets, ainsi que les petites voitures pour enfants, appartiennent a l'art. 558.

522 Appareils divers établis sur roues pour vidangeurs et pour l'arrosage des nies.....100 k. 100 S

XX11I. APPAREILS DE NAVIGATION.

52:J Bateaux a vapeur montés, de .

toutes sortes.........exempt.

^de reg.

524 Bateaux a voiles montés, de

toutes sortes..............„

525 Drasues........'f0quot;quot;6

\ brute.

526 Barques d un seul bois, ordi-

naires..........lapièce. 100 8;

527 Ban [lies en bois jaugeant jus-

qua deux tonnes inclusivement. 10

.

528; Caïques, schlèpes et chalands

en sapiu, montés, jaugeant plus

de dix tonnes..............lt;50 5

S brute.

529 Caïques, schlèpes et chalands en chêne, montés, jaugeant plus

de dix tonnes....... „ 10

530 Barques de luxe en bois, eu

métal, ou en bois uni au métal. lapièce. 1000 S0

Brut.

ocr page 248

DÓMig'iiatioii des iiiardiaiidiscs

XXIV. OBJ ETS D ART ET DE CUR1ÜSITÉ.

Objets d'histoire naturelle. tels que: auimaux rares, em-paillés on conserves par tout autre procédé, coquillages vides, (ruts vidés, plantes rares ou exotiques vivantes, plantes desséchées pour herbiers. miné-raux clioisis (a 1'exception des gemmes), petrifications, osse-ments et coquillages fossiles et autres; annures et amies anciennes; manuscrits de toutes sortes; meubles anciens de prix ayant une valeur artistique; momies et autres objets de curiosité et antiquités; objets dart en niarbre ou en autre pierre, tels que: statues, statuettes , bustes, bas-reliefs et autres sculptures antiques; objets dart en bronze et en bois. tels que sculptures antiques de toutes sortes; vases et autres poteries antiques, a l'exception des imitations qui se trouvent dans le commerce; mosaïques anciennes; émaux et verreries anciennes; dessins, tableaux, miniatures et autres peintures, sans cadres; objets de nnmismatique, tels que: monnaies, médailles, ca-mées et pierres gravées antiques ..........

Les coquillages a nacre, les plantes vivantes et les minéraux ne bé-néficient de la franchise accordée par eet article que dans le cas oü les quantités importées démontrent que ces objets sont destines des collections; c'est pourquoi il n'est ac-cordé au même importateur la fran-

ocr page 249

— 24:$ -

Droits

en francs

a

rentree

ifl u gt;1

TARES

en o/o ilii poids brut

quot;o

Dési^iiaition des iiiarchaiidises

chisp que pour un seul échantillon de chaque espèce. en ce qui con-cerne les coquillages et les minc-raux; et pour trois échantillons de chaque sorte, quand il s'agit des j^lan-tes vivantes.

Les objets de sculpture moderne, en marbre ou en bronze, sont égale-ment exempts de tous droits quand ils constituent des oeuvres d'art pro-prement dites; dans ce cas cepen-dan:, une autorisation spéciale du ministère des finances est nécessaire.

Les cadres qui accompagnent les tableaux, dessins, etc.. sont soumis aux droits qui leur sont propres suivant l'espèce, sans tenir compte du poids des tableaux, des dessins, etc., a moins qu'ils ne puissent facilement en être détaches et que les impor-tateurs n'en demandent la separation.

XXV. MATJERES, COMPOSITIONS ET FABRICATIONS DIVERSES, NON COMPRISES DANS LKS AUTRES CATEGORIES.

Albuminc........

532

533

100 k. 600 50

250 20

Gélatine improprc a ralimen-tation; collo forte commune (colle pour menuisiers), colle pour cordonniers; colics a prendre les oiseaux (gin)......

Colle a bouche, colles di-verses liquides on flacons do verre, garnis ou non de capsules do métal, avoc ou sans pinceaux.........

534

(gt;00 100 3000 150 250 20

5:i5 536

Collo do poisson . . . Amadou brut ou préparé

15 en caisses et en barils.

' IT» en caisses et en harils.

^ 5 on paniers.

^15 en caisses et en harils.

5 en paniers.

2 en sacs.

i 10 en caisses et en barils. .rgt; en panierset en haliuts.

S 2


ocr page 250

- 244 -

Designation des inarclinndises

Torches résineuses ....

Rcsine prépavée pour cachcter les bouteilles.......

Cire a cacheter de toutes cou-leurs et de toute qualité . . .

Mare et lie de vin ....

Levure de bière liquide ou sèche ..........

llésidus provenant des distilleries et de la fabrication des huiles..........

Kngrais animaux divers. . .

Ici sont compris: 1c guano, la pou-drette et autres.

Drilles et chiffons.....

Sont compris ici: les chiffons de toutes sortes de tissus ne pouvant servir a aucun autre usage qu'a la fabrication du papier, les cables et les cordes hors d usage, goudronnés ou non et l'étoupe provenant de ces der-niers; vieille charpie.

Maculatures dimprimerie et dóchets de papier......

Racine d'iris ouvrée telle que; pois a cautère, uioules a boutons, grains pour chapelets et autres . ..........

Baleines taillées et préparées pour parapluies, ombrelles, corsets et pour d'autres eniplois

Cheveux et ouvrages en che-veux..........

54$) Os de Sépia. . ... . . .

550 Ecume de nier brute non travaillée.........

551 Coquillages avec uacre, bruts ou dégrossis........

552 Nacrc taillée.......

553 Ambre nou travaillé ....

O

537

538

539

540

541

542

543

544

545 5461

547

548

TARES

Droits en

francs

en 0/0 du poids brut

■S ® « r; — o)

r- OJ —

quot; x

rentree

100 k.

50

10

100

8

300

50;

25

exempt.

250

60

Brut.

f15 en caisscs et en

barils. ^5 en ballots.

lirut.

12 i 1:50 15: exempt.

r.o „

r.rut.

15 en caisses. 20 en caisses ct en j barils. ' 10 en paniers. I5 en ballots. 12 en sacs.

\20 en caisses et en ' barils. ^10 en paniers. 5 en baleine.

lirut.

Brut.

45 9

1 kilo. 15 0 90

15 0180

100 k

100

15

k. 190

15

1000

exempt.

320

15

1500

120

500

10

Brul.


ocr page 251

— 245 —

Droits

en francs

it

rentree

T A II E S

en 0/o dn poids brut

Désig'iittdoii des inurcliaiKliKcs

3— ;

•£-3-= §■

*4

554 Objets en ambre combine avcc d'autres matières, inême avec des métaux précieux et avec des pierres tines ou demi-tines. . .

555 Parapluies et parasols de soie pure ou de toute autre étoffe mélangée ou doublée de soie; de même ([tie les ombrelles faites entièrement ou garnies de dentelles, avec manche de bois, d'os coimnun, de métaux comniuns.........

lapièce. 1450 175

15

556 Parapl nies et parasols de toutes sortes detoffes ui mélangées. ni doublées, ni combinées autre-ment avec de la soie ou de la dentelle, avec manche de bois, de jonc, dos commun ou de métaux communs......

1 50

appar-

555 et 55^. — Les parapluies et les ombrelles, avec manches entièrement d'ccaille ou d'ivoire ou de naci tiennent a Tart. 559.

557 Articles de mode, Hcurs ar-tificielles et plumes pour la parure ..........

lei sont comprises les plumes ap-pliquées sur tissus, les feuillages en toile et les chapeaux garnis pour dames.

55S Jouets en bois, cn carton, en papier, en peau, en caoutchouc, en verre, on faience, en porce-laine, en métaux comniuns et autres jouets de ce genre, même los jouets mécaniques, a l'excep-tion de ceux dans )a composition descpiels entre de lecaille, des métaux précieux, de récuine de nier. du jais véritable ou de Tambre..... ...

120 en caisses f barils. Mo en paniers. *5 en ballots.

cl cu

1 kilo. 100 15

O

ji«gt; en caisses

barils. '5 en paniers.

100 k. 700 401

ocr page 252

- 246 —

Droits

en francs

u

renti-ée

T A R E S

en ü/o du poids brut

IS

Dósi^imlion des nnirchaiidises

iij U cr

Les jouets dans Ia composition des-quels entre dans une proportion aussi petite que ce soit, l'ivoire, l'ccaille, la nacre, récume lt;le mer, le jais véritable, de rétoffe de soie ou des métanx prc-cieux, appartiennent suivant leur espèce aux art. 560 ou 561.

Les jouets entièrement en or ou en argent ou dans la composition des-quels Tor ou largent entrent pour la plus grande partie, suivent d'après leur espèce le régime de la bijouterie d'or ou d'argent.

Le présent tarif s'applique aussi aux petits velocipedes pour enfants, aux chevaux mécaniques, aux petites voitu-res pour promener les enfants, tapissées ou non.

Objets on écaille, on ivoire, en nacre, en jais veritable, en écume de nier, simples ou ornés do cisolures, de gravures, d'in-crustations ou tont autrement, combines ou non avec d'autres matières et mome avec des mé-taux précieux et avec dos pierres fines et domi-tines.....

Cette tarification s'applique a tous les objets dans la composition des-quels 1'écaille, l'ivoire, la nacre, le jais véritable, l'écume de mer constituent la partie principale, tandis que les autres matières dont ils peu-vent être ornés ou avec lesquels ils sont combinés, ne servent que comme accessoires.

Ainsi font partie de eet article: les porte-monnaie, les porte-cartes, les porte-tabac, les étuis a cigares et a cigarettes, les éventails, les cou-teaux a papier (pour bureau); les étuis pour flacons, les boites vides ou avec nécessaires de toute sorte, les bonbonnières, les albums dont la couverture est entièrement en ivoire, en nacre ou en écaille; ainsi que les parasols, les fouets, les cravaches, qui ont des manches de ces matières, les bijoux et autres objets de

115 en caisses et en 1 kilo. 000 30 : barils.

15 en paniers.


ocr page 253

— 247 —

Droits

T A R E S

en o/o iln poids brut

= ? O =3

X Ü £

quot;S

Designation «les iiiiircliuiidiscs

rentree

parure; les articles pour fumeurs en écume de mer, unie ou non a 1'am-bre, les billes de biljard, les pieces pour difterents jeux, les agrafes, les boutons et autres objets semblables.

Übjets en cuir fin, en soic o\i en velours, ornés avec de lambre, de lecaille, de 1'ivoire, de la nacre, du jais veritable, de 1 ecume de nier, des métaux précieux, des pierres tines ou demi-fines, ou seuleinent en cuir fin, en étoffe de soie ou de velours combines entre eux . .

Ici sont compris les porte-monnaie, les porte-cartes, les portefeuilles, les porte-tabac, les boites a tabac, a ci-gares ou a cigarettes, les sacs de voyage ou a main, les nécessaires de travail ou de toilette, les boites de toutes sortes; les ceintures pour dames et tous autres objets presen-tant les conditions pre vues dans eet article.

Objets en bois, en roseaux, en paille, en papier, en carton, en papier maché, en carton pierre, en jonc, en paille, en bronze, en acier, en verre. en porcelaine, en faïence ou autrement combinés avec l'am-bre, la nacre, l'ivoire, l'écaille, le jais véritable, l'écume de mer, le cuir fin ou des étoffes de soie, de velours, des métaux précieux ou des pierres tines ou demi-fines. Objets en laqué de Chine.........

Ici sont compris les petits meu-bles, étagères, jardinieres, cofl'rets, boites, jeux, chapelets, brosses, manchts de brosses, d'ombrelles et de parapluies, de fouets et de cravaches, manches de couteaux, buvards, Cannes, garnitures de bureau, petites tables ou étagères, objets menus tressés avec divers végétaux, tels que: porte-ci-

560

i kilo, ao iü

561!

20 en caisses et en

barils.

5 en pan Iers.

20

50

ocr page 254

— 24S —

Droits

en francs

a

rentree

Hl li ii- '

ï A 11 E S

ei. 0/0 dn pdids brut

Désiurnation ties mnrrhaiidis

gt;5

1 kilo. 10

a 50 ii 4

J2o en caisses et en ba rils.

5 en paniers

dé-clarée

prohibé

100 k.

^ares, portc-cigarettes, paniers grands et petits, proprcs a divers emplois, bonbonnières et autres objets senibla-bles ornés ou combinés avec l'ambre, la nacre, 1'ivoire, l'écaille, le jais veritable, Técume de nier, le cuir tin, les étofTes de soie, le velours, les métaux précieux, les pierres fines ou denii-lines.

I Les objets en laqué de Chine simples ou ornés d'écaille, d'ivoire, de nacre, ou d'autres matières appartien-nent tous a eet article.

0(52 Objets divers de raercerie dans la composition desqucls u'cntrent (|iie des produits coni-muns..........

Par produits communs on entend tous les produits autres que l'ambre, la nacre, l'ivoire, l'écaille, l'écume de nier, le jais veritable, les étofTes de soie (ie velours compris) les métaux précieux et les pierres tines ou demi-tines.

Ainsi sont compris ici: les bros-ses, les pinceaux, les brosses a ba-digeonner de diverses sortes, les brosses de fibres végétales montées sur bois, sur os, sur corne, sur métaux ou autres matières communes, les peignes, les boutons, les couteaux a papier, les manches de parapluies et d'ombrelles, les manches de fouets et de cravaches, les Cannes, les albums et en général tous les objets notes aux art. 559, 560 et 561, en bois, en corozzo, en os, en corne, en imitation de nacre, en céluloïde, en métaux communs simples ou combines avec d'autres matières communes.

568 Hei de mine (sel gemme), se! de mer.........

564 Allmnettes de toutes sortes . 565; Poudre do toutes sortes . .

566 Cartouches de papier, de carton ou de métai, chargées pour toutes sortes darmes a feu.....

ocr page 255

— 249 —

Droits

en francs

u

I'entrce

•r. —

T A R E S

en o/o dn poids brut

- CJ

■Ui

5 c*

: o o

Uüsigmitiou ties iiiurvliaiidises

5li7 Projectiles de guerre, tcls que: balles, boulets, bombes, obus, grenades, mitraille et autres. .

568 Toutes matières explosives et fulminantes, autres ((ue la pou-dre; les pieces moutées et les , accessoires pour feux d'artitice .

569 Instruments et appareils de calcul, d'observation et de précision ..........

1 kilo.

exempt.

Ici soul compris, les instruments tic mathématique, leis que: grapho-mèlres, tcodolithes, niveaux. odomètres: les instruments d'optique, d'astrono-mie et de navigation. Iels que: lunettes, telescopes, microscopes, hcliomè-tres, lieliostats, loupes, machines pour photographic; boussoles, sextants el antres; ks instruments de physique, teh iiue: thermomètres, anémometres, arcomètres, alcoolomètres, les appareils d'électricitc et de magnétisme complets, (y compris les appareils de telegraphic clectrique), les instruments de pneumatique, de mccanique (dyna-momètres et autres), ilc balistiquc, d'hydraulique, balances, hydrostats, siphons etc). Instruments de minéra-logie: (goniomètres nécessaires de miné-ralogie, etc.), les instruments de chimie pour laboratoires ct en general tous les instruments et appareils qui peu-vent ctre utiles aux travaux scienti-tïques.

Les lunettes (besides), pince-nez et lorgnons en métal, en os commun (corne) ou en nacre, les binocles ct les lorgnettes do théatre, les petites boussoles qu'on importe par douzaines, les régies, les compas, les tire-ligne. Irs équerres, les rapporteurs, les chaines d'arpentcurs, les échclles de proportion, les planchettes, les régies divisces pour mesurer les tonneaux ne sont pas soumis a cette tarification; ils suivent Ie régime des matières dout ils sont fabriqués.

prohibé

100 k.

ocr page 256

— 250 —

é

Droits

eti francs

u

rentrée

x c — « *

= i. s =

® X 5quot;?

o ^ quot;

JH

T ARBS

en r/o du poids brut

Désijrnation des niarcliiiiidises

570

571

572

573

574

lapièce. 2000 10U

700 50ij

200:

lüü

35 2

olt;o

200 -10

576

1 4 15

olt; I

1 kilo.

Violoncelles, basses et contre basses.........

Instruments en laiton de toutes sortes ..........

Les cimbales, les triangles, les tamtam entrent dans eet article.

Orgues de Barbarie porta-tives..........

Les serinettes (llasnete) ]gt;i)ur dresser les oiseaux et les serinettes qui servent de jouets aux enfants, ne sont pas comprises ici: elles appartiennent a l'art 558.

Accordéons, harmonica et aris-tons...........

Instruments de musique non dénommés........

Parties de tous les instrunients de musique........

Pianos et petites orgues i touches........

Violons.......

Pianos u queue.

578

ocr page 257

— 251 -

h) DROITS A L'EXPORTATION.

Droits en

francs

a

i'en tree

T A R E S en o/quot; «in poids brut

= O c 5 M x —^ C

= 1quot;

Désivnulioii lies iiiiirchaiidises

XIII. DECHETS ET PRÜDU1TS ANIMAUX DIVERS.

Os ct sabots.......100 k.

Queues de bétai!..... „

Raclures dc peaux .... ,

2i:-{ 215 217

K

. Isru

O 9

XVIIJ. BOIS ET OBJETS DE BUIS.

3(W Noyer en troncs ou planches pour construction, a I'exccption du tournier........

Objets ordinaires en noyer non polis ni laques et non relies a d'autres matériaiix.....

prohibé. exempt.

prohibé.

exempt.

XXV. MATIERES, COMPOSITIONS ET FABRICATIONS DI VERSES NON COMPRISES DANS LES AUTRES CATEGORIES.

544 Drilles et chiffons:

rt) de niatières végétales . . . h) de niatières animales . . .

545 Maculatures d'imprimeric ct déchets de papiers.....

Toutes les autres marchan-dises comprises dans le tarif général.........

«

ocr page 258
ocr page 259

CONCLUSION.

Vcmm a la tin de cettc étude, il pout êtrc utile que nous jctious un regard en arrière sur Ie contenu de ces pages, et. que nous tuehions de résumer ce (in'elles nous ont appris iiussi bien sur la liouiuanie elle-niême que sur ses rapports avec rÉtranger.

Dans tous les différents ehapitres nous avons vu quels pas de géant la Uoumanie a faits en trente ans. Mais ces pas de géant, elle ne les a pas faits toujours de son propre gré. La pression et souvent la contrainte venaient d'en haut. Au Roi Charles et a ses ministres revient tout l'honneur des progrès que la Rouvianie a faits. Les efforts ont été ineessants et infatigables; il est presque impossible de com-prendre combien ils ont travaille et travaillent encore pour rendre la Uoumanie grande et riehe. lis n'épargnent ni frais, ni peines. Des Rouinains de distinction visitent souvent des pays lointains, pour se mettre partout au courant de la perspective que les productions roumaines peuvent avoir dans ces pays. (Test a cela que, dans les dernières années, les Fays-Has doivent la visite de Messieurs Jonescu, Bkatiano, Antipa, Baicoianu. Tantót il s'agissait du pétrole roumain, tantót du sel roumain, du tabac et du bois rouinains, tantót de la pisciculture et de l'élèvc des bestiaux rouinains.

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Droits

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Pianos a queue......

Pianos et pctites orgues a touches.........

Violons........

Violoncelles, basses et contre-basses..........

Instruments en laiton de toutes sortes ..........

Les cimbales, les triangles, les tamtam entrent dans eet article.

Orgues do Barbarie porta-tives..........

Les scrincUes (flasnete) pour dresser les oiseaux et les serinettes qui servent de jouels aux enfants, ne sont pas comprises id: elles appartienuent a I'art 5 58.

Aecordéons. harmonica et aris-tons...........

Instruments ;le musique non dénommés........

Parties do tous les instruments de musique........

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hj DROITS A L'EXPORTATION.

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Xlll. DECHETS ET PRODUITS AN1MAUX DIVERS.

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Os et sabots. . . (iiicuos ilc bétail . Itaclurcs de peaux

XVlli. BOIS ET OBJETS DE BUIS.

Noycr en troncs on planches pour construction, a rcxccption du fournier........

Objets ördinaires cn noycr non polis ni laqués et non relics a d'autrcs matériaux.....

prohibe. exempt.

prohibé. exempt.

XXV. MATIEKES, COMPOSITIONS ET FABRICATIONS D1VERSES NON COMPRISES DANS LES AUTRES CATEGORIES.

544 Drilles et chiffons: a) de maticrcs végctalcs . . . Igt;) de maticrcs animales . . .

545 Maculatures d'imprimcrie ct dcchcts de papiers.....

Toutes les autres marchan-dises comprises dans 1c tarif general.........

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CONCLUSION.

Venus a la fin tie cctte étude, il peut etre utile que nous jetions mi regard en arrière sur Ie contenu de ees pages, et que nous tachions de résunier ce (ju'elles nous ont appris iiussi bien sur la Rouiuanie elle-même que sur ses rapports avec l'Etranger.

Dans tons les différents ehapitres nous avons vu quels pas de géant la Rom manic a taits en trente ans. Mais ees pas de géant, elle ne les a pas taits toujour* de son propre gré. La pression et souvent la contrainte venaient d'en haut. Au Roi Chaules et a ses ministres revient tout l'honneur des progrès que la L'omnanie a taits. Les efforts ont été incessants et intatigables; il est presque impossible de com-prendre combien ils ont travaillé et travaillent encore pour rendre la h'ouinunie grande et riche. lis n'épargnent ni frais, ni peines. Des Roumains de distinction visitent souvent des pays lointains, pour se mettre partout au courant de la perspective que les productions rouniaines peuvent avoir dans ces pays. C'est a cela que, dans les dernières années, les Puys-lias doivent la visite de Messieurs Jonescu, Bkatiano, Antipa, Baicoianu. Tantot il s'agissait du pétrolc roumain, tantót du sel roumain, du tabac et du bois roumains, tantót de la pisciculture et de lelève des bestiaux roumains.

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Miiintenaiit «nie le port do Constantia approclic do son achèvement, les plus grands vaisseaux de toutcs les nations y trouveront bientót un sur abri. Par suite du jaugeage plus grand des vaisseaux d'un cóté, et de l'autre la concurrence plus grande que le port de Constantia fera naitre, le fret diminuera, et l'exportation augmentera

Mais il ne sultisait pas de trouver de bons debouches pour l'exportation. Les productions du pays devaient aussi être augmentées, ennoblies, pour entreprendre la concurrence avec les inêmes productions des autres pays. Et nous avons vu ce que le gouvernement a fait pour encourager et éclairer l'agriculture et l'élève des bestiaux, la sylviculture et l'exploi-tation des mines, le commerce et l'industrie.

Les finances ont en tout premier lieu exigé les soins du gouvernement. Elles sont maintenant dans un état si florissant, que les fonds publics de la Romninne sont devenus un placement de capital tres solide. Derrière la dette publique se trouve toujours comme garantie 1 quot;immense domaine de l'Etat.

Sur le crédit public le gouvernement a veillé comme sur la prunelle de ses yeux. La loi severe sur la faillite est bien faite pour rassurer les commercants étrangers.

Seulement l exploitation des mines est pour ainsi dire encore un terrain inculte. Le gouvernement y a bien fixe ses yeux, mais pour défricher ce terrain si prodigieusement riche, il faudra beaucoup de capitaux étrangers. Ce ne sera' que quand les ingénieurs des mines et les géologues roumains auront répandu une pleinc lumiere sur les immense» trésors caches au sein de la terre, que le capital étranger affluera vers eux.

Pour ce qui concernc maintenant les relations commerci-ales de la Roumanie avec les Pays-Bas, il est ressorti suttisam-ment de ces pages qu'elles sont tres avantageuses pour les

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Pai/s-Ba*, mais qu'ellcs peuvent le deveiiir bien davantage. .lusqu'ici le commerce se borne encore aux céréales, mais le commerce hollandais pourrait tirer de la Roumnnie pluaieurs autres articles. Les principaux en sont: du sel, du tabac, du vin et du bois, qui se trouvent en Ronmanie en une grande abondance.

Le sel roumain est pour le moins aussi bon, et a aussi bon marclié que le sel portugais. Si peut-être le fret est un peu plus grand que depuis le Portugal, cette difference est ample-ment compensée par la perte de poids beaucoup plus petite du sel roumain, qui est livré en bloes de 60 a 90 kilogrammes.

Le tabac roumain est égal a de trés bon hongrois. 11 \ a tout lieu despérer qu'il fera bientót son apparition sur le marché hollandais, ou il ne manquera pas d'attirer l'attention.

Parmi les vins roumains il y a des espèces excellentes. L'impót de 89 francs par hectolitre est lourd sans doute; mais pourtant un hectolitre d'excellent vin roumain ne coute-rait, en y comprenant l'accise dans les Pays-Bas, pas encore cinquante florins par hectolitre ou quarante cents par bou-teille Un commercant de vins pourrait done y tronver un beau benefice.

Aussi le bois roumain pourraitêtreimportéavecavantage. La manière particuliere dont se traite dans les Pays-Bas le commerce de bois, est le seul obstacle. Si le gouvernement roumain ou un grand propriétaire foncier pouvait se decider a consigner, a une maison solide en Hol lande, une belle partie, provisoirenent de chêne et de noyer, ce serait assiiré-ment la meilleure inesure pour établir en Hollande le commerce de bois roumain.

Parmi les productions du sol roumain, dont Texploitation exige des capitaux étrangers, le pétrole occupe la première

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Maintenant lt;iue le port de Constantia approclie de son achèvement, les plus grands vaisseaux de toutes les nations \ trouveront bientót un sur abri. Par suite du jaugeage plus grand des vaisseaux d'un cóté, et de l'autre la concurrence plus grande ctne le port de Constantia fera naitre, le fret diminuera, et l'exportation auginentera

Mais il ne suffisait pas de trouver de bons debouches pour l'exportation. Les productions du pays devaient aussi être augmentées, ennoblies, pour entreprcndre la concurrence avec les mêmes productions des autres pays. Et nous avons vu cc que le gouvernement a fait pour encourager et éclairer lagriculture et l'élève des bestiaux, la sylviculture et l'exploi-tation des mines, le commerce et rindustrie.

Les finances ont en tout premier lieu exigé les soins du gouvernement. Ellcs sont maintenant dans un état si florissant, que les fonds publics de la Rounutnie sont devenus un placement de capital tres solide. Derrière la dette publiquc se trouve toujours comme garantie l'immense domaine de l'Etat.

Sur le credit public le gouvernement a veillé comme sur la prunelle de ses yenx. La loi severe sur la faillite est bien faite pour rassurer les commemints étrangers.

Seulement l'exploitation des mines est pour ainsi dire encore un terrain inciilte. Le gouvernement y a bien tixe ses yeux, mais pour défricher ce terrain si prodigieusement riche, il faudra beaucoup de capitaux étrangers. Ce ne sera que quand les ingenieurs des mines et les géologues roumains auront répandu unc pleinc lumière sur les iminenses tresors caches au sein de la terre, que le capital étranger afHuera vers eux.

Pour ce qui concerne maintenant les relations commerci-ales de la Roumanie avec les Pays-Bas, il est ressorti suffisam-ment de ces pages qu'elles sont tres avantageuses pour les

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Pai/s-Bas, mais qu'elles peuvent le devenir bien davantage. Jusqu'ici le commerce se borne encore aux céréales, mais le commerce hollandais pourrait tirer de la Roumanie plusieurs autres articles. Les principanx en sont: du sel, du tabac, du vin et du bois, qui se trouvent en Roumanie en une grande abondance.

Le sel roumain est pour le moins aussi bon, et a aussi bon marclié que le sel portugais. Si peut-être le fret est un peu plus grand que depuis le Portugal, cette difference est ample-ment compensée par la perte de poids beaucoup plus petite du sel roumain, qui est livre eu bloes de 60 a 90 kilogrammes.

]je tabac roumain est égal a de tres bon hongrois. 11 y a tout lieu d'espórer qu'il fera bientót son apparition sur le marché hollandais, oü il ne manquera pas d'attirer l'attention.

Parmi les vins roumains ii y a des espèces excellentes. L'impot de H9 francs par hectolitre est lourd sans doute; mais pourtant un hectolitre d'excellent vin roumain ne coüte-rait, en y comprenant l'accise dans les Pays-Baa, pas encore cinquante florins par hectolitre ou quarante cents par bou-teille Un commercant de vins pourrait done y trouver un beau benefice.

Aussi le bois roumain pourrait êtreimportéavecavantage. La manière particuliere dont se traite dans les Pays-Bas le commerce de bois, est le seul obstacle. Si le gouvernement roumain ou un grand propriétaire toncier pouvait se decider a consigner, a une maison solide en Hollande, une belle partie, provisoirenent de chêne et de noyer, ce serait assüré-inent la meilleure mesure pour établir en Hollande le commerce de bois roumain.

Parmi les productions du sol roumain. dont Texploitation exige des capitaux étrangers, le pétrole occupe la première

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place. Dans cet ecrit la chose a cependant été traitee avcc tant de détails qu'il n'y a plus rien a njouter. Maintenant (pi'on est uue fois dans le bon clteinin, le pétrole parat tra bientót si abondaniment que Ton verra (|ue c'est une occasion de rendre productifs de bien plus grands capitaux.

11 en sera de même pour les nombreux filons de niétaux. lie gouvernement fait déj;\ étudier les coaches de la terre par d'habiles ingénieurs. Aussitót qu'une connaissance i)lus compléte sur la richesse en minérais sera obtenue, les capitaux nécessaires pour Sexploitation se trouveront facilemeiit.

11

Et ici l'auteur pose la plume. Puissent ces pages atteindre ie but qu'il s'est proposé. Puissent-elles contribuer a Tex-tension des relations comnierciales entre les Pays-Bas et la Roumanie, alors il aura la satisfaction d'avoir contribué k la prospérité des deux royaumes. Ainsi soit-il!

C. G. ROMMENHÖLLER,

Cnnsul-GAnéml de Uoumnuie a Rotterdam.

ocr page 269

TABLE DES MATIÈRES.

Introduction..............pnge 7.

Apercu géograpliiquo......................11.

Aperi'u historique........................„ 27.

Organisation do VEtat....................„ -tö.

.lustieo................................^ 40.

Finances..............................„ 42.

Postos ct télégraphos......................„ 47.

Cheinins do for..........................„ -^O.

Navigation..............................n iW.

Representation diplonmti(|iie................(gt;2.

Organisation militaire.......... v C4.

Littérature, sciences et arts................„ 69.

Eglise et écolc..........................n 75.

Agriculture et élève dea i)estiaux...... „ SO.

Sylviculture............................v 9(i.

ocr page 270

Pêche................pnge 1Wgt;-

.Mines................................„ 102.

Industrie et métiers......................„ 110.

Commerce..............................„ 129.

Situation des étrangers en Roumanie..........„ 147.

Le nouveau tarif general des droits de douane avec

un mot sur ia politique douanière de Roumanie „ 155.

Conclusion..............................„ 253.

ocr page 271

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ocr page 272

ERRATA.

Page 8, I8e lisne d'eu liuut:

I'ORT du Cheniin dc fer . . . lisez : PONT du Cliemin dc fer.

Page 45, 17e ligne d'en haut;

fondée en 1892 . . . liscz: fondée en 1882.

ocr page 273

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